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Provisions : reprise sur provisions exceptionnelles

Comprendre les principaux mécanismes comptables des entreprises HLM

Comprendre les principaux mécanismes comptables des entreprises HLM

publique D C Intitulé D C Reprises sur provisions exceptionnelles Autres provisions pour charges Comptabilisation du remboursement anticipé de l’emprunt D C Intitulé D C CDC Comptes bancaires courants Comptabilisation du paiement de la pénalité de remboursement anticipé D C Intitulé D C Autres charges financières Comptes bancaires courants Comptabilisation de la reprise sur provisions exceptionnelles Retour sur l’exemple Les…

Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm

Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm

provisions pour dépréciation provisions pour dépréciation provisions pour dépréciation provisions pour dépréciation des immobilisations des stocks et en cours des comptes de tiers des comptes financiers RISQUES ET CHARGES dus à des faits présents mais dont le dénouement aura lieu dans le futur provisions pour litiges, amendes et pénalités provisions pour risques sur opérations immobilières provisions pour grosses réparations autres…

La formation du résultat de l’exercice

La formation du résultat de l'exercice

…Hlm Tableau. : Détails du compte « reprises sur provisions » – Produits exceptionnels montant montant Reprises sur provisions réglementées (immobilisations) dont reprises sur amortissements dérogatoires dont reprises sur provision spéciale de réévaluation Reprises sur provisions pour risques et charges exceptionnels Reprises sur provisions pour dépréciations exceptionnelles Total Cohérence avec le compte de résultat – reprises sur provisions du compte…

L’autofinancement de l’exercice

L'autofinancement de l'exercice

…compensateurs) Dotations aux amortissements exceptionnels Reprises sur amortissements Autres dotations NETTES aux amortissements Dotations aux provisions sur immobilisations Dotations aux provisions sur stocks et en-cours Dotations aux provisions pour créances douteuses Autres dotations aux provisions pour risques et charges Dotations aux provisions des charges financières Dotations aux provisions exceptionnelles Autres reprises sur provisions d’exploitation Reprises sur provisions financières Reprises sur…

La démolition de logements locatifs Hlm

La démolition de logements locatifs Hlm

…valeur comptable des éléments d’actif cédés produits des cessions d’éléments d’actif quote-part de subventions virée au CR frais de démolition remboursement de l’aide publique reprise sur autres provisions pour charges reprise sur provisions diverses pour charges résultat excédentaire reprise sur provision pour dépréciation totaux totaux reprise sur amortissements dérogatoires. Reprise sur provision pour emboursement de l’aide publique Les comptes financiers…

La maintenance du patrimoine locatif Hlm

La maintenance du patrimoine locatif Hlm

…cash-flow au bilan de l’entreprise Hlm ACTIF PASSIF SITUATION NETTE dépréciation des immobilisations, nettes de reprises résultat de l’exercice amortissements dérogatoires SUBVENTIONS ACTIF IMMOBILISÉ subventions virées au résultat PROVISIONS provisions pour risques et charges, nettes de reprises amortissement des immobilisations, nets des reprises DETTES FINANCIÈRES provisions pour dépréciation, nettes de reprises provisions pour dépréciation, nettes de reprises remboursement du capital…

Vente de l’opération DOMUS

Vente de l’opération DOMUS

…une augmentation de l’actif net et corrélativement une augmentation des produits par l’intermédiaire des reprises pour dépréciations exceptionnelles. Le montant de la reprise pour dépréciations exceptionnelles pour les exercices , et est donc égal à :  = € Cette opération étant vouée à la démolition, le composant n’est bien évidemment pas remplacé. L’entreprise Hlm considère qu’il n’y a pas…

Démolition de l’opération DOMUS

Démolition de l'opération DOMUS

ils seront amortis, en pratique, sur la durée du composant « structure ». Dans tous les cas, les provisions antérieurement constituées pour faire face aux coûts techniques de démolition devront être reprises : diminution des provisions pour charges inscrites au passif et augmentation des reprises de provisions exceptionnelles. En ce qui concerne l’opération DOMUS, le terrain est revendu pour €…

L’organisation comptable Hlm

L'organisation comptable Hlm

– Compte = amortissements des immobilisations – Compte = provisions pour dépréciation des immobilisations – Compte = provisions pour dépréciation des stocks et en cours – Compte = provisions pour dépréciation des comptes de tiers – Compte = provisions pour dépréciation des comptes financiers – Compte = dotations aux amortissements et aux provisions – Compte = reprises sur amortissements et…

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs

…amortissement des immobilisations provisions pour dépréciation des immobilisations provisions pour dépréciation des stocks et en cours provisions pour dépréciation des comptes de tiers provisions pour dépréciation des comptes financiers DIMINUTION DES VALEURS DE L’ACTIF IMMOBILISÉ DIMINUTION DE TOUTES LES VALEURS DE L’ACTIF DIMINUTION DU RÉSULTAT DE L’EXERCICE L’amortissement est jugé irréversible. Par contre, la provision pour dépréciation n’est pas nécessairement…

L’amortissement des immobilisations locatives Hlm

L’amortissement des immobilisations locatives Hlm

entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs Montant de la subvention : euros Durée de reprise : ans linéaire Date de départ des reprises : / / année rang reprise annuelle reprises cumulées subvention nette Au compte de résultat simplifié de l’opération, on constate : en charges, les dotations aux amortissements courants conformément au…

L’amortissement des immobilisations par composants

L’amortissement des immobilisations par composants

…l’exercice indiquent les augmentations de provisions et les diminutions de l’exercice indiquent les reprises de provisions pour amortissements des immobilisations locatives inscrites à l’actif (amortissements) ou au passif (amortissements dérogatoires). Les comptes d’actif, repris dans ce tableau, doivent correspondre intégralement et exhaustivement aux immobilisations locatives donnant lieu à amortissement. La distinction « locatif/non locatif » est ici fondamentale car une…

La règle de l’équilibre des amortissements techniques et financiers des opérations locatives

La règle de l’équilibre des amortissements techniques et financiers des opérations locatives

…Constructions locatives TOTAL Amortissements dérogatoires Total amortissements comptabilisés (dits techniques) – Issues des tableaux des amortissements et des dépréciations et provisions, les dotations de l’exercice indiquent les augmentations de provisions et les diminutions de l’exercice indiquent les reprises de provisions pour amortissements des immobilisations locatives inscrites à l’actif (amortissements) ou au passif (amortissements dérogatoires). Les comptes d’actif, repris dans ce…

La comptabilisation des immobilisations par composants

La comptabilisation des immobilisations par composants

…éléments qui les composent : – immobilisations incorporelles – immobilisations corporelles – immobilisations financières selon leur destination dans l’entreprise Hlm : – immobilisations à usage professionnel (immobilisations destinées à être utilisées par l’entreprise Hlm pour la production de biens ou services : les immobilisations locatives) – immobilisations à usage social (immobilisations destinées à l’administration de l’entreprise : les immobilisations de…