…plus particulièrement l’incorporation des coûts internes, doivent être évaluées à leur coût réel de production calculé : ? soit à l’aide d’un système opérationnel de comptabilité analytique, s’il existe dans l’entreprise Hlm (coût analytique du service de production nouvelle, feuilles d’imputation des temps passés sur les opérations en cours de réalisation…) ? soit à l’aide de n’importe quel procédé statistique…
… présence d’intérêts sur opérations d’accession – emprunts consolidés – en charges présence de revenus en activité de prêteur en produits présence de produits financiers des prêts accession en produits voir l’état récapitulatif des dettes financières (accession à la propriété– gestion de prêts – montants réalisés au cours de l’exercice) voir le tableau des informations générales…
…immobilisé La méthode standard retenue pour l’évaluation des éléments inscrits en comptabilité est la méthode des coûts historiques. Autrement dit, la valeur d’entrée dans le patrimoine des immobilisations est fondée sur leur coût d’acquisition ou leur coût de production. Par ailleurs, le Code de la Construction et de l’Habitation précise que les immeubles destinés à la location (immobilisations locatives) des…
…de l’immeuble, voire lorsque ces coûts sont significatifs, être rattachés aux composants concernés. Il s’agit principalement : – des coûts de production – des honoraires – des révisions de prix sur marchés – des frais liés à la production (conduite d’opération, maîtrise d’ouvrage) les pourcentages des composants isolés sont déterminés à partir de la décomposition de travaux la plus…
…de production des immobilisations (immeubles de rapport et travaux d’amélioration) le tableau de l’incorporation des frais financiers et des coûts internes de l’exercice au coût de production des stocks présentant, pour chacune des opérations, le montant de ces coûts imputés au cours de l’exercice dans le coût de production des stocks le tableau récapitulatif par nature des charges et produits…
…dettes financières. Accession à la propriété (financement de stocks immobiliers) F voir l’État IV- État des stocks et des opérations d’accession à la propriété (fiches à ) des États réglementaires (État IV) F voir Tableau : Accession à la propriété des informations générales (État IV.) des états réglementaires (État IV) Enfin, s’agissant des bâtiments administratifs, ils peuvent être : …