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Autofinancement courant Hlm : définition

L’autofinancement de l’exercice

L'autofinancement de l'exercice

L’autofinancement de l’exercice L’autofinancement net Hlm Le calcul de l’autofinancement net Hlm à partir de l’EBE Le calcul de l’autofinancement net Hlm à partir du résultat Signification et limites de l’autofinancement net Hlm Interprétation de l’autofinancement net Hlm De l’autofinancement net au cash-flow Hlm L’exemple de la SA d’Hlm Domus Calcul de l’autofinancement net Hlm à partir des soldes intermédiaires…

Simulation du compte de résultat et du bilan de l’entreprise Hlm CITADIS

Simulation du compte de résultat et du bilan de l'entreprise Hlm CITADIS

Hlm CITADIS en est aussi égale à la somme algébrique suivante (méthode soustractive) : = loyers des logements et des stationnements + frais de gestion – dépenses de gros entretien – frais financiers CDC et CIL – capacité d’autofinancement de l’exercice On en déduit l’autofinancement net Hlm : capacité d’autofinancement – remboursement du capital des emprunts = autofinancement net de…

La formation du résultat de l’exercice

La formation du résultat de l'exercice

…de gestion Hlm Les soldes intermédiaires de gestion corrigés L’exemple de la SA d’Hlm Domus La formation du résultat de la SA d’Hlm Domus à partir du compte de résultat La formation du résultat de la SA d’Hlm Domus à partir des soldes intermédiaires de gestion extrait Le compte de résultat de l’entreprise Hlm. La formation du résultat de l’exercice…

Les intérêts des emprunts

Les intérêts des emprunts

…à. %. %. % Autofinancement courant en % des produits. %. %. % Annuités locatives en % des loyers. %. %. %… Les intérêts compensateurs et l’autofinancement net Hlm Le calcul normalisé de l’autofinancement net Hlm, tel qu’il est décrit au chapitre précédent, tient compte de la dotation aux amortissements des intérêts compensateurs à répartir. Autrement dit, l’autofinancement est minoré…

Le Bilan Hlm : Rappels

Le Bilan Hlm : Rappels

…: résultats de la société au cours des derniers exercices et C : ratios d’autofinancement net HLM − nouvelle modalité de calcul de l’autofinancement courant et de l’autofinancement net au niveau du tableau III- des autres documents de synthèse. En effet, ces deux autofinancements, conformes à la définition donnée par l’article R — du Code de la Construction et de…

La décision d’investir dans le domaine de l’immobilier locatif

La décision d'investir dans le domaine de l'immobilier locatif

…que celle des prêteurs de capitaux :  Les fonds propres dégagés par l’exploitation courante de l’immeuble (autofinancement net) constituent des flux monétaires résiduels après paiement des échéances d’emprunts et de l’éventuel impôt sur les sociétés (IS) : ce sont des flux de trésorerie qui restent dans l’entreprise, des flux résiduels. . Finance d’entreprises et entreprises HLM  Les fonds…

Situation financière de l’entreprise Hlm CITADIS à la fin de la huitième année d’exploitation

Situation financière de l’entreprise Hlm CITADIS à la fin de la huitième année d’exploitation

…égale à la somme algébrique suivante (méthode soustractive) : = loyers des logements et des stationnements frais de gestion dépenses de gros entretien frais financiers CDC et CIL capacité d’autofinancement + – – – On en déduit l’autofinancement net Hlm : capacité d’autofinancement – remboursement du capital des emprunts = autofinancement net – le remboursement du capital des emprunts dont…

Situation financière de l’entreprise Hlm Citadis à la fin de la huitième année d’exploitation

Situation financière de l’entreprise Hlm Citadis à la fin de la huitième année d’exploitation

…= capacité d’autofinancement – On en déduit l’autofinancement net Hlm : capacité d’autofinancement – remboursement du capital des emprunts = autofinancement net – Tableau. : Evolution de l’autofinancement net de l’entreprise Hlm CITADIS – méthode additive n° année dotation amortissement dotation provision GR dotation amortissement dérogatoire reprise PGR – – – – – – – – – – – –…

Conséquences de la comptabilisation par composants sur la maintenance du patrimoine locatif

Conséquences de la comptabilisation par composants sur la maintenance du patrimoine locatif

…comptabilité analytique. Voir le paragraphe … suivant. Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm . La maintenance du patrimoine locatif Hlm .. Définition de la maintenance locative pages à Il est souvent utile, pour une entreprise Hlm, d’évaluer le coût de la maintenance non récupérable de l’activité locative, ceci indépendamment des dépenses de première catégorie…

Comprendre les principaux mécanismes comptables des entreprises HLM

Comprendre les principaux mécanismes comptables des entreprises HLM

…Les consommations de matières premières, fournitures et autres approvisionnements sont indiquées clairement dans le compte de résultat Hlm Dans le compte de résultat Hlm, il peut y avoir des charges comprenant de la TVA La valeur ajoutée comprend le résultat de l’entreprise Hlm La gestion prévisionnelle consiste essentiellement à analyser la comptabilité analytique Pour une entreprise Hlm, l’impôt sur les…

La maintenance du patrimoine locatif Hlm

La maintenance du patrimoine locatif Hlm

…liée à un examen technique du parc permettant d’apprécier la réalité des besoins de travaux de maintenance, est donc un révélateur particulièrement significatif de la santé financière d’une entreprise Hlm. Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm. Le cash-flow et le bilan Hlm Le cash-flow Hlm, mais aussi la capacité d’autofinancement et l’autofinancement net, constituent…

L’organisation comptable Hlm

L'organisation comptable Hlm

…à partir des soldes intermédiaires de gestion ; ce tableau fait aussi apparaître l’autofinancement courant Hlm et l’autofinancement net Hlm présenté au chapitre suivant le tableau de financement qui décrit la manière dont, au cours d’une période, les ressources dont a disposé l’entreprise Hlm ont permis de faire face à ses besoins ; ce tableau comporte deux parties : la…

Gestion courante des logements locatifs familiaux

Gestion courante des logements locatifs familiaux

Gestion courante des logements locatifs familiaux La prise en compte des charges financières Situation de l’entreprise Hlm Citadis à la fin de la première année de gestion Simulation du compte de résultat et du bilan de l’entreprise Hlm Citadis extrait Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm. Gestion courante des logements locatifs familiaux Les caractéristiques…

Les méthodologies d’analyse immobilière

Les méthodologies d’analyse immobilière

…fonds propres investis (TRF) – ou encore Taux de Rendement Interne – est égal au rapport entre : o le cash-flow Hlm (CF) ou encore autofinancement net Hlm o le montant des fonds propres investis (FP). TRF = CF = (RN − PMT) FP FP où PMT représente l’annuité du ou des emprunts. Le taux de rendement de rendement des…

La problématique budgétaire dans une entreprise HLM

La problématique budgétaire dans une entreprise HLM

…de HP et de HO . Le vocabulaire de la gestion budgétaire (IKOS) Budget d’origine, budget destination et arborescence budget origine Entretien courant PÈRE Affectation budgétaire budget destination du budget d’origine duHO Entretien courant des bâtiments Transfert budgétaire budget destination HO du – Entretien courant des bâtiments de l’Agence – – Entretien courant des bâtiments de l’Agence Entretien courant suite…

Les immobilisations locatives et leur financement

Les immobilisations locatives et leur financement

…années… INSTRUCTION COMPTABLE DE Principales conséquences pour la SA hlm CITADIS Au niveau du compte de résultat : nouvelle modalité de calcul de l’autofinancement courant et de l’autofinancement net Hlm après déduction des remboursements en capital des emprunts effectués dans l’exercice mentionnés aux rubriques « . opérations locatives financements définitif y compris sortis de composants » et « . opérations…

Gestion courante des logements locatifs familiaux

Gestion courante des logements locatifs familiaux

Gestion courante des logements locatifs familiaux La prise en compte des charges financières Situation de l’entreprise Hlm CITADIS à la fin de la première année de gestion Simulation du compte de résultat et du bilan de l’entreprise Hlm CITADIS extrait Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm . Gestion courante des logements locatifs familiaux Les…

Gestion courante des logements locatifs familiaux

Gestion courante des logements locatifs familiaux

Gestion courante des logements locatifs familiaux La prise en compte des charges financières Situation de l’entreprise Hlm Citadis à la fin de la première année de gestion extrait . Gestion courante des logements locatifs familiaux Les caractéristiques de gestion de l’opération DOMUS sont décrites ci-après. Ici encore, toute ressemblance avec des conditions de gestion existantes est le fruit du plus…

Les équilibres du bilan Hlm

Les équilibres du bilan Hlm

Les équilibres du bilan Hlm Le principe de l’analyse des équilibres du bilan Les équilibres du bilan Hlm Le fonds de roulement net global Le fonds de roulement d’exploitation La trésorerie La structure comparée du bilan Hlm Les points-clés du bilan Hlm La sectorisation des activités Les conditions de réussite du diagnostic financier Les points-clés du bilan Hlm extrait Le…

Le financement de l’usufruit locatif social

Le financement de l’usufruit locatif social

…du prix d’acquisition de l’usufruit pour les organismes d’HLM et les SEM de logement social ; elle est de % pour les filiales hors HLM d’un CIL ou d’une Chambre de Commerce et pour les sociétés immobilières sous contrôle d’un CIL ou d’une Chambre de Commerce. Dans certaines circonstances, le Préfet du Département peut autoriser, pour les organismes d’HLM, le…

L’évaluation de la surface financière d’une entreprise Hlm

L'évaluation de la surface financière d'une entreprise Hlm

Les équilibres du bilan Hlm Le principe de l’analyse des équilibres du bilan Les équilibres du bilan Hlm Le fonds de roulement net global (FRNG) Le fonds de roulement d’exploitation (FRE) La trésorerie Exemples simplifiés de bilans extrait . L’évaluation de la surface financière d’une entreprise Hlm . Les équilibres du bilan Hlm . Les points-clés du bilan Hlm ….

La démolition de logements locatifs Hlm

La démolition de logements locatifs Hlm

…sous couvert d’une décision administrative. L’absorption d’une SA d’Hlm par un OPHlm pourrait être possible uniquement par confusion (article – du Code Civil). Enfin, l’absorption d’un OPHlm par une SA d’Hlm ne semble pas possible. Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm En conséquence, l’apport partiel d’actif a pour effet de faire entrer la société…

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les ressources longues

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les ressources longues

…de l’entreprise Hlm seront analysés dans la seconde partie de cet ouvrage. Hors concours bancaires courants. Source : « les organismes de logement social » – Ministère de l’Equipement, du Logement et des Transports. Juin Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs SA D’HLM OFFICES D’HLM. % SUBVENTIONS NETTES. % EMPRUNTS. %….

L’usufruit locatif social

L’usufruit locatif social

…raisons essentielles : – les fonds propres dégagés par l’exploitation courante de l’immeuble (autofinancement net ou cash-flow) constituent des flux résiduels après paiement des échéances d’emprunts et de l’impôt sur les bénéfices – les fonds propres dégagés par l’exploitation courante de l’immeuble sont non seulement résiduels mais aussi aléatoires :  causes endogènes à l’opération immobilière (vacants, impayés, évolution de…

La vente de logements locatifs Hlm

La vente de logements locatifs Hlm

La vente de logements locatifs Hlm Le contexte réglementaire de la vente de logements locatifs Hlm Les opérations financières et comptables induites par la vente de logements locatifs Hlm Vente du bien immobilier locatif et sortie du patrimoine Conséquences financières de la vente Hlm Calcul et affectation en réserves des surplus Exemple d’une vente de logements locatifs Hlm Bilan comptable…

Le compte de résultat de l’entreprise Hlm

Le compte de résultat de l'entreprise Hlm

…d’une entreprise Hlm extrait Le compte de résultat de l’entreprise Hlm. Le compte de résultat de l’entreprise Hlm. Le compte de résultat : définition et structure. La formation du résultat de l’exercice. L’autofinancement de l’exercice Le compte de résultat de l’entreprise Hlm. Le compte de résultat : définition et structure Le compte de résultat d’une entreprise Hlm décrit l’ensemble :…

La problématique de la vente en bloc de logements

La problématique de la vente en bloc de logements

…de vente PV minimum Le projet de cession de Saint-Rémy :premiers flux constitutifs des cash-flows rang années ,% ,% ,% ,% Loyers facturés (a) Impayés définitifs (b) ,% ,% TTFP ,% Entretien courant Gros entretien ,% ,% Charges sur vac ants ,% Dépenses de gestion (d) Revenus nets (e=c+d) Annuités d’emprunts (f) Autofinancement net (g=e-f) Autofinancement net/loyers Amélioration (h) ,%…

L’état récapitulatif des dettes financières

L’état récapitulatif des dettes financières

…bilan, c’est à dire au capital restant dû. Cette ventilation par destination est essentielle pour l’analyse financière Hlm :  elle permet le calcul du fonds de roulement net global par secteur d’activité  elle permet le calcul de l’autofinancement net Hlm par la prise en compte des seuls emprunts locatifs de l’exercice  elle permet, en conséquence, le calcul…

L’évaluation du potentiel financier et du fonds de roulement à terminaison

L’évaluation du potentiel financier et du fonds de roulement à terminaison

…besoins de fonds propres générés par les divers investissements futurs envisagés par l’entreprise Hlm  des cash-flows futurs dégagés annuellement par les activités courantes et exceptionnelles de l’entreprise Hlm. C’est ainsi qu’un faible fonds de roulement long terme à terminaison peut refléter une relative bonne santé financière de l’entreprise Hlm si celle-ci n’anticipe aucun investissement nouveau dans l’avenir nécessitant des…

Les principales spécificités fiscales des entreprises Hlm

Les principales spécificités fiscales des entreprises Hlm

…réserver l’exonération aux entreprises Hlm qui respectent strictement les compétences fixées par la réglementation Hlm. L’exonération d’impôt sur les sociétés entraîne : une exonération de l’imposition forfaitaire annuelle la perte du droit à l’avoir fiscal pour les dividendes distribués (SA d’Hlm uniquement) la dispense de versement du précompte (SA d’Hlm uniquement). Il convient de noter que, puisque les entreprises Hlm

Le cycle de vie d’un investissement immobilier locatif

Le cycle de vie d’un investissement immobilier locatif

…des prêteurs de capitaux  le cash-flow, c’est-à-dire le flux de liquidités généré par l’exploitation courante de l’immeuble locatif après remboursement des prêteurs de capitaux et qui reste à disposition de l’investisseur pour rémunérer sa mise de fonds initiale. Le cash-flow ainsi défini n’est pas très éloigné de la notion comptable d’autofinancement net Hlm codifiée par les instructions comptables des…

L’opportunité économique d’un investissement immobilier locatif

L’opportunité économique d’un investissement immobilier locatif

…I comprend tout d’abord les dépenses initiales liées stricto sensu à l’investissement, c’est à dire le prix de revient total de cet investissement immobilier inscrit à l’actif de l’entreprise Hlm ou de toute autre entreprise, toutes dépenses d’investissement et d’acquisition, frais divers et taxes comprises. Ces dépenses s’entendent taxes comprises pour les entreprises Hlm suivant le régime fiscal dans le…

L’amortissement des immobilisations locatives Hlm

L’amortissement des immobilisations locatives Hlm

…des immobilisations Le cas particulier des immeubles locatifs Hlm La règle de l’équilibre des amortissements techniques et financiers Exemple d’application de la règle de l’équilibre des amortissements techniques et financier La production d’immobilisations par l’entreprise Hlm Définition de la production immobilisée des entreprises Hlm Valorisation de la production immobilisée des entreprises Hlm Financement de la production immobilisée des entreprises Hlm

Et si l’entreprise Hlm était une entreprise comme les autres ?

Et si l’entreprise Hlm était une entreprise comme les autres ?

Et si l’entreprise Hlm était une entreprise comme les autres ? Finance d’entreprises et entreprises Hlm Paramètres-clés et nature des investissements locatifs sociaux Le modèle économique des entreprises de logement locatif social extrait . La décision d’investir ou de désinvestir dans le domaine de l’immobilier locatif . Et si l’entreprise Hlm était une entreprise comme les autres ? . le…

L’organisation de la décision d’investir ou de désinvestir

L’organisation de la décision d’investir ou de désinvestir

…. Ouverture de budget Date de décision Description Montant HT en € . Commentaires et décision du Comité d’Engagement Avis Direction Générale Entreprise Hlm Avis Responsable Financier Entreprise Hlm Avis Chargé de l’opération Entreprise Hlm Avis Responsable Commercial Entreprise Hlm Avis Président du Comité d’Engagement . LOCALISATION ET NATURE DE L’OPÉRATION . Adresse de l’opération N° et rue CP /…

Aides fiscales à l’investissement dans les DOM et calcul du potentiel financier

Aides fiscales à l'investissement dans les DOM et calcul du potentiel financier

…portage transite par les comptes de produits et de charges exceptionnels comme toute cession d’actif immobilisé. Le bien immobilier est donc sorti du bilan de l’entreprise Hlm, mais il est sorti temporairement, ce qui autorise le maintien de la subvention d’investissement au passif du bilan de l’entreprise Hlm. Simultanément, l’entreprise Hlm consent un crédit-vendeur à la société de portage au…

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs

…Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs. Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs. L’évaluation de l’actif immobilisé. Les immobilisations locatives Hlm. L’amortissement des immobilisations locatives Hlm. La production d’immobilisations par l’entreprise Hlm. Frais financiers et prix de revient d’une immobilisation locative Les relations…

La représentation comptable du bilan Hlm

La représentation comptable du bilan Hlm

courant. . La représentation comptable du bilan Hlm La représentation comptable du bilan Hlm se fait selon la provenance des ressources et la destination des emplois, c’est à dire de leur fonction dans le processus d’activité économique de l’entreprise Hlm. C’est ainsi, par exemple, que les dettes financières regroupent l’ensemble des emprunts contractés par l’entreprise Hlm auprès des partenaires financiers…

Etude de cas de l’entreprise HLM Citadis

Etude de cas de l'entreprise HLM Citadis

Création de l’entreprise immobilière CITADIS Construction de l’opération locative DOMUS Gestion courante des logements locatifs Vente de l’opération DOMUS extrait Bilan et compte de résultat d’une entreprise Hlm : LE CAS CITADIS . Création de l’entreprise immobilière CITADIS . Construction de l’opération locative DOMUS . Gestion courante des logements locatifs . Vente de l’opération DOMUSLE CAS CITADIS : création de…

L’opportunité financière d’un investissement ou d’un désinvestissement immobilier locatif

L’opportunité financière d’un investissement ou d’un désinvestissement immobilier locatif

…qui permet de rémunérer les apporteurs de capitaux propres, actionnaires et fondateurs de l’entreprise Hlm, au taux qu’ils requièrent compte tenu des opportunités du marché. Dans le cas spécifique des entreprises Hlm, deux options au moins sont aussi possibles pour la détermination du taux d’actualisation financier :  Pour les entreprises Hlm qui disposent d’un potentiel financier à moyen et…

Les flux monétaires dans l’entreprise Hlm

Les flux monétaires dans l’entreprise Hlm

Les flux monétaires dans l’entreprise Hlm Le diagramme de flux monétaires Exemples de diagrammes de flux monétaires Premières conclusions extrait . Les principes de l’analyse des flux monétaires . Les flux monétaires dans l’entreprise Hlm . Les deux principales méthodes d’analyse financière . Exemples d’application du mécanisme de l’actualisation . Les flux monétaires dans l’entreprise Hlm .. Le diagramme de…

Le taux de rentabilité interne

Le taux de rentabilité interne

Le taux de rentabilité interne Définition et prise de décision d’investissement Les limites de la prise de décision à partir du TRI La prise de décision à partir du TRI en cas de flux non conventionnels La prise de décision à partir du TRI et de la VAN La prise de décision à partir du TRI et du taux de…

Usufruit et nue-propriété : caractères et sources

Usufruit et nue-propriété : caractères et sources

Usufruit et nue-propriété : caractères et sources Définition Caractères de l’usufruit Caractère réel Caractère autonome Caractère temporaire Caractère aléatoire Références juridiques Textes de références Articles de doctrine Annexes extrait Usufruit et nue-propriété : caractères et sources. Définition La propriété recouvre trois prérogatives : – l’usage de la chose (usus) – la jouissance de la chose (fructus) – et la disposition…

L’indice de profitabilité

L’indice de profitabilité

L’indice de profitabilité Définition de l’indice de profitabilité La prise de décision d’investissement à l’aide de l’indice de profitabilité Le délai de récupération actualisé extrait . L’indice de profitabilité .. Définition de l’indice de profitabilité L’indice de profitabilité – encore appelé indice de rentabilité – constitue une reformulation de la valeur actuelle nette permettant d’apprécier la rentabilité d’un projet d’investissement…

Le fonctionnement des fiches de situation financière et comptable

Le fonctionnement des fiches de situation financière et comptable

…Dans le secteur Hlm, les livraisons à soi-même s’exercent sur les immeubles neufs mais aussi sur certains travaux sur les logements existants. Lors de la définition du prix de revient prévisionnel initial, il s’agira bien évidemment de ne pas ignorer les dépenses préliminaires qui ont été déjà engagées. Voir « Les secrets de la LASM » – Actualités Habitat n°…

Le bilan Hlm : équilibre et structure

Le bilan Hlm : équilibre et structure

…masses bilantielles d’une entreprise Hlm extrait Le bilan Hlm : équilibre et structure. Le bilan Hlm : équilibre et structure. Le bilan Hlm : approche globale. Les équilibres du bilan Hlm. La structure comparée du bilan Hlm. Les points-clés du bilan Hlm. Le calcul des fonds de roulement Le bilan Hlm : équilibre et structure. Le bilan Hlm : approche…

Les immobilisations locatives HLM

Les immobilisations locatives HLM

Les immobilisations locatives HLM Les immobilisations locatives en cours de construction Les immobilisations locatives achevées Les terrains Les constructions locatives Les autres immobilisations corporelles Les informations complémentaires sur les immobilisations Conséquences de la comptabilisation par composants sur les ressources longues de l’entreprise HLM Les subventions d’investissement Les différentes subventions de l’entreprise Hlm L’enregistrement des subventions au passif du bilan Le…

La comptabilisation des immobilisations par composants

La comptabilisation des immobilisations par composants

…les SA d’Hlm, OPAC à comptabilité commerciale) ou un potentiel de services qui profiteront à des tiers ou à l’entreprise Hlm conformément à son objet ou à sa mission (pour ce qui concerne les Offices d’Hlm, OPAC à comptabilité publique, associations, fondations). L’avantage économique futur représentatif d’un actif immobilisé est le potentiel qu’à cet actif de contribuer, directement ou indirectement,…

Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm

Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm

…de l’exercice au bilan de l’entreprise Hlm. La vente de logements locatifs Hlm. La démolition de logements locatifs Hlm Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm Cette troisième et dernière partie consacrée aux relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm va d’abord s’attacher aux mécanismes des dotations aux provisions qui s’appuient sur…

Évaluation des droits démembrés

Évaluation des droits démembrés

…charge du propriétaire, à moins qu’elles n’aient été occasionnées par le défaut de réparations d’entretien, depuis l’ouverture de l’usufruit : auquel cas l’usufruitier en est aussi tenu. » Définition Selon l’article du Code Civil : « les grosses réparations sont celles des gros murs et des voûtes, le rétablissement des poutres et des couvertures entières. Celui des digues et des…