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Réalisation de l’opération

Comprendre les principaux mécanismes comptables des entreprises HLM

Comprendre les principaux mécanismes comptables des entreprises HLM

logements locatifs -. Si la différence demeure positive, on parle de surplus ou de plus-value nette comptable. On notera que la plus-value comptable et le surplus comptable sont exclusivement calculés à partir du compte de résultat. Calcul de la plus-value comptable et du surplus : Produits des cessions d’éléments d’actif – Valeurs comptables des éléments d’actif cédés / immobilisations corporelles…

Le fonctionnement des fiches de situation financière et comptable

Le fonctionnement des fiches de situation financière et comptable

de construction Les prévisions initiales et actualisées Les prévisions initiales Les prévisions actualisées La réalisation de l’opération Les financements contractés et encaissés Les dépenses comptabilisées La situation des restes à réaliser et de la trésorerie L’équilibre des fiches de situation financière et comptable L’équilibre des dépenses préliminaires L’équilibre des opérations en cours et terminées non soldées L’équilibre des opérations soldées…

Étude de l’entreprise Hlm Citadis

Étude de l’entreprise Hlm Citadis

Étude de l’entreprise Hlm Citadis Création de l’entreprise Hlm Citadis Construction de l’opération locative Domus extrait Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm. Étude de l’entreprise Hlm CITADIS. Création de l’entreprise Hlm CITADIS. Construction de l’opération locative DOMUS. Gestion courante des logements locatifs familiaux. Vente de l’opération DOMUS. Démolition de l’opération DOMUS Les autres relations…

Etude de l’entreprise Hlm Citadis

Etude de l'entreprise Hlm Citadis

Etude de l’entreprise Hlm Citadis Création de l’entreprise Hlm Citadis Construction de l’opération locative Domus extrait . Étude de l’entreprise Hlm Citadis . Création de l’entreprise Hlm CITADIS . Construction de l’opération locative DOMUS . Gestion courante des logements locatifs familiaux . Vente de l’opération DOMUS . Démolition de l’opération DOMUS L’étude de l’entreprise Hlm CITADIS a pour objectif de…

Étude de l’entreprise HLM CITADIS

Étude de l’entreprise HLM CITADIS

Étude de l’entreprise HLM CITADIS Création de de l’entreprise HLM CITADIS Construction de l’opération locative DOMUS extrait Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm . Étude de l’entreprise Hlm CITADIS . Création de l’entreprise Hlm CITADIS . Construction de l’opération locative DOMUS . Gestion courante des logements locatifs familiaux . Vente de l’opération DOMUS ….

Les fiches de situation financière et comptable

Les fiches de situation financière et comptable

:  les sorties d’actif : o la vente partielle ou totale de l’opération locative o la démolition partielle ou totale de l’opération locative o les sorties de composants  les modifications affectant les financements d’origine. Les sorties d’actif (démolition, vente, composants remplacés) et les modifications de financement sur les opérations soldées doivent nécessairement faire l’objet de déductions au niveau…

Les renseignements fournis par la comptabilité budgétaire des investissements immobiliers locatifs

Les renseignements fournis par la comptabilité budgétaire des investissements immobiliers locatifs

actualisés des intérêts de préfinancement consolidés non immobilisés extrait . Les renseignements fournis par la comptabilité budgétaire des investissements immobiliers locatifs .. Le suivi de la situation financière de l’opération La comptabilité budgétaire des investissements immobiliers locatifs permet, comme n’importe quelle comptabilité budgétaire, le suivi en temps réel des budgets de financements et d’investissements des opérations immobilières de l’entreprise Hlm,…

Le financement de l’usufruit locatif social

Le financement de l’usufruit locatif social

Le financement de l’usufruit locatif social Le financement de l’acquisition de l’usufruit Le Prêt Locatif Social (PLS) Les financements complémentaires Les fonds propres Usufruit et droit à réservation de logement Réservations préfectorales Réservations des collectivités locales Réservations des collecteurs du « 1% Logement » Usufruit locatif social et décompte des logements sociaux Les conditions d’équilibre financier de l’usufruit locatif social…

La vente de logements locatifs Hlm

La vente de logements locatifs Hlm

par la circulaire du août et complétées par la circulaire du février relative à la transparence des opérations immobilières des collectivités territoriales et de leurs établissements publics. Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm l’entrée de l’immeuble dans le patrimoine Hlm : il s’agit de la date de déclaration d’achèvement des travaux ou de la…

Les flux monétaires dans l’entreprise Hlm

Les flux monétaires dans l’entreprise Hlm

Les flux monétaires dans l’entreprise Hlm Le diagramme de flux monétaires Exemples de diagrammes de flux monétaires Premières conclusions extrait . Les principes de l’analyse des flux monétaires . Les flux monétaires dans l’entreprise Hlm . Les deux principales méthodes d’analyse financière . Exemples d’application du mécanisme de l’actualisation . Les flux monétaires dans l’entreprise Hlm .. Le diagramme de…

La décision d’investir dans le domaine de l’immobilier locatif

La décision d'investir dans le domaine de l'immobilier locatif

en quotité, en taux d’intérêt voire en durée (emprunts PLUS, PLAI, LLS, LLTS et PLS de la CDC) et pour lesquels les loyers sont réglementés (loyers plafonds des conventions). Il s’agit de logements locatifs familiaux sociaux et de résidences collectives sociales financés majoritairement à l’aide d’emprunts réglementés dans leur durée, dans leur taux d’intérêt et dans leur quotité (LLS, LLTS,…

Les deux principales méthodes d’analyse financière

Les deux principales méthodes d’analyse financière

la valeur actuelle V de l’ensemble de la suite des flux se calcule donc de la manière suivante : calcul de la valeur actuelle est résumé dans le tableau suivant : dates flux facteurs d’actualisation valeur actualisée des flux VALEUR ACTUELLE Concrètement, ceci signifie qu’investir dans cette obligation rapportera à l’entreprise Hlm . € à la valeur d’aujourd’hui. … Remarques…

La démolition de logements locatifs Hlm

La démolition de logements locatifs Hlm

La démolition de logements locatifs Hlm Les conditions réglementaires de la démolition de logements locatifs Hlm Les opérations financières et comptables induites par la démolition de logements locatifs Hlm Prendre les mesures comptables préalables à la démolition Prendre les mesures comptables suite à la décision de démolition Prendre les mesures comptables suite à l’acte de démolition Prendre les mesures financières…

La problématique budgétaire dans une entreprise HLM

La problématique budgétaire dans une entreprise HLM

organismes HLM. Elle a une valeur légale. Résultat Solde budgétaire éventuel pour les opérations qui ont fait l’objet d’une autorisation budgétaire formelle. Résultat patrimonial. . Les comptabilités des bailleurs sociaux Comptabilités auxiliaires • Disposer d’un suivi détaillé et individuel qui alimente la comptabilité générale Objectifs et finalités Règles de fonctionnement • Améliorer le suivi des historiques clients et fournisseurs. Principe…

L’amortissement des immobilisations locatives Hlm

L’amortissement des immobilisations locatives Hlm

immobilisée des entreprises Hlm Financement de la production immobilisée des entreprises Hlm extrait Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs. L’amortissement des immobilisations locatives Hlm.. Rappel des principes de base de l’amortissement des immobilisations Les immeubles administratifs, les immeubles de rapport, les immobilisations incorporelles et les autres immobilisations des entreprises Hlm sont…

Les intérêts des emprunts

Les intérêts des emprunts

à , de. % pour les PLI révisables mis en place avant et de. % pour les prêts complémentaires à la PALULOS. Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs soit ramené au taux actuariel de l’emprunt à la signature du contrat de prêt. Autrement dit, les intérêts compensateurs représentent le cumul actualisé…

Les méthodologies d’analyse immobilière

Les méthodologies d’analyse immobilière

Les méthodologies d’analyse immobilière Les techniques non actuarielles d’analyse immobilière Les méthodologies actuarielles d’analyse immobilière extrait .. Les méthodologies d’analyse immobilière La méthodologie qui permet d’intégrer le temps dans la réflexion sur la pertinence économique ou financière d’un projet d’investissement immobilier locatif utilise généralement la méthode dite des « cash-flows actualisés » reposant à la fois sur les flux espérés…

Les immobilisations locatives HLM

Les immobilisations locatives HLM

Les immobilisations locatives HLM Les immobilisations locatives en cours de construction Les immobilisations locatives achevées Les terrains Les constructions locatives Les autres immobilisations corporelles Les informations complémentaires sur les immobilisations Conséquences de la comptabilisation par composants sur les ressources longues de l’entreprise HLM Les subventions d’investissement Les différentes subventions de l’entreprise Hlm L’enregistrement des subventions au passif du bilan Le…

VEFA et usufruit

VEFA et usufruit

de Mobilisation pour le Logement et la Lutte pour l’Exclusion, en son article , prévoit de lier la révision de ces plafonds à l’évolution de l’indice de référence des loyers (IRL) mentionné à l’article de la Loi n° – du juillet tendant à améliorer les rapports locatifs, au lieu de celle du SMIC. Les plafonds de ressources sont applicables du…

Les principales spécificités fiscales des entreprises Hlm

Les principales spécificités fiscales des entreprises Hlm

et les Sociétés Anonymes d’Hlm sont exonérés de taxe professionnelle. Dès lors qu’elles sont exonérées de la taxe professionnelle, les entreprises Hlm deviennent redevables de la taxe d’habitation pour les locaux qu’elles occupent (siège social, agences, antennes…) et dont elles ont un usage privatif (exclusion des surfaces affectées à l’accueil du public : salle d’attente, hall d’accueil…)…. La taxe foncière…

L’opportunité économique d’un investissement immobilier locatif

L’opportunité économique d’un investissement immobilier locatif

valeur, non nulle, qu’il convient d’estimer. Cette valeur porte des noms divers tels que valeur vénale, valeur marchande, valeur résiduelle, valeur de revente, valeur finale… Nous retiendrons pour notre compte et le plus souvent possible la terminologie de « valeur résiduelle ». Soulignons au préalable que la valeur résiduelle qui nous préoccupe ici n’est pas une valeur nette comptable, c’est…

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs L’évaluation de l’actif immobilisé Composition de l’actif immobilisé Les différentes valeurs de l’actif immobilisé Les immobilisations locatives Hlm Les immobilisations locatives en cours de construction Les immobilisations locatives achevées Les terrains Les constructions locatives Les autres immobilisations corporelles Les informations complémentaires sur les immobilisations extrait…

Le financement des immobilisations locatives Hlm

Le financement des immobilisations locatives Hlm

de rapprochement entre le bilan et la comptabilité de programme Les renseignements fournis par la comptabilité budgétaire des investissements immobiliers locatifs . Le financement des immobilisations locatives Hlm Le principe de l’analyse des équilibres de bilan développée au paragraphe . ci-après induit tout naturellement que les immobilisations locatives de l’entreprise Hlm appréhendées comme emplois longs et stables soient financées en…

Usufruit et nue-propriété : caractères et sources

Usufruit et nue-propriété : caractères et sources

l’usufruit. Le congé est dans ce cas valablement donné par le seul nu-propriétaire au locataire. La notification reproduit les termes du II de l’article L. – et de l’article L. -. Article L -. I. – Un an avant l’extinction de l’usufruit, le bailleur rappelle au nupropriétaire et au locataire les dispositions de l’article L. -. II. – Trois mois…

Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm

Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm

l’estimation du risque de non-recouvrement La provision pour créances douteuses et la constatation de la perte extrait Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm. Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm. Les dotations aux provisions. La maintenance du patrimoine locatif Hlm. Le cash-flow et le bilan Hlm. L’affectation du résultat…

L’opportunité financière d’un investissement ou d’un désinvestissement immobilier locatif

L’opportunité financière d’un investissement ou d’un désinvestissement immobilier locatif

ici l’opportunité financière de réaliser un investissement immobilier locatif social pour lequel les financements sont standardisés en quotité, en taux d’intérêt voire en durée (emprunts PLUS, PLAI et PLS de la CDC) et pour lesquels les loyers sont réglementés (loyers plafonds des conventions). Pour les entreprises Hlm, il s’agit de logements locatifs familiaux sociaux et de résidences collectives sociales financés…

L’organisation comptable Hlm

L'organisation comptable Hlm

L’organisation comptable Hlm La classification des opérations comptables Les classes de comptes La signification des terminaisons principales L’organisation comptable Hlm Les états financiers Les documents annuels légaux Les autres documents de synthèse Les états réglementaires extrait Le bilan Hlm : équilibre et structure. L’organisation comptable Hlm.. La classification des opérations comptables… Les classes de comptes Le plan comptable des entreprises…

L’usufruit locatif social

L’usufruit locatif social

et les villes nouvelles de la région Île de France. Zone : le reste de la région Île de France, les agglomérations et les communes urbaines de plus de habitants au dernier recensement connu, les zones d’urbanisation et les villes nouvelles hors Île de France, les îles non reliées au Tableau. : Loyers plafonds PLS en €/m² SU/mois Période d’application…

L’organisation de la décision d’investir ou de désinvestir

L’organisation de la décision d’investir ou de désinvestir

Libellé emprunt Libellé emprunt Libellé emprunt Libellé emprunt Libellé emprunt Libellé emprunt Libellé emprunt total emprunts durée taux d’intérêt dif. progression . PRODUCTION DE VALEUR DE L’OPÉRATION . Loyers principaux à la date de livraison Composants des produits locatifs libellé financmt libellé financmt libellé financmt locaux commerc. libellé financmt libellé financmt locaux commerc. Base de facturation principale loyer de marché…

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les ressources longues

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les ressources longues

comptabilisés au passif du bilan, c’est à dire au capital restant dû. Cette ventilation par destination est essentielle pour l’analyse financière Hlm : Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs elle permet le calcul du fonds de roulement net global par secteur d’activité elle permet le calcul de l’autofinancement net Hlm par…

Réglementation et organisation comptables Hlm

Réglementation et organisation comptables Hlm

Réglementation et organisation comptables Hlm La réglementation comptable applicable aux entreprises Hlm Le cadre comptable des entreprises Hlm Les différentes entreprises Hlm Le contrôle des entreprises Hlm Principes, règles et obligations du Plan Comptable Général Les règles de la comptabilité Les obligations comptables Les principes généraux de la comptabilité Le système de la comptabilité générale Le mécanisme emplois-ressources Typologie des…

Corrections des tests

Corrections des tests

Corrections des tests extrait Le bilan Hlm : équilibre et structure. Réglementation et organisation comptables Hlm. La réglementation comptable applicable aux entreprises Hlm. Principes, règles et obligations du Plan Comptable Général. Le système de la comptabilité générale. L’organisation comptable Hlm. Les principales spécificités fiscales des entreprises Hlm Le bilan Hlm : équilibre et structure. La réglementation comptable applicable aux entreprises…

Et si l’entreprise Hlm était une entreprise comme les autres ?

Et si l’entreprise Hlm était une entreprise comme les autres ?

social en France :  les entreprises Hlm, d’une part par la solvabilisation des locataires les plus modestes par l’APL et d’autre part par la visibilité sur les ressources futures qu’apporte la fixation des loyers réglementés et de leur évolution dans le temps  le prêteur principal, la CDC, par la garantie apportée par les collectivités locales  les garants,…

L’opportunité financière de désinvestir

L’opportunité financière de désinvestir

(ANRU) ou de travaux de restructuration relatifs à la mise aux normes énergétiques de bâtiments (GRENELLE). VIVALIB travaille à ce jour au déploiement de ses solutions en France (Domofrance à Toulouse et à Arcachon – Plurial-Novilia à Reims – Lille Métropole Habitat à Lille – L’Opac de l’Oise à Neuilly-en-Thelle – Domial à Lingolsheim – Arcade à Saint-Priest – Paris…

Le calcul du fonds de roulement net global « explicite »

Le calcul du fonds de roulement net global « explicite »

emprunts Dans le détail, le calcul du fonds de roulement net global « explicite » conduit au tableau analytique suivant dans lequel les rubriques grisées font référence aux tableaux de ventilation précédemment présentés et analysés. Tableau . : Calcul du fonds de roulement net global « explicite » à partir du bilan juridique et normalisé Hlm Voir la « Fiche…

L’état récapitulatif des dettes financières

L’état récapitulatif des dettes financières

bilan, c’est à dire au capital restant dû. Cette ventilation par destination est essentielle pour l’analyse financière Hlm :  elle permet le calcul du fonds de roulement net global par secteur d’activité  elle permet le calcul de l’autofinancement net Hlm par la prise en compte des seuls emprunts locatifs de l’exercice  elle permet, en conséquence, le calcul…

Le cycle de vie d’un investissement immobilier locatif

Le cycle de vie d’un investissement immobilier locatif

ou ans, il importe donc d’être le plus précis possible sur le chiffre… des unités ! Enfin, un dernier usage terminologique prévaut généralement dans le domaine de l’économie immobilière. On distingue en effet la rentabilité immobilière du rendement immobilier :  la rentabilité immobilière inclut les revenus annuels et la valeur résiduelle de l’immeuble en fin de cycle de vie…

Le cadre juridique et fiscal de l’investissement en nue-propriété

Le cadre juridique et fiscal de l’investissement en nue-propriété

extrême vigilance sur les particularités techniques de l’opération. Comment se répartissent les prérogatives décisionnelles et financières entre l’usufruitier et le nu-propriétaire ? Comment calculer la valeur d’une nue-propriété ? Quelle sera la fiscalité applicable à la naissance du démembrement, pendant sa vie et à son extinction ? Autant de questions auxquelles le développement qui suit en fournit les réponses. Fiscalité…

Exemples d’application du mécanisme de l’actualisation

Exemples d’application du mécanisme de l’actualisation

échéances financières et leur équivalence actuarielle : Graphique . : flux des échéances financières des emprunts et leur équivalence actuarielle euros Échéances financières Equivalence actuarielle Pour calculer le coût actuariel des ressources externes finançant l’investissement immobilier locatif, il suffit d’ajouter le montant de la subvention d’investissement au capital des emprunts ( € + €). Il est alors possible de calculer…

Les équilibres du bilan Hlm

Les équilibres du bilan Hlm

Les équilibres du bilan Hlm Le principe de l’analyse des équilibres du bilan Les équilibres du bilan Hlm Le fonds de roulement net global Le fonds de roulement d’exploitation La trésorerie La structure comparée du bilan Hlm Les points-clés du bilan Hlm La sectorisation des activités Les conditions de réussite du diagnostic financier Les points-clés du bilan Hlm extrait Le…

Évaluation des droits démembrés

Évaluation des droits démembrés

seul le locataire, de définir les conditions du bail, de déterminer le montant du loyer, de résilier ou de prolonger le bail… C’est l’usufruitier qui a la qualité de bailleur. Il en a, pendant toute la durée de l’usufruit, les droits et les obligations : – les droits : celui de percevoir les loyers, d’en demander la révision ; celui…

La maintenance du patrimoine locatif Hlm

La maintenance du patrimoine locatif Hlm

Hlm Définition de la maintenance locative Typologie de la maintenance locative La maintenance effectuée par la régie d’entretien Le financement global de la maintenance locative Les financements directs de la maintenance locative Le transfert des grosses réparations Le coût net de la maintenance locative Le cash-flow et le bilan Hlm L’affectation du résultat de l’exercice au bilan de l’entreprise Hlm…

Les points-clés du bilan Hlm

Les points-clés du bilan Hlm

soit la propriété de l’entreprise Hlm et inscrits à l’actif du bilan : ils augmentent ainsi l’actif immobilisé et impactent le fonds de roulement net global ; ils induisent alors des amortissements, voire des dépréciations et éventuellement des frais financiers  soit en location (propriétaire privé ou SCI) : ils sont alors comptabilisés en charges d’exploitation et éventuellement en immobilisations…

Le calcul des fonds de roulement

Le calcul des fonds de roulement

Le calcul des fonds de roulement Méthodologie de calcul Le calcul du fonds de roulement net global à partir du bilan juridique Le calcul des fonds de roulement de bas de bilan juridique Le calcul de la trésorerie nette L’exemple de la SA d’Hlm CITADIS extrait . Le calcul des fonds de roulement Les fonds de roulement, notamment les fonds…

Les immobilisations locatives et leur financement

Les immobilisations locatives et leur financement

Fournisseurs d’exploitation, d’immobilisations et de stocks immobiliers Dettes fiscales et sociales Dettes diverses Produits constatés d’avance DETTES D’EXPLOITATION ET HORS EXPLOITATION ACTIF IMMOBILISÉ immobilisations incorporelles ACTIF CAPITAUX PROPRES . BILAN JURIDIQUEDE CITADIS Com ptes de régularisation BILAN JURIDIQUEDE CITADIS ACTIF Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles PASSIF Totaux Immobilisations corporelles en cours Immobilisations financières Capital et réserves Report à nouveau Résultat de…