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Régie de maintenance : activité

La maintenance du patrimoine locatif Hlm

La maintenance du patrimoine locatif Hlm

La maintenance du patrimoine locatif Hlm Définition de la maintenance locative Typologie de la maintenance locative La maintenance effectuée par la régie d’entretien Le financement global de la maintenance locative Les financements directs de la maintenance locative Le transfert des grosses réparations Le coût net de la maintenance locative Le cash-flow et le bilan Hlm L’affectation du résultat de l’exercice…

Conséquences de la comptabilisation par composants sur la maintenance du patrimoine locatif

Conséquences de la comptabilisation par composants sur la maintenance du patrimoine locatif

patrimoine locatif Le nouveau traitement des dépenses ultérieures La provision pour gros entretien Les principes de base de la provision pour gros entretien Utilisation de la provision pour gros entretien La maintenance du patrimoine locatif HLM Définition de la maintenance locative Typologie de la maintenance locative La maintenance effectuée par la régie d’entretien Le financement global de la maintenance locative…

Les équilibres du bilan Hlm

Les équilibres du bilan Hlm

générale de l’entreprise et les diverses activités qu’elle exerce. Le tableau suivant présente, pour certaines activités et quelques modalités d’organisation, les principaux repères comptables qui établissent l’existence de ces activités et les impacts financiers de ces activités sur les fonds de roulement. Nature de l’activité Principaux repères comptables de l’activité Impacts comptable et financier de l’activité Existence d’une  présence…

La démolition de logements locatifs Hlm

La démolition de logements locatifs Hlm

…location d’immeubles constitue bien une activité et que cette gestion professionnelle est transférée avec ses moyens matériels et humains, qu’il s’agit d’une branche complète et autonome d’activité. La Directive du //, qui définit pour l’ensemble des pays de l’Union Européenne la notion de branche complète et autonome d’activité, précise qu’une branche complète et autonome d’activité correspond à un ensemble de…

L’usufruit locatif social

L’usufruit locatif social

…de l’usufruit L’une des obligations fondamentales liées à la qualité d’usufruitier est constituée par la garantie que l’usufruitier devra fournir au nupropriétaire de la bonne exécution et de la bonne fin de l’usufruit locatif social. Bien souvent, cette garantie s’exprime par l’intermédiaire d’obligations en matière de maintenance des biens immobiliers. Cette maintenance peut s’exprimer à deux niveaux : – des…

Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm

Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm

…de la maintenance locative de l’exercice : = gros entretien de l’exercice grosses réparations de l’exercice dotation à la provision pour grosses réparations reprise sur provision de l’exercice coût net de la maintenance de l’exercice T T T – T = T Des normes de niveau de la provision pour grosses réparations disponible par logement existent dans les différentes fédérations…

L’organisation comptable Hlm

L'organisation comptable Hlm

…les changements significatifs intervenus. Par exemple : Le bilan Hlm : équilibre et structure – dans la taille du patrimoine de l’entreprise Hlm (démolitions, cessions, acquisitions…) – dans l’activité (activités nouvelles, cessation d’activités…) – dans la manière de conduire les opérations (appel à la soustraitance…) – dans la conjoncture locale (fermetures d’usines importantes pouvant peser sur la vacance des logements…)….

L’amortissement des immobilisations locatives Hlm

L’amortissement des immobilisations locatives Hlm

…fonction de l’activité réelle de production de l’année. Si par exemple, le service est en forte sous-activité compte tenu de son dimensionnement, une partie significative des coûts ne sera pas imputée sur la production et restera à la charge de l’exercice. Cette méthode d’imputation remplace la méthode précédemment utilisée qui consistait à imputer généralement un coût calculé, avec pour limite…