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Compte de résultat

Comprendre les principaux mécanismes comptables des entreprises HLM

Comprendre les principaux mécanismes comptables des entreprises HLM

…bénéficiaire ou compterésultat déficitaire) figure au passif du bilan, même s’il est déficitaire (avec un signe -). Le compte est soldé après l’affectation du résultat. L’affectation du résultat, pour les bailleurs sociaux privés, met en jeu comptes ou sous-comptes : ? les comptes de réserves (comptes ) ? les dividendes à payer (compte ) ? le report à…

La formation du résultat de l’exercice

La formation du résultat de l'exercice

résultat intermédiaire : CF = charges du résultat financier du compte de résultat PF = produits du résultat financier du compte de résultat CE = charges du résultat d’exploitation du compte de résultat PE = produits du résultat d’exploitation du compte de résultat CX = charges du résultat exceptionnel du compte de résultat PX = produits du résultat exceptionnel du…

La vente de logements locatifs Hlm

La vente de logements locatifs Hlm

…de patrimoine locatif. Quelle que soit la situation, les subventions non encore virées au compte de résultat et rattachables à l’immobilisation locative cédée doivent être inscrites en totalité, par virement en produits du compte de résultat, au compte « Quotepart de subventions d’investissement inscrites au résultat de l’exercice ». Cette reprise exceptionnelle de subventions inscrite en produits du compte de…

L’autofinancement de l’exercice

L'autofinancement de l'exercice

de résultat Pour augmenter le bénéfice de l’entreprise Hlm, il faut toujours réduire les coûts de structure Le principe du compte de résultat est l’égalité entre les productions et les consommations au cours d’une période Les consommations de matières premières, fournitures et autres approvisionnements sont indiquées clairement dans le compte de résultat Hlm Dans le compte de résultat Hlm, il…

Le compte de résultat de l’entreprise Hlm

Le compte de résultat de l'entreprise Hlm

d’une entreprise Hlm extrait Le compte de résultat de l’entreprise Hlm. Le compte de résultat de l’entreprise Hlm. Le compte de résultat : définition et structure. La formation du résultat de l’exercice. L’autofinancement de l’exercice Le compte de résultat de l’entreprise Hlm. Le compte de résultat : définition et structure Le compte de résultat d’une entreprise Hlm décrit l’ensemble :…

L’amortissement des immobilisations locatives Hlm

L’amortissement des immobilisations locatives Hlm

…être enregistrée à ce compte. Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs BILAN ACTIF PASSIF immobilisations incorporelles immobilisations corporelles emprunts immobilisations en cours COMPTE DE RÉSULTAT CHARGES PRODUITS achats services externes frais de personnel production immobilisée frais financiers résultat exercice La comptabilisation de la production immobilisée accroît, toutes choses égales par ailleurs…

Les intérêts des emprunts

Les intérêts des emprunts

…l’actif du bilan le compte « intérêts compensateurs » des charges d’intérêts du compte de résultat le compte « transferts de charges financières – intérêts compensateurs » des transferts de charges financières en produits du compte de résultat le compte « dotation aux amortissements des intérêts compensateurs à répartir » des charges financières du compte de résultat. Le principe retenu…

La maintenance du patrimoine locatif Hlm

La maintenance du patrimoine locatif Hlm

en partie sur l’affectation du cash-flow au bilan de l’entreprise Hlm. Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm. L’affectation du résultat de l’exercice au bilan de l’entreprise Hlm Le résultat de l’exercice, excédentaire ou déficitaire, est constaté simultanément au compte de résultat et au passif du bilan de l’entreprise Hlm. Au bilan, le résultat de…

Gestion courante des logements locatifs familiaux

Gestion courante des logements locatifs familiaux

l’actif et du passif par l’affectation, au passif, de ce résultat. Dans le cas présent, le résultat de l’exercice est déficitaire de T. Ce résultat déficitaire est, par conséquent, comptabilisé simultanément en produits du compte de résultat et au passif du bilan affecté d’un signe négatif. Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm QUESTION :…

La démolition de logements locatifs Hlm

La démolition de logements locatifs Hlm

…du bilan et du compte de résultat de l’immeuble se trouve modifiée de la manière suivante (en euros) : Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm BILAN au / année j avant prise en compte de la démolition actif passif terrain bâti – provision pour dépréciation terrain bâti – montant net capitaux propres – résultat

L’organisation comptable Hlm

L'organisation comptable Hlm

codification suivante : Schéma. : La codification dans les classes de comptes EMPLOIS RESSOURCES BILAN ACTIF PASSIF comptes d’immobilisations Classe Classe comptes de capitaux comptes de stocks et en-cours comptes de tiers Classe Classe Classe comptes de tiers comptes financiers Classe COMPTE DE RÉSULTAT comptes de charges CHARGES PRODUITS Classe Classe comptes de produits Le bilan Hlm : équilibre et…

Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm

Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm

COMPTE DE RÉSULTAT charges produits COMPTE DE RÉSULTAT charges produits dotations aux provisions pour dépréciation d’actif dotations aux provisions pour risques et charges résultat bénéficiaire avant dotations aux provisions résultat bénéficiaire après dotations aux provisions Les provisions réglementées concernent : les amortissements dérogatoires tels qu’ils sont décrits au chapitre précédent la provision spéciale de réévaluation, spécifique aux SA d’Hlm dans…

Gestion courante des logements locatifs familiaux

Gestion courante des logements locatifs familiaux

la construction, est virée au compte de résultat au taux de. % pendant les premières années : Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm T . %  = T le total des subventions virées au compte de résultat (quotes-parts de subventions d’investissement virées au compte de résultat) est donc de : T T =…

Vente de l’opération DOMUS

Vente de l’opération DOMUS

…rembourser à l’acheteur si celui-ci paie la totalité des annuités en . Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm En tenir compte reviendrait simplement à modifier le montant de la soulte puisque le prix de cession resterait inchangé. Le résultat bénéficiaire de T s’explique de la manière suivante : résultat au // avant la vente…

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les ressources longues

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les ressources longues

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les ressources longues Les emprunts Hlm Rappel du vocabulaire financier de l’emprunteur Hlm Le capital des emprunts Les emprunts au passif du bilan L’état des dettes L’état récapitulatif des emprunts L’amortissement financier couru et non échu extrait Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm…

Le renouvellement de composants de l’opération locative DOMUS

Le renouvellement de composants de l'opération locative DOMUS

comptable du composant ainsi sorti, qui est dans le cas présent nulle. Les mouvements qui affectent le bilan et le compte de résultat de l’exercice sont par conséquent les suivants : Tableau . : Impacts de la seconde sortie du composant sur le bilan et le compte de résultat Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat

La problématique de la vente en bloc de logements

La problématique de la vente en bloc de logements

…subventions ( à , ) Virées au résultat – montant net Subventions virées au résultat fin montant net après vente – – Dettes financière construction ( à ) Montant remboursé – capital restant dû Capital restant dû transféré fin montant net après vente – – total ressources de l’opération Compte de résultat de la vente CHARGES Valeur nette comptable actif…

Simulation du compte de résultat et du bilan de l’entreprise Hlm CITADIS

Simulation du compte de résultat et du bilan de l'entreprise Hlm CITADIS

linéairement au compte de résultat pendant ans : € × = € • la subvention de €, affectée au composant « menuiserie… », est virée linéairement au compte de résultat pendant ans : € × × = € • la subvention de €, affectée au composant « étanchéité… », est virée linéairement au compte de résultat pendant ans : €…

Frais financiers et prix de revient d’une immobilisation locative

Frais financiers et prix de revient d’une immobilisation locative

…de l’équilibre des amortissements techniques et financiers Cette annexe a pour objet de dresser un compte de résultat et un bilan simplifié, mais normalisé, de l’exemple d’application de la règle de l’équilibre des amortissements techniques et financiers proposé au paragraphe… Il est en effet tenu compte du résultat de l’exercice au compte de résultat, amenant ainsi l’égalité entre les charges…

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs. Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs. L’évaluation de l’actif immobilisé. Les immobilisations locatives Hlm. L’amortissement des immobilisations locatives Hlm. La production d’immobilisations par l’entreprise Hlm. Frais financiers et prix de revient d’une immobilisation locative Les relations…

Gestion courante des logements locatifs familiaux

Gestion courante des logements locatifs familiaux

charges et des produits en constatant un résultat, bénéficiaire ou déficitaire • l’équilibre de l’actif et du passif par l’affectation, au passif, de ce résultat. Dans le cas présent, le résultat de l’exercice est déficitaire de €. Ce résultat déficitaire est, par conséquent, comptabilisé simultanément en produits du compte de résultat et au passif du bilan affecté d’un signe négatif….

Les subventions d’investissement

Les subventions d'investissement

des subventions et mesures transitoires. Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs SUBVENTIONS transfert de l’exercice BILAN ACTIF subventions PASSIF subventions – virées subventions au résultat brutes subventions nettes notifiées COMPTE DE RÉSULTAT CHARGES PRODUITS quotes-parts de subventions d’investissement virées au résultat de l’exercice Le mécanisme de transfert des subventions d’investissement au…

Corrections des tests

Corrections des tests

…comptabilité un véritable outil de gestion par l’apparition d’un compte de résultat plus économique, par la création d’une annexe explicative de la situation et des mouvements des principaux comptes et enfin par la comparaison systématique des comptes dans le temps. La présentation d’une image fidèle de la situation économique et financière des opérations de l’entreprise réalisées avec son environnement constitue…

Réglementation et organisation comptables Hlm

Réglementation et organisation comptables Hlm

…CHARGES = RÉSULTAT alors on obtient l’égalité fondamentale suivante : Le bilan Hlm : équilibre et structure EMPLOIS = RESSOURCES = PRODUITS CHARGES au niveau du compte de résultat RÉSULTAT PASSIF ACTIF au niveau du bilan = RÉSULTAT Le système de base de la comptabilité générale peut donc se résumer de la manière suivante : Schéma. : Système de base…

Le renouvellement de composants de l’opération locative DOMUS

Le renouvellement de composants de l'opération locative DOMUS

…du composant. L’entreprise Hlm va donc : • procéder à la sortie du montant brut du composant et de ses amortissements de l’actif et inscrire en charges du compte de résultat la valeur nette comptable du composant ainsi sorti • simultanément, elle va inscrire en produits du compte de résultat le montant net des subventions d’investissement ayant financé à l’origine…

Conséquences de la comptabilisation par composants sur la maintenance du patrimoine locatif

Conséquences de la comptabilisation par composants sur la maintenance du patrimoine locatif

…directe du compte de résultat, puisque seuls les travaux facturés par Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm des entreprises extérieures peuvent être inscrits dans les comptes comptables d’entretien, de gros entretien et de grosses réparations. En conséquence, les charges étant imputées par nature au compte de résultat et, d’autre part, les transferts de charges…

La décision d’investir dans le domaine de l’immobilier locatif

La décision d'investir dans le domaine de l'immobilier locatif

…investissements  intégration de l’inflation dans les flux monétaires espérés à moyen/long terme  prise en compte du risque compte tenu de la nature des investissements (localisation, variabilité des taux d’intérêts des emprunts, politique générale assez peu stable du logement, fiscalité évolutive, fiscalité et prélèvements opportunistes…)  prise en compte de la valeur vénale V ou marchande ou encore résiduelle…

La problématique budgétaire dans une entreprise HLM

La problématique budgétaire dans une entreprise HLM

résultat et d’un tableau de financement prévisionnels à fin d’exercice. Le compte de résultat prévisionnel est présenté comme le compte de résultat prévu à l’article L – du Code de Commerce. Le budget présente un caractère évaluatif. » . Budget et gestion budgétaire Le budget est donc clairement constitué d’un compte de résultat prévisionnel et d’un tableau de financement prévisionnel…

La représentation comptable du bilan Hlm

La représentation comptable du bilan Hlm

minorées des subventions d’investissement inscrites au compte de résultat. Ce sont les subventions nettes qui apparaissent au passif, c’est-à-dire les subventions notifiées (montant brut) minorées des subventions virées au compte de résultat.  les provisions réglementées comprenant : − le compte d’amortissement dérogatoire qui n’est plus utilisé et doit être soldé en suite à la suppression des amortissements dérogatoires −…

Les points-clés du bilan Hlm

Les points-clés du bilan Hlm

…bilan (compte )  présence d’achats de terrains (compte ) et de variation de stocks de terrains en charges du compte de résultat (compte ) présence de frais liés à la production de stocks immobiliers en charges du compte de résultat (comptes , et notamment)  présence éventuelle de charges d’intérêts sur opérations d’accession à la propriété – financements de…

La règle de l’équilibre des amortissements techniques et financiers des opérations locatives

La règle de l’équilibre des amortissements techniques et financiers des opérations locatives

…au rebut ou renouvelés » approprié. Le bilan et le compte de résultat se présentent de la manière suivante : La comptabilisation des immobilisations par composants Tableau . : Bilan et compte de résultat lors de la sortie du composant BILAN AU //exercice n ACTIF PASSIF Immeubles de rapport menuiseries extérieures – montant brut – amortissement des menuiseries extéreiures =…

L’amortissement des immobilisations par composants

L’amortissement des immobilisations par composants

…ligne « opérations locatives, financement définitif », total échéances. Le montant des subventions virées au résultat est directement appréhendé au passif du bilan (subventions transférables inscrites en résultat) pour les subventions notifiées en vue du financement des immobilisations locatives exclusivement. Les emprunts entièrement remboursés doivent être pris en compte et donc maintenus dans l’état de développement du passif. Par contre,…

L’opportunité économique d’un investissement immobilier locatif

L’opportunité économique d’un investissement immobilier locatif

…Il a été convenu dans les conventions qu’il n’était pas tenu compte de ces décalages au niveau des tiers. Néanmoins, une entreprise Hlm récente, gérant peu de patrimoine locatif et envisageant une opération immobilière importante devrait tenir compte de ces besoins de trésorerie et de leurs financements. Cet investissement initial I n’est pas le seul à prendre en compte dans…

Les immobilisations locatives et leur financement

Les immobilisations locatives et leur financement

…qui ne font pas l’objet d’inscription en compte : Issus de l’état du passif, code . et ., sauf remboursements anticipés : Il s’agit du compte : Il s’agit des comptes : Il s’agit des comptes : Il s’agit des comptes INSTRUCTION COMPTABLE DE Principales conséquences pour la SA Hlm CITADIS Au niveau du compte de résultat : comptabilisation en…

Le calcul des fonds de roulement

Le calcul des fonds de roulement

…et des créances de l’entreprise Hlm Le résultat déficitaire de l’exercice est comptabilisé à l’actif Les quotes-parts de subventions d’investissement virées au résultat de l’entreprise Hlm sont inscrites au passif avec un signe « – » Le compte de résultat de l’entreprise Hlm Test n° : Les fausses idées sur la trésorerie Déterminer si les affirmations énoncées ci-dessous concernant la…

Le calcul des fonds de roulement

Le calcul des fonds de roulement

…affectées Totaux Cohérence avec le passif – subventions Remarques pour assurer la cohérence des données saisies avec le passif du bilan : − les subventions d’investissement inscrites au compte de résultat sont saisies en négatif, ce qui conduit à l’égalité algébrique suivante : montant brut + montant inscrit au résultat = montant net − le total des montants bruts doit…

Etude de cas de l’entreprise HLM Citadis

Etude de cas de l'entreprise HLM Citadis

La subvention d’investissement de € qui finance le terrain est virée linéairement en produits du compte de résultat de l’exercice ( ans). La subvention d’investissement de € finançant la construction est répartie au prorata des composants et est virée en produits du compte de résultat de l’exercice, au même rythme que celui de l’amortissement de chaque composant.LE CAS CITADIS :…

Étude de l’entreprise HLM CITADIS

Étude de l’entreprise HLM CITADIS

Étude de l’entreprise HLM CITADIS Création de de l’entreprise HLM CITADIS Construction de l’opération locative DOMUS extrait Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm . Étude de l’entreprise Hlm CITADIS . Création de l’entreprise Hlm CITADIS . Construction de l’opération locative DOMUS . Gestion courante des logements locatifs familiaux . Vente de l’opération DOMUS ….

Vente de l’opération Domus

Vente de l'opération Domus

…à l’acquéreur du montant d’investissement au //, soit € net des subventions  paiement par l’acquéreur d’une soulte d’un montant de €. La soulte est égale à la différence entre le prix de cession et les transferts de financements externes (emprunts et subventions). Le compte de résultat et le bilan de l’exercice vont tenir compte de cette vente en :…

Étude de l’entreprise Hlm Citadis

Étude de l’entreprise Hlm Citadis

Étude de l’entreprise Hlm Citadis Création de l’entreprise Hlm Citadis Construction de l’opération locative Domus extrait Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm. Étude de l’entreprise Hlm CITADIS. Création de l’entreprise Hlm CITADIS. Construction de l’opération locative DOMUS. Gestion courante des logements locatifs familiaux. Vente de l’opération DOMUS. Démolition de l’opération DOMUS Les autres relations…

Démolition de l’opération DOMUS

Démolition de l'opération DOMUS

…de simplification pédagogique ne sont pas provisionnés. Enfin, les subventions nettes inscrites au passif sont virées au compte de résultat de façon linéaire pour atteindre un montant nul au passif à fin . Le montant des quotes-parts de subventions inscrites au résultat pour les exercices , et , calculé à partir des subventions nettes au // pour un montant de…

Le bilan Hlm : équilibre et structure

Le bilan Hlm : équilibre et structure

bancaires courants ou crédits de trésorerie, mentionnée au niveau des dettes financières…. Les comptes de régularisation En bas de bilan, tant au passif qu’à l’actif, s’ajoutent des comptes de régularisation qui ont pour effet de ne laisser au compte de résultat que les charges et produits qui se rapportent à la réalité économique de l’exercice, de Uniquement pour les SA…

L’évaluation du potentiel financier et du fonds de roulement à terminaison

L’évaluation du potentiel financier et du fonds de roulement à terminaison

…fonds propres anticipés par les investissements nouveaux à conduire par l’entreprise, pondérés par les dégagements futurs de fonds propres issus du compte de résultat de l’entreprise. Autrement dit, l’évaluation de la santé financière d’une entreprise Hlm se résume à savoir si le niveau de fonds propres disponibles à long terme, nécessairement positifs, est suffisant compte tenu simultanément :  des…

Les équilibres du bilan Hlm

Les équilibres du bilan Hlm

compte de résultat. Les entreprises de distribution sont souvent les championnes de la gestion de trésorerie zéro. Les entreprises Hlm ont adopté plus tardivement les mêmes méthodes de gestion de la trésorerie en date de valeur. LES CAPITAUX PROPRES, AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS (Z) C’est du financement sûr puisqu’il ne dépend que de l’entreprise et de son résultat. C’est du financement…

Les principes de l’analyse des flux monétaires dans l’entreprise HLM

Les principes de l'analyse des flux monétaires dans l'entreprise HLM

…d’une entreprise HLM, la capitalisation est utilisée à double titre :  pour tenir compte des flux CAPITALISATION FIN DE L’OPÉRATIONantérieurement à la date deORIGINE DE L’OPÉRATIONf -f -monétaires survenus départ de l’opérationf pour tenir compte dans le ffffntemps des coûts de fonctionnement, des divers autres frais et de laf/ (+t)valorisation desf / (+t) f- x (+t’)renouvellements def- x (+t’)CAPITALISATIONcomposants….

Le Bilan Hlm : Rappels

Le Bilan Hlm : Rappels

…II : les documents de synthèse). GESTION FINANCIERE DES ENTREPRISES DE LOGEMENT SOCIAL d’Hlm – sont tenus d’appliquer le nouveau plan de comptes ainsi que les états réglementaires annuels à compter de l’arrêté des comptes de l’exercice . Ces mêmes organismes d’Hlm sont aussi soumis aux commentaires des comptes des instructions comptables à compter de l’exercice . Pour les Offices…

L’opportunité financière d’un investissement ou d’un désinvestissement immobilier locatif

L’opportunité financière d’un investissement ou d’un désinvestissement immobilier locatif

…sont pas les seuls à être pris en compte dans l’analyse financière. Il faut en effet tenir compte des fonds propres qui seront mobilisés à l’occasion des investissements postérieurs réalisés au cours de la durée de vie de l’immeuble si ceux-ci ne sont pas intégralement financés par des ressources externes à l’entreprise. Si ces investissements réalisés au cours de la…

L’usufruit locatif social

L’usufruit locatif social

compte de résultat. Les charges financières (intérêts des emprunts) ne sont pas non plus prises en compte à ce stade de l’analyse. Ces dépenses d’exploitation sont souvent estimées à partir des comptabilités analytiques des organismes d’HLM, sinon à partir des centrales de bilans professionnelles (Fédération des Entreprises Sociales pour l’Habitat, Fédération des Offices Publics de l’Habitat…). Le Revenu Net correspond…