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Emprunts : substitution

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les ressources longues

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les ressources longues

Schéma. : Classement des emprunts Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs QUATRE CLASSEMENTS DES EMPRUNTS EN COMPTABILITÉ GÉNÉRALE PAR PRÊTEURS PAR DESTINATIONS – participation des employeurs à l’effort de construction – emprunts obligataires – emprunts auprès des établissements de crédit – emprunts et dettes assortis de conditions particulières – autres emprunts

L’état récapitulatif des dettes financières

L’état récapitulatif des dettes financières

L’état récapitulatif des dettes financières Présentation de l’état récapitulatif des emprunts Précisions sur la tenue de l’état récapitulatif des dettes financières Préfinancements et avances locatifs consolidables Emprunts totalement remboursés Préfinancements non consolidables et concours bancaires courants totalement amortis Sorties d’actifs locatifs Consolidation des intérêts intercalaires Transformation d’emprunts en subventions Réaménagement d’emprunts Remboursement anticipé d’un emprunt Emprunts remboursables in fine L’importance…

Les intérêts des emprunts

Les intérêts des emprunts

retenir pour le calcul de l’autofinancement net qui correspond à la charge comptable de capital à rembourser au cours de l’exercice, au lieu d’une notion de trésorerie. Cette approche est similaire à celle des charges d’intérêts des emprunts… Les intérêts des emprunts Seul le capital des emprunts à rembourser figure au passif du bilan. Son remboursement, au fur et à…

États de rapprochement entre le bilan et la comptabilité de programme

États de rapprochement entre le bilan et la comptabilité de programme

du tableau . ci-dessus) avec l’actif du bilan (immobilisations incorporelles et corporelles)  les emprunts contractés de la fiche de situation financière et comptable (colonne du tableau .) avec les ouvertures de crédit de l’état récapitulatif des emprunts et les emprunts encaissés ou encore réalisés (colonne du tableau .) avec les réalisations de l’état récapitulatif des emprunts  les subventions…

Les fiches de situation financière et comptable

Les fiches de situation financière et comptable

…la fiche présentée au tableau . ci-dessus concernant les restes à réaliser :  dépenses à comptabiliser, appréhendées ici comme la différence algébrique entre le prix de revient prévisionnel actualisé (colonne ) et les dépenses comptabilisées (colonne )  emprunts à contracter, différence entre le montant prévisionnel actualisé des emprunts (colonne ) et les emprunts contractés (colonne )  subventions…

La démolition de logements locatifs Hlm

La démolition de logements locatifs Hlm

…et d’autre part les flux décaissables induits par la démolition : – le capital restant dû des emprunts que ces emprunts soient ou non remboursés par anticipation – les pénalités éventuelles de remboursements anticipés des emprunts – les intérêts compensateurs, s’ils existent – les frais de démolition et de remise en état du terrain – le remboursement éventuel de l’aide…

Le financement de l’usufruit locatif social

Le financement de l’usufruit locatif social

…les groupant et aux CCI en contrepartie de l’octroi de la garantie financière des emprunts ne peut globalement représenter plus de % des logements de chaque programme. En matière de démembrement temporaire de propriété, toute demande de garantie de l’emprunt PLS sollicitée auprès d’une collectivité locale générera nécessairement des réservations au plus égales à % des logements acquis en usufruit….