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Comptabilité générale : plan de comptes

Comprendre les principaux mécanismes comptables des entreprises HLM

Comprendre les principaux mécanismes comptables des entreprises HLM

HLM à partir de comptes comptables : Les comptes comptables enregistrent : • les ressources qui augmentent par la droite des comptes (crédit) • les emplois qui augmentent par la gauche des comptes (débit) Conséquence : • les ressources diminuent par la gauche des comptes (débit) • les emplois diminuent par la droite des comptes (crédit) Pour aller plus loin…

Réglementation et organisation comptables Hlm

Réglementation et organisation comptables Hlm

cadre comptable des entreprises Hlm Les différentes entreprises Hlm Le contrôle des entreprises Hlm Principes, règles et obligations du Plan Comptable Général Les règles de la comptabilité Les obligations comptables Les principes généraux de la comptabilité Le système de la comptabilité générale Le mécanisme emplois-ressources Typologie des mouvements comptables L’intégration du temps dans la comptabilité générale L’enregistrement des opérations économiques…

L’organisation comptable Hlm

L'organisation comptable Hlm

codification suivante : Schéma. : La codification dans les classes de comptes EMPLOIS RESSOURCES BILAN ACTIF PASSIF comptes d’immobilisations Classe Classe comptes de capitaux comptes de stocks et en-cours comptes de tiers Classe Classe Classe comptes de tiers comptes financiers Classe COMPTE DE RÉSULTAT comptes de charges CHARGES PRODUITS Classe Classe comptes de produits Le bilan Hlm : équilibre et…

Corrections des tests

Corrections des tests

: équilibre et structure Plan Comptable Général et qui constituent de simples interprétations professionnelles de ces dispositions générales. Ces adaptations sont limitées, généralement, à des précisions sur les modalités d’application de certaines règles d’évaluation, sur le contenu de certains comptes, sur des comptes supplémentaires spécifiques à la profession… Ces plans comptables particuliers s’imposent obligatoirement à toutes les entreprises du secteur…

La problématique budgétaire dans une entreprise HLM

La problématique budgétaire dans une entreprise HLM

. Le vocabulaire de la gestion budgétaire . La procédure budgétaire . La gestion budgétaire dans IKOS . Les comptabilités des bailleurs sociaux Comptabilité générale Comptabilités auxiliaires Comptabilité budgétaire Comptabilités analytiques  Chaque comptabilité répond à un besoin spécifique. En conséquence, les comptabilités sont autonomes : elles ont leurs propres objectifs et finalités, règles de fonctionnement, normes de référence, système…

Le Bilan Hlm : Rappels

Le Bilan Hlm : Rappels

…Publics de l’Habitat à comptabilité publique, les commentaires des comptes apportant des précisions sur l’instruction comptable M seront retenus pour l’arrêté des comptes de l’exercice . Cette nouvelle instruction comptable vise un double objectif : − tendre vers une plus grande homogénéisation de la comptabilité des organismes de logement social (OLS) − adapter la comptabilité de ces organismes de logement…

Le financement des immobilisations locatives Hlm

Le financement des immobilisations locatives Hlm

les opérations d’accession à la propriété n’est plus obligatoire car ces opérations sont maintenant retracées dans une annexe spécifique. Tableau . : Distinctions entre comptabilité générale et comptabilité budgétaire des investissements immobiliers Com ptabilité budgétaire des investissem ents im m obiliers Com ptabilité générale (bilan) Enregistre les opérations d’investissement locatif suivant leur destination : ▪ par programme de construction et…

L’amortissement des immobilisations locatives Hlm

L’amortissement des immobilisations locatives Hlm

…biens utilisés dans des conditions similaires. Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs L’étalement de valeur d’un bien amortissable prend alors la forme d’un plan d’amortissement préétabli qui peut être calculé suivant diverses modalités. Un plan d’amortissement est un tableau prévisionnel de réduction des valeurs inscrites au bilan sur une période déterminée…

Le compte de résultat de l’entreprise Hlm

Le compte de résultat de l'entreprise Hlm

…% des produits totaux…. Les produits d’exploitation Les produits d’exploitation, mais aussi plus généralement les produits financiers et les produits des opérations exceptionnelles, sont crédités du montant des droits et créances nés durant l’exercice au profit de l’entreprise Hlm par le débit des comptes de tiers (classe ) ou des comptes financiers (classe ). Il s’agit le plus souvent du…

L’organisation de la décision d’investir ou de désinvestir

L’organisation de la décision d’investir ou de désinvestir

…cascade, de déterminer le volume de fonds propres réellement disponibles à terminaison des opérations terminées non soldées. Le Comité d’Engagement valide la fin de l’opération :  sur le plan économique (clôture des comptes)  sur le plan technique (achèvement des travaux, contentieux techniques, appétence des réservataires…)  sur le plan commercial (vitesse de location ou de commercialisation, satisfaction des…

Le bilan Hlm : équilibre et structure

Le bilan Hlm : équilibre et structure

de l’entreprise elle-même (résultats mis en réserves) ou des tiers (subventions). À ces ressources s’ajoutent aussi des provisions réglementées liées à la politique comptable de l’entreprise Hlm (amortissements dérogatoires notamment). Voir le paragraphe. de la première partie de cet ouvrage relatif au système de la comptabilité générale. La dotation des offices d’Hlm est constituée d’une part, des biens meubles et…

Conséquences de la comptabilisation par composants sur la maintenance du patrimoine locatif

Conséquences de la comptabilisation par composants sur la maintenance du patrimoine locatif

…Hlm sont comptabilisées en charges au fur et à mesure de leur réalisation. Tel est le cas généralement des contrats d’entretien. En conséquence, les provisions pour dépenses de gros entretien doivent donc être justifiées par un plan pluriannuel d’entretien. Le Conseil d’Administration arrête le montant de la provision pour gros entretien correspondant au montant des travaux identifiés dans le plan

L’évaluation du potentiel financier et du fonds de roulement à terminaison

L’évaluation du potentiel financier et du fonds de roulement à terminaison

…– K€). Cette augmentation du besoin s’explique par une augmentation des emplois de K€ (dépenses restant à comptabiliser des bâtiments et installations administratifs issues de la comptabilité de programme), plus importante que l’augmentation des ressources de K€ (emprunts restant à réaliser et subventions restant à notifier directement issus de la comptabilité de programme). Les fonds propres investis dans la gestion…

La maintenance du patrimoine locatif Hlm

La maintenance du patrimoine locatif Hlm

…à des travaux programmables, destinés au maintien ou à la remise à neuf d’éléments non essentiels d’un immeuble, détériorés par l’usure. Il rentre généralement dans le cadre d’un plan d’entretien systématique. La périodicité de ces travaux est pluriannuelle ou pour la moins supérieure à un an. Sinon, ils constitueraient des dépenses d’entretien courant. Les autres relations entre le bilan et…

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les ressources longues

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les ressources longues

…emprunts réalisés doivent apparaître en comptabilité générale et non pas les ouvertures de crédit. Cependant, en raison tant de la réglementation relative au financement, que des nécessités de la gestion financière, il importe que la comptabilité retrace les montants restant à réaliser, aussi bien sur contrats d’emprunts signés que sur avenants signés. A cet effet, l’utilisation des comptes spéciaux d’engagements…

La comptabilisation des immobilisations par composants

La comptabilisation des immobilisations par composants

…les SA d’Hlm, OPAC à comptabilité commerciale) ou un potentiel de services qui profiteront à des tiers ou à l’entreprise Hlm conformément à son objet ou à sa mission (pour ce qui concerne les Offices d’Hlm, OPAC à comptabilité publique, associations, fondations). L’avantage économique futur représentatif d’un actif immobilisé est le potentiel qu’à cet actif de contribuer, directement ou indirectement,…

Les principales spécificités fiscales des entreprises Hlm

Les principales spécificités fiscales des entreprises Hlm

opérations de construction. Il met en jeu des comptes de charges (gros entretien, grosses réparations…) au lieu de comptes d’actif. En conséquence, à la date d’achèvement des travaux, les comptes de charges retracent le coût TTC de la maintenance : valeur hors taxe TVA à taux réduit. Le bilan Hlm : équilibre et structure Annexe : Tests de compréhension Test…

Les équilibres du bilan Hlm

Les équilibres du bilan Hlm

…FONDS DE ROULEMENT D’EXPLOITATION d’une entreprise Hlm est généralement positif et constitue donc une ressource financière. En effet, une entreprise qui recouvre plus rapidement ses créances (loyers et acomptes sur charges encaissés mensuellement et au comptant) qu’il ne paie ses débiteurs (établissements financiers remboursés le plus souvent annuellement et à terme échu, fournisseurs payés à jours, taxes et impôts payés…

L’usufruit locatif social

L’usufruit locatif social

…peut être tenu de remédier aux défauts d’entretien antérieurs à l’inventaire, sauf dispositions contraires prévues dans la convention. L’inventaire de l’état du patrimoine immobilier peut être complété par : – l’état des surfaces habitable et hors œuvre – un jeu de plans : plan de situation, plan de masse, plan d’étages, plan de façades… – les plans côtés par logement…

L’autofinancement de l’exercice

L'autofinancement de l'exercice

…de résultat de l’entreprise Hlm Annexe : Tests de compréhension Test n° : Oui ou non ? Déterminer si les affirmations énoncées ci-dessous sont vraies (Oui) ou fausses (Non). Oui Le résultat donné par la comptabilité générale est celui d’une période Pour une entreprise Hlm, le résultat inscrit au bilan avant répartition du résultat est identique au résultat du compte…

L’amortissement des immobilisations par composants

L’amortissement des immobilisations par composants

L’amortissement des immobilisations par composants Rappel des principes de base de l’amortissement des immobilisations Définition d’un actif amortissable Définition du plan d’amortissement Le cas particulier des immeubles locatifs HLM extrait La comptabilisation des immobilisations par composants. La règle de l’équilibre des amortissements techniques et financiers des opérations locatives .. la règle de l’équilibre AT/AF Les Instructions Comptables Hlm exigent que…