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Maintenance Locative

La maintenance du patrimoine locatif Hlm

La maintenance du patrimoine locatif Hlm

La maintenance du patrimoine locatif Hlm Définition de la maintenance locative Typologie de la maintenance locative La maintenance effectuée par la régie d’entretien Le financement global de la maintenance locative Les financements directs de la maintenance locative Le transfert des grosses réparations Le coût net de la maintenance locative Le cash-flow et le bilan Hlm L’affectation du résultat de l’exercice…

Conséquences de la comptabilisation par composants sur la maintenance du patrimoine locatif

Conséquences de la comptabilisation par composants sur la maintenance du patrimoine locatif

patrimoine locatif Le nouveau traitement des dépenses ultérieures La provision pour gros entretien Les principes de base de la provision pour gros entretien Utilisation de la provision pour gros entretien La maintenance du patrimoine locatif HLM Définition de la maintenance locative Typologie de la maintenance locative La maintenance effectuée par la régie d’entretien Le financement global de la maintenance locative

Les méthodologies d’analyse immobilière

Les méthodologies d’analyse immobilière

locative de marché est exprimée hors droit au bail ou hors TVA et hors charges locatives ou de toute autre nature, refacturées au preneur. La notion de valeur locative telle qu’elle ici définie s’éloigne de nos propos d’évaluation d’un bien immobilier et n’est pas plus longuement développée. Voir l’ouvrage « Évaluation » des Éditions Francis Lefevre – . Page et…

La formation du résultat de l’exercice

La formation du résultat de l'exercice

locatives et baux à long terme Variation des amortissements dérogatoires Quotes-parts de subventions d’investissement virées au résultat Loyers des baux emphytéotiques, à construction… Frais financiers locatifs Reprises sur la provision spéciale de réévaluation MARGE BRUTE LOCATIVE Coût net de la maintenance locative Impôts, taxes et versements assimilés MARGE BRUTE LOCATIVE APRÈS MAINTENANCE, IMPÔTS ET TAXES marge sur accession marge sur…

L’usufruit locatif social

L’usufruit locatif social

…à la gestion locative. Ces charges sont ordinairement qualifiées de charges usufructuaires ou de charges ordinaires. Ces dépenses assurées par le bailleur social peuvent concerner par exemple, sans qu’il s’agisse d’une liste exhaustive : – les charges récupérables et les réparations locatives au sens du décret n° – du août – éventuellement les charges de copropriété en veillant à ce…

La démolition de logements locatifs Hlm

La démolition de logements locatifs Hlm

…suite à la démolition Exemple d’une démolition de logements locatifs Hlm Les impacts financiers d’une démolition de logements locatifs Hlm Annexe : Essai de classification des travaux de maintenance du patrimoine immobilier locatif – Classification comptable des travaux de maintenance – Classification fiscale des travaux de maintenance Annexe : L’apport partiel d’actif : mécanisme de transfert de patrimoine locatif entre…

Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm

Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm

…de la maintenance locative de l’exercice : = gros entretien de l’exercice grosses réparations de l’exercice dotation à la provision pour grosses réparations reprise sur provision de l’exercice coût net de la maintenance de l’exercice T T T – T = T Des normes de niveau de la provision pour grosses réparations disponible par logement existent dans les différentes fédérations…

L’autofinancement de l’exercice

L'autofinancement de l'exercice

…emprunts. Le capital remboursé à prendre en compte concerne exclusivement celui des emprunts définitifs ayant financé les opérations locatives. Il exclut tout autre remboursement d’emprunts : remboursements anticipés des emprunts locatifs, remboursements sur crédit-relais et avances, emprunts non locatifs et remboursement sur opérations locatives cédées ou démolies…. Le calcul de l’autofinancement net Hlm à partir du résultat L’intérêt de cette…

Les principales spécificités fiscales des entreprises Hlm

Les principales spécificités fiscales des entreprises Hlm

…de TVA > TVA à régulariser TVA à décaisser – < paiement de la TVA due > TVA à décaisser – Trésorerie < paiement de la TVA due > Trésorerie totaux – totaux… La comptabilisation des opérations de maintenance locative Le principe de la comptabilisation des opérations de maintenance locative soumises à la LASM est le même que celui des…

Les équilibres du bilan Hlm

Les équilibres du bilan Hlm

…totalité de sa maintenance  minore les charges de maintenance comparées à une entreprise immobilière qui sous-traite la totalité de sa maintenance  augmente les frais de personnel récupérables comparés à une entreprise immobilière qui sous-traite la totalité de l’entretien des parties communes Enfin, s’agissant des bâtiments administratifs, ils peuvent être : soit la propriété de l’entreprise Hlm et en…

L’opportunité économique d’un investissement immobilier locatif

L’opportunité économique d’un investissement immobilier locatif

…+ p)n Parfois la valeur « finale » est connue dès l’investissement initial : c’est le cas d’un bail emphytéotique, d’un usufruit ou d’une option d’achat. Cette première maintenance qui locative dans le l’indice du coût publié ? méthode suppose des conditions de gestion et de permette à l’immeuble de maintenir une réelle valeur temps. Quelle valeur de « p…

Le cycle de vie d’un investissement immobilier locatif

Le cycle de vie d’un investissement immobilier locatif

Marketing Programmation Recherche foncière ou immobilière Achat du terrain ou de l’immeuble Maîtrise d’ouvrage Gérance locative et maintenance Renouvellement de composants Gérance locative et maintenance Vente Fournisseurs Changement d’usage Voir « Gestion prévisionnelle et stratégie à moyen terme » – Fédération Nationale des SA et Fondations d’HLM. Journée du novembre . Page À chacune de ces trois grandes phases majeures…

Le compte de résultat de l’entreprise Hlm

Le compte de résultat de l'entreprise Hlm

…Les produits d’exploitation courante comprennent : les produits des activités de l’entreprise Hlm tels que : – les ventes d’immeubles construits et de terrains à l’exclusion des ventes de logements locatifs et des réserves foncières qui constituent des cessions d’immobilisations – la récupération des charges locatives effectivement facturées aux locataires en place (à l’exclusion des charges locatives des logements vacants)…

La décision d’investir dans le domaine de l’immobilier locatif

La décision d'investir dans le domaine de l'immobilier locatif

…rentabilité économique En dehors de ces circonstances juridiques particulières, dans la perspective de continuité de l’activité locative dans l’usage où se trouve le bien, il existe au moinsméthodes pour évaluer probabilistiquement aujourd’hui la valeur d’un bien immobilier demain. Cesméthodes supposent que le maintien de la valeur locative du bien immobilier repose sur un plan de patrimoine explicitant les dépenses prévisionnelles…

L’évaluation du potentiel financier et du fonds de roulement à terminaison

L’évaluation du potentiel financier et du fonds de roulement à terminaison

locatives soldées constructions locatives terminées non soldées constructions locatives en cours préliminaires et réserves foncières locatives Totaux Cohérence avec les constructions locatives, soldées, non soldées et en cours Cohérence avec les opérations préliminaires et réserves foncières Cohérence globale avec les constructions locatives (soldées, non soldées, en cours) et les réserves foncières bâtiments administratifs soldés bâtiments administratifs non soldés bâtiments administratifs…

Le financement de l’usufruit locatif social

Le financement de l’usufruit locatif social

…en usufruit et versent collectivement € se subventions d’investissement en contrepartie de réservations locatives et d’une diminution de % des loyers facturés sur ces logements réservés (la surface de ces logements réservés représentent environ % de la surface habitable totale). L’état des réservations locatives est modifié et se présente maintenant comme suit : Tableau. : État des réservations locatives dans…

La vente de logements locatifs Hlm

La vente de logements locatifs Hlm

…des entreprises Hlm. En effet, le bien cédé est demeuré au moins ans à l’actif du bilan de l’entreprise Hlm avec une vocation locative affichée dès l’origine. Il s’agit en quelque sorte de la vente d’un bien d’occasion. Dans le même temps, la valeur nette comptable de l’immobilisation cédée est transférée de l’actif en charges exceptionnelles, au compte « Valeurs…

L’amortissement des immobilisations locatives Hlm

L’amortissement des immobilisations locatives Hlm

une ventilation approximative ou des anomalies de classement entre les immobilisations locatives et non-locatives induit des perturbations entre les dotations aux amortissements des immobilisations locatives et les autres dotations aux amortissements qui risquent de fausser la règle AT/AF, mais aussi le calcul de la marge locative des soldes intermédiaires de gestion, le résultat comptable (dotation ou reprise d’amortissements dérogatoires), voire…

L’organisation comptable Hlm

L'organisation comptable Hlm

…ils apportent un complément d’informations aux dépenses d’entretien retracées dans le compte de résultat et notamment : – les travaux en régie – le total des charges de maintenance du patrimoine locatif – le financement de l’effort de maintenance par l’exploitation – la description des méthodes de dotations et de reprises de la provision pour grosses réparations tableaux de ventilation…

Et si l’entreprise Hlm était une entreprise comme les autres ?

Et si l’entreprise Hlm était une entreprise comme les autres ?

…coûts de ressources externes (emprunts et subventions) particulièrement faibles. Elle a une structure financière atypique : la dette financière représente % environ du passif du bilan des organismes d’Hlm. L’exploitation locative assure tout juste le remboursement de la dette financière et le paiement des coûts de gestion et de maintenance. Elle paie de l’IS mais en est exonérée pour les…

Démembrement de propriété et usufruit locatif social

Démembrement de propriété et usufruit locatif social

…de partenariats possibles entre les acteurs sociaux et les acteurs privés avec la création du bail dans le cadre d’une convention d’usufruit. Ces trois formes de partenariat public/privé ont clairement pour objectif de développer l’offre locative sociale, à partir de logements existants ou à partir de constructions neuves, le plus souvent dans des localisations où le prix du foncier ne…

La problématique budgétaire dans une entreprise HLM

La problématique budgétaire dans une entreprise HLM

…réalisations avec celles prévues, sur la base de quelques indicateurs soigneusement choisis (la facturation des loyers des logements familiaux par exemple, la maintenance, les frais de personnel…). Ce qui importe, c’est de savoir analyser la cause des écarts et, surtout, de réagir vite pour contrer les dérives si c’est possible ! LES CLÉS DE LA RÉUSSITE CHEZ CITADIS idées simples…

Corrections des tests

Corrections des tests

…qui en découlent. Seules sont analysées les relations présentant une certaine spécificité par rapport aux entreprises des autres secteurs d’activité : les emprunts Hlm et leurs avatars tels que les intérêts compensateurs les subventions d’investissement les immobilisations locatives et leurs amortissements la maintenance du patrimoine locatif le système de provisionnement des entreprises Hlm les ventes d’immeubles locatifs les démolitions d’immeubles…

Réglementation et organisation comptables Hlm

Réglementation et organisation comptables Hlm

…et bilan des entreprises Hlm et les mouvements comptables successifs qui en découlent. Seules sont analysées les relations présentant une certaine spécificité par rapport aux entreprises des autres secteurs d’activité : les emprunts Hlm et leurs avatars tels que les intérêts compensateurs les subventions d’investissement les immobilisations locatives et leurs amortissements la maintenance du patrimoine locatif le système de provisionnement…

VEFA et usufruit

VEFA et usufruit

…o mettre en place avec le promoteur/maître d’ouvrage des rencontres fréquentes mais sans s’immiscer dans ses prérogatives… Ces principes de vigilance n’ont d’autres objectifs que de faciliter ensuite la rédaction de la convention d’usufruit, de faciliter l’inventaire des biens immobiliers objets du démembrement, d’optimiser les coûts de gestion et de maintenance des logements… . . . Usufruit locatif social et…