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Plan comptable Hlm

Comprendre les principaux mécanismes comptables des entreprises HLM

Comprendre les principaux mécanismes comptables des entreprises HLM

Rappel des mécanismes comptables fondamentaux Exercices d’application Schémas d’écritures comptables extrait COMPRENDRE LES PRINCIPAUX MÉCANISMES COMPTABLES DES ENTREPRISES HLM Plan 1. Rappel des mécanismes comptables fondamentaux 2. Exercices d’application 3. Schémas d’écritures comptables . Rappel des mécanismes comptables fondamentaux La comptabilité générale est simplement bâtie sur postulats er postulat : Une entreprise HLM, comme n’importe quelle entreprise, personne morale, est…

Réglementation et organisation comptables Hlm

Réglementation et organisation comptables Hlm

plan comptable particulier pour les Offices Publics d’Habitations à Loyer Modéré (OPHlm) et les Offices Publics d’Aménagement et de Construction (OPAC) qui relèvent de la comptabilité publique, mais qui ne dérogent pas pour autant aux principes du Plan Comptable Général de. Le plan de comptes, les schémas d’écritures comptables, l’organisation comptable, le contrôle interne, les documents de synthèses, les états…

Corrections des tests

Corrections des tests

Corrections des tests extrait Le bilan Hlm : équilibre et structure. Réglementation et organisation comptables Hlm. La réglementation comptable applicable aux entreprises Hlm. Principes, règles et obligations du Plan Comptable Général. Le système de la comptabilité générale. L’organisation comptable Hlm. Les principales spécificités fiscales des entreprises Hlm Le bilan Hlm : équilibre et structure. La réglementation comptable applicable aux entreprises…

La problématique de la vente en bloc de logements

La problématique de la vente en bloc de logements

aspect comptable et financier, et que l’on espère le plus élevé possible parce qu’il constitue une ressource qui alimente le potentiel financier de l’entreprise HLM. Le surplus comptable est clairement déterminé par l’instruction comptable des entreprises HLM. Le surplus financier constitue un solde de flux financiers. . La problématique du prix de vente du bien immobilier Surplus comptable prix de…

La problématique budgétaire dans une entreprise HLM

La problématique budgétaire dans une entreprise HLM

de l’enregistrement de la facture ou la saisie de la pièce comptable. La position budgétaire définitive est mise à jour lors de la comptabilisation de la facture ou lors de l’insertion de la pièce comptable dans l’historique comptable. . Le vocabulaire de la gestion budgétaire (IKOS) Réalisation La réalisation est souvent précédée par une commande. Il peut aussi arriver des…

La démolition de logements locatifs Hlm

La démolition de logements locatifs Hlm

La démolition de logements locatifs Hlm Les conditions réglementaires de la démolition de logements locatifs Hlm Les opérations financières et comptables induites par la démolition de logements locatifs Hlm Prendre les mesures comptables préalables à la démolition Prendre les mesures comptables suite à la décision de démolition Prendre les mesures comptables suite à l’acte de démolition Prendre les mesures financières…

Le Bilan Hlm : Rappels

Le Bilan Hlm : Rappels

– applicable aux OPAC d’Hlm soumis aux règles comptables des entreprises de commerce − l’instruction n° –M du janvier portant réforme comptable et instruction budgétaire et comptable applicable aux OPHLM et aux OPAC soumis aux règles de la comptabilité publique, complétée par les instructions codificatrices n° –M du novembre (Tome I : cadre comptable) et n° –M du décembre (Tome…

L’amortissement des immobilisations locatives Hlm

L’amortissement des immobilisations locatives Hlm

…l’amortissement donnée par le plan comptable général. L’amortissement pour dépréciation traduit la constatation comptable d’un amoindrissement de la valeur d’un élément d’actif depuis l’origine de sa détention par l’entreprise, du fait de son usure (prise en compte de l’usage), de sa détérioration (prise en compte du temps), de son obsolescence (prise en compte de changements techniques) ou de toute autre…

L’organisation comptable Hlm

L'organisation comptable Hlm

L’organisation comptable Hlm La classification des opérations comptables Les classes de comptes La signification des terminaisons principales L’organisation comptable Hlm Les états financiers Les documents annuels légaux Les autres documents de synthèse Les états réglementaires extrait Le bilan Hlm : équilibre et structure. L’organisation comptable Hlm.. La classification des opérations comptables… Les classes de comptes Le plan comptable des entreprises…

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les ressources longues

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les ressources longues

…la manière suivante : // // AFCNE // // exercice // // exercice // exercice L’amortissement financier couru non échu est une notion plus financière que comptable. D’ailleurs, aucune écriture comptable ni aucun compte comptable ne lui fait référence et aucune écriture comptable n’est mouvementée. Néanmoins, le respect de la règle de l’équilibre des amortissements techniques Les relations entre le…

Les immobilisations locatives HLM

Les immobilisations locatives HLM

…des composants pré-identifiés, ils sont maintenus à ce poste et amortis sur la durée restant à courir. À l’expiration de la durée d’utilisation, la valeur nette comptable des travaux d’amélioration est sortie. La durée d’utilisation étant une notion différente de la fin du plan d’amortissement, l’entreprise Hlm devra donc faire une analyse, au cas par cas, à l’issue du plan

L’évaluation du potentiel financier et du fonds de roulement à terminaison

L’évaluation du potentiel financier et du fonds de roulement à terminaison

…d’une entreprise Hlm reposent donc sur deux états comptables très complémentaires :  le bilan juridique de l’entreprise  la comptabilité de programme. Cette matière première comptable est indispensable pour construire un bilan dit « A TERMINAISON DES OPERATIONS LOCATIVES EN COURS » – et le cas échéant à terminaison des immobilisations de structure en cours – qui, à partir…

La représentation comptable du bilan Hlm

La représentation comptable du bilan Hlm

courant. . La représentation comptable du bilan Hlm La représentation comptable du bilan Hlm se fait selon la provenance des ressources et la destination des emplois, c’est à dire de leur fonction dans le processus d’activité économique de l’entreprise Hlm. C’est ainsi, par exemple, que les dettes financières regroupent l’ensemble des emprunts contractés par l’entreprise Hlm auprès des partenaires financiers…

Le financement des immobilisations locatives Hlm

Le financement des immobilisations locatives Hlm

Le financement des immobilisations locatives Hlm Les ressources externes Les ressources internes Objectifs de la comptabilité budgétaire des investissements immobiliers locatifs extrait Les immobilisations locatives et leur financement Le financement des immobilisations locatives Hlm Objectifs de la comptabilité budgétaire des investissements immobiliers locatifs Les fiches de situation financière et comptable Le fonctionnement des fiches de situation financière et comptable États…

La décision d’investir dans le domaine de l’immobilier locatif

La décision d'investir dans le domaine de l'immobilier locatif

prévisionnel, elles apparaissent, en produits d’exploitation, en quotes-parts de subventions virées au résultat lorsqu’il s’agit d ’évaluer le résultat comptable. Au niveau du bilan, les subventions d’investissement font, comptablement, clairement partie des capitaux propres de l’entreprise et ce sont aussi des ressources financières externes gratuites. Lors de l’évaluation économique de l’investissement, on a partitionné les ressources finançant le projet d’investissement…

Conséquences de la comptabilisation par composants sur la maintenance du patrimoine locatif

Conséquences de la comptabilisation par composants sur la maintenance du patrimoine locatif

…et le compte de résultat Hlm . La provision pour gros entretien pages à .. Les principes de base de la provision pour gros entretien L’article – (alinéas et ) du règlement du CRC n° – relatif au Plan Comptable Général précise que « les dépenses d’entretien faisant l’objet de programmes pluriannuels de gros entretien ou de grandes révisons en…

Le bilan Hlm : équilibre et structure

Le bilan Hlm : équilibre et structure

largement facilité. Ce classement a été en partie abandonné par le nouveau plan comptable de. Le plan comptable de a estimé que le classement devait se faire selon la provenance des ressources et la destination des emplois, c’est à dire de leur fonction dans le processus d’activité économique. Dans ces conditions, le bilan peut être schématisé de la manière suivante…

L’amortissement des immobilisations par composants

L’amortissement des immobilisations par composants

montant le moins élevé de ces dernières évaluations – si les factures réelles ne sont isolées -, l’amortissement est calculé et la valeur nette comptable du composant remplacé s’en trouve déduite. La procédure d’évaluation de la valeur nette comptable du composant sorti est la suivante : Tableau . : Procédure comptable d’évaluation de la valeur nette comptable du composant sorti…

Le fonctionnement des fiches de situation financière et comptable

Le fonctionnement des fiches de situation financière et comptable

Le fonctionnement des fiches de situation financière et comptable Les dépenses préliminaires à une opération de construction Les prévisions initiales et actualisées Les prévisions initiales Les prévisions actualisées La réalisation de l’opération Les financements contractés et encaissés Les dépenses comptabilisées La situation des restes à réaliser et de la trésorerie L’équilibre des fiches de situation financière et comptable L’équilibre des…

Les renseignements fournis par la comptabilité budgétaire des investissements immobiliers locatifs

Les renseignements fournis par la comptabilité budgétaire des investissements immobiliers locatifs

effets de ces éventuelles décisions et de rechercher éventuellement des financements complémentaires. L’analyse de l’évolution des dépenses comptabilisées, par grandes natures d’investissements, est particulièrement utile en matière de prévision et de planification de dépenses – et plus globalement de gestion de trésorerie – des opérations futures d’investissement. D’un simple coup d’œil, la fiche de situation financière et comptable peut renseigner…

L’organisation de la décision d’investir ou de désinvestir

L’organisation de la décision d’investir ou de désinvestir

…cascade, de déterminer le volume de fonds propres réellement disponibles à terminaison des opérations terminées non soldées. Le Comité d’Engagement valide la fin de l’opération :  sur le plan économique (clôture des comptes)  sur le plan technique (achèvement des travaux, contentieux techniques, appétence des réservataires…)  sur le plan commercial (vitesse de location ou de commercialisation, satisfaction des…

Les équilibres du bilan Hlm

Les équilibres du bilan Hlm

…générale de l’entreprise et les diverses activités qu’elle exerce. Le tableau suivant présente, pour certaines activités et quelques modalités d’organisation, les principaux repères comptables qui établissent l’existence de ces activités et les impacts financiers de ces activités sur les fonds de roulement. Nature de l’activité Principaux repères comptables de l’activité Impacts comptable et financier de l’activité Existence d’une  présence…

La comptabilisation des immobilisations par composants

La comptabilisation des immobilisations par composants

…comptabilisation et l’évaluation des actifs modifie en profondeur le Plan Comptable Général. En effet, un actif immobilisé, selon ce règlement, est un élément identifiable du patrimoine ayant une valeur économique positive pour l’entreprise Hlm, c’est-à-dire un élément générant une ressource que l’entreprise Hlm contrôle du fait d’événements passés et dont elle attend des avantages économiques futurs (pour ce qui concerne…

L’autofinancement de l’exercice

L'autofinancement de l'exercice

…pouvant, quant à lui, être influencé par un choix comptable, il a donc été prévu un retraitement permettant de parvenir à un calcul homogène indépendant de la méthode comptable utilisée. En conséquence, dans l’hypothèse où le compte « charges différées » n’est pas utilisé par l’entreprise Hlm, l’autofinancement net doit être corrigé par la variation, par rapport à l’exercice précédent,…

Le compte de résultat de l’entreprise Hlm

Le compte de résultat de l'entreprise Hlm

…des productions cumulées de toutes les activités de l’entreprise pendant une période (les produits de l’exercice), comptabilisées à droite du compte de résultat des consommations cumulées de la même période (les charges de l’exercice), comptabilisées à gauche du compte de résultat. Le plan comptable retient un classement par nature des charges et des produits. Le compte de résultat d’une entreprise…

L’évaluation de la surface financière d’une entreprise Hlm

L'évaluation de la surface financière d'une entreprise Hlm

…un critère de valeur de l’entreprise Hlm, le fonds de roulement net global peut-être : La notion de fonds de roulement net global, née avec le plan comptable de , est un écart défini par le tableau de financement des emplois et des ressources de l’entreprise, entre la variation des ressources durables et la variation des emplois stables. Bien que…

VEFA et usufruit

VEFA et usufruit

…être comptabilisé en immobilisations corporelles, même s’il est utilisé pour les besoins de l’exploitation. Étant donné que le code civil confère à l’usufruit un droit réel sur le bien immobilier, il semble qu’il puisse être comptabilisé en immobilisations incorporelles pour sa valeur d’entrée. Le plan comptable des SA et des Offices d’HLM n’ayant pas prévu de compte comptable spécifique en…

L’opportunité financière de désinvestir

L’opportunité financière de désinvestir

…propres investis à l’origine dans l’opération (FP). S’il s’avérait que la valeur vénale de certains immeubles de rapport de l’entreprise Hlm était inférieure à leur valeur nette comptable, il conviendrait alors de les déprécier de la différence entre le montant de la valeur vénale et le montant de la valeur nette comptable. Partant de nouveau du projet d’investissement immobilier DOMUS,…

L’usufruit locatif social

L’usufruit locatif social

…peut être tenu de remédier aux défauts d’entretien antérieurs à l’inventaire, sauf dispositions contraires prévues dans la convention. L’inventaire de l’état du patrimoine immobilier peut être complété par : – l’état des surfaces habitable et hors œuvre – un jeu de plans : plan de situation, plan de masse, plan d’étages, plan de façades… – les plans côtés par logement…

La maintenance du patrimoine locatif Hlm

La maintenance du patrimoine locatif Hlm

…interventions techniques sur le patrimoine. Elle tente aussi d’établir une classification fiscale des dépenses de maintenance à partir du mécanisme de livraison à soi-même au taux réduit de TVA. La typologie de la maintenance locative présentée ci-après repose plus sur des critères juridiques et comptables, sans oublier en arrière plan la nature technique de l’intervention…. Typologie de la maintenance locative…

Exemples d’application du mécanisme de l’actualisation

Exemples d’application du mécanisme de l’actualisation

…prêts immobiliers contractés antérieurement à , plus des ¾ des prêts octroyés à des particuliers ne sont pas totalement conformes au Code de la Consommation, soit sur le plan juridique, soit sur le plan calculatoire. Les particuliers relèvent du Code de la Consommation qui est très protecteur, sauf pour quelques cas qui sont, dans leurs métiers, des professionnels du chiffre…

Les principales spécificités fiscales des entreprises Hlm

Les principales spécificités fiscales des entreprises Hlm

…Comprendre le plan comptable révisé – IFG – – Comprendre la gestion – IFG – La terminologie et les proportions dans les montants ont été adaptées au secteur de l’immobilier locatif. Le bilan Hlm : équilibre et structure Acheter des actions d’une SA d’Hlm Le résultat bénéficiaire de l’exercice L’augmentation du crédit consenti par un fournisseur d’exploitation entre deux exercices…

Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm

Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm

…les mouvements comptables  ou  suivant la nature des provisions et sur les mouvement  ou  quand il s’agira d’envisager les reprises sur provisions. Schéma. : Les sept mouvements comptables ACTIF PASSIF – – CHARGES PRODUITS En analysant la maintenance du patrimoine locatif, et son financement, les mouvements comptables  et  seront alors utilisés. Les relations entre…

La formation du résultat de l’exercice

La formation du résultat de l'exercice

…Le plan comptable des entreprises Hlm, comme celui de toutes les entreprises, informe les tiers sur l’économie et la gestion de l’entreprise, et permet notamment l’analyse de la formation du résultat de l’exercice. Le résultat de l’exercice est la conséquence des activités courantes de l’entreprise Hlm, mais également des activités financières et exceptionnelles. Le résultat traduit donc l’enrichissement ou l’appauvrissement…

Les méthodologies d’analyse immobilière

Les méthodologies d’analyse immobilière

…par l’investisseur ou l’acheteur, tous frais compris (TVA, droit d’enregistrement, frais d’acte, taxes… compris) – c’est ce prix qui sera généralement inscrit comptablement à l’actif de l’investisseur o les valeurs vénale, marchande, de marché, de réalisation ou encore de négociation font plus référence à une évaluation de la valeur du bien immobilier locatif au cours du cycle de vie (phase…

Les subventions d’investissement

Les subventions d'investissement

…bénéficiaire de la subvention. Le fait générateur de l’enregistrement comptable est donc la notification de la subvention puisque à partir de ce moment, la subvention peut être considérée comme acquise. Contrairement aux emprunts, il est incorrect d’attendre l’encaissement de ces subventions pour procéder à leur comptabilisation au passif du bilan. Schéma. : d’investissement Notification et encaissement des subventions Les relations…

Évaluation des droits démembrés

Évaluation des droits démembrés

…l’article du Code Général des Impôts. Cette pratique est malheureuse. Comme nous pourrons le constater, ce barème fiscal ne permet pas de saisir la réalité et la diversité des situations particulières. Mais si, sur le plan civil, l’article sera souvent inapproprié, dans leurs rapports avec l’administration fiscale, les parties seront la plupart du temps contraint à son application… Détermination de…

Le financement de l’usufruit locatif social

Le financement de l’usufruit locatif social

…montant et de la durée du prêt…. Les financements complémentaires  Les financements complémentaires du « % Logement » L’acquisition d’un usufruit locatif social financée en PLS ne peut être éligible au titre de l’enveloppe nationale annuelle de subventions du « % Logement » dédiée au titre du Plan de Cohésion Sociale. Convention du octobre entre l’État et l’UESL initiant…

L’opportunité économique d’un investissement immobilier locatif

L’opportunité économique d’un investissement immobilier locatif

…à dire une valeur d’actif immobilisé non encore amortie. La valeur nette comptable n’offre d’intérêt que pour apprécier les plus ou moins-values comptables en cas de cession ou de démolition ou parfois même pour procéder à des ajustements fiscaux. Dans la perspective de continuité de l’activité locative dans l’usage où se trouve le bien, il existe au moins deux méthodes…

Le cycle de vie d’un investissement immobilier locatif

Le cycle de vie d’un investissement immobilier locatif

…des prêteurs de capitaux  le cash-flow, c’est-à-dire le flux de liquidités généré par l’exploitation courante de l’immeuble locatif après remboursement des prêteurs de capitaux et qui reste à disposition de l’investisseur pour rémunérer sa mise de fonds initiale. Le cash-flow ainsi défini n’est pas très éloigné de la notion comptable d’autofinancement net Hlm codifiée par les instructions comptables des…