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Provisions pour dépréciation : des stocks et en cours

Comprendre les principaux mécanismes comptables des entreprises HLM

Comprendre les principaux mécanismes comptables des entreprises HLM

provisions pour risques du compte qui comprennent : ? les provisions pour perte de change (compte ) ? les provisions pour perte sur contrats (compte ) utilisées pour constater des risques notamment sur les stocks en accession à la propriété (contentieux techniques ou juridiques) mais pas les dépréciations de la valeur d’actif des stocks. 2. Les provisions pour risques et…

Les immobilisations locatives et leur financement

Les immobilisations locatives et leur financement

…à réaliser sur bâtiments et installations administratifs soldés, non soldés et en cours participations – apports et avances – dépréciation (Actif) créances rattachées à des participations – dépréciation (Actif) prêts participatifs – dépréciation (Actif) autres titres immobilisés (droits de créances) – dépréciation (Actif) autres immobilisations financières – dépréciation (Actif) dépréciation des autres immoilisations financières amortissement et dépréciation des bâtiments et…

L’évaluation du potentiel financier et du fonds de roulement à terminaison

L’évaluation du potentiel financier et du fonds de roulement à terminaison

…réaliser sur bâtiments et installations administratifs soldés, non soldés et en cours participations – apports et avances – dépréciation (Actif) créances rattachées à des participations – dépréciation (Actif) prêts participatifs – dépréciation (Actif) autres titres immobilisés (droits de créances) – dépréciation (Actif) autres immobilisations financières – dépréciation (Actif) amortissement et dépréciation des bâtiments et installations administratifs amortissement et dépréciation des…

Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm

Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm

provisions pour dépréciation provisions pour dépréciation provisions pour dépréciation provisions pour dépréciation des immobilisations des stocks et en cours des comptes de tiers des comptes financiers RISQUES ET CHARGES dus à des faits présents mais dont le dénouement aura lieu dans le futur provisions pour litiges, amendes et pénalités provisions pour risques sur opérations immobilières provisions pour grosses réparations autres…

La formation du résultat de l’exercice

La formation du résultat de l'exercice

…à répartir dotation amortissements immo. locatives & baux autres dotations aux amortissements dotation aux provisions sur immobilisations dotation aux provisions sur stocks & en cours dotation aux provisions sur créances douteuses dotation provisions risques & charges op. immo. dotation aux provisions pour grosses réparations autres dotations aux provisions risques & charges TOTAL DES CHARGES Détail PRODUITS FINANCIERS des actions des…

Le calcul des fonds de roulement

Le calcul des fonds de roulement

…autres dettes diverses provisions pour litiges provisions pour amendes et pénalités provisions pour pertes sur contrats provisions pour charges sur opérations im mobilières autres provisions pour risques et charges fournis seurs de stocks imm obiliers versem ents à effectuer sur titres non libérés (SA Hlm ) totaux partiels Excédent hors exploitation () totaux partiels fournis seurs débiteurs d’im mobilisations Créances…

La représentation comptable du bilan Hlm

La représentation comptable du bilan Hlm

affecté les comptes de provisions ou de dépréciation au cours d’un exercice. Les provisions relatives au passif sont ventilées en provisions réglementées et en provisions pour risques et charges. Les mouvements concernent soit les augmentations de provisions par le jeu des dotations de l’exercice, soit les diminutions de provisions par l’intermédiaire des reprises de l’exercice. La provision pour gros entretien…

Le compte de résultat de l’entreprise Hlm

Le compte de résultat de l'entreprise Hlm

…Hlm – dotations aux amortissements des charges à répartir : frais d’acquisition des immobilisations, frais d’émission des emprunts, grosses réparations, autres charges à étaler – dotations aux provisions pour risques et charges d’exploitation : provisions pour risques, provisions pour grosses réparations… – dotations aux provisions pour dépréciation immobilisations incorporelles et corporelles – dotations aux provisions pour dépréciation des actifs circulants…

Les équilibres du bilan Hlm

Les équilibres du bilan Hlm

…de roulement d’exploitation Le bilan Hlm : équilibre et structure BILAN ACTIF PASSIF équilibre des ressources et des emplois longs situation nette situation nette subventions subventions provisions provisions actif immobilisé actif immobilisé dettes financières dettes financières FRNG stocks et créances court terme trésorerie EXCÉDENT DE RESSOURCES COURTES FRNG FRE dettes court terme FRE trésorerie INSUFFISANCE DE RESSOURCES LONGUES stocks et…

Le bilan Hlm : équilibre et structure

Le bilan Hlm : équilibre et structure

en cours immobilisations financières Stocks et en-cours ACTIF CIRCULANT Fournisseurs débiteurs Créances d’exploitation (locataires, acquéreurs, emprunteurs, organismes sociaux…) Créances diverses Valeurs mobilières de placement et disponibilités Comptes de régulari-sation Primes de remboursement des obligations Charges constatées d’avance et charges à répartir Plusieurs compléments compréhension de ce bilan : provisions pour risques et charges Concours bancaires courants Droits sur immobilisations Clients…

L’évaluation de la surface financière d’une entreprise Hlm

L'évaluation de la surface financière d'une entreprise Hlm

…subventions provisions provisions immobilisations immobilisations dettes financières dettes financières fonds de roulement net global fonds de roulement net global Voir le paragraphe .. ci-dessus. La précision du « thermomètre » peut être améliorée. Les provisions dont il est question au passif du bilan concernent au minimum les provisions réglementées et certaines provisions pour risques et charges pouvant avoir un caractère…

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs

amortissement des immobilisations provisions pour dépréciation des immobilisations provisions pour dépréciation des stocks et en cours provisions pour dépréciation des comptes de tiers provisions pour dépréciation des comptes financiers DIMINUTION DES VALEURS DE L’ACTIF IMMOBILISÉ DIMINUTION DE TOUTES LES VALEURS DE L’ACTIF DIMINUTION DU RÉSULTAT DE L’EXERCICE L’amortissement est jugé irréversible. Par contre, la provision pour dépréciation n’est pas nécessairement…

L’organisation comptable Hlm

L'organisation comptable Hlm

…– Compte = amortissements des immobilisations – Compte = provisions pour dépréciation des immobilisations – Compte = provisions pour dépréciation des stocks et en cours – Compte = provisions pour dépréciation des comptes de tiers – Compte = provisions pour dépréciation des comptes financiers – Compte = dotations aux amortissements et aux provisions – Compte = reprises sur amortissements et…

La maintenance du patrimoine locatif Hlm

La maintenance du patrimoine locatif Hlm

…: créances douteuses Dotations aux provisions pour dépréciation des valeurs mobilières de placement Dotations aux provisions pour dépréciation exceptionnelle Dotations aux provisions pour risques d’exploitation Dotations aux provisions pour risques et charges financiers Dotations aux provisions pour risques et charges exceptionnels Reprises sur provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles et corporelles Reprises sur provisions pour dépréciation des immobilisations financières Reprises…

La comptabilisation des immobilisations par composants

La comptabilisation des immobilisations par composants

…La comptabilisation des immobilisations par composants DÉPRÉCIATION physique, technique, juridique circonstances exceptionnelles AMORTISSEMENT DÉPRÉCIATION dépréciation des immobilisations dépréciation des stocks et en cours dépréciation des comptes de tiers dépréciation des comptes financiers amortissement des immobilisations DIMINUTION DES VALEURS DE L’ACTIF IMMOBILISÉ DIMINUTION DE TOUTES LES VALEURS DE L’ACTIF DIMINUTION DU RÉSULTAT DE L’EXERCICE L’amortissement est jugé irréversible. Par contre, la…

Le calcul des fonds de roulement

Le calcul des fonds de roulement

…résultat TOTAL CAPITAUX PROPRES TOTAL ACTIF IMMOBILISE Totaux partiels Détail PROVISIONS POUR RISQUES & CHARGES provisions pour grosses réparations autres provisions pour risques et charges TOTAL PROVISIONS RISQUES & CHARGES DETTES FINANCIÈRES emprunts & dettes financières diverses dépôts et cautionnements reçus concours bancaires courants intérêts courus et non échus intérêts compensateurs Clients créditeurs Droits sur immobilisations DETTES D’EXPLOITATION fournisseurs dettes…

L’amortissement des immobilisations locatives Hlm

L’amortissement des immobilisations locatives Hlm

…suivant permet d’assurer la cohérence de l’actif avec le tableau des amortissements techniques : Tableau. : Tableau de rapprochement des amortissements et des provisions pour dépréciation Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs amortissement provisions pour dépréciation montant total = baux emphytéotiques, à construction et à réhabilitation terrains nus terrains aménagés, loués,…

Le calcul du fonds de roulement net global « explicite »

Le calcul du fonds de roulement net global « explicite »

propre et sol d’autrui) immeubles en location-vente, location-attribution ou reçus en affectation bâtiments et installations administratifs installations techniques, matériels…et autres immobilisations opérations en cours : terrains opérations en cours : constructions opérations en cours : avances et acomptes Totaux Cohérence avec l’actif – amortissement & dépréciation des immo. locatives Les informations relatives aux baux, aux droits d’usufruit, aux terrains nus…

Les immobilisations locatives HLM

Les immobilisations locatives HLM

.. Les immobilisations locatives en cours de construction Les immobilisations locatives en cours de construction concernent les constructions neuves (immeubles de rapport, bâtiments administratifs et les autres ensembles immobiliers), c’est à dire les opérations dont l’entreprise Hlm assure directement ou indirectement la maîtrise d’ouvrage et qui sont en cours de réalisation. Elles comptabilisent, pour les immobilisations non terminées et pour…

Les points-clés du bilan Hlm

Les points-clés du bilan Hlm

…activités des informations générales (État IV.) des états réglementaires (État IV) Nature de l’activité Existence d’une activité d’accession à la propriété Principaux repères comptables de l’activité  présence en stocks et en-cours d’immeubles en cours et/ou d’immeubles achevés disponibles à la vente ou temporairement loués à l’actif du bilan (comptes , et ) Impacts comptable et financier de l’activité …

Réglementation et organisation comptables Hlm

Réglementation et organisation comptables Hlm

…ressources ACTIF PASSIF COMPTE DE RÉSULTAT Ensemble des MOYENS CONSOMMES par l’entreprise au cours d’une période Ensemble des RESSOURCES provenant de l’activité de l’entreprise au cours d’une période Film de l’activité de l’entreprise au cours d’une période. Approche dynamique. Ce sont les CONSOMMATIONS CUMULEES d’une période Il s’agit de la PRODUCTION CUMULEE d’une période CHARGES PRODUITS Le principe fondamental RESSOURCES…

Corrections des tests

Corrections des tests

…par l’entreprise au cours d’une période Ensemble des RESSOURCES provenant de l’activité de l’entreprise au cours d’une période Film de l’activité de l’entreprise au cours d’une période. Approche dynamique. Ce sont les CONSOMMATIONS CUMULEES d’une période Il s’agit de la PRODUCTION CUMULEE d’une période CHARGES PRODUITS Le principe fondamental RESSOURCES = EMPLOIS va permettre d’analyser successivement le bilan, le compte…

La règle de l’équilibre des amortissements techniques et financiers des opérations locatives

La règle de l’équilibre des amortissements techniques et financiers des opérations locatives

…nécessite de distinguer les amortissements des dépréciations. Réalisé à partir des annexes et de l’actif, le tableau de synthèse suivant permet d’assurer la cohérence de l’actif avec le tableau des amortissements techniques : La comptabilisation des immobilisations par composants Tableau . : Tableau de rapprochement des amortissements et des provisions pour dépréciation amortissements provisions pour dépréciation montant total =+ baux…

L’amortissement des immobilisations par composants

L’amortissement des immobilisations par composants

…ensembles immobiliers locatifs (sol propre/sol d’autrui) VRD et ouvrages d’infrastructure (sol propre/sol d’autrui) immeubles en location-vente et location-attribution immeubles reçus en affectation immobilisations en cours : terrains immobilisations en cours : VRD et constructions immobilisations en cours : travaux d’amélioration immobilisations en cours : autres et avances & acomptes Totaux Cohérence avec l’actif – amortissement & provisions des immobilisations locatives…

Le Bilan Hlm : Rappels

Le Bilan Hlm : Rappels

…report à nouveau de l’entreprise. En pratique, la comptabilisation en « report à nouveau » s’applique notamment à l’impact de la première comptabilisation de composants nouvellement identifiés, à l’impact des changements de modalités de constitution et de calcul des provisions pour gros entretien et grandes révisions, à l’impact des changements liés au calcul de la dépréciations des créances des locataires,…

Les principales spécificités fiscales des entreprises Hlm

Les principales spécificités fiscales des entreprises Hlm

…Hlm paie son personnel L’entreprise Hlm démolit un immeuble locatif Le bilan Hlm : équilibre et structure Test n° : Casse-tête comptable Les documents comptables de synthèse comportent les rubriques suivantes : – dotations aux amortissements et aux provisions – bilan – produits des loyers – stocks et en-cours – dettes fournisseurs – achats stockés et non stockés de matières…