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Régie de maintenance

La maintenance du patrimoine locatif Hlm

La maintenance du patrimoine locatif Hlm

La maintenance du patrimoine locatif Hlm Définition de la maintenance locative Typologie de la maintenance locative La maintenance effectuée par la régie d’entretien Le financement global de la maintenance locative Les financements directs de la maintenance locative Le transfert des grosses réparations Le coût net de la maintenance locative Le cash-flow et le bilan Hlm L’affectation du résultat de l’exercice…

Conséquences de la comptabilisation par composants sur la maintenance du patrimoine locatif

Conséquences de la comptabilisation par composants sur la maintenance du patrimoine locatif

patrimoine locatif Le nouveau traitement des dépenses ultérieures La provision pour gros entretien Les principes de base de la provision pour gros entretien Utilisation de la provision pour gros entretien La maintenance du patrimoine locatif HLM Définition de la maintenance locative Typologie de la maintenance locative La maintenance effectuée par la régie d’entretien Le financement global de la maintenance locative…

L’usufruit locatif social

L’usufruit locatif social

…de l’usufruit L’une des obligations fondamentales liées à la qualité d’usufruitier est constituée par la garantie que l’usufruitier devra fournir au nupropriétaire de la bonne exécution et de la bonne fin de l’usufruit locatif social. Bien souvent, cette garantie s’exprime par l’intermédiaire d’obligations en matière de maintenance des biens immobiliers. Cette maintenance peut s’exprimer à deux niveaux : – des…

La démolition de logements locatifs Hlm

La démolition de logements locatifs Hlm

…suite à la démolition Exemple d’une démolition de logements locatifs Hlm Les impacts financiers d’une démolition de logements locatifs Hlm Annexe : Essai de classification des travaux de maintenance du patrimoine immobilier locatif – Classification comptable des travaux de maintenance – Classification fiscale des travaux de maintenance Annexe : L’apport partiel d’actif : mécanisme de transfert de patrimoine locatif entre…

Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm

Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm

…de la maintenance locative de l’exercice : = gros entretien de l’exercice grosses réparations de l’exercice dotation à la provision pour grosses réparations reprise sur provision de l’exercice coût net de la maintenance de l’exercice T T T – T = T Des normes de niveau de la provision pour grosses réparations disponible par logement existent dans les différentes fédérations…

Les équilibres du bilan Hlm

Les équilibres du bilan Hlm

…– en produits gestion locative pour le compte de tiers hors syndic Existence d’autres prestations de service Existence d’une régie de maintenance Existence d’une régie d’entretien des parties communes  présence d’autres dettes – opérations pour le compte de tiers – à l’actif et/ou au passif  voir le tableau des informations générales des états réglementaires (autres activités)  présence…

L’organisation comptable Hlm

L'organisation comptable Hlm

…ils apportent un complément d’informations aux dépenses d’entretien retracées dans le compte de résultat et notamment : – les travaux en régie – le total des charges de maintenance du patrimoine locatif – le financement de l’effort de maintenance par l’exploitation – la description des méthodes de dotations et de reprises de la provision pour grosses réparations tableaux de ventilation…

L’amortissement des immobilisations locatives Hlm

L’amortissement des immobilisations locatives Hlm

…des entreprises Hlm Une entreprise Hlm peut être amenée à produire des immobilisations pour elle-même. Il peut s’agir, par exemple : des interventions de son propre personnel de maintenance en matière de construction neuve, d’amélioration du patrimoine existant, voire même en matière de bâtiments administratifs de la conduite des opérations d’investissement et des tâches effectuées par les collaborateurs de l’entreprise…