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Maintenance

La maintenance du patrimoine locatif Hlm

La maintenance du patrimoine locatif Hlm

La maintenance du patrimoine locatif Hlm Définition de la maintenance locative Typologie de la maintenance locative La maintenance effectuée par la régie d’entretien Le financement global de la maintenance locative Les financements directs de la maintenance locative Le transfert des grosses réparations Le coût net de la maintenance locative Le cash-flow et le bilan Hlm L’affectation du résultat de l’exercice…

Conséquences de la comptabilisation par composants sur la maintenance du patrimoine locatif

Conséquences de la comptabilisation par composants sur la maintenance du patrimoine locatif

Conséquences de la comptabilisation par composants sur la maintenance du patrimoine locatif Le nouveau traitement des dépenses ultérieures La provision pour gros entretien Les principes de base de la provision pour gros entretien Utilisation de la provision pour gros entretien La maintenance du patrimoine locatif HLM Définition de la maintenance locative Typologie de la maintenance locative La maintenance effectuée par…

L’usufruit locatif social

L’usufruit locatif social

…de l’usufruit L’une des obligations fondamentales liées à la qualité d’usufruitier est constituée par la garantie que l’usufruitier devra fournir au nupropriétaire de la bonne exécution et de la bonne fin de l’usufruit locatif social. Bien souvent, cette garantie s’exprime par l’intermédiaire d’obligations en matière de maintenance des biens immobiliers. Cette maintenance peut s’exprimer à deux niveaux : – des…

La démolition de logements locatifs Hlm

La démolition de logements locatifs Hlm

…suite à la démolition Exemple d’une démolition de logements locatifs Hlm Les impacts financiers d’une démolition de logements locatifs Hlm Annexe : Essai de classification des travaux de maintenance du patrimoine immobilier locatif – Classification comptable des travaux de maintenance – Classification fiscale des travaux de maintenance Annexe : L’apport partiel d’actif : mécanisme de transfert de patrimoine locatif entre…

Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm

Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm

…de la maintenance locative de l’exercice : = gros entretien de l’exercice grosses réparations de l’exercice dotation à la provision pour grosses réparations reprise sur provision de l’exercice coût net de la maintenance de l’exercice T T T – T = T Des normes de niveau de la provision pour grosses réparations disponible par logement existent dans les différentes fédérations…

Les principales spécificités fiscales des entreprises Hlm

Les principales spécificités fiscales des entreprises Hlm

…de cessions de biens Régime fiscal des achats pour revendre Régime fiscal des travaux de maintenance La fiscalité de l’urbanisme Taxes acquittées dans les conditions de droit commun Taxes susceptibles d’allègement au bénéfice des entreprises Hlm La comptabilisation de la livraison à soi-même La comptabilisation des opérations de construction La comptabilisation des opérations de maintenance locative Annexe : Tests de…

L’autofinancement de l’exercice

L'autofinancement de l'exercice

…d’augmentation CAF CAF en % du chiffre d’affaires Capacité d’intervention Capacité d’intervention en % du chiffre d’affaires – Maintenance nette non récupérable Maintenance nette non récupérable en % du chiffre d’affaires = Autofinancement d’activité Autofinancement d’activité en % du chiffre d’affaires Produits financiers nets Produits financiers nets en % du chiffre d’affaires = Autofinancement courant Autofinancement courant en % du…

Le financement de l’usufruit locatif social

Le financement de l’usufruit locatif social

…géré et les coûts de maintenance (entretien courant et gros entretien) à € / an / par logement géré ; ils évoluent annuellement de %. Ce groupe d’habitations bénéficie d’une exonération de taxe foncière de ans et aucun composant (ex-grosses réparations) n’est reconstitué sur la période de vie de l’usufruit. Enfin, le financement social (PLS) de l’opération l’exonère d’impôt sur…

Les équilibres du bilan Hlm

Les équilibres du bilan Hlm

…totalité de sa maintenance  minore les charges de maintenance comparées à une entreprise immobilière qui sous-traite la totalité de sa maintenance  augmente les frais de personnel récupérables comparés à une entreprise immobilière qui sous-traite la totalité de l’entretien des parties communes Enfin, s’agissant des bâtiments administratifs, ils peuvent être : soit la propriété de l’entreprise Hlm et en…

L’opportunité économique d’un investissement immobilier locatif

L’opportunité économique d’un investissement immobilier locatif

…économique est complexe, propre à la localisation de l’immeuble, à sa maintenance courante… en un mot propre à sa capacité à générer des revenus, mais aussi propre à la stratégie patrimoniale de l’entreprise qui investit. Néanmoins, la réponse, même difficile, n’a pas à tétaniser l’analyste financier si la valeur résiduelle de l’investissement contient les revenus futurs postérieurs à la durée…

Le compte de résultat de l’entreprise Hlm

Le compte de résultat de l'entreprise Hlm

…immeubles loués pour les besoins propres de l’entreprise Hlm (siège social, bureaux, ateliers…) – l’entretien et les réparations relatifs aux immeubles proprement dits, à l’exclusion des prestations liées à leur exploitation locative : entretien et réparations courants sur biens immobiliers, gros entretien sur biens immobiliers, grosses réparations sur biens immobiliers et enfin maintenance – les autres charges relatives à l’exploitation…

Le cycle de vie d’un investissement immobilier locatif

Le cycle de vie d’un investissement immobilier locatif

…Marketing Programmation Recherche foncière ou immobilière Achat du terrain ou de l’immeuble Maîtrise d’ouvrage Gérance locative et maintenance Renouvellement de composants Gérance locative et maintenance Vente Fournisseurs Changement d’usage Voir « Gestion prévisionnelle et stratégie à moyen terme » – Fédération Nationale des SA et Fondations d’HLM. Journée du novembre . Page À chacune de ces trois grandes phases majeures…

La formation du résultat de l’exercice

La formation du résultat de l'exercice

…locatives et baux à long terme Variation des amortissements dérogatoires Quotes-parts de subventions d’investissement virées au résultat Loyers des baux emphytéotiques, à construction… Frais financiers locatifs Reprises sur la provision spéciale de réévaluation MARGE BRUTE LOCATIVE Coût net de la maintenance locative Impôts, taxes et versements assimilés MARGE BRUTE LOCATIVE APRÈS MAINTENANCE, IMPÔTS ET TAXES marge sur accession marge sur…

L’organisation comptable Hlm

L'organisation comptable Hlm

…ils apportent un complément d’informations aux dépenses d’entretien retracées dans le compte de résultat et notamment : – les travaux en régie – le total des charges de maintenance du patrimoine locatif – le financement de l’effort de maintenance par l’exploitation – la description des méthodes de dotations et de reprises de la provision pour grosses réparations tableaux de ventilation…

La décision d’investir dans le domaine de l’immobilier locatif

La décision d'investir dans le domaine de l'immobilier locatif

…propres dégagés par l’exploitation courante de l’immeuble sont non seulement résiduels mais aussi aléatoires, dus à l’existence de :  causes endogènes à l’opération immobilière (vacants, impayés, évolution de la localisation, adaptation du produit à la demande, réinvestissements, maintenance…)  causes exogènes à l’opération immobilière (blocage des loyers, variabilité des taux d’intérêt et notamment du Livret A, politique de l’habitat…

Les méthodologies d’analyse immobilière

Les méthodologies d’analyse immobilière

…sur l’idée que l’usage d’un bien immobilier se prolonge dans le temps. L’usage fréquent du TRB est facilité par l’ignorance des dépenses d’exploitation de l’immeuble. En effet, le TRB se calcule avant toutes dépenses d’exploitation (frais de gestion, maintenance, taxe foncière sur la propriété bâtie, annuités des emprunts…). L’utilisation du TRB risque d’induire en erreur si l’on ne prête pas…

La problématique budgétaire dans une entreprise HLM

La problématique budgétaire dans une entreprise HLM

…réalisations avec celles prévues, sur la base de quelques indicateurs soigneusement choisis (la facturation des loyers des logements familiaux par exemple, la maintenance, les frais de personnel…). Ce qui importe, c’est de savoir analyser la cause des écarts et, surtout, de réagir vite pour contrer les dérives si c’est possible ! LES CLÉS DE LA RÉUSSITE CHEZ CITADIS idées simples…

Et si l’entreprise Hlm était une entreprise comme les autres ?

Et si l’entreprise Hlm était une entreprise comme les autres ?

…qui demanderont une plus grande rémunération, sous la forme d’une prime de risque supplémentaire.  Les fonds propres dégagés par l’exploitation courante de l’immeuble sont non seulement résiduels mais aussi aléatoires, dus à l’existence de : o causes endogènes à l’opération immobilière (vacants, impayés, évolution de la localisation, adaptation du produit à la demande, réinvestissements, maintenance…) o causes exogènes à…

La vente de logements locatifs Hlm

La vente de logements locatifs Hlm

…à la vente. Ce refus n’a pas à être motivé. Les conditions de transfert des prêts banalisés sont généralement prévues dans les contrats de prêt. Transfert des documents à l’acquéreur Le vendeur Hlm devra transmettre les documents suivants à l’entreprise Hlm acheteuse pour assurer la gestion et la maintenance des logements acquis : titre de propriété du terrain Les autres…

Corrections des tests

Corrections des tests

…UNE RESSOURCE affectation Exemples d’emplois Exemples de ressources – immeubles de rapport – prêts aux accédants – créances des clients – valeurs mobilières de placement – maintenance des logements – frais de personnel – taxes foncières UTILISATION DES RESSOURCES Partie gauche : – actif du bilan – charges du compte de résultat – apports des créateurs de l’entreprise – subventions…

Réglementation et organisation comptables Hlm

Réglementation et organisation comptables Hlm

…général du mécanisme EMPLOIS-RESSOURCES OPÉRATION ÉCONOMIQUE UN OU PLUSIEURS EMPLOIS UNE RESSOURCE affectation Exemples d’emplois Exemples de ressources – immeubles de rapport – prêts aux accédants – créances des clients – valeurs mobilières de placement – maintenance des logements – frais de personnel – taxes foncières UTILISATION DES RESSOURCES Partie gauche : – actif du bilan – charges du compte…

VEFA et usufruit

VEFA et usufruit

…o mettre en place avec le promoteur/maître d’ouvrage des rencontres fréquentes mais sans s’immiscer dans ses prérogatives… Ces principes de vigilance n’ont d’autres objectifs que de faciliter ensuite la rédaction de la convention d’usufruit, de faciliter l’inventaire des biens immobiliers objets du démembrement, d’optimiser les coûts de gestion et de maintenance des logements… . . . Usufruit locatif social et…

L’amortissement des immobilisations locatives Hlm

L’amortissement des immobilisations locatives Hlm

…des entreprises Hlm Une entreprise Hlm peut être amenée à produire des immobilisations pour elle-même. Il peut s’agir, par exemple : des interventions de son propre personnel de maintenance en matière de construction neuve, d’amélioration du patrimoine existant, voire même en matière de bâtiments administratifs de la conduite des opérations d’investissement et des tâches effectuées par les collaborateurs de l’entreprise…

Démembrement de propriété et usufruit locatif social

Démembrement de propriété et usufruit locatif social

…public/privé, que traduit cette convention, devra être équilibré eu égard : – aux contraintes exprimées par le nu-propriétaire en matière de maintenance des logements faisant l’objet de démembrement – à la durée de l’usufruit, la plus lointaine possible pour l’usufruitier pour équilibrer financièrement l’acquisition de l’usufruit ; la plus proche possible pour le nu-propriétaire pour retrouver la pleine propriété de…

L’évaluation de la surface financière d’une entreprise Hlm

L'évaluation de la surface financière d'une entreprise Hlm

…en toute ou partie, par exemples et sans que cette liste soit exhaustive :  le développement interne (construction) ou externe (participations, achats, fusions) de l’entreprise Hlm  la maintenance du patrimoine locatif existant (travaux d’amélioration, reconstitution de composants)  la démolition, comme moyen de renouvellement du patrimoine locatif existant  des arbitrages de dettes financières (remboursements anticipés d’emprunts) …

L’évaluation du potentiel financier et du fonds de roulement à terminaison

L’évaluation du potentiel financier et du fonds de roulement à terminaison

…DE LA MAINTENANCE participe au cycle de vie du patrimoine immobilier locatif AMÉLIORE le métier de base des entreprises Hlm qui est celui de loger les clients à ressources modestes ou défavorisés participe à la diminution de la rotation, des vacants et des impayés donc à l’augmentation du revenu net Objectif de l’actionnaire : entreprise à valeur patrimoniale positive Une…