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Créances

Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm

Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm

d’emprunteurs ou d’acquéreurs. Schéma. : Mécanisme général de la provision pour créances douteuses Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm BILAN actif passif CRÉANCES CLIENTS dépréciation MONTANT BRUT DES CRÉANCES emprunts des créances montant nette des créances COMPTE DE RÉSULTAT dotation aux provisions pour créances douteuses charges produits dotation reprise reprise sur provisions pour créances

La problématique de la vente en bloc de logements

La problématique de la vente en bloc de logements

…plusieurs mouvements comptables et de trésorerie interviennent :  cession à l’acquéreur de créances locataires pour € (% de €) induisant une diminution à due concurrence des créances locataires du compteet une augmentation de la trésorerie pour le même montant  passage en pertes des créances douteuses induisant un déficit de € (créances douteuses non provisionnées)  passage en créances

Les immobilisations locatives et leur financement

Les immobilisations locatives et leur financement

…titres im m obilisés =- titres immobilisés (droits de créances) – montant brut dépréciation des titres immobilisés montant net des titres immobilisés ÉVALUATION DES RESSOURCES INTERNES classement des autres créances d’exploitation à l’actif m ontant net TVA sur immobilisations locatives autres créances d’exploitation Total Cohérence avec l’actif – autres créances exp. classement des fournisseurs débiteurs à l’actif m ontant net…

Comprendre les principaux mécanismes comptables des entreprises HLM

Comprendre les principaux mécanismes comptables des entreprises HLM

…Actif – locataire douteux ou litigieux Charges – Pertes sur créances irrécouvrables Passif – Résultat déficitaire de l’exercice Produits – Reprises sur dépréciation des actifs circulants Total emplois Total ressources ? Écritures de pertes sur créances irrécouvrables D C Intitulé D C Locataires douteux ou litigieux Pertes sur créances irrécouvrables Passage en créances irrécouvrables D C Intitulé D C Dépréciation…

Le calcul des fonds de roulement

Le calcul des fonds de roulement

…m ontant brut assimilables autres titres total à des im mobilisés placem ents =- titres immobilisés (droits de créances) – montant brut dépréciation des titres immobilisés montant net des titres immobilisés État des autres créances d’exploitation – montant net Actif montant net TVA sur immobilisations locatives autres créances d’exploitation Total Cohérence avec l’actif – autres créances exp. État des fournisseurs…

L’évaluation du potentiel financier et du fonds de roulement à terminaison

L’évaluation du potentiel financier et du fonds de roulement à terminaison

…tempor. loués) immeubles acquis par résolution vente ou adjudication créances sur acquéreurs SCI ou SCCC Autres opérations opérations pour le com pte de tiers opérations d’aménagement Créances d’exploitation intérêts courus des immobilis ations financières approvisionnements locataires et organis mes payeurs d’APL clients – autres activités emprunteurs et locataires acquéreurs -attributaires clients douteux ou litigieux produits non encore facturés autres créances

L’évaluation de la surface financière d’une entreprise Hlm

L'évaluation de la surface financière d'une entreprise Hlm

…achevés, destinés à la vente dans le cadre de l’accession à la propriété  des stocks de matières consommables mais généralement faibles pour les entreprises Hlm  de créances des clients (créances des locataires et éventuellement des emprunteurs) et de créances diverses. Ces emplois sont évidemment financés par le fonds de roulement net global, quand il existe, mais aussi par…

La représentation comptable du bilan Hlm

La représentation comptable du bilan Hlm

…les autres créances immobilisées : créances diverses et notamment les billets à ordre souscrits par EDF… o les prêts et créances pour accession et amélioration : prêts principaux, prêts complémentaires, prêts aux Sociétés Civiles Coopératives de Construction (capital restant dû des prêts accordés). Il sera utile, ultérieurement, de sectoriser cet actif immobilisé par activités. On pourrait retenir, par exemple, la…

Le bilan Hlm : équilibre et structure

Le bilan Hlm : équilibre et structure

… autres formes de participation et notamment les parts de GIE  créances rattachées à des participations c’est à dire les créances nées à l’occasion de prêts octroyés à des entreprises dans lesquelles le prêteur détient une participation – les autres immobilisations financières qui comprennent :  les titres immobilisés (droit de propriété ou droit de créances), c’est à dire…

Les équilibres du bilan Hlm

Les équilibres du bilan Hlm

…des activités hors exploitation (investissements, autres activités). Ces besoins de financement sont induits par l’existence : des stocks de terrains et d’immeubles en cours ou achevés, destinés à la vente des stocks de matières consommables, généralement faibles pour les entreprises Hlm des créances des clients (créances des locataires et éventuellement des emprunteurs) et les créances diverses. Ces emplois sont évidemment…

Le calcul des fonds de roulement

Le calcul des fonds de roulement

…Résultat de l’exercice CRÉANCES D’EXPLOITATION créances clients autres créances clients Valeurs mobilières de placement DISPONIBILITÉS Charges constatées d’avance TOTAL ACTIF CIRCULANT Charges à répartir Primes de remboursement TOTAL ACTIF – PROVISIONS RÉGLEMENTEES amortissements dérogatoires CRÉANCES DIVERSES opérations d’aménagement SCI & SCCC groupe, associés, opérations en commun opérations pour compte de tiers autres créances diverses Subventions d’investissement montant brut -inscrites au…

La formation du résultat de l’exercice

La formation du résultat de l'exercice

…provisions sur stocks et en-cours – autres dotations aux provisions Charges locatives récupérables non récupérées = récupération charges locatives – charges locatives récupérables Pertes nettes sur créances clients = – dotations aux provisions sur créances douteuses – pertes sur créances irrécouvrables reprise sur provisions pour créances douteuses Production immobilisée = production immobilisée – immeubles de rapport (coûts internes) autres productions…

L’organisation comptable Hlm

L'organisation comptable Hlm

…excédentaire si les produits sont supérieurs aux charges et à un résultat déficitaire dans le cas contraire Les activités de l’entreprise Hlm se matérialisent par des entrées et des sorties permanentes de trésorerie comptes de stocks et en-cours Les activités de l’entreprise Hlm se traduisent par des créances et des dettes : créances envers les clients (loyers facturés aux clients…

Le compte de résultat de l’entreprise Hlm

Le compte de résultat de l'entreprise Hlm

…non-valeur, les subventions Notamment les pénalités sur marchés à la charge des fournisseurs. C’est à dire les créances antérieurement inscrites en pertes sur créances irrécouvrables. Le compte de résultat de l’entreprise Hlm d’équilibre, les deniers d’entrée, les dégrèvements d’impôts, les pénalités sur suppléments de loyer de solidarité… les produits de cession d’éléments d’actif à l’exception des valeurs mobilières de placement…

La comptabilisation des immobilisations par composants

La comptabilisation des immobilisations par composants

…X X X X X Créances d’exploitation créances locataires et APL créances sur acquéreurs clients – autres activités emprunteurs & loc. acquéreur-attributaire clients douteux ou litigieux produits non encore facturés autres créances d’exploitation X X X X X X X Créances diverses autres créances diverses X X X X X Valeurs mobilières de placement X opérations d’aménagement SCI ou SCCC…

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs

…approvisionnements X X X X X Créances d’exploitation créances locataires et APL créances sur acquéreurs clients – autres activités emprunteurs & loc. acquéreur-attributaire clients douteux ou litigieux produits non encore facturés autres créances d’exploitation X X X X X X X Créances diverses autres créances diverses X X X X X Valeurs mobilières de placement X opérations d’aménagement SCI ou…

L’autofinancement de l’exercice

L'autofinancement de l'exercice

…D’EXPLOITATION Quotes-part de subventions d’investissement virées au résultat de l’exercice Reprises sur amortissements dérogatoires Reprises sur la provision spéciale de réévaluation Pertes sur créances irrécouvrables Redevances et charges diverses de gestion courante (non récupérables) Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun Intérêts sur opérations accession (relais et préfinancement) Intérêts sur autres opérations Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières…

La vente de logements locatifs Hlm

La vente de logements locatifs Hlm

…emprunté emprunts – capital restant dû – emprunts transférés à l’acquéreur prix de vente de l’immeuble – transfert des emprunts – transfert des subventions créances sur cessions d’immobilisations -encaissement de la soulte créances sur cessions d’immobilisations emprunts – capital restant dû – – – – – – – – – trésorerie début -encaissement de la soulte trésorerie fin totaux totaux…

Gestion courante des logements locatifs familiaux

Gestion courante des logements locatifs familiaux

…constitue une diminution de passif, donc une augmentation des emplois de T. Au total algébrique, les ressources nettes augmentent donc de T. Le fonds de roulement d’exploitation est directement lisible, puisqu’il n’existe pas de créances à court terme inscrites à l’actif du bilan : dettes court terme – créances court terme = fonds de roulement d’exploitation Voir le tableau.. Parce…

Les points-clés du bilan Hlm

Les points-clés du bilan Hlm

… présence d’immobilisations  augmentation des financières (prêts pour accession) à immobilisations financières et des l’actif du bilan (compte ) dettes financières.  présence de créances sur emprunteurs à l’actif du bilan pour la gestion des prêts en cours (compte )  présence de revenus des prêts principaux et complémentaires pour accession en produits du compte de résultat (compte )…

Corrections des tests

Corrections des tests

…de la prise en charge, du recouvrement et de l’encaissement des créances, du paiement des dépenses sur ordre de l’ordonnateur ou sur présentation de titres par les créanciers. Il a le monopole de la garde des valeurs, du maniement des fonds et de la conservation des pièces justificatives et des titres. Il existe trois types de comptable public : le…

Gestion courante des logements locatifs familiaux

Gestion courante des logements locatifs familiaux

…€. o Le fonds de roulement d’exploitation est directement lisible, puisqu’il n’existe pas de créances à court terme inscrites à l’actif du bilan : dettes court terme + provision pour gros entretien – créances court terme = fonds de roulement d’exploitation En conséquence, on retrouve le montant de la trésorerie : fonds de roulement net global + fonds de roulement…

Gestion courante des logements locatifs familiaux

Gestion courante des logements locatifs familiaux

…de gestion, coûts de structure, créances irrécouvrables) sont évalués à € par an et par logement géré à la date de mise en service ; leur taux d’évolution est estimé à % par an durant toute la durée de la projection • la taxe foncière sur la propriété bâtie (TFPB) est estimée à € par an et par logement géré…

Le Bilan Hlm : Rappels

Le Bilan Hlm : Rappels

…report à nouveau de l’entreprise. En pratique, la comptabilisation en « report à nouveau » s’applique notamment à l’impact de la première comptabilisation de composants nouvellement identifiés, à l’impact des changements de modalités de constitution et de calcul des provisions pour gros entretien et grandes révisions, à l’impact des changements liés au calcul de la dépréciations des créances des locataires,…

Réglementation et organisation comptables Hlm

Réglementation et organisation comptables Hlm

…et liquide les dépenses le comptable public est seul responsable de la prise en charge, du recouvrement et de l’encaissement des créances, du paiement des dépenses sur ordre de l’ordonnateur ou sur présentation de titres par les créanciers. Il a le monopole de la garde des valeurs, du maniement des fonds et de la conservation des pièces justificatives et des…

Le calcul du fonds de roulement net global « explicite »

Le calcul du fonds de roulement net global « explicite »

…aménagés, loués, bâtis immobilisations de structure montant net dettes rattachés à des participations (SA Hlm) , installations techniques, matériels, outillage et autres immobilisations corporelles – montant net participations – apports et avances – montant net créances rattachées à des participations – montant net prêts participatifs – montant net autres titres immobilisés (droits de créance) – montant net autres immobilisations financières…

La démolition de logements locatifs Hlm

La démolition de logements locatifs Hlm

…transférer créances clients et comptes rattachés (APL, clients douteux…) autres créances d’exploitation rattachées aux immeubles cédés (subventions à recevoir…) les charges à étaler relatives à ces immeubles transférés (grosses réparations et intérêts compensateurs). Les collaborateurs attachés à la gestion des immeubles transférés (employés d’ensembles immobiliers, gardiens, chargés de clientèle…) ainsi que les Ces charges à étaler constituent des non-valeurs qui…

La maintenance du patrimoine locatif Hlm

La maintenance du patrimoine locatif Hlm

…des emprunts STOCKS CRÉANCES TRÉSORERIE AUTRES DETTES provisions pour dépréciation, nettes de reprises L’augmentation des ressources se manifeste au bilan : soit par une augmentation du passif (résultat bénéficiaire, provisions pour risques et charges, amortissements dérogatoires…) soit par une diminution de l’actif (amortissements, dépréciations de l’actif…). L’augmentation des emplois se manifeste au bilan : L’autofinancement net et le cash-flow Hlm…

Situation financière de l’entreprise Hlm CITADIS à la fin de la huitième année d’exploitation

Situation financière de l’entreprise Hlm CITADIS à la fin de la huitième année d’exploitation

créances clients trésorerie total actif – intérêts courus non échus dettes fournisseurs – total passif COMPTE DE RÉSULTAT DE L’EXERCICE CHARGES frais de gestion dépenses de GE PRODUITS frais financiers CDC frais financiers CIL dotation aux amortissements dotation provision pour GE total charges loyers logements loyers parkings reprise sur provision pour GE Voir le schéma .. quote-part de subventions virées…

Simulation du compte de résultat et du bilan de l’entreprise Hlm CITADIS

Simulation du compte de résultat et du bilan de l'entreprise Hlm CITADIS

…net capital report à nouveau résultat de l’exercice – – – subventions d’investissement – montant brut – subventions d’investissement inscrites au CR subventions d’investissement – montant net provision GE emprunts – montant brut emprunté – remboursement du capital emprunté emprunts – capital restant dû créances clients trésorerie total actif – intérêts courus non échus – dettes fournisseurs total passif COMPTE…

Situation financière de l’entreprise Hlm Citadis à la fin de la huitième année d’exploitation

Situation financière de l’entreprise Hlm Citadis à la fin de la huitième année d’exploitation

…de rapport – montant net – capital report à nouveau résultat de l’exercice – subventions d’investissement – montant brut – subventions d’investissement inscrites au CR subventions d’investissement – montant net – provision GR emprunts – montant brut emprunté – remboursement du capital emprunté emprunts – capital restant dû créances clients trésorerie total actif intérêts courus non échus dettes fournisseurs –…

La problématique budgétaire dans une entreprise HLM

La problématique budgétaire dans une entreprise HLM

…souhaite budgéter, c’est-à-dire celles qui font l’objet d’une autorisation budgétaire formelle. Elle fait abstraction des créances et des dettes et ne produit pas de bilan. Elle gère le futur à court terme à l’aide d’engagements (et de dégagements) qui donneront plus tardivement lieu à des opérations de comptabilisation. La gestion budgétaire s’appuie sur des procédures et des outils spécifiques. ….

Applications de l’actualisation à d’autres opérations financières

Applications de l’actualisation à d’autres opérations financières

…o jours correspondant à la durée de l’année commerciale ou durée forfaitaire. En France, en général, la durée commerciale est utilisée pour les supports du marché monétaire et notamment pour les créances négociables émises à moins d’un an, les Bons du Trésor à court terme, les certificats de dépôt, les billets de trésorerie… o ou jours correspondant au nombre réel…

Les principales spécificités fiscales des entreprises Hlm

Les principales spécificités fiscales des entreprises Hlm

…et fournitures – immobilisations nettes – disponibilités et valeurs mobilières de placement ( ) – charges de personnel – compte de résultat – emprunts et dettes assimilées – créances clients – capital et réserves ( ) – impôts et taxes – charges d’intérêts Par ailleurs, on connaît les soldes suivants : – solde débiteur : (dotations amortissements) – solde créditeur…

Étude de l’entreprise Hlm Citadis

Étude de l’entreprise Hlm Citadis

…la marge du bas de bilan, est égal à T. Dans ce cas précis, les ressources courtes sont constituées par les dettes des fournisseurs et les emplois courts (créances des clients notamment) sont inexistants. la trésorerie, qui constitue un emploi, est égale à T. Cette trésorerie peut aussi être appréhendée comme la somme algébrique du fonds de roulement net global…

Etude de l’entreprise Hlm Citadis

Etude de l'entreprise Hlm Citadis

…l’entreprise Hlm. • L’excédent des ressources courtes sur les empois courts – c’est à dire le fonds de roulement d’exploitation – qui constitue la marge du bas de bilan, est égal à €. Dans ce cas précis, les ressources courtes sont constituées par les dettes des fournisseurs et les emplois courts (créances des clients notamment) sont inexistants. • La trésorerie,…

Usufruit et nue-propriété : caractères et sources

Usufruit et nue-propriété : caractères et sources

…sa mutation, aux formalités de la publicité foncière pour être opposable aux tiers (d’où la nécessité de dresser un acte authentique à cette fin). Le caractère réel de l’usufruit permet de le distinguer d’autres droits, qui ont parfois des traits communs avec lui, non seulement certaines créances, mais aussi des droits réels autres que l’usufruit. USUFRUIT ET BAIL L’usufruit se…

Les méthodologies d’analyse immobilière

Les méthodologies d’analyse immobilière

…le montant des financements envisagés. Dans ces conditions, le taux de rendement de Le BFR, qui se définit comme la différence, au bilan, entre la somme des stocks et des créances clients minorée des dettes fournisseurs, peut être crucial pour certaines activités (grandes surfaces commerciales par exemple). l’investissement devant être nécessairement supérieur au coût des financements, l’effet des financements n’affecte…

Aides fiscales à l’investissement dans les DOM et calcul du potentiel financier

Aides fiscales à l'investissement dans les DOM et calcul du potentiel financier

…« autres immobilisations financières » (autres prêts ou autres créances immobilisées). Cette AFR constitue l’apport des investisseurs au financement de l’investissement avant sa cession à la structure de portage. Ce financement est une ressource mais comptabilisée dans un premier temps à l’actif comme un emploi qui diminue (donc une ressource). L’AFR est versé lors de la signature des divers contrats…

Les renseignements fournis par la comptabilité budgétaire des investissements immobiliers locatifs

Les renseignements fournis par la comptabilité budgétaire des investissements immobiliers locatifs

…Emprunts à encaisser et financements à obtenir sur prévisions immobilisations incorporelles capitaux propres subventions provisions risques & immobilisations corporelles dettes financières immobilisations stocks créances dettes fournisseurs investissement & exploitation trésorerie Ce schéma induit remarques :  une telle analyse suppose : o une actualisation permanente et réaliste du prix de revient prévisionnel des opérations o une actualisation permanente du plan…

Étude de l’entreprise HLM CITADIS

Étude de l’entreprise HLM CITADIS

…à T. Dans ce cas précis, les ressources courtes sont constituées par les dettes des fournisseurs et les emplois courts (créances des clients notamment) sont inexistants.  la trésorerie, qui constitue un emploi, est égale à T. Cette trésorerie peut aussi être appréhendée comme la somme algébrique du fonds de roulement net global ( T) et du fonds de roulement…

Les intérêts des emprunts

Les intérêts des emprunts

…déstructure ni le compte de résultat (charges = produits), ni le bilan (dettes = créances) de l’entreprise Hlm. L’écriture de transfert de charges annule l’impact des intérêts compensateurs sur le résultat et concomitamment sur le bilan. Pendant la période où le montant des intérêts compensateurs augmente, les mêmes opérations sont passées pour la variation des intérêts compensateurs d’une année sur…

États de rapprochement entre le bilan et la comptabilité de programme

États de rapprochement entre le bilan et la comptabilité de programme

…comptabilisées Emprunts contractés Emprunts encaissés Subventions notifiées Subventions encaissées contrôle des investissem ents contrôle des emprunts contrôle des subventions ACTIF PASSIF immobilisations incorporelles capitaux propres subventions provisions risques & immobilisations corporelles emprunts im m obilisations financières stocks créances dettes fournisseurs investissement & exploitation trésorerie SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENT m ontants bruts quotes-parts virées au résultat m ontants nets = – Réserves foncières…