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Immobilisations incorporelles : autres immobilisations incorporelles

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs

immobilisations corporelles – immobilisations financières selon leur destination dans l’entreprise Hlm : – immobilisations à usage professionnel (immobilisations destinées à être utilisées par l’entreprise Hlm pour la production de biens ou services : les immobilisations locatives) – immobilisations à usage social (immobilisations destinées à l’administration de l’entreprise : les immobilisations de structure) – immobilisations destinées à d’autres usages. Les immobilisations

L’amortissement des immobilisations locatives Hlm

L’amortissement des immobilisations locatives Hlm

et des transferts d’éléments de stocks en immobilisations. La production d’immobilisations est comptabilisée au fur et à mesure de l’avancement des travaux, soit directement en immobilisations corporelles ou incorporelles, soit par l’intermédiaire des comptes d’immobilisations en cours. Dans ce dernier cas, elles sont ensuite virées « en immobilisations terminées » pour être amorties. L’incorporation des frais financiers externes dans le…

Comprendre les principaux mécanismes comptables des entreprises HLM

Comprendre les principaux mécanismes comptables des entreprises HLM

….% (% en Métropole). D C Intitulé D C Fournisseur d’immobilisations Immobilisations en cours – terrains TTC à .% Immobilisations en cours – constructions TTC à .% Taxes sur le chiffre d’affaires déductibles Taxes sur le chiffre d’affaires collectées Charges exceptionnelles diverses TTC .% D C Intitulé D C Fournisseur d’immobilisations Comptes bancaires courants Paiement du fournisseur d’immobilisations ? Imputation…

Les immobilisations locatives HLM

Les immobilisations locatives HLM

immobilisations locatives et les immobilisations non locatives peut se faire à partir du tableau suivant : Tableau . : La distinction des immobilisations locatives / non locatives La comptabilisation des immobilisations par composants ACTIF IMMOBILISÉ Locatif Non locatif Immobilisations incorporelles X frais d’établissement baux emphytéotiques, à construction et à réhabilitation X X autres immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles terrains nus terrains…

La comptabilisation des immobilisations par composants

La comptabilisation des immobilisations par composants

éléments qui les composent : – immobilisations incorporellesimmobilisations corporelles – immobilisations financières selon leur destination dans l’entreprise Hlm : – immobilisations à usage professionnel (immobilisations destinées à être utilisées par l’entreprise Hlm pour la production de biens ou services : les immobilisations locatives) – immobilisations à usage social (immobilisations destinées à l’administration de l’entreprise : les immobilisations de…

Les immobilisations locatives et leur financement

Les immobilisations locatives et leur financement

Fournisseurs d’exploitation, d’immobilisations et de stocks immobiliers Dettes fiscales et sociales Dettes diverses Produits constatés d’avance DETTES D’EXPLOITATION ET HORS EXPLOITATION ACTIF IMMOBILISÉ immobilisations incorporelles ACTIF CAPITAUX PROPRES . BILAN JURIDIQUEDE CITADIS Com ptes de régularisation BILAN JURIDIQUEDE CITADIS ACTIF Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles PASSIF Totaux Immobilisations corporelles en cours Immobilisations financières Capital et réserves Report à nouveau Résultat de…

La représentation comptable du bilan Hlm

La représentation comptable du bilan Hlm

…relatives aux immobilisations, aux stocks, aux créances et à la trésorerie. Les immobilisations sont classées à l’actif du bilan respectivement à partir de la nature des éléments qui les composent (immobilisations incorporelles et immobilisations corporelles) et selon leur destination dans l’entreprise Hlm (activité locative, administrative ou autre). Les immobilisations regroupent à la fois des éléments incorporels, corporels et financiers :…

Le calcul des fonds de roulement

Le calcul des fonds de roulement

…à construction… autres immobilisations incorporelles IMMOBILISATIONS CORPORELLES terrains nus et bâtis constructions installations techniques, matériels… immobilisations corporelles en cours Totaux partiels Net PASSIF STOCKS ET EN-COURS terrains à aménager et immeubles en-cours immeubles achevés approvisionnements Fournisseurs débiteurs IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES participations & créances rattachées titres immobilisés & prêts autres immobilisations financières intérêts courus CAPITAL ET RÉSERVES capital réserves Report à nouveau…

Le bilan Hlm : équilibre et structure

Le bilan Hlm : équilibre et structure

…durables destinés à rester longtemps et sous la même forme dans le patrimoine de l’entreprise Hlm. Les immobilisations sont classées à l’actif du bilan respectivement à partir de la nature des éléments qui les composent (immobilisations incorporelles et A l’exception des immobilisations financières. Le bilan Hlm : équilibre et structure immobilisations corporelles) et selon leur destination dans l’entreprise Hlm (usage…

L’évaluation du potentiel financier et du fonds de roulement à terminaison

L’évaluation du potentiel financier et du fonds de roulement à terminaison

…réévaluation (SA Hlm) réserve légale (SA Hlm) réserves s tatutaires ou contractuelles (SA HLM) excédents d’exploitation affectés à l’investis sement (OPH) autres réserves Immobilisations financières (prêts) prêts pour accession et aux SCCC Immobilisations de structure et financières baux à long terme des immobilisations de s tructure terrains aménagés, loués, bâtis des immobilisations de structure bâtiments et installations administratifs dépenses à…

Le calcul des fonds de roulement

Le calcul des fonds de roulement

…présentés à la suite du bilan de l’entreprise. Tableau . : Bilan juridique au /, exprimé en milliers d’euros, de la SA Hlm CITADIS ACTIF Immobilisations incorporelles frais d’établis sement baux à long terme et droits d’usufruit autres immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles terrains nus terrains aménagés, loués, bâtis agencements et aménagements de terrains constructions locatives (sur sol propre et sur…

Les équilibres du bilan Hlm

Les équilibres du bilan Hlm

…l’entreprise Hlm a fait face au financement : du patrimoine locatif terminé et en cours des immobilisations de structure (certaines immobilisations incorporelles, les bâtiments administratifs, certaines immobilisations financières, certaines non-valeurs). Perçu à la fois comme une véritable marge de sécurité financière indispensable à la pérennité de l’entreprise Hlm, marge de sécurité dont il faudra suivre l’évolution d’un exercice à l’autre,…

L’organisation comptable Hlm

L'organisation comptable Hlm

…et financement principal, activité de construction et d’amélioration, vacance des logements, accession à la propriété et enfin autres activités (activité d’aménageur, de lotisseur, de prêteur, de prestataire de services…) tableaux des états de l’actif immobilisé qui constituent un inventaire des comptes d’immobilisations : – immobilisations incorporelles (frais d’établissement, frais de recherche et développement, concessions et droits similaires, droit au bail…)…

L’évaluation de la surface financière d’une entreprise Hlm

L'évaluation de la surface financière d'une entreprise Hlm

…ACTIF SA & OPH au // Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Immobilisations en cours montants en % du total millions d’€ ,% ,% ,% PASSIF SA & OPH au // Capitaux propres Provisions risques & charges Dettes à long terme montants en % du total millions d’€ ,% ,% ,% Immobilisations financières ,% Dettes à court terme ,% Stocks et en-cours…

La maintenance du patrimoine locatif Hlm

La maintenance du patrimoine locatif Hlm

…de remboursement des obligations…) Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations Reprises sur amortissements (autres immobilisations, financiers, exceptionnels) Autres dotations NETTES aux amortissements Dotations aux provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles et corporelles Dotations aux provisions pour dépréciation des immobilisations financières Dotations aux provisions pour dépréciation des actifs circulants : stocks et en-cours Dotations aux provisions pour dépréciation des actifs circulants…

La formation du résultat de l’exercice

La formation du résultat de l'exercice

…» qui nécessite d’isoler les transferts d’éléments de stocks en immobilisations (marge sur accession) et la production immobilisée – immeubles de rapport – coûts internes (productions diverses) : Tableau. : Détails du compte « production immobilisée » – Produits d’exploitation montant montant montant Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles dont immeubles de rapport (coûts internes) dont immeubles de rapport (frais financiers externes)…

Le compte de résultat de l’entreprise Hlm

Le compte de résultat de l'entreprise Hlm

…sur provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles et corporelles – reprises sur provisions pour dépréciation des actifs circulants (stocks et en-cours, créances) les transferts de charges d’exploitation courante enregistrent généralement le montant des charges d’exploitation à transférer à un compte de bilan (autres que les comptes d’immobilisations) : charges différées, frais d’acquisition des immobilisations, frais d’émission des emprunts, grosses réparations…

Le Bilan Hlm : Rappels

Le Bilan Hlm : Rappels

…rester durablement sous la même forme dans l’entreprise Hlm et qui ne se consomment pas par le premier usage. Il s’agit des immobilisations. Ces immobilisations peuvent être :  incorporelles : ce sont des actifs non monétaires, sans substance physique mais identifiables et dont l’entreprise a la jouissance pour une période généralement longue (frais d’établissement : frais de constitution, de…

Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm

Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm

…annuelle La dotation annuelle à la provision pour grosses réparations est égale au produit algébrique suivant : taux de dotation  assiette de référence L’assiette de référence (Vr) est constituée par la valeur d’origine (Vo) des immobilisations locatives (hors terrains et hors immobilisations incorporelles) y compris les VRD ainsi que les travaux d’amélioration effectués sur ces immeubles. L’assiette de référence…

États de rapprochement entre le bilan et la comptabilité de programme

États de rapprochement entre le bilan et la comptabilité de programme

…comptabilisées dans les fiches = Opérations locatives en cours Opérations locatives terminées non soldées Opérations locatives soldées Total ACTIF DU BILAN Montant brut Libellés Baux emphytéotiques, à construction et à réhabilitation, usufruit locatif social et immobilisations incorporelles diverses Immobilisations incorporelles en cours, avances et acomptes Terrains nus Terrains aménagés, loués et bâtis Agencements et aménagements de terrains Constructions locatives Constructions…

VEFA et usufruit

VEFA et usufruit

…classe des immobilisations, l’usufruit pourrait être comptabilisé en compte « Autres immobilisations incorporelles », sous-compte « Immobilisations incorporelles diverses », à la suite des baux emphytéotique, à construction et à réhabilitation. Cette immobilisation incorporelle devrait donc être amortissable pour sa valeur d’entrée, sur la durée connue de l’usufruit. Les dépenses d’entretien à la charge de l’usufruitier sont à comptabiliser en…

Les renseignements fournis par la comptabilité budgétaire des investissements immobiliers locatifs

Les renseignements fournis par la comptabilité budgétaire des investissements immobiliers locatifs

Emprunts à encaisser et financements à obtenir sur prévisions immobilisations incorporelles capitaux propres subventions provisions risques & immobilisations corporelles dettes financières immobilisations stocks créances dettes fournisseurs investissement & exploitation trésorerie Ce schéma induit remarques :  une telle analyse suppose : o une actualisation permanente et réaliste du prix de revient prévisionnel des opérations o une actualisation permanente du plan…