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Emprunts : participatifs

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les ressources longues

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les ressources longues

Schéma. : Classement des emprunts Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs QUATRE CLASSEMENTS DES EMPRUNTS EN COMPTABILITÉ GÉNÉRALE PAR PRÊTEURS PAR DESTINATIONS – participation des employeurs à l’effort de construction – emprunts obligataires – emprunts auprès des établissements de crédit – emprunts et dettes assortis de conditions particulières – autres emprunts

Les immobilisations locatives et leur financement

Les immobilisations locatives et leur financement

…et comptable version simplifiée constructions locatives soldées constructions locatives terminées non soldées constructions locatives en cours préliminaires et réserves foncières locatives Totaux prix de revient prévisionnel actualisé emprunts prévisionnels actualisés fonds subventions dépenses dépenses propres prévisionnelles restant à prévisionnels comptabilisées actualisées comptabiliser actualisés =– =- emprunts réalisés emprunts restant à réaliser subventions notifiées subventions restant à notifier =- =- ÉVALUATION…

L’évaluation du potentiel financier et du fonds de roulement à terminaison

L’évaluation du potentiel financier et du fonds de roulement à terminaison

…en cours Totaux Cohérence avec les bâtiments administratifs dépenses comptabilisées dépenses restant à comptabiliser emprunts réalisés emprunts restant à réaliser subventions notifiées subventions restant à notifier =- =- =- prix de revient prévisionnel actualisé emprunts prévisionnels actualisés subventions prévisionnelles actualisées fonds propres prévisionnels actualisés dépenses comptabilisées dépenses restant à comptabiliser emprunts réalisés emprunts restant à réaliser subventions notifiées subventions restant…

Le calcul des fonds de roulement

Le calcul des fonds de roulement

…dettes financières du passif du bilan qui regroupent les emprunts suivants : o emprunts contractés auprès d’Action Logement (participation des employeurs à l’effort de construction) o emprunts obligataires o emprunts contractés auprès des établissements de crédit (CDC, CGLLS, ex-Caisse des Prêts Hlm…) o emprunts assortis de conditions particulières (participation des salariés aux résultats, emprunts participatifs, avances d’organismes d’Hlm…). − il…

Le Bilan Hlm : Rappels

Le Bilan Hlm : Rappels

…au niveau des dettes financières, des comptes d’emprunts auprès de la Caisse de Garantie du Logement Locatif Social (CGLLS), auprès de l’ex-Caisse des Prêts Hlm (CPHLM), auprès des autres établissements de crédit et enfin auprès des autres emprunts et dettes assortis de conditions particulières (emprunts participatifs, avances d’organismes d’Hlm…) − création à l’actif du bilan, au niveau des immobilisations incorporelles,…

La représentation comptable du bilan Hlm

La représentation comptable du bilan Hlm

…: emprunts à moins d’ an, emprunts à plus d’ an et moins de ans, emprunts à plus de ans. Parmi ces éléments constituant les dettes financières :  certains constituent les ressources longues de l’entreprise Hlm : emprunts, dettes rattachées à des participations, dépôts et cautionnements reçus… Voir le paragraphe .. Méthodologie de calcul destinés à rester durablement dans…

Le calcul du fonds de roulement net global « explicite »

Le calcul du fonds de roulement net global « explicite »

…– inscrites au résultat totaux partiels amortissements des baux à long terme et droits d’usufruit des opérations locatives remboursements cumulés d’emprunts des opérations locatives – financements définitifs, hors remboursements anticipés amortissements des agencements et aménagements de terrains remboursements d’emprunts courus non échus – opérations locatives – financements définitifs amortissements des constructions locatives (sol propre et sol d’autrui) amortissements des immeubles…

Le bilan Hlm : équilibre et structure

Le bilan Hlm : équilibre et structure

…légaux. Voir aussi le tableau des résultats de l’entreprise au cours des cinq derniers exercices des documents annuels légaux. Voir aussi les tableaux de rapprochement des amortissements techniques et financiers des documents annuels légaux. Le bilan Hlm : équilibre et structure les titres participatifs, bien qu’appartenant comptablement à la catégorie des emprunts et dettes assimilées, sont reclassés dans la catégorie…

L’évaluation de la surface financière d’une entreprise Hlm

L'évaluation de la surface financière d'une entreprise Hlm

…fonds de roulement net global évalué à partir du bilan juridique est révélateur à la fois :  de la politique suivie par l’entreprise Hlm au cours des exercices antérieurs en matière de financement des immobilisations (poids relatif des financements extérieurs : emprunts et subventions) et en matière de désendettement (remboursements anticipés des emprunts)  des équilibres d’exploitation passés et…

Le calcul des fonds de roulement

Le calcul des fonds de roulement

…Opérations locatives – crédits relais Opérations locatives – financements définitifs Opérations locatives – opérations démolies ou cédées Grosses réparations étalées en charges à répartir Accession – crédits relais, avances, préfinancements Accession – emprunts consolidés, gestion de prêts Opérations d’aménagement Autres destinations Total emprunts financières relatives aux opérations d’aménagement ni celles relatives aux opérations d’accession à la propriété : crédits relais….