Recherche sur le site

Nous avons trouvé 55 résultat(s) pour votre recherche de :
Immobilisations : autres incorporelles

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs

immobilisations corporelles – immobilisations financières selon leur destination dans l’entreprise Hlm : – immobilisations à usage professionnel (immobilisations destinées à être utilisées par l’entreprise Hlm pour la production de biens ou services : les immobilisations locatives) – immobilisations à usage social (immobilisations destinées à l’administration de l’entreprise : les immobilisations de structure) – immobilisations destinées à d’autres usages. Les immobilisations

L’amortissement des immobilisations locatives Hlm

L’amortissement des immobilisations locatives Hlm

…immobilisée des entreprises Hlm Financement de la production immobilisée des entreprises Hlm extrait Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs. L’amortissement des immobilisations locatives Hlm.. Rappel des principes de base de l’amortissement des immobilisations Les immeubles administratifs, les immeubles de rapport, les immobilisations incorporelles et les autres immobilisations des entreprises Hlm sont…

Comprendre les principaux mécanismes comptables des entreprises HLM

Comprendre les principaux mécanismes comptables des entreprises HLM

….% (% en Métropole). D C Intitulé D C Fournisseur d’immobilisations Immobilisations en cours – terrains TTC à .% Immobilisations en cours – constructions TTC à .% Taxes sur le chiffre d’affaires déductibles Taxes sur le chiffre d’affaires collectées Charges exceptionnelles diverses TTC .% D C Intitulé D C Fournisseur d’immobilisations Comptes bancaires courants Paiement du fournisseur d’immobilisations ? Imputation…

Les immobilisations locatives HLM

Les immobilisations locatives HLM

immobilisations locatives et les immobilisations non locatives peut se faire à partir du tableau suivant : Tableau . : La distinction des immobilisations locatives / non locatives La comptabilisation des immobilisations par composants ACTIF IMMOBILISÉ Locatif Non locatif Immobilisations incorporelles X frais d’établissement baux emphytéotiques, à construction et à réhabilitation X X autres immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles terrains nus terrains…

La comptabilisation des immobilisations par composants

La comptabilisation des immobilisations par composants

…éléments qui les composent : – immobilisations incorporellesimmobilisations corporelles – immobilisations financières selon leur destination dans l’entreprise Hlm : – immobilisations à usage professionnel (immobilisations destinées à être utilisées par l’entreprise Hlm pour la production de biens ou services : les immobilisations locatives) – immobilisations à usage social (immobilisations destinées à l’administration de l’entreprise : les immobilisations de…

Les immobilisations locatives et leur financement

Les immobilisations locatives et leur financement

…Fournisseurs d’exploitation, d’immobilisations et de stocks immobiliers Dettes fiscales et sociales Dettes diverses Produits constatés d’avance DETTES D’EXPLOITATION ET HORS EXPLOITATION ACTIF IMMOBILISÉ immobilisations incorporelles ACTIF CAPITAUX PROPRES . BILAN JURIDIQUEDE CITADIS Com ptes de régularisation BILAN JURIDIQUEDE CITADIS ACTIF Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles PASSIF Totaux Immobilisations corporelles en cours Immobilisations financières Capital et réserves Report à nouveau Résultat de…

L’amortissement des immobilisations par composants

L’amortissement des immobilisations par composants

…ensembles immobiliers locatifs (sol propre/sol d’autrui) VRD et ouvrages d’infrastructure (sol propre/sol d’autrui) immeubles en location-vente et location-attribution immeubles reçus en affectation immobilisations en cours : terrains immobilisations en cours : VRD et constructions immobilisations en cours : travaux d’amélioration immobilisations en cours : autres et avances & acomptes Totaux Cohérence avec l’actif – amortissement & provisions des immobilisations locatives…

La représentation comptable du bilan Hlm

La représentation comptable du bilan Hlm

…relatives aux immobilisations, aux stocks, aux créances et à la trésorerie. Les immobilisations sont classées à l’actif du bilan respectivement à partir de la nature des éléments qui les composent (immobilisations incorporelles et immobilisations corporelles) et selon leur destination dans l’entreprise Hlm (activité locative, administrative ou autre). Les immobilisations regroupent à la fois des éléments incorporels, corporels et financiers :…

La règle de l’équilibre des amortissements techniques et financiers des opérations locatives

La règle de l’équilibre des amortissements techniques et financiers des opérations locatives

…Mécanisme général de l’équilibre des amortissements techniques et financiers des immobilisations locatives La comptabilisation des immobilisations par composants immobilisations locatives amortissements emprunts locatifs BILAN cumulés ACTIF subventions locatives PASSIF immobilisations locatives brutes réserves subv. nettes provisions valeur nette des immobilisations locatives subventions virées subventions brutes capital remboursé capital emprunté capital restant dû des emprunts EMPLOIS RESSOURCES capital remboursé amortissements cumulés…

Le calcul des fonds de roulement

Le calcul des fonds de roulement

…à construction… autres immobilisations incorporelles IMMOBILISATIONS CORPORELLES terrains nus et bâtis constructions installations techniques, matériels… immobilisations corporelles en cours Totaux partiels Net PASSIF STOCKS ET EN-COURS terrains à aménager et immeubles en-cours immeubles achevés approvisionnements Fournisseurs débiteurs IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES participations & créances rattachées titres immobilisés & prêts autres immobilisations financières intérêts courus CAPITAL ET RÉSERVES capital réserves Report à nouveau…

Le bilan Hlm : équilibre et structure

Le bilan Hlm : équilibre et structure

…durables destinés à rester longtemps et sous la même forme dans le patrimoine de l’entreprise Hlm. Les immobilisations sont classées à l’actif du bilan respectivement à partir de la nature des éléments qui les composent (immobilisations incorporelles et A l’exception des immobilisations financières. Le bilan Hlm : équilibre et structure immobilisations corporelles) et selon leur destination dans l’entreprise Hlm (usage…

L’évaluation du potentiel financier et du fonds de roulement à terminaison

L’évaluation du potentiel financier et du fonds de roulement à terminaison

…et installations administratifs remboursements cumulés d’emprunts (échéances et par anticipation) – bâtiments et installations administratifs participations – apports et avances – montant brut créances rattachées à des participations – montant brut prêts participatifs – montant brut autres titres immobilisés (droits de créances) – montant brut autres immobilisations financières – montant brut installations techniques, matériels, outillage et autres immobilisations corporelles –…

Le calcul des fonds de roulement

Le calcul des fonds de roulement

…présentés à la suite du bilan de l’entreprise. Tableau . : Bilan juridique au /, exprimé en milliers d’euros, de la SA Hlm CITADIS ACTIF Immobilisations incorporelles frais d’établis sement baux à long terme et droits d’usufruit autres immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles terrains nus terrains aménagés, loués, bâtis agencements et aménagements de terrains constructions locatives (sur sol propre et sur…

Les équilibres du bilan Hlm

Les équilibres du bilan Hlm

…l’entreprise Hlm a fait face au financement : du patrimoine locatif terminé et en cours des immobilisations de structure (certaines immobilisations incorporelles, les bâtiments administratifs, certaines immobilisations financières, certaines non-valeurs). Perçu à la fois comme une véritable marge de sécurité financière indispensable à la pérennité de l’entreprise Hlm, marge de sécurité dont il faudra suivre l’évolution d’un exercice à l’autre,…

L’organisation comptable Hlm

L'organisation comptable Hlm

…et financement principal, activité de construction et d’amélioration, vacance des logements, accession à la propriété et enfin autres activités (activité d’aménageur, de lotisseur, de prêteur, de prestataire de services…) tableaux des états de l’actif immobilisé qui constituent un inventaire des comptes d’immobilisations : – immobilisations incorporelles (frais d’établissement, frais de recherche et développement, concessions et droits similaires, droit au bail…)…

L’évaluation de la surface financière d’une entreprise Hlm

L'évaluation de la surface financière d'une entreprise Hlm

…ACTIF SA & OPH au // Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Immobilisations en cours montants en % du total millions d’€ ,% ,% ,% PASSIF SA & OPH au // Capitaux propres Provisions risques & charges Dettes à long terme montants en % du total millions d’€ ,% ,% ,% Immobilisations financières ,% Dettes à court terme ,% Stocks et en-cours…

Le calcul du fonds de roulement net global « explicite »

Le calcul du fonds de roulement net global « explicite »

…aménagés, loués, bâtis immobilisations de structure montant net dettes rattachés à des participations (SA Hlm) , installations techniques, matériels, outillage et autres immobilisations corporelles – montant net participations – apports et avances – montant net créances rattachées à des participations – montant net prêts participatifs – montant net autres titres immobilisés (droits de créance) – montant net autres immobilisations financières…

Les principales spécificités fiscales des entreprises Hlm

Les principales spécificités fiscales des entreprises Hlm

…Hlm, de T dont T de TVA. À la réception de cette facture, la dette envers le fournisseur d’immobilisations, au passif, augmente de T. A l’actif, les comptes d’immobilisations corporelles ou d’immobilisations en cours augmentent pour le montant hors TVA déductible ( T) et de T pour le compte de TVA déductible sur immobilisations. Tableau. : Régime de la LASM…

La maintenance du patrimoine locatif Hlm

La maintenance du patrimoine locatif Hlm

…de remboursement des obligations…) Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations Reprises sur amortissements (autres immobilisations, financiers, exceptionnels) Autres dotations NETTES aux amortissements Dotations aux provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles et corporelles Dotations aux provisions pour dépréciation des immobilisations financières Dotations aux provisions pour dépréciation des actifs circulants : stocks et en-cours Dotations aux provisions pour dépréciation des actifs circulants…

La formation du résultat de l’exercice

La formation du résultat de l'exercice

…Production immobilisée Subventions d’exploitation Reprises sur amortissements et provisions Transferts de charges d’exploitation Autres produits d’exploitation Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun Produits financiers de participations Produits financiers d’autres immobilisations financières Produits financiers d’autres créances et VMP Autres produits financiers Reprises sur provisions financières Transferts de charges financières Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement Autres

Le financement des immobilisations locatives Hlm

Le financement des immobilisations locatives Hlm

Le financement des immobilisations locatives Hlm Les ressources externes Les ressources internes Objectifs de la comptabilité budgétaire des investissements immobiliers locatifs extrait Les immobilisations locatives et leur financement Le financement des immobilisations locatives Hlm Objectifs de la comptabilité budgétaire des investissements immobiliers locatifs Les fiches de situation financière et comptable Le fonctionnement des fiches de situation financière et comptable États…

L’état récapitulatif des dettes financières

L’état récapitulatif des dettes financières

…non affectés finançant, par exemple, des immobilisations financières, hors prêts accession Ce tableau, aussi présenté au paragraphe … page des « Principes de base » concernant la méthodologie de calcul du fonds de roulement net global, doit être modifié dans les mêmes conditions. La comptabilisation des immobilisations par composants  les emprunts finançant les immobilisations de structure et notamment les…

Le compte de résultat de l’entreprise Hlm

Le compte de résultat de l'entreprise Hlm

…sur provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles et corporelles – reprises sur provisions pour dépréciation des actifs circulants (stocks et en-cours, créances) les transferts de charges d’exploitation courante enregistrent généralement le montant des charges d’exploitation à transférer à un compte de bilan (autres que les comptes d’immobilisations) : charges différées, frais d’acquisition des immobilisations, frais d’émission des emprunts, grosses réparations…

L’autofinancement de l’exercice

L'autofinancement de l'exercice

…de placement Autres charges financières Dotations aux amortissements des immobilisations locatives et des baux à long terme Dotations : provisions réglementées (amortissements dérogatoires) Transferts de charges de charges d’exploitation Autres produits de gestion courante Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun Produits financiers divers sur autres immobilisations financières Revenus des titres immobilisés Produits des autres créances et valeurs mobilières…

Le Bilan Hlm : Rappels

Le Bilan Hlm : Rappels

…au niveau des dettes financières, des comptes d’emprunts auprès de la Caisse de Garantie du Logement Locatif Social (CGLLS), auprès de l’ex-Caisse des Prêts Hlm (CPHLM), auprès des autres établissements de crédit et enfin auprès des autres emprunts et dettes assortis de conditions particulières (emprunts participatifs, avances d’organismes d’Hlm…) − création à l’actif du bilan, au niveau des immobilisations incorporelles,…

Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm

Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm

…locataires acquéreurs-attributaires des autres créances (autres clients, débiteurs divers et autres actifs à court terme) diminue les emplois des valeurs mobilières de placement X X X X X X X X X X X X X augmente les ressources des immobilisations incorporelles En l’absence de contrainte fiscale, il est utile à l’analyste financier Hlm de s’assurer que les provisions pour…

Les points-clés du bilan Hlm

Les points-clés du bilan Hlm

…locative (fournisseurs d’immobilisations…)  le fonds de roulement né des autres activités (aménagement, stocks immobiliers…). Pour analyser objectivement la situation financière d’une entreprise Hlm, il faut nécessairement tenir compte de l’organisation et des métiers ou activités exercés par cette entreprise. Voir le paragraphe .. « Aides fiscales à l’investissement dans les DOM et calcul du potentiel financier » ci-après. Les…

États de rapprochement entre le bilan et la comptabilité de programme

États de rapprochement entre le bilan et la comptabilité de programme

…comptabilisées dans les fiches = Opérations locatives en cours Opérations locatives terminées non soldées Opérations locatives soldées Total ACTIF DU BILAN Montant brut Libellés Baux emphytéotiques, à construction et à réhabilitation, usufruit locatif social et immobilisations incorporelles diverses Immobilisations incorporelles en cours, avances et acomptes Terrains nus Terrains aménagés, loués et bâtis Agencements et aménagements de terrains Constructions locatives Constructions…

La démolition de logements locatifs Hlm

La démolition de logements locatifs Hlm

…exceptionnelles du compte de résultat (mouvement du schéma ci-dessous). Schéma. : Mesures préalables à la démolition des logements Hlm Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm IMMOBILISATIONS amortissements cumulés VALEUR BRUTE DES IMMOBILISATIONS provision pour dépréciation BILAN actif valeur nette des immobilisations passif provisions diverses risques & charges emprunts. Provisionnement. Provisionnement du risque de démolition…

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les ressources longues

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les ressources longues

…unissent les deux sociétés. Enfin, les droits sur immobilisations concernent plus précisément les droits des locataires acquéreurs, les droits des locataires attributaires et les droits des affectants. Ces droits constituent l’exacte contrepartie des droits inscrits en immobilisations, à l’actif du bilan. Seuls les emprunts, les intérêts courus et les intérêts compensateurs concernent cette partie de l’ouvrage… Rappel du vocabulaire financier…

VEFA et usufruit

VEFA et usufruit

…classe des immobilisations, l’usufruit pourrait être comptabilisé en compte « Autres immobilisations incorporelles », sous-compte « Immobilisations incorporelles diverses », à la suite des baux emphytéotique, à construction et à réhabilitation. Cette immobilisation incorporelle devrait donc être amortissable pour sa valeur d’entrée, sur la durée connue de l’usufruit. Les dépenses d’entretien à la charge de l’usufruitier sont à comptabiliser en…

Étude de l’entreprise HLM CITADIS

Étude de l’entreprise HLM CITADIS

…décaissements fournisseurs d’immobilisations situation de trésorerie en fin d’opération On remarquera que :  les décaissements aux fournisseurs d’immobilisations sont inférieurs de T par rapport à la précédente situation ( T au lieu de T)  que la trésorerie (disponibilités) de l’entreprise Hlm à la fin de l’opération de construction DOMUS est positive et égale à T : trésorerie disponible…

Aides fiscales à l’investissement dans les DOM et calcul du potentiel financier

Aides fiscales à l'investissement dans les DOM et calcul du potentiel financier

…« autres immobilisations financières » (autres prêts ou autres créances immobilisées). Cette AFR constitue l’apport des investisseurs au financement de l’investissement avant sa cession à la structure de portage. Ce financement est une ressource mais comptabilisée dans un premier temps à l’actif comme un emploi qui diminue (donc une ressource). L’AFR est versé lors de la signature des divers contrats…

Conséquences de la comptabilisation par composants sur la maintenance du patrimoine locatif

Conséquences de la comptabilisation par composants sur la maintenance du patrimoine locatif

…(PGE) est créée. D’autre part, les dépenses de grosses réparations qui prolongeaient la durée de vie des immobilisations et qui étaient anticipées par le biais de la provision pour grosses réparations, sont désormais des dépenses de première catégorie. Elles ont un caractère d’immobilisations et bien sûr elles ne peuvent plus faire l’objet de provisions pour risques et charges. Les autres

Etude de l’entreprise Hlm Citadis

Etude de l'entreprise Hlm Citadis

…fournisseurs d’immobilisations situation de trésorerie en fin d’opération On remarquera que : • Les décaissements aux fournisseurs d’immobilisations sont inférieurs de € par rapport à la précédente situation ( € au lieu de €) • Que la trésorerie (disponibilités) de l’entreprise Hlm à la fin de l’opération de construction DOMUS est positive et égale à € : trésorerie disponible au…

Étude de l’entreprise Hlm Citadis

Étude de l’entreprise Hlm Citadis

Étude de l’entreprise Hlm Citadis Création de l’entreprise Hlm Citadis Construction de l’opération locative Domus extrait Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm. Étude de l’entreprise Hlm CITADIS. Création de l’entreprise Hlm CITADIS. Construction de l’opération locative DOMUS. Gestion courante des logements locatifs familiaux. Vente de l’opération DOMUS. Démolition de l’opération DOMUS Les autres relations…

La vente de logements locatifs Hlm

La vente de logements locatifs Hlm

…remboursement de l’aide publique). Le résultat provisoire de l’exercice est évalué à T, comptabilisé au passif. Il s’explique à partir de la plus-value nette comptable ( T), majorée de la quote-part de subventions virée au résultat suite à la vente ( T) et minorée des autres charges financières (pénalités de remboursement anticipé : T). Les autres relations entre le bilan…

Frais financiers et prix de revient d’une immobilisation locative

Frais financiers et prix de revient d’une immobilisation locative

…précédent. Schéma. : Comptabilisation des frais financiers incorporés en immobilisations Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs BILAN ACTIF PASSIF immobilisations dette financière Mouvement : déblocage des fonds trésorerie – COMPTE DE RÉSULTAT CHARGES Mouvement : imputation des frais financiers en immobilisations PRODUITS Mouvement : paiement et comptabilisation des intérêts production immobilisée…

Les renseignements fournis par la comptabilité budgétaire des investissements immobiliers locatifs

Les renseignements fournis par la comptabilité budgétaire des investissements immobiliers locatifs

…Emprunts à encaisser et financements à obtenir sur prévisions immobilisations incorporelles capitaux propres subventions provisions risques & immobilisations corporelles dettes financières immobilisations stocks créances dettes fournisseurs investissement & exploitation trésorerie Ce schéma induit remarques :  une telle analyse suppose : o une actualisation permanente et réaliste du prix de revient prévisionnel des opérations o une actualisation permanente du plan…

Simulation du compte de résultat et du bilan de l’entreprise Hlm CITADIS

Simulation du compte de résultat et du bilan de l'entreprise Hlm CITADIS

…: montant brut des immobilisations minoré des amortissements cumulés au //. montant brut des immobilisations à fin – total des amortissements au // – – amortissement de l’exercice – = montant net des immobilisations à fin La trésorerie correspond à celle calculée précédemment au schéma .. Tableau . : Evolution de la provision pour gros entretien Voir les tableaux ….

Les subventions d’investissement

Les subventions d'investissement

…y compris la participation des employeurs à l’effort de construction  les autres subventions d’investissement reçues pour permettre la création d’éléments d’actif de diverses natures, par exemple celles accordées pour des études ou pour la modernisation de l’entreprise Hlm. Prêt Locatif Aidé (PLA), Prêt Locatif à Usage Social (PLUS) et Prime à l’Amélioration des Logements à Usage Locatif et à…

Situation financière de l’entreprise Hlm Citadis à la fin de la huitième année d’exploitation

Situation financière de l’entreprise Hlm Citadis à la fin de la huitième année d’exploitation

…entre la charge financière et les intérêts payés. Calcul du montant net des immeubles de rapport : montant brut des immobilisations minoré des amortissements cumulés au //. La trésorerie correspond à celle calculée précédemment au schéma.. Tableau. : Evolution de la provision pour grosses réparations Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm n° année dotation…

Gestion courante des logements locatifs familiaux

Gestion courante des logements locatifs familiaux

…: montant brut des immobilisations minoré des amortissements. Partant de la balance au //, on extrait les comptes financiers en faisant apparaître le résultat de l’exercice. Tableau. : Comptes financiers de l’entreprise Hlm CITADIS au / de la première année de location Ou frais financiers. Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm BILAN AU //…

Corrections des tests

Corrections des tests

…trouvent artificiellement augmentés dans la mesure où les amortissements sont calculés sur la base des coûts historiques des immobilisations, elles-mêmes sous-évaluées en raison de l’érosion monétaire. Enfin, il faut souligner que ces amortissements sont par conséquent mécaniquement inférieurs à ceux nécessaires pour renouveler à l’identique les immobilisations de l’entreprise. Cette conséquence est importante pour les entreprises Hlm dont l’actif immobilisé…

Réglementation et organisation comptables Hlm

Réglementation et organisation comptables Hlm

…et, en cas de fiscalisation, l’impôt sur les bénéfices, s’en trouvent artificiellement augmentés dans la mesure où les amortissements sont calculés sur la base des coûts historiques des immobilisations, elles-mêmes sous-évaluées en raison de l’érosion monétaire. Enfin, il faut souligner que ces amortissements sont par conséquent mécaniquement inférieurs à ceux nécessaires pour renouveler à l’identique les immobilisations de l’entreprise. Cette…

Gestion courante des logements locatifs familiaux

Gestion courante des logements locatifs familiaux

…intérêts courus et non échus : calculés au paragraphe précédent. Il s’agit de dettes court terme dues aux prêteurs de capitaux, mais non encore décaissées. Voir paragraphe … Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm Calcul du montant net des immeubles de rapport : montant brut des immobilisations minoré des amortissements. Partant de la balance…

Etude de cas de l’entreprise HLM Citadis

Etude de cas de l'entreprise HLM Citadis

…de construction neuve DOMUS si l’on considère qu’une facture de € d’un fournisseur d’immobilisations n’a pas encore été payée ?LE CAS CITADIS : constructionTRÉSORERIE ENTRÉES situation de trésorerie au début de l’opérationSORTIES décaissement achat de terrainau lieu de€ encaissement des emprunts encaissement des subventionsdécaissements fournisseurs d’immobilisationssituation de trésorerie en fin d’opérationLE CAS CITADIS : construction Situation patrimoniale de l’entreprise CITADIS…

Les intérêts des emprunts

Les intérêts des emprunts

…= = =– Opérations locatives financements définitifs Autres destinations Total Dans certains cas, un remboursement anticipé d’emprunt peut être refinancé par un emprunt substitutif de maturité très inférieure. Dans ces conditions il convient d’inscrire cet emprunt substitutif en lignes « autres destinations » qui s’analyse plus comme un financement à court-moyen terme non affecté. Les relations entre le bilan et…

Le renouvellement de composants de l’opération locative DOMUS

Le renouvellement de composants de l'opération locative DOMUS

…amortissements techniques (AT) sont constitués de la somme des éléments suivants : Voir le tableau .. Voir le paragraphe . ci-avant. Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm  l’amortissement cumulé des immeubles, comptabilisé en diminution de l’actif  l’amortissement dérogatoire, comptabilisé au passif  la réserve pour couverture des immobilisations non amortissables, comptabilisée au…