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Comptabilité générale : mouvements comptables

La problématique budgétaire dans une entreprise HLM

La problématique budgétaire dans une entreprise HLM

. Le vocabulaire de la gestion budgétaire . La procédure budgétaire . La gestion budgétaire dans IKOS . Les comptabilités des bailleurs sociaux Comptabilité générale Comptabilités auxiliaires Comptabilité budgétaire Comptabilités analytiques  Chaque comptabilité répond à un besoin spécifique. En conséquence, les comptabilités sont autonomes : elles ont leurs propres objectifs et finalités, règles de fonctionnement, normes de référence, système…

Réglementation et organisation comptables Hlm

Réglementation et organisation comptables Hlm

cadre comptable des entreprises Hlm Les différentes entreprises Hlm Le contrôle des entreprises Hlm Principes, règles et obligations du Plan Comptable Général Les règles de la comptabilité Les obligations comptables Les principes généraux de la comptabilité Le système de la comptabilité générale Le mécanisme emplois-ressources Typologie des mouvements comptables L’intégration du temps dans la comptabilité générale L’enregistrement des opérations économiques…

Corrections des tests

Corrections des tests

l’objectif prioritaire de la comptabilité. Les entreprises Hlm ne dérogent pas à cet objectif… Les règles de la comptabilité Pour respecter cet objectif prioritaire d’image fidèle de la situation économique et financière de l’entreprise, la comptabilité doit présenter trois qualités indissociables. La comptabilité doit être prudente : la prudence repose sur l’appréciation raisonnable des faits afin de ne laisser aucune…

L’organisation comptable Hlm

L'organisation comptable Hlm

…diverses… Schéma. : Les principales comptabilités auxiliaires d’une entreprise Hlm Le bilan Hlm : équilibre et structure ACTIF immobilisations locatives comptabilité des investissements immobilisations en cours créances locataires comptabilité clients comptabilités banque, caisse, CCP comptabilités des achats et des charges comptabilité de la paie PASSIF capitaux propres provisions risques et charges dettes financières comptabilité des subventions comptabilité des provisions pour…

Comprendre les principaux mécanismes comptables des entreprises HLM

Comprendre les principaux mécanismes comptables des entreprises HLM

: • une ressource qui diminue devient un emploi • un emploi qui diminue devient une ressource Principe de la comptabilité générale : « comptabilité en partie double » ? dans le respect de l’égalité E = R et des mouvements comptables possibles ? à un débit correspond toujours un crédit et réciproquement . Exercices et tests d’application des principes…

Le financement des immobilisations locatives Hlm

Le financement des immobilisations locatives Hlm

les opérations d’accession à la propriété n’est plus obligatoire car ces opérations sont maintenant retracées dans une annexe spécifique. Tableau . : Distinctions entre comptabilité générale et comptabilité budgétaire des investissements immobiliers Com ptabilité budgétaire des investissem ents im m obiliers Com ptabilité générale (bilan) Enregistre les opérations d’investissement locatif suivant leur destination : ▪ par programme de construction et…

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les ressources longues

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les ressources longues

…emprunts réalisés doivent apparaître en comptabilité générale et non pas les ouvertures de crédit. Cependant, en raison tant de la réglementation relative au financement, que des nécessités de la gestion financière, il importe que la comptabilité retrace les montants restant à réaliser, aussi bien sur contrats d’emprunts signés que sur avenants signés. A cet effet, l’utilisation des comptes spéciaux d’engagements…

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs

…coûts internes et des frais financiers dans le prix de revient des immobilisations locatives. Cette partie repose sur plusieurs mouvements comptables importants entre le bilan et le compte de résultat de l’entreprise Hlm. Schéma. : Les sept mouvements comptables ACTIF PASSIF – – CHARGES PRODUITS Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs…

Le compte de résultat de l’entreprise Hlm

Le compte de résultat de l'entreprise Hlm

…». Les pertes de loyers des logements vacants doivent être suivies de manière extra-comptable ou en comptabilité analytique, jamais en comptabilité générale. Les indemnités d’occupation correspondent aux versements effectués par des occupants sans droit ni titre (notamment dans le cas de baux résiliés). Ces indemnités d’occupation sont rattachées aux loyers et doivent être comptabilisées en « loyers divers ». Elles…

La comptabilisation des immobilisations par composants

La comptabilisation des immobilisations par composants

…des sept mouvements comptables possibles, on dénombre quatre mouvements possibles de type et un mouvement de type . Les mouvements de type induisent une variation simultanée et identique des emplois à l’actif du bilan – augmentation des immobilisations corporelles – et des ressources au bilan par le biais :  du capital  des comptes d’associés – opérations de capital…

Les équilibres du bilan Hlm

Les équilibres du bilan Hlm

…achats, des frais financiers…) des opérations dues aux mouvements des comptes de bilan (règlements des entreprises, remboursement du capital des emprunts, encaissements des prêts, des subventions…). De plus, ces mouvements monétaires s’effectuent le plus souvent avec des décalages dans le temps qu’il faudra analyser et maîtriser pour optimiser la gestion de trésorerie au jour le jour. Schéma. : Les mouvements

La décision d’investir dans le domaine de l’immobilier locatif

La décision d'investir dans le domaine de l'immobilier locatif

…» de la comptabilité générale. En conséquence, les produits et les charges vont être comptabilisées indépendamment du moment de leur encaissement ou de leur décaissement. Autrement dit, « produits » et « charges » sont synonymes de « recettes » et « dépenses ». C’est pour cette raison que les modes de calcul peuvent être simplifiés. Il est en effet…

La maintenance du patrimoine locatif Hlm

La maintenance du patrimoine locatif Hlm

…présente les différents mouvements d’emplois et de ressources affectant l’actif et le passif du bilan, engendrés par le cash-flow. Tableau. : Mouvements comptables induits par le cash-flow au bilan de l’entreprise Hlm ACTIF = = = = – Dotations aux amortissements des immobilisations locatives et des baux à long terme Dotations aux provisions réglementées (amortissements dérogatoires) Subventions d’investissement virées au…

Le bilan Hlm : équilibre et structure

Le bilan Hlm : équilibre et structure

…de l’entreprise elle-même (résultats mis en réserves) ou des tiers (subventions). À ces ressources s’ajoutent aussi des provisions réglementées liées à la politique comptable de l’entreprise Hlm (amortissements dérogatoires notamment). Voir le paragraphe. de la première partie de cet ouvrage relatif au système de la comptabilité générale. La dotation des offices d’Hlm est constituée d’une part, des biens meubles et…

L’amortissement des immobilisations locatives Hlm

L’amortissement des immobilisations locatives Hlm

…exercices ayant bénéficié de l’usage de l’investissement. enfin, dans le cadre d’une approche de gestion financière, l’amortissement est une technique de renouvellement des immobilisations. L’amortissement constitue ainsi une ressource qui peut être affectée à différents emplois et notamment au renouvellement des immobilisations. En raison des difficultés de mesure de cet amoindrissement de valeur, l’amortissement consiste généralement en l’étalement de la…

Gestion courante des logements locatifs familiaux

Gestion courante des logements locatifs familiaux

…dû Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm .. La prise en compte des charges financières La comptabilité générale va tenir compte de la charge financière des emprunts et non des intérêts payés, comme indiqués dans les tableaux d’amortissement financier fournis par les prêteurs. Le comptable de l’entreprise Hlm CITADIS va d’abord calculer les intérêts…

Conséquences de la comptabilisation par composants sur la maintenance du patrimoine locatif

Conséquences de la comptabilisation par composants sur la maintenance du patrimoine locatif

…Hlm sont comptabilisées en charges au fur et à mesure de leur réalisation. Tel est le cas généralement des contrats d’entretien. En conséquence, les provisions pour dépenses de gros entretien doivent donc être justifiées par un plan pluriannuel d’entretien. Le Conseil d’Administration arrête le montant de la provision pour gros entretien correspondant au montant des travaux identifiés dans le plan…

L’autofinancement de l’exercice

L'autofinancement de l'exercice

…de résultat de l’entreprise Hlm Annexe : Tests de compréhension Test n° : Oui ou non ? Déterminer si les affirmations énoncées ci-dessous sont vraies (Oui) ou fausses (Non). Oui Le résultat donné par la comptabilité générale est celui d’une période Pour une entreprise Hlm, le résultat inscrit au bilan avant répartition du résultat est identique au résultat du compte…

Gestion courante des logements locatifs familiaux

Gestion courante des logements locatifs familiaux

…// // totaux capital remboursé inérêts payés échéance capital restant dû.. La prise en compte des charges financières La comptabilité générale va tenir compte de la charge financière des emprunts et non des intérêts payés, comme indiqués dans les tableaux d’amortissement financier fournis par les prêteurs. Le comptable de l’entreprise Hlm CITADIS va d’abord calculer les intérêts courus et non…

Les principales spécificités fiscales des entreprises Hlm

Les principales spécificités fiscales des entreprises Hlm

Les principales spécificités fiscales des entreprises Hlm La fiscalité générale des entreprises Hlm L’impôt sur les sociétés La taxe professionnelle La taxe foncière sur les propriétés bâties La TVA sur les recettes d’exploitation La taxe sur les salaires La fiscalité des opérations de construction Régime fiscal des acquisitions de biens Régime fiscal des opérations de construction Régime fiscal des opérations…