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Comptabilité générale : compte comptable

Comprendre les principaux mécanismes comptables des entreprises HLM

Comprendre les principaux mécanismes comptables des entreprises HLM

Rappel des mécanismes comptables fondamentaux Exercices d’application Schémas d’écritures comptables extrait COMPRENDRE LES PRINCIPAUX MÉCANISMES COMPTABLES DES ENTREPRISES HLM Plan 1. Rappel des mécanismes comptables fondamentaux 2. Exercices d’application 3. Schémas d’écritures comptables . Rappel des mécanismes comptables fondamentaux La comptabilité générale est simplement bâtie sur postulats er postulat : Une entreprise HLM, comme n’importe quelle entreprise, personne morale, est…

Réglementation et organisation comptables Hlm

Réglementation et organisation comptables Hlm

cadre comptable des entreprises Hlm Les différentes entreprises Hlm Le contrôle des entreprises Hlm Principes, règles et obligations du Plan Comptable Général Les règles de la comptabilité Les obligations comptables Les principes généraux de la comptabilité Le système de la comptabilité générale Le mécanisme emplois-ressources Typologie des mouvements comptables L’intégration du temps dans la comptabilité générale L’enregistrement des opérations économiques…

Corrections des tests

Corrections des tests

le plan de comptes, les commentaires de comptes et les schémas d’écritures comptables de l’Instruction Comptable du mars. Cet avenant modifie notamment le plan de comptes de l’Instruction Comptable du juillet en vue de l’harmoniser avec celui de l’Instruction Comptable applicable aux OPHlm et OPAC soumis aux règles de la comptabilité publique. Le bilan Hlm : équilibre et structure spécifiques…

L’organisation comptable Hlm

L'organisation comptable Hlm

codification suivante : Schéma. : La codification dans les classes de comptes EMPLOIS RESSOURCES BILAN ACTIF PASSIF comptes d’immobilisations Classe Classe comptes de capitaux comptes de stocks et en-cours comptes de tiers Classe Classe Classe comptes de tiers comptes financiers Classe COMPTE DE RÉSULTAT comptes de charges CHARGES PRODUITS Classe Classe comptes de produits Le bilan Hlm : équilibre et…

La problématique budgétaire dans une entreprise HLM

La problématique budgétaire dans une entreprise HLM

. Le vocabulaire de la gestion budgétaire . La procédure budgétaire . La gestion budgétaire dans IKOS . Les comptabilités des bailleurs sociaux Comptabilité générale Comptabilités auxiliaires Comptabilité budgétaire Comptabilités analytiques  Chaque comptabilité répond à un besoin spécifique. En conséquence, les comptabilités sont autonomes : elles ont leurs propres objectifs et finalités, règles de fonctionnement, normes de référence, système…

L’amortissement des immobilisations locatives Hlm

L’amortissement des immobilisations locatives Hlm

…l’amortissement donnée par le plan comptable général. L’amortissement pour dépréciation traduit la constatation comptable d’un amoindrissement de la valeur d’un élément d’actif depuis l’origine de sa détention par l’entreprise, du fait de son usure (prise en compte de l’usage), de sa détérioration (prise en compte du temps), de son obsolescence (prise en compte de changements techniques) ou de toute autre…

Le compte de résultat de l’entreprise Hlm

Le compte de résultat de l'entreprise Hlm

d’une entreprise Hlm extrait Le compte de résultat de l’entreprise Hlm. Le compte de résultat de l’entreprise Hlm. Le compte de résultat : définition et structure. La formation du résultat de l’exercice. L’autofinancement de l’exercice Le compte de résultat de l’entreprise Hlm. Le compte de résultat : définition et structure Le compte de résultat d’une entreprise Hlm décrit l’ensemble :…

L’autofinancement de l’exercice

L'autofinancement de l'exercice

…aux capitaux propres LE(S) SOLDE(S) CREDITEUR(S) D’UNE ENTREPRISE HLM…  sont portés au passif du bilan en fin de période  du compte de résultat signifie que l’entreprise Hlm dégage un bénéfice  des comptes fournisseurs correspondent à des échéances déjà payées Le compte de résultat de l’entreprise Hlm Test n° : Méli-mélo d’autofinancement net Le chef comptable de l’Office…

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les ressources longues

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les ressources longues

la manière suivante : // // AFCNE // // exercice // // exercice // exercice L’amortissement financier couru non échu est une notion plus financière que comptable. D’ailleurs, aucune écriture comptable ni aucun compte comptable ne lui fait référence et aucune écriture comptable n’est mouvementée. Néanmoins, le respect de la règle de l’équilibre des amortissements techniques Les relations entre le…

Gestion courante des logements locatifs familiaux

Gestion courante des logements locatifs familiaux

dû Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm .. La prise en compte des charges financières La comptabilité générale va tenir compte de la charge financière des emprunts et non des intérêts payés, comme indiqués dans les tableaux d’amortissement financier fournis par les prêteurs. Le comptable de l’entreprise Hlm CITADIS va d’abord calculer les intérêts…

La maintenance du patrimoine locatif Hlm

La maintenance du patrimoine locatif Hlm

…travaux facturés par des entreprises extérieures peuvent être inscrits dans les comptes comptables d’entretien, de gros entretien et de grosses réparations. En conséquence, les charges étant imputées par nature au compte de résultat et, d’autre part, les transferts de charges n’étant pas autorisés entre charges Les honoraires de maîtrise d’œuvre qui participent à l’effort global de maintenance sont comptabilisés en…

Le Bilan Hlm : Rappels

Le Bilan Hlm : Rappels

Publics de l’Habitat à comptabilité publique, les commentaires des comptes apportant des précisions sur l’instruction comptable M seront retenus pour l’arrêté des comptes de l’exercice . Cette nouvelle instruction comptable vise un double objectif : − tendre vers une plus grande homogénéisation de la comptabilité des organismes de logement social (OLS) − adapter la comptabilité de ces organismes de logement…

Gestion courante des logements locatifs familiaux

Gestion courante des logements locatifs familiaux

// // totaux capital remboursé inérêts payés échéance capital restant dû.. La prise en compte des charges financières La comptabilité générale va tenir compte de la charge financière des emprunts et non des intérêts payés, comme indiqués dans les tableaux d’amortissement financier fournis par les prêteurs. Le comptable de l’entreprise Hlm CITADIS va d’abord calculer les intérêts courus et non…

Vente de l’opération DOMUS

Vente de l’opération DOMUS

– – – – – Les comptes financiers de l’entreprise Hlm CITADIS présentent la physionomie suivante, immédiatement à l’issue de la démolition de l’opération DOMUS. Ces comptes financiers ne tiennent pas compte de la sortie de la valeur nette comptable de l’immeuble, ni du remboursement anticipé des dettes financières, ni du paiement des pénalités de remboursement anticipé et des intérêts…

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs

coûts internes et des frais financiers dans le prix de revient des immobilisations locatives. Cette partie repose sur plusieurs mouvements comptables importants entre le bilan et le compte de résultat de l’entreprise Hlm. Schéma. : Les sept mouvements comptables ACTIF PASSIF – – CHARGES PRODUITS Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs…

Le financement des immobilisations locatives Hlm

Le financement des immobilisations locatives Hlm

Le financement des immobilisations locatives Hlm Les ressources externes Les ressources internes Objectifs de la comptabilité budgétaire des investissements immobiliers locatifs extrait Les immobilisations locatives et leur financement Le financement des immobilisations locatives Hlm Objectifs de la comptabilité budgétaire des investissements immobiliers locatifs Les fiches de situation financière et comptable Le fonctionnement des fiches de situation financière et comptable États…

La décision d’investir dans le domaine de l’immobilier locatif

La décision d'investir dans le domaine de l'immobilier locatif

…investissements  intégration de l’inflation dans les flux monétaires espérés à moyen/long terme  prise en compte du risque compte tenu de la nature des investissements (localisation, variabilité des taux d’intérêts des emprunts, politique générale assez peu stable du logement, fiscalité évolutive, fiscalité et prélèvements opportunistes…)  prise en compte de la valeur vénale V ou marchande ou encore résiduelle…

L’évaluation du potentiel financier et du fonds de roulement à terminaison

L’évaluation du potentiel financier et du fonds de roulement à terminaison

comptabilité de programme ne tient pas compte. ème remarque concernant le besoin de ressources internes en construction locative : L’écart entre les amortissements techniques et financiers est de K€ alors qu’il était de K€ dans le tableau du calcul du FRNG « explicite ». L’écart de K€ provient de la prise en compte des dépréciations des constructions locatives en cours…

États de rapprochement entre le bilan et la comptabilité de programme

États de rapprochement entre le bilan et la comptabilité de programme

États de rapprochement entre le bilan et la comptabilité de programme Le contrôle des dépenses comptabilisées Le contrôle des financements externes Le contrôle des emprunts Le contrôle des subventions d’investissement extrait .. États de rapprochement entre le bilan et la comptabilité de programme Pour que la comptabilité budgétaire des investissements immobiliers devienne un outil efficace d’information, de gestion et d’analyse…

L’opportunité économique d’un investissement immobilier locatif

L’opportunité économique d’un investissement immobilier locatif

…Il a été convenu dans les conventions qu’il n’était pas tenu compte de ces décalages au niveau des tiers. Néanmoins, une entreprise Hlm récente, gérant peu de patrimoine locatif et envisageant une opération immobilière importante devrait tenir compte de ces besoins de trésorerie et de leurs financements. Cet investissement initial I n’est pas le seul à prendre en compte dans…

Les équilibres du bilan Hlm

Les équilibres du bilan Hlm

…et pour laquelle on ne concevait pas de comptes financiers créditeurs. On Le bilan Hlm : équilibre et structure comprend mieux dès lors le commentaire de l’Instruction Comptable des Offices d’Hlm et OPAC soumis aux règles de la comptabilité publique au sujet du compte – Crédit de trésorerie : « L’ouverture d’une ligne de crédit qui ne peut s’analyser comme…

Les points-clés du bilan Hlm

Les points-clés du bilan Hlm

…bilan (compte )  présence d’achats de terrains (compte ) et de variation de stocks de terrains en charges du compte de résultat (compte ) présence de frais liés à la production de stocks immobiliers en charges du compte de résultat (comptes , et notamment)  présence éventuelle de charges d’intérêts sur opérations d’accession à la propriété – financements de…

Gestion courante des logements locatifs familiaux

Gestion courante des logements locatifs familiaux

La capacité d’autofinancement peut aussi être définie comme la différence entre les charges comptables et les produits comptables (méthode additive). Les charges comptables sont constituées des dotations aux amortissements et aux provisions, majorées du résultat de l’exercice. Les produits comptables sont constitués des reprises sur provisions et sur amortissements et enfin des quotes-parts de subventions virées au résultat de l’exercice….

Conséquences de la comptabilisation par composants sur la maintenance du patrimoine locatif

Conséquences de la comptabilisation par composants sur la maintenance du patrimoine locatif

…directe du compte de résultat, puisque seuls les travaux facturés par Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm des entreprises extérieures peuvent être inscrits dans les comptes comptables d’entretien, de gros entretien et de grosses réparations. En conséquence, les charges étant imputées par nature au compte de résultat et, d’autre part, les transferts de charges…

L’amortissement des immobilisations par composants

L’amortissement des immobilisations par composants

montant le moins élevé de ces dernières évaluations – si les factures réelles ne sont isolées -, l’amortissement est calculé et la valeur nette comptable du composant remplacé s’en trouve déduite. La procédure d’évaluation de la valeur nette comptable du composant sorti est la suivante : Tableau . : Procédure comptable d’évaluation de la valeur nette comptable du composant sorti…

La règle de l’équilibre des amortissements techniques et financiers des opérations locatives

La règle de l’équilibre des amortissements techniques et financiers des opérations locatives

…valeur nette comptable du composant sorti est la suivante : Tableau . : Procédure comptable d’évaluation de la valeur nette comptable du composant sorti La comptabilisation des immobilisations par composants sortie du composant remplacé quote-part du composant d’origine (clé réelle ou clé CSTB) – indiquer la quote-part de composant remplacé – utilisation par défaut des clés CSTB quand le composant…

Le bilan Hlm : équilibre et structure

Le bilan Hlm : équilibre et structure

de l’entreprise elle-même (résultats mis en réserves) ou des tiers (subventions). À ces ressources s’ajoutent aussi des provisions réglementées liées à la politique comptable de l’entreprise Hlm (amortissements dérogatoires notamment). Voir le paragraphe. de la première partie de cet ouvrage relatif au système de la comptabilité générale. La dotation des offices d’Hlm est constituée d’une part, des biens meubles et…

L’usufruit locatif social

L’usufruit locatif social

compte de résultat. Les charges financières (intérêts des emprunts) ne sont pas non plus prises en compte à ce stade de l’analyse. Ces dépenses d’exploitation sont souvent estimées à partir des comptabilités analytiques des organismes d’HLM, sinon à partir des centrales de bilans professionnelles (Fédération des Entreprises Sociales pour l’Habitat, Fédération des Offices Publics de l’Habitat…). Le Revenu Net correspond…

L’organisation de la décision d’investir ou de désinvestir

L’organisation de la décision d’investir ou de désinvestir

…également être imputée sur le produits des loyers » pour calculer la trésorerie !  le modèle tient compte des produits financiers ou des frais financiers induits par la trésorerie générée par l’opération mais les flux de trésorerie intervenus avant la mise en service ne sont pas pris en compte ; ici encore le modèle ne tient pas compte des…

La comptabilisation des immobilisations par composants

La comptabilisation des immobilisations par composants

…dans le patrimoine est maintenue pour sa valeur brute (coût historique, prix de revient). Les pertes de valeur (amortissements et dépréciation), cumulées à la date de l’arrêté des comptes, apparaissent isolément. Par soustraction de la valeur brute, on obtient la valeur nette comptable à la date de l’arrêté des comptes. Schéma . : Représentation de l’amortissement et de la dépréciation…

Le cycle de vie d’un investissement immobilier locatif

Le cycle de vie d’un investissement immobilier locatif

entreprises Hlm. La différence essentielle concerne la prise en compte des charges financières des emprunts (versus comptabilité générale) au lieu de des intérêts payés (versus finance). Les charges et produits exceptionnels ne sont pas pris en compte et il n’y a pas d’actif cédé sauf éventuellement en fin de cycle de vie immobilier. En conséquence, on parlera indistinctement de cash-flow…

Les principales spécificités fiscales des entreprises Hlm

Les principales spécificités fiscales des entreprises Hlm

la LASM, au cours de la réalisation de l’opération, la TVA est facturée généralement au taux normal et elle est récupérée par l’entreprise Hlm. En conséquence, les factures sont enregistrées aux comptes d’immobilisations pour leur montant hors taxe et le montant de la TVA dans un compte de TVA déductible. Prenons l’exemple d’une facture de travaux, reçue par une entreprise…