Recherche sur le site

Nous avons trouvé 54 résultat(s) pour votre recherche de :
Comptabilité auxiliaire Hlm : composition

La problématique budgétaire dans une entreprise HLM

La problématique budgétaire dans une entreprise HLM

. Le vocabulaire de la gestion budgétaire . La procédure budgétaire . La gestion budgétaire dans IKOS . Les comptabilités des bailleurs sociaux Comptabilité générale Comptabilités auxiliaires Comptabilité budgétaire Comptabilités analytiques  Chaque comptabilité répond à un besoin spécifique. En conséquence, les comptabilités sont autonomes : elles ont leurs propres objectifs et finalités, règles de fonctionnement, normes de référence, système…

Réglementation et organisation comptables Hlm

Réglementation et organisation comptables Hlm

financière des opérations de l’entreprise réalisées avec son environnement constitue l’objectif prioritaire de la comptabilité. Les entreprises Hlm ne dérogent pas à cet objectif… Les règles de la comptabilité Pour respecter cet objectif prioritaire d’image fidèle de la situation économique et financière de l’entreprise, la comptabilité doit présenter trois qualités indissociables. La comptabilité doit être prudente : la prudence repose…

Corrections des tests

Corrections des tests

l’objectif prioritaire de la comptabilité. Les entreprises Hlm ne dérogent pas à cet objectif… Les règles de la comptabilité Pour respecter cet objectif prioritaire d’image fidèle de la situation économique et financière de l’entreprise, la comptabilité doit présenter trois qualités indissociables. La comptabilité doit être prudente : la prudence repose sur l’appréciation raisonnable des faits afin de ne laisser aucune…

Le financement des immobilisations locatives Hlm

Le financement des immobilisations locatives Hlm

nommée par les Instructions Comptables Hlm « comptabilité de programme ». Cette « comptabilité de programme » est un outil de comptabilité budgétaire où l’on peut retrouver tout à la fois les phases traditionnelles de prévisions initiales et actualisées d’investissements et de financements (budgets), d’engagements de dépenses (marchés, commandes…) et de financements (contrats de prêts, notification de subventions), de réalisation…

L’organisation comptable Hlm

L'organisation comptable Hlm

…diverses… Schéma. : Les principales comptabilités auxiliaires d’une entreprise Hlm Le bilan Hlm : équilibre et structure ACTIF immobilisations locatives comptabilité des investissements immobilisations en cours créances locataires comptabilité clients comptabilités banque, caisse, CCP comptabilités des achats et des charges comptabilité de la paie PASSIF capitaux propres provisions risques et charges dettes financières comptabilité des subventions comptabilité des provisions pour…

Comprendre les principaux mécanismes comptables des entreprises HLM

Comprendre les principaux mécanismes comptables des entreprises HLM

: • une ressource qui diminue devient un emploi • un emploi qui diminue devient une ressource Principe de la comptabilité générale : « comptabilité en partie double » ? dans le respect de l’égalité E = R et des mouvements comptables possibles ? à un débit correspond toujours un crédit et réciproquement . Exercices et tests d’application des principes…

Les fiches de situation financière et comptable

Les fiches de situation financière et comptable

…général des fiches de situation financière et comptable de la comptabilité de programme des états réglementaires. Colonne des fiches de l’état récapitulatif général des fiches de situation financière et comptable de la comptabilité de programme des états réglementaires. Colonne des fiches de l’état récapitulatif général des fiches de situation financière et comptable de la comptabilité de programme des états réglementaires….

États de rapprochement entre le bilan et la comptabilité de programme

États de rapprochement entre le bilan et la comptabilité de programme

États de rapprochement entre le bilan et la comptabilité de programme Le contrôle des dépenses comptabilisées Le contrôle des financements externes Le contrôle des emprunts Le contrôle des subventions d’investissement extrait .. États de rapprochement entre le bilan et la comptabilité de programme Pour que la comptabilité budgétaire des investissements immobiliers devienne un outil efficace d’information, de gestion et d’analyse…

Les renseignements fournis par la comptabilité budgétaire des investissements immobiliers locatifs

Les renseignements fournis par la comptabilité budgétaire des investissements immobiliers locatifs

actualisés des intérêts de préfinancement consolidés non immobilisés extrait . Les renseignements fournis par la comptabilité budgétaire des investissements immobiliers locatifs .. Le suivi de la situation financière de l’opération La comptabilité budgétaire des investissements immobiliers locatifs permet, comme n’importe quelle comptabilité budgétaire, le suivi en temps réel des budgets de financements et d’investissements des opérations immobilières de l’entreprise Hlm,…

Le Bilan Hlm : Rappels

Le Bilan Hlm : Rappels

…Publics de l’Habitat à comptabilité publique, les commentaires des comptes apportant des précisions sur l’instruction comptable M seront retenus pour l’arrêté des comptes de l’exercice . Cette nouvelle instruction comptable vise un double objectif : − tendre vers une plus grande homogénéisation de la comptabilité des organismes de logement social (OLS) − adapter la comptabilité de ces organismes de logement…

L’évaluation du potentiel financier et du fonds de roulement à terminaison

L’évaluation du potentiel financier et du fonds de roulement à terminaison

…– K€). Cette augmentation du besoin s’explique par une augmentation des emplois de K€ (dépenses restant à comptabiliser des bâtiments et installations administratifs issues de la comptabilité de programme), plus importante que l’augmentation des ressources de K€ (emprunts restant à réaliser et subventions restant à notifier directement issus de la comptabilité de programme). Les fonds propres investis dans la gestion…

La comptabilisation des immobilisations par composants

La comptabilisation des immobilisations par composants

les SA d’Hlm, OPAC à comptabilité commerciale) ou un potentiel de services qui profiteront à des tiers ou à l’entreprise Hlm conformément à son objet ou à sa mission (pour ce qui concerne les Offices d’Hlm, OPAC à comptabilité publique, associations, fondations). L’avantage économique futur représentatif d’un actif immobilisé est le potentiel qu’à cet actif de contribuer, directement ou indirectement,…

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les ressources longues

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les ressources longues

…emprunts réalisés doivent apparaître en comptabilité générale et non pas les ouvertures de crédit. Cependant, en raison tant de la réglementation relative au financement, que des nécessités de la gestion financière, il importe que la comptabilité retrace les montants restant à réaliser, aussi bien sur contrats d’emprunts signés que sur avenants signés. A cet effet, l’utilisation des comptes spéciaux d’engagements…

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs L’évaluation de l’actif immobilisé Composition de l’actif immobilisé Les différentes valeurs de l’actif immobilisé Les immobilisations locatives Hlm Les immobilisations locatives en cours de construction Les immobilisations locatives achevées Les terrains Les constructions locatives Les autres immobilisations corporelles Les informations complémentaires sur les immobilisations extrait…

Le cycle de vie d’un investissement immobilier locatif

Le cycle de vie d’un investissement immobilier locatif

…une réflexion prospective sur :  l’évolution du marché des taux d’intérêt et notamment du taux du Livret A (emprunts à taux variables)  l’évolution de l’environnement économique (taux d’inflation, indice du coût de la construction, indice de la revalorisation des loyers, taux d’évolution de … et non de produits et de charges au sens de la comptabilité générale et…

Le compte de résultat de l’entreprise Hlm

Le compte de résultat de l'entreprise Hlm

…». Les pertes de loyers des logements vacants doivent être suivies de manière extra-comptable ou en comptabilité analytique, jamais en comptabilité générale. Les indemnités d’occupation correspondent aux versements effectués par des occupants sans droit ni titre (notamment dans le cas de baux résiliés). Ces indemnités d’occupation sont rattachées aux loyers et doivent être comptabilisées en « loyers divers ». Elles…

Le calcul du fonds de roulement net global « explicite »

Le calcul du fonds de roulement net global « explicite »

…toutes comptabilisées  leurs financements externes ne sont pas encore tous contractés et/ou notifiés  en conséquence, le montant des fonds propres à investir n’est pas encore totalement finalisé, sauf au niveau de la comptabilité de programme  elles ne font pas encore l’objet d’amortissement, mais éventuellement de dépréciations. Pour mettre en évidence ce double mécanisme relatif aux fonds propres…

Les équilibres du bilan Hlm

Les équilibres du bilan Hlm

…du marché des taux d’intérêt. D’une manière un peu symétrique et pour les mêmes raisons, on ignore encore dans quelques entreprises Hlm la gestion des immobilisations locatives. Les opérations en cours de réalisation sont peu ou mal analysées. La comptabilité budgétaire et analytique des investissements immobiliers (ou comptabilité de programmes), bien qu’obligatoire, est souvent vécue comme une contrainte, donc elle…

L’amortissement des immobilisations locatives Hlm

L’amortissement des immobilisations locatives Hlm

…qui constitue un alignement des règles de la comptabilité Hlm sur le droit commun. Ces articles du CCH précisent, en outre, que les dotations de l’exercice aux comptes d’amortissements – en dehors des constructions qui ont été données en location-attribution ou en location-vente – doivent permettre l’amortissement intégral de la valeur des immobilisations, terrains exclus, sur une période correspondant à…

Simulation du compte de résultat et du bilan de l’entreprise Hlm CITADIS

Simulation du compte de résultat et du bilan de l'entreprise Hlm CITADIS

…% • l’année (rang ) avec la fin du remboursement de l’emprunt CDC ; le taux passe de à % !. QUESTION : Calculer le fonds de roulement net global à la fin de cette huitième année d’exploitation. En déduire la composition de la trésorerie. Le fonds de roulement net global de l’entreprise Hlm CITADIS en est égal à la…

Situation financière de l’entreprise Hlm Citadis à la fin de la huitième année d’exploitation

Situation financière de l’entreprise Hlm Citadis à la fin de la huitième année d’exploitation

…année d’exploitation. En déduire la composition de la trésorerie. Le fonds de roulement net global de l’entreprise Hlm CITADIS en est égal à la différence entre les capitaux permanents et l’actif immobilisé : = capital report à nouveau résultat de l’exercice subventions nettes provision pour grosses réparations dettes financières terrain bâti constructions – montant net fonds de roulement net global…

Gestion courante des logements locatifs familiaux

Gestion courante des logements locatifs familiaux

…// // totaux capital remboursé inérêts payés échéance capital restant dû.. La prise en compte des charges financières La comptabilité générale va tenir compte de la charge financière des emprunts et non des intérêts payés, comme indiqués dans les tableaux d’amortissement financier fournis par les prêteurs. Le comptable de l’entreprise Hlm CITADIS va d’abord calculer les intérêts courus et non…

Gestion courante des logements locatifs familiaux

Gestion courante des logements locatifs familiaux

…l’emprunt complémentaire Action Logement TABLEAU D’AMORTISSEMENT FINANCIER date // // // // // // // // // // // // // // // // // // // // // // // // // // // // // // // totaux capital remboursé intérêts payés échéance capital restant dû .. La prise en compte des charges financières La comptabilité générale va…

Gestion courante des logements locatifs familiaux

Gestion courante des logements locatifs familiaux

…dû Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm .. La prise en compte des charges financières La comptabilité générale va tenir compte de la charge financière des emprunts et non des intérêts payés, comme indiqués dans les tableaux d’amortissement financier fournis par les prêteurs. Le comptable de l’entreprise Hlm CITADIS va d’abord calculer les intérêts…

L’autofinancement de l’exercice

L'autofinancement de l'exercice

…de résultat de l’entreprise Hlm Annexe : Tests de compréhension Test n° : Oui ou non ? Déterminer si les affirmations énoncées ci-dessous sont vraies (Oui) ou fausses (Non). Oui Le résultat donné par la comptabilité générale est celui d’une période Pour une entreprise Hlm, le résultat inscrit au bilan avant répartition du résultat est identique au résultat du compte…

La formation du résultat de l’exercice

La formation du résultat de l'exercice

…l’exercice à partir du compte de résultat présenté en parallèle (charges et produits) n’est pas la seule méthode possible, bien qu’il s’agisse de la plus simple. Cette méthode présente l’inconvénient de masquer les marges des activités de l’entreprise Hlm. Sans être une véritable comptabilité analytique, la méthode des soldes intermédiaires de gestion constitue une seconde approche de la formation du…

La maintenance du patrimoine locatif Hlm

La maintenance du patrimoine locatif Hlm

…charges par nature et n’apparaît pas distinctement. Seule la comptabilité analytique permet d’évaluer et de suivre le coût d’une activité au sein d’une entreprise Hlm. Dès lors, pour une entreprise Hlm qui réalise elle-même des travaux de maintenance locative, le coût de ce service interne de maintenance n’apparaît pas à la lecture directe du compte de résultat, puisque seuls les…

Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm

Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm

…entretien réalisés par une régie peuvent être inclus dans la base de la reprise dans la mesure où les fournitures et la main d’œuvre concernées sont clairement identifiées par la comptabilité analytique. Schéma. : Mécanisme général de la provision pour grosses réparations Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm BILAN actif passif compte : provisions…

Les immobilisations locatives et leur financement

Les immobilisations locatives et leur financement

…fiches ÉVALUATION DES RESSOURCES INTERNES ème niveau de réponse : le calcul du potentiel financier : travaux préparatoires classement des subventions d’investissement du passif (cohérence avec la comptabilité de programme) m ontant brut m ontant net =+ réserves foncières opérations locatives – financement définitif opérations locatives vendues et démolies opérations de défiscalisation accession : financements stocks immobiliers accession : gestion…

Conséquences de la comptabilisation par composants sur la maintenance du patrimoine locatif

Conséquences de la comptabilisation par composants sur la maintenance du patrimoine locatif

comptabilité analytique. Voir le paragraphe … suivant. Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm . La maintenance du patrimoine locatif Hlm .. Définition de la maintenance locative pages à Il est souvent utile, pour une entreprise Hlm, d’évaluer le coût de la maintenance non récupérable de l’activité locative, ceci indépendamment des dépenses de première catégorie…

Le fonctionnement des fiches de situation financière et comptable

Le fonctionnement des fiches de situation financière et comptable

…de trésorerie. Ce sont généralement des financementsrelais (avance de trésorerie d’une collectivité, emprunts bancaires à court terme…). La comptabilité de programme ne prévoit pas la gestion directe de ces financements d’attente puisqu’il s’agit là d’une opération de trésorerie à court terme. Néanmoins, même si cela n’est plus prévu, il est utile d’en suivre l’affectation par opération, ne serait-ce que pour…

Les points-clés du bilan Hlm

Les points-clés du bilan Hlm

…de réalisation sont peu ou mal analysées. La comptabilité budgétaire et analytique des investissements immobiliers (ou comptabilité de programme), bien qu’obligatoire, est souvent vécue comme une contrainte, donc elle est assez mal renseignée et par conséquent encore plus mal utilisée. Sans faire état des risques encourus par l’absence de suivi analytique d’une opération de maîtrise d’ouvrage en cours ou terminée…

L’organisation de la décision d’investir ou de désinvestir

L’organisation de la décision d’investir ou de désinvestir

…La décision du Comité d’Engagement à ce stade de la faisabilité permet d’enclencher :  la validation de l’équipe opérationnelle (architecte, bureaux d’études…)  les études de réalisation  les demandes d’autorisations administratives  les demandes de financement (Etat, CDC, Action Logement, autres partenaires financiers…)  le lancement des actions commerciales (pré-commerciales, etc.). Comptablement (Comptabilité de Programme), les opérations retenues…

La décision d’investir dans le domaine de l’immobilier locatif

La décision d'investir dans le domaine de l'immobilier locatif

…» de la comptabilité générale. En conséquence, les produits et les charges vont être comptabilisées indépendamment du moment de leur encaissement ou de leur décaissement. Autrement dit, « produits » et « charges » sont synonymes de « recettes » et « dépenses ». C’est pour cette raison que les modes de calcul peuvent être simplifiés. Il est en effet…

Etude de l’entreprise Hlm Citadis

Etude de l'entreprise Hlm Citadis

…qui constitue un emploi, est égale à €. Cette trésorerie peut aussi être appréhendée comme la somme algébrique du fonds de roulement net global ( €) et du fonds de roulement d’exploitation ( €) : fonds de roulement net global + fonds de roulement d’exploitation = trésorerie disponible L’analyse de la composition de la trésorerie est indispensable afin de dissocier…

Le calcul des fonds de roulement

Le calcul des fonds de roulement

…pas le responsable de l’entreprise Hlm sur la composition de la trésorerie de l’entreprise à la clôture de l’exercice. Or la trésorerie de cette entreprise est constituée d’une fraction longue et stable (le fonds de roulement net global) à hauteur de % et d’une partie plus courte et plus volatile (le fonds de roulement d’exploitation et hors exploitation) à hauteur…

Etude de cas de l’entreprise HLM Citadis

Etude de cas de l'entreprise HLM Citadis

…et le FRNG – le FREX – la composition de la trésorerieLE CAS CITADIS : gestion courante Question : calculer la capacité d’autofinancement de l’exercice? Méthode soustractive : produits encaissables minorés des charges décaissables recettes d’exploitation – dépenses d’exploitation = capacité d’autofinancement – – Méthode additive : produits comptables minorés des charges comptables+ + =dotation aux amortissementsdotation à la provisions…

La démolition de logements locatifs Hlm

La démolition de logements locatifs Hlm

…ci-dessus dépôts de garantie des locataires des immeubles transférés clients créditeurs dettes fournisseurs (investissements et exploitation) liées aux immeubles à transférer dettes sociales des collaborateurs attachés aux immeubles transférés. La provision pour grosses réparations inscrite au passif n’est pas transférable eu égard à son caractère fongible et mutualisé. Il faut souligner que l’administration fiscale examine avec beaucoup d’attention la composition

Étude de l’entreprise Hlm Citadis

Étude de l’entreprise Hlm Citadis

…( T) et du fonds de roulement d’exploitation ( T). Dans le cas présent, la trésorerie est composée exclusivement de ressources courtes, temporaires : fonds de roulement net global fonds de roulement d’exploitation = trésorerie disponible Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm L’analyse de la composition de la trésorerie est indispensable afin de dissocier…

Étude de l’entreprise HLM CITADIS

Étude de l’entreprise HLM CITADIS

…d’exploitation ( T) : Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm fonds de roulement net global + fonds de roulement d’exploitation = trésorerie disponible L’analyse de la composition de la trésorerie est indispensable afin de dissocier les excédents de ressources longues et les excédents de ressources courtes. La trésorerie ne peut donc être un indicateur…

L’évaluation de la surface financière d’une entreprise Hlm

L'évaluation de la surface financière d'une entreprise Hlm

…se dégage sur les emplois court de M€. M€ – M€ – M€ un excédent de ressources courtes La trésorerie entièrement localisée à l’actif du bilan à hauteur de M€ est égale à la somme algébrique du FRNG ( M€) et du FRE ( M€). La composition de cette trésorerie est remarquable en ce sens où elle est constituée de…

Le calcul des fonds de roulement

Le calcul des fonds de roulement

…des différents fonds de roulement, se monte à K€ au / de l’exercice. Cette méthode d’analyse informe le responsable de l’entreprise Hlm sur la composition de la trésorerie nette de l’entreprise à la clôture de l’exercice. Dans le cas présent, la trésorerie nette est constituée d’une fraction longue et stable (le fonds de roulement net global) à hauteur de %…

VEFA et usufruit

VEFA et usufruit

…au revenu fiscal de référence de ) – la composition du ménage (ensemble des personnes qui occupent le logement) – la localisation géographique du logement . Les plafonds de ressources sont calculés depuis le er janvier par rapport au revenu fiscal de référence. L’arrêté du juillet , modifié par l’arrêté du / / et la circulaire UHC/FB du / /…

Aides fiscales à l’investissement dans les DOM et calcul du potentiel financier

Aides fiscales à l'investissement dans les DOM et calcul du potentiel financier

…les subventions notifiées et les emprunts contractés ont été encaissés et les fournisseurs ont été payés. Il s’ensuit un besoin de trésorerie de K€. À ce stade précis, l’entreprise Hlm a investi K€ de fonds propres dans l’opération. Bien évidemment, l’avancement de cette opération est reporté dans la comptabilité de programme, à notre avis sur une fiche individuelle spécifique à…

Les principales spécificités fiscales des entreprises Hlm

Les principales spécificités fiscales des entreprises Hlm

…annulée L’entreprise Hlm encaisse un emprunt de la CDC En fin d’exercice, l’entreprise Hlm constate à l’aide de la comptabilité analytique la production immobilisée L’entreprise Hlm reçoit des situations de travaux dont le règlement interviendra dans jours fin de mois Un locataire est en retard de règlement. Il envoie un chèque de règlement à l’entreprise Le directeur financier signe, par…

La représentation comptable du bilan Hlm

La représentation comptable du bilan Hlm

…à l’affectation. − les immobilisations corporelles en cours faisant apparaître la valeur des immobilisations non terminées à la fin de chaque exercice. Bien Voir les méthodes de décomposition pour les immeubles de logement social précisées par l’avis n° – du juin du Conseil National de la Comptabilité et reprises par la note de présentation du règlement ANC n° – du…

L’usufruit locatif social

L’usufruit locatif social

…définies cidessous sont dictées par la nécessité de cerner des flux monétaires, indépendamment des contingences comptables mais dans l’esprit de la comptabilité. Schéma. : Flux anticipés de revenus générés par un projet d’investissement immobilier locatif Revenu brut réel – dépenses d’exploitation (frais de gestion, maintenance, taxes, impayés) Revenu net Remboursement du capital des emprunts et paiement des intérêts Paiement de…

Le bilan Hlm : équilibre et structure

Le bilan Hlm : équilibre et structure

…de l’entreprise elle-même (résultats mis en réserves) ou des tiers (subventions). À ces ressources s’ajoutent aussi des provisions réglementées liées à la politique comptable de l’entreprise Hlm (amortissements dérogatoires notamment). Voir le paragraphe. de la première partie de cet ouvrage relatif au système de la comptabilité générale. La dotation des offices d’Hlm est constituée d’une part, des biens meubles et…

L’amortissement des immobilisations par composants

L’amortissement des immobilisations par composants

…remplacement. Les deux dernières méthodes ont pour objet de comparer la valeur à neuf des éléments remplaçants de la valeur historique selon les clés de décomposition afin d’éviter de surévaluer le montant des éléments remplacés ou de sortir plus que le composant initial issu de la décomposition de l’immeuble. Une fois la valeur brute évaluée, pratiquement calculée en retenant le…