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Entreprise Hlm : typologie des entreprises

Réglementation et organisation comptables Hlm

Réglementation et organisation comptables Hlm

Réglementation et organisation comptables Hlm La réglementation comptable applicable aux entreprises Hlm Le cadre comptable des entreprises Hlm Les différentes entreprises Hlm Le contrôle des entreprises Hlm Principes, règles et obligations du Plan Comptable Général Les règles de la comptabilité Les obligations comptables Les principes généraux de la comptabilité Le système de la comptabilité générale Le mécanisme emplois-ressources Typologie des…

Corrections des tests

Corrections des tests

Corrections des tests extrait Le bilan Hlm : équilibre et structure. Réglementation et organisation comptables Hlm. La réglementation comptable applicable aux entreprises Hlm. Principes, règles et obligations du Plan Comptable Général. Le système de la comptabilité générale. L’organisation comptable Hlm. Les principales spécificités fiscales des entreprises Hlm Le bilan Hlm : équilibre et structure. La réglementation comptable applicable aux entreprises

Le compte de résultat de l’entreprise Hlm

Le compte de résultat de l'entreprise Hlm

d’une entreprise Hlm extrait Le compte de résultat de l’entreprise Hlm. Le compte de résultat de l’entreprise Hlm. Le compte de résultat : définition et structure. La formation du résultat de l’exercice. L’autofinancement de l’exercice Le compte de résultat de l’entreprise Hlm. Le compte de résultat : définition et structure Le compte de résultat d’une entreprise Hlm décrit l’ensemble :…

Les principales spécificités fiscales des entreprises Hlm

Les principales spécificités fiscales des entreprises Hlm

compréhension extrait Le bilan Hlm : équilibre et structure. Les principales spécificités fiscales des entreprises Hlm Les principales spécificités dont bénéficient les entreprises Hlm en matière fiscales concernent, à ce jour, l’impôt sur les sociétés, les impôts locaux et les droits de mutation sur leurs opérations immobilières… La fiscalité générale des entreprises Hlm… L’impôt sur les sociétés Les Offices Publics…

La formation du résultat de l’exercice

La formation du résultat de l'exercice

…Le plan comptable des entreprises Hlm, comme celui de toutes les entreprises, informe les tiers sur l’économie et la gestion de l’entreprise, et permet notamment l’analyse de la formation du résultat de l’exercice. Le résultat de l’exercice est la conséquence des activités courantes de l’entreprise Hlm, mais également des activités financières et exceptionnelles. Le résultat traduit donc l’enrichissement ou l’appauvrissement…

L’organisation comptable Hlm

L'organisation comptable Hlm

activités, l’entreprise Hlm possède des stocks (fournitures consommables et immeubles destinés à la vente) Au cours de son activité, l’entreprise Hlm consomme des biens et des services Durant cette même période, l’entreprise Hlm génère une production (loyers facturés et vente en accession) qui est vendue ou stockée l’entreprise Hlm prend ou reçoit des engagements de tiers qui ne sont pas…

L’organisation de la décision d’investir ou de désinvestir

L’organisation de la décision d’investir ou de désinvestir

. Ouverture de budget Date de décision Description Montant HT en € . Commentaires et décision du Comité d’Engagement Avis Direction Générale Entreprise Hlm Avis Responsable Financier Entreprise Hlm Avis Chargé de l’opération Entreprise Hlm Avis Responsable Commercial Entreprise Hlm Avis Président du Comité d’Engagement . LOCALISATION ET NATURE DE L’OPÉRATION . Adresse de l’opération N° et rue CP /…

L’opportunité économique d’un investissement immobilier locatif

L’opportunité économique d’un investissement immobilier locatif

…I comprend tout d’abord les dépenses initiales liées stricto sensu à l’investissement, c’est à dire le prix de revient total de cet investissement immobilier inscrit à l’actif de l’entreprise Hlm ou de toute autre entreprise, toutes dépenses d’investissement et d’acquisition, frais divers et taxes comprises. Ces dépenses s’entendent taxes comprises pour les entreprises Hlm suivant le régime fiscal dans le…

La maintenance du patrimoine locatif Hlm

La maintenance du patrimoine locatif Hlm

comptabilisées en charges, au compte de résultat. En charges du compte de résultat, la maintenance locative est enregistrée en fonction de sa nature. Seuls sont donc comptabilisés à ces postes les travaux effectués par des entreprises extérieures à l’entreprise Hlm. On distingue trois catégories de dépenses de maintenance locative : l’entretien et les réparations courants sur biens immobiliers le gros…

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les ressources longues

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les ressources longues

…(emprunts et subventions) représentent environ % du passif des entreprises Hlm et les emprunts seuls %. La proportion d’emprunts est prépondérante dans le financement des immobilisations, mais les subventions d’investissement ne sont pas quantité négligeable, notamment pour les offices d’Hlm. Schéma. : Composition des ressources externes des entreprises Hlm en % du total du passif – exercice Les fonds propres…

Les intérêts des emprunts

Les intérêts des emprunts

…relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs… Les charges d’intérêts Les emprunts contractés par les entreprises Hlm sont remboursables généralement par échéances à terme échu à des dates qui coïncident rarement avec la date d’arrêté des comptes ( décembre pour la plupart des entreprises Hlm). Les opérations de rattachement des charges à l’exercice…

Conséquences de la comptabilisation par composants sur la maintenance du patrimoine locatif

Conséquences de la comptabilisation par composants sur la maintenance du patrimoine locatif

charges du compte de résultat, la maintenance locative est enregistrée en fonction de sa nature. Seuls sont donc comptabilisés à ces postes les travaux effectués par des entreprises extérieures à l’entreprise Hlm. On distingue deux catégories de dépenses de maintenance locative :  l’entretien et les réparations courants sur biens immobiliers locatifs  les dépenses de gros entretien sur biens…

Les fiches de situation financière et comptable

Les fiches de situation financière et comptable

au composant « structure », une sortie affectant un autre composant n’impliquera aucune réduction de subvention en comptabilité comme en fiche de situation financière et comptable. Voir le paragraphe … de « LA GESTION FINANCIERE DES ENTREPRISES DE LOGEMENT SOCIAL – la comptabilisation des investissements par composants », page . Voir le paragraphe .. de « LA GESTION FINANCIERE DES…

Les subventions d’investissement

Les subventions d'investissement

et le compte de résultat Hlm : les emplois longs. Les subventions d’investissement.. Les différentes subventions de l’entreprise Hlm Les subventions que peut obtenir une entreprise Hlm sont diverses :  il peut s’agir de subventions d’exploitation versées à l’entreprise Hlm pour lui permettre de compenser l’insuffisance de certains produits d’exploitation ou de faire face à certaines charges d’exploitation :…

Le cadre juridique et fiscal de l’investissement en nue-propriété

Le cadre juridique et fiscal de l’investissement en nue-propriété

…n° , GFA Château Clos Lafitte : RJF / n° ) que les bénéfices des entreprises soumises à l’impôt sur les sociétés sont, quelle que soit la nature de leur activité, imposés en tant que bénéfices industriels et commerciaux sans pour autant que les bénéfices perdent leur nature originelle […]. » Conseil d’État, juillet n° « EURL Snoofinances ». Ainsi,…