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Provisions pour dépréciation : des valeurs mobilières de placement

Comprendre les principaux mécanismes comptables des entreprises HLM

Comprendre les principaux mécanismes comptables des entreprises HLM

…nouveau – immobilisations financières – montant net – produits financiers – charges de personnel – valeur nette comptable des éléments d’actif cédés – valeurs mobilières de placements et disponibilités – subventions d’investissement inscrites au résultat – reprise sur provisions pour grosses réparations – résultat de l’exercice – charges d’intérêts – immobilisations corporelles en cours – provisions pour risques et charges…

Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm

Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm

provisions pour dépréciation provisions pour dépréciation provisions pour dépréciation provisions pour dépréciation des immobilisations des stocks et en cours des comptes de tiers des comptes financiers RISQUES ET CHARGES dus à des faits présents mais dont le dénouement aura lieu dans le futur provisions pour litiges, amendes et pénalités provisions pour risques sur opérations immobilières provisions pour grosses réparations autres…

Les immobilisations locatives et leur financement

Les immobilisations locatives et leur financement

…milliers d’euros valeurs mobilières de placement – montant brut disponibilités – montant net titres immobilisés assimilables à des placements et intérêts courus – montant net totaux partiels détails RESSOURCES en milliers d’euros détails avances à court et moyen termes non affectées – dettes financières nettes valeurs mobilières de placementdépréciation (Actif) concours bancaires et soldes créditeurs de banques totaux…

L’évaluation du potentiel financier et du fonds de roulement à terminaison

L’évaluation du potentiel financier et du fonds de roulement à terminaison

…avances à court et moyen termes non affectées – dettes financières nettes valeurs mobilières de placementdépréciation (Actif) concours bancaires et soldes créditeurs de banques valeurs mobilières de placement – montant brut disponibilités – montant net titres immobilisés assimilables à des placements et intérêts courus totaux partiels TRÉSORERIE NETTE totaux partiels La nécessité d’assurer la cohérence de l’analyse financière…

La formation du résultat de l’exercice

La formation du résultat de l'exercice

…financières Revenus des titres immobilisés Produits des autres créances et valeurs mobilières de placement Autres produits financiers Reprises sur provisions financières Transferts de charges financières Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement total Quotes-parts de résultat total RÉSULTAT FINANCIER RÉSULTAT COURANT Charges exceptionnelles sur opérations de gestion Valeur comptable des éléments d’actif cédés Autres charges exceptionnelles Dotations amortissements…

Le compte de résultat de l’entreprise Hlm

Le compte de résultat de l'entreprise Hlm

…Hlm – dotations aux amortissements des charges à répartir : frais d’acquisition des immobilisations, frais d’émission des emprunts, grosses réparations, autres charges à étaler – dotations aux provisions pour risques et charges d’exploitation : provisions pour risques, provisions pour grosses réparations… – dotations aux provisions pour dépréciation immobilisations incorporelles et corporelles – dotations aux provisions pour dépréciation des actifs circulants…

Le bilan Hlm : équilibre et structure

Le bilan Hlm : équilibre et structure

de la somme des valeurs mobilières de placement et des disponibilités. Les valeurs mobilières de placement correspondent à un placement de trésorerie à court ou moyen terme se caractérisant par la possibilité d’une mobilisation rapide en vue de réaliser un gain à plus ou moins brève échéance. Par opposition, la souscription de titres constituant un placement à long terme en…

Le calcul des fonds de roulement

Le calcul des fonds de roulement

…autres dettes diverses provisions pour litiges provisions pour amendes et pénalités provisions pour pertes sur contrats provisions pour charges sur opérations im mobilières autres provisions pour risques et charges fournis seurs de stocks imm obiliers versem ents à effectuer sur titres non libérés (SA Hlm ) totaux partiels Excédent hors exploitation () totaux partiels fournis seurs débiteurs d’im mobilisations Créances…

La représentation comptable du bilan Hlm

La représentation comptable du bilan Hlm

Hlm ne peuvent acquérir que certaines valeurs mobilières de placement autorisées par le CCH. Les valeurs mobilières de placement comprennent :  les obligations correspondant à des souscriptions ou acquisitions de titres conférant un droit de créance  les bons du Trésor  les autres valeurs mobilières de placement, notamment les titres d’emprunts émis ou garantis par l’état, les parts…

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs

amortissement des immobilisations provisions pour dépréciation des immobilisations provisions pour dépréciation des stocks et en cours provisions pour dépréciation des comptes de tiers provisions pour dépréciation des comptes financiers DIMINUTION DES VALEURS DE L’ACTIF IMMOBILISÉ DIMINUTION DE TOUTES LES VALEURS DE L’ACTIF DIMINUTION DU RÉSULTAT DE L’EXERCICE L’amortissement est jugé irréversible. Par contre, la provision pour dépréciation n’est pas nécessairement…

La maintenance du patrimoine locatif Hlm

La maintenance du patrimoine locatif Hlm

…: créances douteuses Dotations aux provisions pour dépréciation des valeurs mobilières de placement Dotations aux provisions pour dépréciation exceptionnelle Dotations aux provisions pour risques d’exploitation Dotations aux provisions pour risques et charges financiers Dotations aux provisions pour risques et charges exceptionnels Reprises sur provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles et corporelles Reprises sur provisions pour dépréciation des immobilisations financières Reprises…

L’évaluation de la surface financière d’une entreprise Hlm

L'évaluation de la surface financière d'une entreprise Hlm

…les SA d’Hlm, que les organismes d’Hlm ne peuvent acquérir que certaines valeurs mobilières garanties par les États membres de la Communauté Européenne ou les autres États parties à l’accord sur l’Espace Économique Européen ou en parts ou actions d’organismes de placement collectif en valeurs mobilières ou de placements collectifs. La situation de trésorerie d’une entreprise Hlm, c’est à dire…

La comptabilisation des immobilisations par composants

La comptabilisation des immobilisations par composants

La comptabilisation des immobilisations par composants DÉPRÉCIATION physique, technique, juridique circonstances exceptionnelles AMORTISSEMENT DÉPRÉCIATION dépréciation des immobilisations dépréciation des stocks et en cours dépréciation des comptes de tiers dépréciation des comptes financiers amortissement des immobilisations DIMINUTION DES VALEURS DE L’ACTIF IMMOBILISÉ DIMINUTION DE TOUTES LES VALEURS DE L’ACTIF DIMINUTION DU RÉSULTAT DE L’EXERCICE L’amortissement est jugé irréversible. Par contre, la…

L’organisation comptable Hlm

L'organisation comptable Hlm

…– Compte = amortissements des immobilisations – Compte = provisions pour dépréciation des immobilisations – Compte = provisions pour dépréciation des stocks et en cours – Compte = provisions pour dépréciation des comptes de tiers – Compte = provisions pour dépréciation des comptes financiers – Compte = dotations aux amortissements et aux provisions – Compte = reprises sur amortissements et…

Les équilibres du bilan Hlm

Les équilibres du bilan Hlm

…à répartir… Corriger la situation nette de l’entreprise Hlm. Ces éventuelles corrections sont indispensables pour tenir compte de la réalité économique de l’actif ou de l’exploitation (provisions sous-évaluées notamment). Les divers correctifs qui pourront être effectués (provisions pour créances locataires, pour risques accession, pour dépréciation de réserves foncières, provisions pour frais de gestion PAP, corrections d’annualité en ce qui concerne…

Le calcul des fonds de roulement

Le calcul des fonds de roulement

…Résultat de l’exercice CRÉANCES D’EXPLOITATION créances clients autres créances clients Valeurs mobilières de placement DISPONIBILITÉS Charges constatées d’avance TOTAL ACTIF CIRCULANT Charges à répartir Primes de remboursement TOTAL ACTIF – PROVISIONS RÉGLEMENTEES amortissements dérogatoires CRÉANCES DIVERSES opérations d’aménagement SCI & SCCC groupe, associés, opérations en commun opérations pour compte de tiers autres créances diverses Subventions d’investissement montant brut -inscrites au…

Le calcul du fonds de roulement net global « explicite »

Le calcul du fonds de roulement net global « explicite »

…d’exploitation débiteurs et autres débiteurs – montant net totaux partiels totaux partiels Excédent sur exploitation () Excédent sur activités hors exploitation () Excédent sur activité d’investissements () V. FONDS DE ROULEMENT EXPLOITATION (++) TRÉSORERIE NETTE (IV+V) EMPLOIS en milliers d’euros valeurs mobilières de placement – montant net disponibilités – montant net titres immobilisés assimilables à des placements et intérêts courus…

Réglementation et organisation comptables Hlm

Réglementation et organisation comptables Hlm

…prudence se traduit par la réalisation de provisions nécessaires à la couverture des dépréciations ou des pertes de valeurs d’actif. D’un point de vue économique, cette règle de prudence conduit à sous-estimer le résultat comptable et par conséquent à minorer le résultat fiscal. La comptabilité doit être régulière : elle se traduit par la conformité et le respect des procédures…

Corrections des tests

Corrections des tests

…principes généraux des plans comptables spécifiques des SA, OPAC et Offices d’Hlm. Fiscalement, une entorse est faite à ce principe en ce qui concerne l’évaluation des titres d’OPCVM (Organisme de Placement Collectif en Valeurs Mobilières) à la clôture de l’exercice. Le bilan Hlm : équilibre et structure.. Les obligations comptables Les informations économiques – pour autant qu’elles puissent être quantifiées…

Le Bilan Hlm : Rappels

Le Bilan Hlm : Rappels

…les créances diverses sur les tiers, notamment les locataires, les emprunteurs, les organismes sociaux ou l’État…  la trésorerie de l’entreprise Hlm, essentiellement les valeurs mobilières de placement et les disponibilités. Voir l’ouvrage « INTRODUCTION A L’USUFRUIT LOCATIF SOCIAL, UN INVESTISSEMENT IMMOBILIER » – PIERRE CENAC, Michel GOUILLARD, ARNAUD JAFFRAIN – Les Éditions de l’Immobilier Social – . ETHIQUE Soulignons…

Les principales spécificités fiscales des entreprises Hlm

Les principales spécificités fiscales des entreprises Hlm

…caisse suite au paiement d’un retard de loyer d’un locataire Vendre un micro-ordinateur acheté il y a ans, non amorti totalement La capacité d’autofinancement de l’exercice Retirer des espèces du compte courant de l’entreprise Hlm Diminuer les stocks de matières consommables Recevoir un contrat de prêt signé par la CDC Vendre des valeurs mobilières de placement pour payer les annuités…

Gestion courante des logements locatifs familiaux

Gestion courante des logements locatifs familiaux

…qu’aucune provision pour dépréciation de créances ou de valeurs mobilières de placement n’est, dans cet exemple, comptabilisée. Parce que le remboursement du capital des emprunts locatifs est nul pour l’exercice. Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm En conséquence, on retrouve le montant de la trésorerie : fonds de roulement net global fonds de roulement…