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Production immobilisée

Comprendre les principaux mécanismes comptables des entreprises HLM

Comprendre les principaux mécanismes comptables des entreprises HLM

…en immobilisations en cours Écriture comptable de production immobilisée D C Intitulé D C Production immobilisée Immobilisations en cours x x Le compte « Production immobilisée » se subdivise en sous-comptes : ? le compte « Immobilisations incorporelles » utilisé pour l’immobilisation des frais de recherche appliquée et de développement (comptes ou ) et de création de logiciels (comptes ou…

L’amortissement des immobilisations locatives Hlm

L’amortissement des immobilisations locatives Hlm

frais financiers autres travaux et prestations pour soi-même TOTAL = Totaux Cohérence avec les produits – production immobilisée Cette production d’immobilisations doit représenter une valeur économique réelle, sinon le résultat d’exploitation et l’actif immobilisé serait artificiellement surévalué, voire fictif… Financement de la production immobilisée des entreprises Hlm Le financement de la production immobilisée d’une entreprise Hlm est similaire au financement…

La formation du résultat de l’exercice

La formation du résultat de l'exercice

…» qui nécessite d’isoler les transferts d’éléments de stocks en immobilisations (marge sur accession) et la production immobilisée – immeubles de rapport – coûts internes (productions diverses) : Tableau. : Détails du compte « production immobilisée » – Produits d’exploitation montant montant montant Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles dont immeubles de rapport (coûts internes) dont immeubles de rapport (frais financiers externes)…

Frais financiers et prix de revient d’une immobilisation locative

Frais financiers et prix de revient d’une immobilisation locative

…charges d’exploitation en prix de revient de l’opération à l’actif en charges d’exploitation cas n° achèvement OS portage foncier production immobilisée en charges d’exploitation en prix de revient de l’opération à l’actif cas n° OS achèvement production immobilisée cas n° en prix de revient de l’opération à l’actif Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm :…

Le compte de résultat de l’entreprise Hlm

Le compte de résultat de l'entreprise Hlm

…sur provisions financières et des transferts de charges financières. les productions stockées ou déstockées d’immeubles terminés ou en cours de construction concrétisent la différence existante entre la valeur de la production stockée à la clôture de l’exercice et la valeur de la production stockée à la clôture de l’exercice précédent, sans tenir compte des provisions pour dépréciation la production immobilisée,…

L’organisation comptable Hlm

L'organisation comptable Hlm

…de production des immobilisations (immeubles de rapport et travaux d’amélioration) le tableau de l’incorporation des frais financiers et des coûts internes de l’exercice au coût de production des stocks présentant, pour chacune des opérations, le montant de ces coûts imputés au cours de l’exercice dans le coût de production des stocks le tableau récapitulatif par nature des charges et produits…

Les équilibres du bilan Hlm

Les équilibres du bilan Hlm

production immobilisée (compte ) de l’annexe légale voir le tableau de financement (comptabilisation de subventions d’investissement augmentation des dettes financières – locatif et grosses réparations et les immobilisations – terrains et constructions)  voir l’état récapitulatif des dettes financières (opérations locatives – financements définitifs – montants réalisés au cours de l’exercice)  voir le tableau des informations générales des états…

La comptabilisation des immobilisations par composants

La comptabilisation des immobilisations par composants

…l’augmentation des emplois à l’actif du bilan – augmentation des immobilisations corporelles – et des ressources en produits du compte de résultat par le biais de la production immobilisée. Schéma . : Mécanismes emplois-ressources engendrés par une immobilisation corporelle BILAN ACTIF PASSIF capital immobilisations corporelles subventions d’investissement emprunts fournisseurs d’immobilisations associés COMPTE DE RÉSULTAT CHARGES PRODUITS production immobilisée Comme pour…

Les points-clés du bilan Hlm

Les points-clés du bilan Hlm

…des dépenses d’investissement. présence de dettes fournisseurs – soit à la hausse si la mobilisation d’immobilisations au passif du bilan des emprunts et des subventions (comptes et ) est en avance par rapport à la comptabilisation des dépenses d’investissement présence éventuelle de  augmentation relative du fonds de production immobilisée – immeubles roulement hors exploitation par le de rapport (coûts…

L’autofinancement de l’exercice

L'autofinancement de l'exercice

…provisions CHARGES NON DÉCAISSABLES RÉSULTAT remboursements des emprunts PRODUITS NON ENCAISSABLES Consommations en provenance de tiers Impôts et taxes Charges de personnel CHARGES DÉCAISSABLES Autres charges charges financières Charges exceptionnelles portées au crédit d’un compte de tiers AUTOFINANCEMENT PRODUITS PRODUITS ENCAISSABLES portés au débit d’un compte de tiers Loyers Ventes Charges locatives Produits financiers Subventions Production stockée Production immobilisée Transferts…

Les intérêts des emprunts

Les intérêts des emprunts

…toute charge financière doit être comptabilisée comme telle, quelque que soit son caractère habituel ou exceptionnel, à l’exception de celles imputées directement au coût de production des stocks immobiliers. Ces charges d’intérêts sont aussi l’objet d’une double ventilation afin de permettre une analyse de gestion, et notamment des soldes intermédiaires de gestion : une ventilation par nature reposant sur l’utilisation…

Les principales spécificités fiscales des entreprises Hlm

Les principales spécificités fiscales des entreprises Hlm

…annulée L’entreprise Hlm encaisse un emprunt de la CDC En fin d’exercice, l’entreprise Hlm constate à l’aide de la comptabilité analytique la production immobilisée L’entreprise Hlm reçoit des situations de travaux dont le règlement interviendra dans jours fin de mois Un locataire est en retard de règlement. Il envoie un chèque de règlement à l’entreprise Le directeur financier signe, par…

Le calcul des fonds de roulement

Le calcul des fonds de roulement

…charges constatées d’avance – provisions pour risques et charges – produits des loyers – dotation aux provisions pour créances douteuses – produits constatés d’avance – stocks et en-cours – production immobilisée – subventions d’investissement – montant brut – impôts, taxes et versements assimilés – immobilisations incorporelles – montant net Le compte de résultat de l’entreprise Hlm – grosses réparations à…

La maintenance du patrimoine locatif Hlm

La maintenance du patrimoine locatif Hlm

…du compte de résultat (mouvement du schéma cidessus). Le mécanisme du transfert de charges a donc pour objet de neutraliser les charges comptabilisées par nature au compte de résultat et pouvant faire l’objet d’un étalement. Dans son principe général, le transfert de charges est analogue au mécanisme de la production immobilisée, sauf qu’il ne concerne pas des charges pouvant être…

La démolition de logements locatifs Hlm

La démolition de logements locatifs Hlm

…du prix de revient de la nouvelle construction. La totalité des coûts est donc immobilisée et il y a aucune charge exceptionnelle à constater. Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm En conséquence, les frais de démolition ne devraient pas peser en totalité sur l’exercice au cours duquel ils sont engagés… s’ils ont été convenablement…

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les ressources longues

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les ressources longues

…les emplois longs Les mouvements  et  conduisent à une variation simultanée et identique des ressources et des emplois mettant en jeu le bilan et le compte de résultat. Les mécanismes de production immobilisée, des charges à étaler et des intérêts compensateurs mettent en jeu ces deux mouvements comptables. Ce chapitre propose d’examiner les ressources longues de l’entreprise Hlm…