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Compte de résultat

Comprendre les principaux mécanismes comptables des entreprises HLM

Comprendre les principaux mécanismes comptables des entreprises HLM

…« Résultat de l’exercice » (compterésultat bénéficiaire ou compterésultat déficitaire) figure au passif du bilan, même s’il est ficitaire (avec un signe -). Le compte est sol après l’affectation du résultat. L’affectation du résultat, pour les bailleurs sociaux privés, met en jeu comptes ou sous-comptes : ? les comptes de réserves (comptes ) ? les dividendes…

La formation du résultat de l’exercice

La formation du résultat de l'exercice

résultat intermédiaire : CF = charges du résultat financier du compte de résultat PF = produits du résultat financier du compte de résultat CE = charges du résultat d’exploitation du compte de résultat PE = produits du résultat d’exploitation du compte de résultat CX = charges du résultat exceptionnel du compte de résultat PX = produits du résultat exceptionnel du…

La vente de logements locatifs Hlm

La vente de logements locatifs Hlm

pôts de garantie versés marché de travaux des entreprises liste des associations syndicales état des taxes foncières décompte général des travaux, s’il y a des travaux en cours contrats de maintenance et d’entretien charges communes. Transfert des documents à la CDC copie de la libération du Conseil d’Administration du cédant cidant de la cession des biens copie de la libération…

L’autofinancement de l’exercice

L'autofinancement de l'exercice

…Cash-flow HLM des activités financières dont cash-flow dont cash-flow dont cash-flow dont cash-flow HLM de l’activité d’accession HLM de l’activité de prêteur HLM de l’activité de gestion locative HLM des productions diverses Le compte de résultat de l’entreprise Hlm Le cash-flow des activités financières se grade sensiblement car il tient compte des remboursements des autres emprunts, sauf celui des grosses…

Le compte de résultat de l’entreprise Hlm

Le compte de résultat de l'entreprise Hlm

…d’une entreprise Hlm extrait Le compte de résultat de l’entreprise Hlm. Le compte de résultat de l’entreprise Hlm. Le compte de résultat : finition et structure. La formation du résultat de l’exercice. L’autofinancement de l’exercice Le compte de résultat de l’entreprise Hlm. Le compte de résultat : finition et structure Le compte de résultat d’une entreprise Hlm crit l’ensemble :…

L’amortissement des immobilisations locatives Hlm

L’amortissement des immobilisations locatives Hlm

L’amortissement des immobilisations locatives Hlm Rappel des principes de base de l’amortissement des immobilisations Le cas particulier des immeubles locatifs Hlm La règle de l’équilibre des amortissements techniques et financiers Exemple d’application de la règle de l’équilibre des amortissements techniques et financier La production d’immobilisations par l’entreprise Hlm finition de la production immobilisée des entreprises Hlm Valorisation de la production…

Les intérêts des emprunts

Les intérêts des emprunts

…l’actif du bilan le compte « intérêts compensateurs » des charges d’intérêts du compte de résultat le compte « transferts de charges financières – intérêts compensateurs » des transferts de charges financières en produits du compte de résultat le compte « dotation aux amortissements des intérêts compensateurs à répartir » des charges financières du compte de résultat. Le principe retenu…

La maintenance du patrimoine locatif Hlm

La maintenance du patrimoine locatif Hlm

…cash-flow au bilan de l’entreprise Hlm ACTIF PASSIF SITUATION NETTE préciation des immobilisations, nettes de reprises résultat de l’exercice amortissements rogatoires SUBVENTIONS ACTIF IMMOBILISÉ subventions virées au résultat PROVISIONS provisions pour risques et charges, nettes de reprises amortissement des immobilisations, nets des reprises DETTES FINANCIÈRES provisions pour préciation, nettes de reprises provisions pour préciation, nettes de reprises remboursement du capital…

Gestion courante des logements locatifs familiaux

Gestion courante des logements locatifs familiaux

…nouveau à l’issue de son amortissement – pour un montant identique (début d’amortissement le //). On ne tient pas compte des provisions de charges locatives, des pôts de garantie des locataires ni des retards de loyers. La subvention d’investissement de T qui finance le terrain est virée linéairement en produits du compte de résultat de l’exercice ( ans). On considère…

La démolition de logements locatifs Hlm

La molition de logements locatifs Hlm

de vie. Elles constituent donc des charges d’exploitation. Exemples de dépenses de grosses réparations : – réfection des couvertures, souches de cheminées, conduits de fumées – consolidation des soubassements, reprise en sous-œuvre des bâtiments – réfection des gros de murs, des murs extérieurs, et des murs de refend – réfection des charpentes, escaliers, planchers, solivages – réfection des descentes d’eaux…

L’organisation comptable Hlm

L'organisation comptable Hlm

…classes de comptes) l’analyse plus ou moins veloppée de ces opérations, au sein de chacune des classes, par l’utilisation d’une structure cimale de comptes. Tableau. : Exemples de structure cimale de comptes Le bilan Hlm : équilibre et structure n° de compte Désignation du compte Classe des comptes d’immobilisations Immobilisations corporelles Constructions Immeubles de rapport n° de compte Désignation du…

Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm

Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm

de dépréciation des actifs lorsque leur valeur d’entrée dans le patrimoine de l’entreprise Hlm devient inférieure à leur valeur actuelle. Schéma. : Les principes généraux de constitution des provisions Hors provisions réglementées. Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm CONSTAT DE LA CAUSE PRÉCIATION DE L’ACTIF due à des faits ou des estimations exceptionnelles passés…

Gestion courante des logements locatifs familiaux

Gestion courante des logements locatifs familiaux

…pas compte des provisions de charges locatives, des pôts de garantie des locataires ni des retards de loyers. La subvention de T qui finance le terrain est virée linéairement en produits du compte de résultat de l’exercice ( ans). On considère que la subvention de T finance exclusivement la construction. Elle est par conséquent virée en produits du compte de

Vente de l’opération DOMUS

Vente de l’opération DOMUS

Vente de l’opération DOMUS Vente avec transfert des financements à l’acquéreur Vente sans transfert des financements molition de l’opération DOMUS Conséquences financières et comptables de la gradation de l’opération DOMUS et de la cision de démolition Incidences avant la phase de démolition Incidences de la cision de démolition Conséquences financières et comptables induites par la molition de l’opération DOMUS extrait…

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les ressources longues

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les ressources longues

…cas de cession ou de démolition des logements financés. Ce remboursement anticipé n’intervient pas immédiatement s la disparition du bien alors que la modification de l’état des dettes devrait intervenir s sa sortie de l’actif. Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs Cette ventilation des dettes financières va permettre de renforcer la…

Le renouvellement de composants de l’opération locative DOMUS

Le renouvellement de composants de l'opération locative DOMUS

…quotepart de subvention virée au compte de résultat de l’exercice (soit encore € – €). Tableau . : Impact de la sortie du composant sur l’état récapitulatif des dettes financières Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENT avant reclassement des subventions montants bruts Opérations locatives – financements finitifs Total quotes-parts virées au résultat

La problématique de la vente en bloc de logements

La problématique de la vente en bloc de logements

…surplus gagé deficit deCompte de résultat CHARGES PRODUITS – pertes sur créances irrecouvrables – dotations pour préciation des créances locataires total charges – reprises sur créances locataires Résultat déficitaire total produits . Les accessoires à la vente du bien immobilier Le projet de cession de Saint-Rémy : situation de la dette financière et des retards et…

Simulation du compte de résultat et du bilan de l’entreprise Hlm CITADIS

Simulation du compte de résultat et du bilan de l'entreprise Hlm CITADIS

de gestion de l’exercice penses de GE de l’exercice frais financiers de l’emprunt CDC en frais financiers de l’emprunt AL en remboursement du capital des emprunts en cash-flow au // + – – – – – Il est possible d’extraire les charges caissables de l’exercice : + + + = frais de gestion de l’exercice penses de GE de l’exercice…

Frais financiers et prix de revient d’une immobilisation locative

Frais financiers et prix de revient d’une immobilisation locative

de l’équilibre des amortissements techniques et financiers Cette annexe a pour objet de dresser un compte de résultat et un bilan simplifié, mais normalisé, de l’exemple d’application de la règle de l’équilibre des amortissements techniques et financiers proposé au paragraphe… Il est en effet tenu compte du résultat de l’exercice au compte de résultat, amenant ainsi l’égalité entre les charges…

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs

…amortissement des immobilisations provisions pour préciation des immobilisations provisions pour préciation des stocks et en cours provisions pour préciation des comptes de tiers provisions pour préciation des comptes financiers DIMINUTION DES VALEURS DE L’ACTIF IMMOBILISÉ DIMINUTION DE TOUTES LES VALEURS DE L’ACTIF DIMINUTION DU RÉSULTAT DE L’EXERCICE L’amortissement est jugé irréversible. Par contre, la provision pour préciation n’est pas nécessairement…

Gestion courante des logements locatifs familiaux

Gestion courante des logements locatifs familiaux

…locatives, des pôts de garantie des locataires ni des retards de loyers. La subvention d’investissement de € qui finance le terrain est virée linéairement en produits du compte de résultat de l’exercice ( ans). On considère que la subvention d’investissement de € finançant la construction est répartie au prorata des composants et est virée en produits du compte de résultat

Les subventions d’investissement

Les subventions d'investissement

compte de résultat conduit donc simultanément par : une diminution des ressources longues du passif (diminution des subventions d’investissement de la quote-part virée au compte de résultat) une augmentation des produits exceptionnels du même montant (quote-part de subventions d’investissement virée au résultat de l’exercice) On retrouve ainsi précisément le mouvement  des mouvements comptables rappelés en liminaire de cette partie….

Réglementation et organisation comptables Hlm

Réglementation et organisation comptables Hlm

…cumul des CONSOMMATIONS des PRODUCTIONS COMPTE DE RÉSULTAT CHARGES PRODUITS Le tableau de financement constitue un outil important expliquant l’évolution patrimoniale de l’entreprise Hlm entre deux dates. Ce tableau, souvent difficile à construire, est l’un des moyens de tester l’orthodoxie des enregistrements comptables des opérations économiques de l’entreprise. Ce tableau de financement sera présenté au cours de la seconde partie…

Corrections des tests

Corrections des tests

…/ de l’exercice n ANALYSE STATIQUE ANALYSE DYNAMIQUE ANALYSE STATIQUE à une date au cours de la période à une date situation variation situation des EMPLOIS des RESSOURCES des RESSOURCES des EMPLOIS TABLEAU DE FINANCEMENT BILAN ACTIF des EMPLOIS PASSIF des RESSOURCES BILAN ACTIF PASSIF au cours de la période cumul des CONSOMMATIONS des PRODUCTIONS COMPTE DE RÉSULTAT CHARGES PRODUITS…

Le renouvellement de composants de l’opération locative DOMUS

Le renouvellement de composants de l'opération locative DOMUS

…le composant qui va être sorti de l’actif n’est donc pas totalement amorti. La subvention affectée au composant est de €. Elle n’a pas été intégralement virée en produit du compte de résultat. Les quotes-parts de subventions virées au compte de résultat sont de € à fin pour un montant brut de €. L’entreprise Hlm va donc de nouveau :…

Conséquences de la comptabilisation par composants sur la maintenance du patrimoine locatif

Conséquences de la comptabilisation par composants sur la maintenance du patrimoine locatif

…le bilan et le compte de résultat Hlm . Le nouveau traitement des penses ultérieures L’avis du CNC n° – du juin introduit un nouveau traitement des penses ultérieures réalisées sur la patrimoine immobilier des entreprises Hlm. En effet, il convient maintenant de distinguer deux catégories de dépenses :  Les penses dites de « première catégorie » qui ont…

La décision d’investir dans le domaine de l’immobilier locatif

La cision d'investir dans le domaine de l'immobilier locatif

DE L’OPÉRATION ORIGINE DE L’OPÉRATION f – f – pour tenir compte des flux monétaires survenus antérieurement à la date de f part de l’opération mais f f f fn aussi pour tenir compte dans le temps des coûts de fonctionnement, des divers f/ (+t) autres frais, de la valorisation f / (+t) CAPITALISATION f- x (+t’) des renouvellements de

La problématique budgétaire dans une entreprise HLM

La problématique budgétaire dans une entreprise HLM

résultat et d’un tableau de financement prévisionnels à fin d’exercice. Le compte de résultat prévisionnel est présenté comme le compte de résultat prévu à l’article L – du Code de Commerce. Le budget présente un caractère évaluatif. » . Budget et gestion budgétaire Le budget est donc clairement constitué d’un compte de résultat prévisionnel et d’un tableau de financement prévisionnel…

La représentation comptable du bilan Hlm

La représentation comptable du bilan Hlm

…amortissements des éléments sortis de l’actif (démolitions, sorties de composants remplacés, mises au rebut), des éléments transférés en actif circulant, des éléments cédés et enfin des reprises sur amortissements. Le tableau des Provisions et des préciations de l’Annexe retrace les mouvements ayant affecté les comptes de provisions ou de dépréciation au cours d’un exercice. Les préciations sont ventilées entre celles…

Evaluer la surface financière d’une entreprise de logement social

Evaluer la surface financière d'une entreprise de logement social

…» comptable : • les ressources diminuent gauche des comptes (débit) par la • les emplois diminuent par la droite des comptes (crédit) 25 1. Le principe fondamental de l’équilibre des ressources et des emplois EMPLOIS RESSOURCES BILAN ACTIF bit PASSIF crédit bit crédit COMPTE DE RÉSULTAT CHARGES bit PRODUITS crédit bit crédit 26 13 1. Le principe fondamental de

Les points-clés du bilan Hlm

Les points-clés du bilan Hlm

…bilan (compte )  présence d’achats de terrains (compte ) et de variation de stocks de terrains en charges du compte de résultat (compte ) présence de frais liés à la production de stocks immobiliers en charges du compte de résultat (comptes , et notamment)  présence éventuelle de charges d’intérêts sur opérations d’accession à la propriété – financements de

La règle de l’équilibre des amortissements techniques et financiers des opérations locatives

La règle de l’équilibre des amortissements techniques et financiers des opérations locatives

de la composition d’origine de l’immobilisation locative  soit à partir de la valeur à neuf du composant, flatée à la date du dernier remplacement. Les deux dernières méthodes ont pour objet de comparer la valeur à neuf des éléments remplaçants de la valeur historique selon les clés de décomposition afin d’éviter de surévaluer le montant des éléments remplacés ou…

L’amortissement des immobilisations par composants

L’amortissement des immobilisations par composants

de l’exercice et les financements de celles-ci, d’où l’intérêt de définir correctement le périmètre des immobilisations locatives et le périmètre des financements locatifs et notamment d’exclure les financements des opérations locatives sorties de l’actif pour cause de démolition, de cession ou encore de remplacement de composants. Tableau . : Tableau des amortissements techniques La comptabilisation des immobilisations par composants valeurs…

L’opportunité économique d’un investissement immobilier locatif

L’opportunité économique d’un investissement immobilier locatif

…toutes les penses occasionnées par le classement. En cas de démolition, il s’agit pour l’essentiel des frais de démantèlement de l’investissement immobilier (frais de démolition et de remise en état du terrain, frais de mise hors service en attente de transformation d’usage). Les frais annexes tels que les frais de relogement devront être intégrés dans les penses d’exploitation antérieurement à…

Les immobilisations locatives et leur financement

Les immobilisations locatives et leur financement

(déplacement des administrateurs, placements du personnel), suppression de comptes (réserve pour couverture du financement des immobilisations non amortissables, amortissements rogatoires… ), comptes inutilisables (travaux d’amélioration…) juge… évolution/création des documents annuels : compte de résultat, bilan, engagements hors bilan, capacité d’autofinancement et autofinancement net, ventilation des charges et produits, ventilation des comptes clients, résultats de la société au cours des dernières…

Les fondamentaux du logement social – Les aides attachées aux logements locatifs sociaux

Les fondamentaux du logement social – Les aides attachées aux logements locatifs sociaux

cisions relatives aux aides prévues concernant la réalisation de logements ou d’immeubles situés dans le périmètre de la convention de délégation. Les légations de compétences sont donc les territoires où l’État a légué aux collectivités territoriales certaines de ses compétences en matière de logement et d’hébergement, dont la compétence de aides à la pierre, dans le cadre de délégations de

Le calcul des fonds de roulement

Le calcul des fonds de roulement

…livret de Caisse d’Épargne, majoré de. point et diminué des dividendes versés pendant la même période. Le prix de cession pend donc de la durée de détention des actions, avec limitation à ans, de l’évolution du taux d’intérêt du livret A des Caisses d’Épargne et des versements ou non de dividendes. Il s’agit d’un prix maximum de cession des actions…

Le calcul des fonds de roulement

Le calcul des fonds de roulement

… de respecter une règle de prudence quant à l’évaluation du FRNG, autrement dit, ne pas surévaluer le FRNG  de respecter la même nature de ressources et d’emplois au niveau de la sectorisation des activités. .. Le calcul des fonds de roulement de bas de bilan juridique Les FONDS DE ROULEMENT de bas de bilan sont finis comme la…

Etude de cas de l’entreprise HLM Citadis

Etude de cas de l'entreprise HLM Citadis

de l’opération de construction neuve locative DOMUS : EMPLOISRESSOURCES fonds propresterrainsubventionsconstructionempruntsressources internes ressources externes LE CAS CITADIS : construction Situation de l’entreprise Hlm Citadis au lendemain de la terminaison de l’opération de construction neuve locative DOMUS : TRÉSORERIE ENTRÉES situation de trésorerie au but de l’opérationSORTIES encaissement des emprunts encaissement des subventionsdécaissement achat de terraindécaissements fournisseurs d’immobilisationssituation de trésorerie en…

Étude de l’entreprise HLM CITADIS

Étude de l’entreprise HLM CITADIS

…(règlement de la facture). Schéma . : Situation de trésorerie de l’entreprise CITADIS au lendemain de la terminaison de l’opération de construction neuve DOMUS Voir le tableau .. Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm TRÉSORERIE ENTRÉES situation de trésorerie au but de l’opération encaissement des emprunts SORTIES encaissement des subventions caissement achat de terrain…

Vente de l’opération Domus

Vente de l'opération Domus

…financières en cours au //, moyennant une pénalité de remboursement anticipé de €. Le compte de résultat et le bilan de l’exercice vont tenir compte de cette vente en :  comptabilisant la vente de l’opération, le remboursement des dettes financières et le paiement des pénalités de remboursement anticipé  soldant l’actif immobilisé de la vente du patrimoine (terrain et…

Étude de l’entreprise Hlm Citadis

Étude de l’entreprise Hlm Citadis

Étude de l’entreprise Hlm Citadis Création de l’entreprise Hlm Citadis Construction de l’opération locative Domus extrait Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm. Étude de l’entreprise Hlm CITADIS. Création de l’entreprise Hlm CITADIS. Construction de l’opération locative DOMUS. Gestion courante des logements locatifs familiaux. Vente de l’opération DOMUS. molition de l’opération DOMUS Les autres relations…

Démolition de l’opération DOMUS

molition de l'opération DOMUS

molition de l’opération DOMUS Conséquences financières et comptables de la gradation de l’opération DOMUS et de la cision de démolition Incidences avant la phase de démolition Incidences de la cision de démolition Conséquences financières et comptables induites par la molition de l’opération DOMUS extrait . molition de l’opération DOMUS La molition de l’opération DOMUS constitue pour l’entreprise Hlm CITADIS une…

Le bilan Hlm : équilibre et structure

Le bilan Hlm : équilibre et structure

…bancaires courants ou crédits de trésorerie, mentionnée au niveau des dettes financières…. Les comptes de régularisation En bas de bilan, tant au passif qu’à l’actif, s’ajoutent des comptes de régularisation qui ont pour effet de ne laisser au compte de résultat que les charges et produits qui se rapportent à la réalité économique de l’exercice, de Uniquement pour les SA…

L’évaluation du potentiel financier et du fonds de roulement à terminaison

L’évaluation du potentiel financier et du fonds de roulement à terminaison

…à ce seuil d’exigence, les fonds de roulement de bas de bilan, dans une perspective de continuité soutenue des activités, peuvent, en partie seulement, contribuer à répondre temporairement aux besoins de ressources internes des opérations d’investissement. Il revient ici de déroger au principe de base de l’équilibre des ressources et des emplois dans des conditions strictes de continuité des activités…

Les équilibres du bilan Hlm

Les équilibres du bilan Hlm

de trésorerie d’une entreprise Hlm ENTRÉES – RECETTES Trésorerie en but de période encaissements des emprunts et des subventions SORTIES – PENSES caissements des salaires et charges sociales caissements dus aux paiements des fournisseurs encaissements dus aux augmentations de capital caissements dus aux remboursements des emprunts encaissements des loyers et charges facturés aux clients caissements dus aux remboursements des clients…

Les principes de l’analyse des flux monétaires dans l’entreprise HLM

Les principes de l'analyse des flux monétaires dans l'entreprise HLM

…(emplois) et des financements longs (ressources) Une opération financière se traduit à l’aide d’un diagramme de flux monétaires et/ou à l’aide d’un tableau de flux monétaires. Les flux monétaires dans l’entreprise Hlm Diagramme de flux monétaires- flux monétaires positifs ou négatifs fn- flux de départ et flux de dénouement nouement de l’opération financièref (entrées de fonds encaissements)+ -fif(sorties de fonds…

Le Bilan Hlm : Rappels

Le Bilan Hlm : Rappels

veloppement de l’état taillé des emprunts avec mention de la devise d’emprunt, de la nature du taux d’intérêt, du taux d’intérêt initial, du taux d’intérêt actuariel, des modalités de remboursement anticipé du capital, de la périodicité des remboursements, des conditions de remboursement anticipé, des opérations éventuelles de couverture, des niveaux de risque création de états supplémentaires relatifs au tail des…