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Résultat exceptionnel

La formation du résultat de l’exercice

La formation du résultat de l'exercice

résultat intermédiaire : CF = charges du résultat financier du compte de résultat PF = produits du résultat financier du compte de résultat CE = charges du résultat d’exploitation du compte de résultat PE = produits du résultat d’exploitation du compte de résultat CX = charges du résultat exceptionnel du compte de résultat PX = produits du résultat exceptionnel du…

Comprendre les principaux mécanismes comptables des entreprises HLM

Comprendre les principaux mécanismes comptables des entreprises HLM

…comptabilité générale est celui d’une période Pour une entreprise Hlm, le résultat inscrit au bilan avant répartition du résultat est identique au résultat du compte de résultat Pour augmenter le bénéfice de l’entreprise Hlm, il faut toujours réduire les coûts de structure Le principe du compte de résultat est l’égalité entre les productions et les consommations au cours d’une période…

La vente de logements locatifs Hlm

La vente de logements locatifs Hlm

…de personnel, honoraires…). Comme l’opération de vente de logements locatifs est enregistrée de son côté en activité exceptionnelle, l’exploitation supporterait donc des charges liées à une opération dont l’impact apparaît en résultat exceptionnel. Afin de ne pas pénaliser l’exploitation et le résultat courant, ces frais liés à la vente de logements locatifs doivent être transférés en charges exceptionnelles à l’aide…

L’autofinancement de l’exercice

L'autofinancement de l'exercice

RÉSULTAT EXCEPTIONNEL Produits exceptionnels charges exceptionnelles Reprise / provision réévaluation de gestion Dotations aux amortissements Quotes-parts de subventions Autres charges exceptionnelles des immobilisations locatives Participation des salariés et des baux à long terme Impôts sur les bénéfices de gestion Autres produits exceptionnels et transferts Quotes-parts de résultat faites en commun sur opérations en commun Intérêts, cédits-relais et Produits financiers préfinancements…

La maintenance du patrimoine locatif Hlm

La maintenance du patrimoine locatif Hlm

en partie sur l’affectation du cash-flow au bilan de l’entreprise Hlm. Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm. L’affectation du résultat de l’exercice au bilan de l’entreprise Hlm Le résultat de l’exercice, excédentaire ou déficitaire, est constaté simultanément au compte de résultat et au passif du bilan de l’entreprise Hlm. Au bilan, le résultat de…

Le compte de résultat de l’entreprise Hlm

Le compte de résultat de l'entreprise Hlm

Le compte de résultat de l’entreprise Hlm Le compte de résultat : définition et structure Les opérations d’exploitation Les produits d’exploitation Les charges d’exploitation Les opérations financières Les produits financiers Les charges financières Les opérations exceptionnelles Les produits exceptionnels Les charges exceptionnelles Les autres postes du compte de résultat Hlm Les informations complémentaires Évaluation des masses du compte de résultat

L’amortissement des immobilisations locatives Hlm

L’amortissement des immobilisations locatives Hlm

…dans la limite des valeurs amortissables. La comptabilisation de cette provision exceptionnelle vient dégrader le résultat de l’exercice. Les amortissements dérogatoires constituent, au passif du bilan, des provisions réglementées. Comme toute provision, les amortissements dérogatoires pourront faire l’objet de reprises en produits du compte de résultat lorsque, ultérieurement, par le jeu normal des dotations aux amortissements résultant des plans initiaux…

Les intérêts des emprunts

Les intérêts des emprunts

…Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs Au //, le bilan et le compte de résultat présentent la structure suivante, issue directement du tableau ci-dessus présentant les ICNE calculés à partir du tableau d’amortissement de l’emprunt (en euros) : BILAN AU // ACTIF PASSIF intérêts courus non échus COMPTE DE RÉSULTAT DE…

La démolition de logements locatifs Hlm

La démolition de logements locatifs Hlm

…charges emprunts – montant brut emprunté – remboursement du capital emprunté emprunts – capital restant dû totaux totaux – -. Amortissement. Provision pour frais de démolition complémentaire COMPTE DE RÉSULTAT de l’exercice j charges dot. amort. exceptionnel immobilisations dot. prov. risques et charges exceptionnels produits reprise sur provision pour dépréciation résultat déficitaire totaux totaux. Reprise sur provision exceptionnelle Ce bilan…

Vente de l’opération DOMUS

Vente de l’opération DOMUS

…L’EXERCICE CHARGES PRODUITS frais de gestion TFPB frais financiers CDC frais financiers CIL pénalités remboursement anticipé charge exceptionnelle diverse dotation provision exceptionnelle dotation amortissements exceptionnels total charges loyers logements loyers parkings subvention exceptionnelle subventions virées CR reprise amortissements dérogatoires reprise sur provision exceptionnelle reprise sur dépréciation exceptionnelle RÉSULTAT – déficit total produits La démolition physique de l’immeuble a entraîné le…

Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm

Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm

provisions sur le résultat de l’exercice Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm AVANT DOTATIONS AUX PROVISIONS APRÈS DOTATIONS AUX PROVISIONS BILAN actif BILAN passif actif résultat bénéficiaire avant dotations aux provisions passif résultat bénéficiaire après dotations aux provisions dotations aux provisions pour risques et charges actif immobilisé – actif circulant provisions pour dépréciation d’actif…

L’organisation comptable Hlm

L'organisation comptable Hlm

…qu’elle met en œuvre. Le passif est établi avant l’affectation du résultat le compte de résultat qui enregistre les produits et les charges de l’exercice et dégage le résultat, bénéficiaire ou déficitaire, provenant de l’enregistrement de ces mouvements. Les comptes sont organisés de telle sorte qu’ils permettent de calculer directement d’autres documents de synthèse (soldes intermédiaires de gestion, capacité d’autofinancement…)….

Démolition de l’opération DOMUS

Démolition de l'opération DOMUS

…DE RÉSULTAT DE L’EXERCICE CHARGES PRODUITS frais de gestion TFPB frais financiers CDC frais financiers CIL pénalités remboursement anticipé charge exceptionnelle diverse dotation provision exceptionnelle dotation amortissements exceptionnels total charges loyers logements loyers parkings subvention exceptionnelle subventions virées CR reprise amortissements dérogatoires reprise sur provision exceptionnelle reprise sur dépréciation exceptionnelle RÉSULTAT – déficit total produits La démolition physique de l’immeuble…

Les immobilisations locatives et leur financement

Les immobilisations locatives et leur financement

…(déplacement des administrateurs, déplacements du personnel), suppression de comptes (réserve pour couverture du financement des immobilisations non amortissables, amortissements dérogatoires… ), comptes inutilisables (travaux d’amélioration…) juge… évolution/création des documents annuels : compte de résultat, bilan, engagements hors bilan, capacité d’autofinancement et autofinancement net, ventilation des charges et produits, ventilation des comptes clients, résultats de la société au cours des dernières…