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Capital social : amortissement du capital

Comprendre les principaux mécanismes comptables des entreprises HLM

Comprendre les principaux mécanismes comptables des entreprises HLM

…restant dû « n » = capital restant dû « n- » – capital remboursé « n ». Par exemple, pour le capital restant dû au //, on trouve : (capital restant dû au //) – (capital remboursé au //) = (capital restant dû au //) • intérêts payés « n » = capital restant dû « n- » x…

L’amortissement des immobilisations locatives Hlm

L’amortissement des immobilisations locatives Hlm

constitués de la somme suivante : – total cumulé des amortissements des immeubles locatifs constatés à l’actif (amortissements des baux emphytéotiques, à construction, à réhabilitation, amortissements des constructions, amortissements des agencements et aménagement de terrains, amortissements des travaux d’amélioration, amortissements des VRD et ouvrages d’infrastructure) – amortissements dérogatoires comptabilisés au passif – réserve pour couverture du financement des immobilisations non…

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les ressources longues

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les ressources longues

ou croissantes… Le capital des emprunts Cette analyse du capital des emprunts revêt deux aspects distincts : l’étude du capital restant dû à la date de clôture de l’exercice l’étude de l’amortissement du capital au cours de l’exercice…. Les emprunts au passif du bilan Le capital restant dû des emprunts, autrement dit les capitaux que l’entreprise Hlm doit encore rembourser…

Exemples d’application du mécanisme de l’actualisation

Exemples d’application du mécanisme de l’actualisation

…ans de différé d’amortissement du capital, € empruntés – annuités de l’emprunt hors différé d’amortissement du capital = . €  Subvention d’investissement : €. Le tableau de flux de la dette financière (les échéances des deux emprunts réunies), exprimé en euros, se présente donc de la manière suivante : dates Montant échéances Capital emprunté . dates . . ….

Les intérêts des emprunts

Les intérêts des emprunts

…d’amortissement forcé, d’un report d’intérêts. Ce report d’intérêts correspond à la différence entre le capital restant dû affiché dans le tableau d’amortissement « forcé » et le capital restant dû « naturel », dans la mesure où le capital restant dû « forcé » décroît plus vite que le capital restant dû « naturel ». Ce report d’intérêts, que l’on…

L’usufruit locatif social

L’usufruit locatif social

Les garanties de bonne fin et de bonne exécution de l’usufruit Le coût de l’usufruit locatif social extrait . L’usufruit locatif social. La convention d’usufruit. Le bail dans le cadre de l’usufruit locatif social. Le financement de l’usufruit locatif social. Les conditions d’équilibre financier de l’usufruit locatif social . La convention d’usufruit Pour mettre en œuvre des contrats de location…

Les principes de l’analyse des flux monétaires dans l’entreprise HLM

Les principes de l'analyse des flux monétaires dans l'entreprise HLM

…déduit naturellement : -les échéances annuelles suivantes par application du taux de progression q% des échéances-les intérêts payés annuellement par application des taux d’intérêts faciaux ti% au capital restant dû-les remboursements de capital annuels par différence entre les échéances et les intérêts payés-et enfin le capital restant dû par soustraction du remboursement de capital de l’année n du capital restant…

Le financement de l’usufruit locatif social

Le financement de l’usufruit locatif social

Le financement de l’usufruit locatif social Le financement de l’acquisition de l’usufruit Le Prêt Locatif Social (PLS) Les financements complémentaires Les fonds propres Usufruit et droit à réservation de logement Réservations préfectorales Réservations des collectivités locales Réservations des collecteurs du « 1% Logement » Usufruit locatif social et décompte des logements sociaux Les conditions d’équilibre financier de l’usufruit locatif social

Le calcul des fonds de roulement

Le calcul des fonds de roulement

montant brut Le bilan Hlm : équilibre et structure amortissement des agencements et aménagements de terrains agencements et aménagements de terrains – montant brut amortissement des immeubles de rapport immeubles de rapport – montant brut amortissement des travaux d’amélioration travaux d’amélioration – montant brut amortissement des autres ensembles immobiliers autres ensembles immobiliers – montant brut amortissement des VRD et ouvrages…

La problématique de la vente en bloc de logements

La problématique de la vente en bloc de logements

…au // Valeur nette comptable avant vente au // ACTIF – – = – Terrain Construction Amélioration PASSIF total valeur brute Amortissement technique – Valeur nette comptable – – Besoin de fonds propres + amortissement technique – – amortissement financier – sub. virées – amortissement financier – emp. remb. Trésorerie – – – – total emplois de l’opération Subventions construction…

La décision d’investir dans le domaine de l’immobilier locatif

La décision d'investir dans le domaine de l'immobilier locatif

…immobilier non locatif social = on parlera alors de modèle économique de rentabilité. . La boite à outils des investisseurs locatifs Dans le cadre de l’analyse du rendement des investissements immobiliers locatifs, capitalisation et actualisation sont simultanément utilisées : La capitalisation est utilisée CAPITALISATION FIN DE L’OPÉRATION ORIGINE DE L’OPÉRATION f – f – pour tenir compte des flux monétaires…

La démolition de logements locatifs Hlm

La démolition de logements locatifs Hlm

…pour dépréciation d’envisager l’amortissement complet de l’immeuble de provisionner les frais de démolition. En effet, si le plan d’amortissement initial de l’immeuble ne conduit pas à une valeur comptable nulle l’année où aura lieu la démolition, il est alors nécessaire de modifier la politique d’amortissement de l’immeuble de telle sorte que sa valeur comptable soit nulle lors de sa démolition….

La représentation comptable du bilan Hlm

La représentation comptable du bilan Hlm

…de capital à l’appui du certificat de dépôt des fonds émis par l’intermédiaire. Ce compte de dotations concerne aussi les Fondations d’Hlm. Comptes liés au capital social de l’entreprise donc réservés aux SA d’Hlm.  les réserves sont des bénéfices affectés durablement à l’entreprise Hlm, mouvementées lors de l’affectation du résultat de l’exercice. Elles comprennent : − la réserve légale,…

Vente de l’opération DOMUS

Vente de l’opération DOMUS

…l’objet d’un amortissement exceptionnel dès de telle sorte à atteindre une valeur nette comptable nulle à fin , date de la démolition effective. Ceci se traduit par une dotation aux amortissements exceptionnels des immobilisations qui induit une augmentation des charges corrélativement à une diminution de l’actif net (amortissement des immeubles de rapport). Le montant de la dotation aux amortissements exceptionnels…

Les subventions d’investissement

Les subventions d'investissement

…maturité étant pondérée par le poids relatif des flux d’amortissement du capital emprunté, les caractéristiques de l’amortissement sont donc déterminantes pour le calcul de la durée de vie moyenne. Plus l’amortissement est éloigné de la réalisation et plus la durée de vie moyenne est élevée et plus elle tangente la maturité à l’origine : pour cet emprunt à remboursement in…

Le calcul du fonds de roulement net global « explicite »

Le calcul du fonds de roulement net global « explicite »

…opérations et fonds propres éventuellement dégagés par la politique d’amortissements des immobilisations locatives. Cette comparaison entre ressources et emplois générées par le cycle de vie des immobilisations locatives soldées et non soldées conduit à un écart entre les amortissements dits techniques (les amortissements des immeubles de rapport) et les amortissements dits financiers (remboursement du capital des emprunts et subventions virées…

L’autofinancement de l’exercice

L'autofinancement de l'exercice

amortissements des charges d’exploitation à répartir Autres dotations aux amortissements Dotations aux amortissements des charges financières Dotations aux amortissements exceptionnels Reprises sur amortissements Autres dotations NETTES aux amortissements Dotations aux provisions sur immobilisations Dotations aux provisions sur stocks et en-cours Dotations aux provisions pour créances douteuses Autres dotations aux provisions Dotations aux provisions des charges financières Dotations aux provisions exceptionnelles…

Et si l’entreprise Hlm était une entreprise comme les autres ?

Et si l’entreprise Hlm était une entreprise comme les autres ?

variable d’ajustement du financement de la production de logement social. Le schéma suivant résume le modèle économique qui prévaut aujourd’hui à la construction et au financement de la production nouvelle de logements locatifs sociaux : « Le modèle économique et social du logement social – synthèse du rapport ». ». e Congrès de l’Union Sociale pour l’Habitat. Rennes – /…

Le Bilan Hlm : Rappels

Le Bilan Hlm : Rappels

LOGEMENT SOCIAL – les principes de base », édité par les Éditions de l’Immobilier Social en . Ce qui a été fait avec la parution de l’ouvrage « LA GESTION FINANCIERE DES ENTREPRISES DE LOGEMENT SOCIAL – la comptabilisation des investissements par composants » édité en . Aujourd’hui, les organismes d’Hlm à comptabilité commerciale – tels que les Offices Publics…

Le bilan Hlm : équilibre et structure

Le bilan Hlm : équilibre et structure

…professionnel, social ou autre). Les immobilisations sujettes à dépréciation sont assorties de corrections de valeur qui prennent la forme d’amortissements et/ou de provisions pour dépréciation. À l’actif, c’est la valeur nette comptable des immobilisations dont il est tenu compte, c’est à dire la valeur d’entrée de l’immobilisation dans le patrimoine de l’entreprise Hlm, minorée des amortissements et des provisions pour…

L’opportunité économique d’un investissement immobilier locatif

L’opportunité économique d’un investissement immobilier locatif

…rémunération « normale » de tous les capitaux ayant financé cet investissement. Traditionnellement, ce taux d’actualisation se définit dans la littérature financière comme le coût d’opportunité du capital investi (capitaux propres et dettes financières), c’est à dire la rémunération que ce capital pourrait obtenir sur un investissement alternatif présentant le même risque. Ce taux est aussi celui qui permet de…

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs

…des amortissements – situation et mouvements de l’exercice. Partant du montant des amortissements cumulés au début de l’exercice pour l’ensemble des immobilisations, ce tableau indique les dotations aux amortissements de l’exercice et les minorations d’amortissement de ce même exercice consécutives aux sorties d’actifs immobilisés et aux reprises exceptionnelles. Contrôle de cohérence à effectuer : les montants d’amortissements cumulés figurant au…

Les immobilisations locatives et leur financement

Les immobilisations locatives et leur financement

…cumulés d’emprunts des opérations locatives – financements définitifs, hors remboursements anticipés amortissements des agencements et aménagements de terrains remboursements d’emprunts courus non échus – opérations locatives – financements définitifs amortissements des constructions locatives (sol propre et sol d’autrui) amortissements des immeubles reçus en affectation dépréciation des constructions locatives en cours ou terminées total amortissements financiers total amortissements techniques excédent d’amortissement

La comptabilisation des immobilisations par composants

La comptabilisation des immobilisations par composants

…La comptabilisation des immobilisations par composants DÉPRÉCIATION physique, technique, juridique circonstances exceptionnelles AMORTISSEMENT DÉPRÉCIATION dépréciation des immobilisations dépréciation des stocks et en cours dépréciation des comptes de tiers dépréciation des comptes financiers amortissement des immobilisations DIMINUTION DES VALEURS DE L’ACTIF IMMOBILISÉ DIMINUTION DE TOUTES LES VALEURS DE L’ACTIF DIMINUTION DU RÉSULTAT DE L’EXERCICE L’amortissement est jugé irréversible. Par contre, la…

Le financement des immobilisations locatives Hlm

Le financement des immobilisations locatives Hlm

…augmentation des emplois – parallèlement à une diminution de ce compte de tiers – diminution des emplois -. Voir le paragraphe , à partir de la page de « LA GESTION FINANCIERE DES ENTREPRISES DE LOGEMENT SOCIAL – la comptabilisation des investissements par composants » – Michel GOUILLARD – Les Éditions de l’Immobilier Social – . ENTREPRISES DE LOGEMENT SOCIAL

Aides fiscales à l’investissement dans les DOM et calcul du potentiel financier

Aides fiscales à l'investissement dans les DOM et calcul du potentiel financier

social, la déduction d’impôt accordée au sociétés soumises à l’impôt sur les sociétés est maintenant réservée à celles qui réalisent un chiffre d’affaires inférieur à millions d’euros. Le financement du logement social outre-mer peut donc être assuré grâce :  à la subvention de l’État dite « Ligne Budgétaire Unique » ou LBU  à des prêts aidés de la…

L’évaluation de la surface financière d’une entreprise Hlm

L'évaluation de la surface financière d'une entreprise Hlm

…Communauté européenne ou les autres Etats parties à l’accord sur l’Espace économique européen, libellés en euros.. ENTRÉES – RECETTES SORTIES – DÉPENSES décaissements des salaires et charges sociales Trésorerie en début de période encaissements des emprunts et des subventions décaissements dus aux paiements des fournisseurs encaissements dus aux augmentations de capital décaissements dus aux remboursements des emprunts encaissements des loyers…

Étude de l’entreprise HLM CITADIS

Étude de l’entreprise HLM CITADIS

…se trouve face au bilan, réduit et simplifié, de l’entreprise Hlm CITADIS au lendemain de sa création avec, au passif, le capital social de l’entreprise entièrement libéré et, à l’actif, les disponibilités correspondant au capital social entièrement libéré et encaissé. Tableau . : Bilan de l’entreprise Hlm CITADIS au lendemain de sa création Les autres relations entre le bilan et…

Démolition de l’opération DOMUS

Démolition de l'opération DOMUS

…l’opération DOMUS BILAN AU // ACTIF PASSIF terrain – coût historique terrain – coûts techniques de démolition terrain capital report à nouveau résultat de l’exercice immeubles de rapport – montant brut – amortissements des immeubles de rapport immeubles de rapport – montant net – dépréciation des construction + reprise sur dépréciation dépréciation des constructions – – – amortissements dérogatoires amortissements…

Le calcul des fonds de roulement

Le calcul des fonds de roulement

…immobiliers locatifs : fonds propres investis à l’origine des opérations et fonds propres éventuellement dégagés par la politique d’amortissements des immobilisations locatives. Cette comparaison entre ressources et emplois générées par le cycle de vie des immobilisations locatives soldées et non soldées conduit à un écart entre les amortissements dits techniques (les amortissements des immeubles de rapport) et les amortissements dits…

Les équilibres du bilan Hlm

Les équilibres du bilan Hlm

…et non échus sur les emprunts en cours d’amortissement, ni les intérêts compensateurs reclassés en dettes d’exploitation exigibles à court terme. En revanche, les dettes financières incluent le capital restant dû des emprunts à moyen et long terme dont l’échéance finale est inférieure à un an. Parce qu’il s’agit alors d’une ressource, située au passif et non plus un emploi,…

L’organisation comptable Hlm

L'organisation comptable Hlm

…situation et les mouvements de l’exercice et plus précisément : – les augmentations de l’amortissement par le biais des dotations de l’exercice classées par typologie d’amortissements (linéaire et autres méthodes) – les diminutions de l’amortissement relatives aux éléments sortis de l’actif le tableau des amortissements indiquant la ventilation des diminutions de l’exercice induites par le transfert d’immobilisations à l’actif circulant,…

L’opportunité financière de désinvestir

L’opportunité financière de désinvestir

…dans des immeubles, à construire ou en restructuration, dans le parc social comme dans le parc privé, créant ainsi un nouveau maillon dans le parcours résidentiel des personnes âgées. Qualifié société socialement responsable par VIAGEO depuis , VIVALIB, a réussi en moins de cinq ans à être reconnu comme un acteur de référence sur son marché. Michel GOUILLARD : quelle…

Les méthodologies d’analyse immobilière

Les méthodologies d’analyse immobilière

…package » indissociable (cas du logement locatif social), le financement ne doit pas intervenir directement dans l’opportunité de réaliser l’investissement immobilier. L’analyse financière des projets d’investissements immobiliers locatifs sociaux, façonnée par le modèle économique de la production de logement social, a intégré la dimension des financements dans la décision d’investissement en distinguant l’allocation des ressources, constituées par les revenus nets,…

Corrections des tests

Corrections des tests

…positive ou négative. Exemples : augmentation de capital : augmentation du capital social au passif et augmentation de la trésorerie à l’actif paiement d’un fournisseur : diminution de la dette fournisseur au passif et diminution de la trésorerie à l’actif. Les mouvements , ,  et  ne font pas varier le montant des emplois et des ressources. Les mouvements…

Réglementation et organisation comptables Hlm

Réglementation et organisation comptables Hlm

…ressources et des emplois au bilan. Cette variation peut être positive ou négative. Exemples : augmentation de capital : augmentation du capital social au passif et augmentation de la trésorerie à l’actif paiement d’un fournisseur : diminution de la dette fournisseur au passif et diminution de la trésorerie à l’actif. Les mouvements , ,  et  ne font pas…

Le cycle de vie d’un investissement immobilier locatif

Le cycle de vie d’un investissement immobilier locatif

…l’investissement initial est considéré comme étant totalement réalisé à la fin de l’exercice précédent la première mise en service ; les investissements antérieurs seront capitalisés à cette date et les investissements postérieurs peuvent être actualisés à cette même date  les capitalisations et les actualisations sont faites annuellement sur la base d’un taux unique ou de taux multiples sur la…

Applications de l’actualisation à d’autres opérations financières

Applications de l’actualisation à d’autres opérations financières

Applications de l’actualisation à d’autres opérations financières Le calcul des durées actuarielles Exemples de calculs de taux actuariels Actualisation et opérations financières des entreprises Hlm extrait Si l’emprunteur souhaite rembourser l’emprunt ci-dessus après paiement de la ème annuité, il devra bien évidemment rembourser le capital restant dû inscrit au tableau d’amortissement, soit . €, majoré des intérêts compensateurs calculés ci-dessus,…

L’évaluation du potentiel financier et du fonds de roulement à terminaison

L’évaluation du potentiel financier et du fonds de roulement à terminaison

amortissements des constructions locatives (sol propre et sol d’autrui) amortissements des immeubles reçus en affectation dépréciation des constructions locatives en cours ou terminées total amortissements financiers dépenses comptabilisées : bâtiments et installations administratifs soldés, non soldés et en cours dépenses restant à comptabiliser – bâtiments et installations administratifs soldés, non soldés et en cours subventions virées au résultat – bâtiments…

Le compte de résultat de l’entreprise Hlm

Le compte de résultat de l'entreprise Hlm

…d’immeubles, récupération des charges locatives, loyers, prestations de services, produits des et versements assimilés activités annexes) charges de personnel dotations aux amortissements et aux provisions production stockée production immobilisée subventions d’exploitation autres charges de gestion courante reprises sur amortissements et provisions de gestion courante dotations aux amortissements et aux provisions des charges financières transferts de charges d’exploitation autres produits de…

Les deux principales méthodes d’analyse financière

Les deux principales méthodes d’analyse financière

fin de l’opération origine de l’opération VALEUR FUTURE ou VALEUR ACQUISE d’une suite de flux Les flux monétaires f, f, … fn- vont ainsi tous être capitalisés au taux d’intérêt composé t à la date du dernier flux fn. Avec la capitalisation, on se déplace donc du présent vers l’avenir. Généralement, la capitalisation repose sur le principe que € aujourd’hui…