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Ressources : mécanisme général

Les principes de l’analyse des flux monétaires dans l’entreprise HLM

Les principes de l'analyse des flux monétaires dans l'entreprise HLM

(i x DF / (CP + DF)CDFTaux du Livret A en %  Marge en %  Taux rémunération maximum ,% ,% ,%nature des ressources à long terme de SIKOAmontants au //k % des coût des ressources ressourcesSituation nette ,%,%Subentions nettes d’investis. ,%,% ,%,% ,%,tte financière total des ressources longuesi Le CMPC de CITADIS est de .% !!!C + DF….

Le calcul des fonds de roulement

Le calcul des fonds de roulement

…fonds de roulement d’exploitation, hors exploitation et d’investissement . partitionner les ressources et emplois du bilan par activités, notamment les ressources et emplois longs . reclasser certaines ressources et emplois, soit en fonction de leur durabilité dans l’entreprise Hlm, soit en fonction de leur rattachement à une activité. Le reclassement des ressources et des emplois du bilan juridique se fait…

Réglementation et organisation comptables Hlm

Réglementation et organisation comptables Hlm

de l’impôt sur les sociétés, dans le respect des règles édictées par le Plan Comptable Général. Le bilan Hlm : équilibre et structure. Le système de la comptabilité générale.. Le mécanisme emplois-ressources La comptabilité générale repose sur le principe simple et presque universel suivant lequel UNE OPERATION ECONOMIQUE REALISEE PAR UNE ENTREPRISE AVEC SON ENVIRONNEMENT CORRESPOND TOUJOURS A L’AFFECTATION D’UNE…

Corrections des tests

Corrections des tests

édictées par le Plan Comptable Général. Le bilan Hlm : équilibre et structure. Le système de la comptabilité générale.. Le mécanisme emplois-ressources La comptabilité générale repose sur le principe simple et presque universel suivant lequel UNE OPERATION ECONOMIQUE REALISEE PAR UNE ENTREPRISE AVEC SON ENVIRONNEMENT CORRESPOND TOUJOURS A L’AFFECTATION D’UNE RESSOURCE A UN OU PLUSIEURS EMPLOIS, GENERALEMENT DE MEME NATURE…

L’évaluation du potentiel financier et du fonds de roulement à terminaison

L’évaluation du potentiel financier et du fonds de roulement à terminaison

…à comparer à un FRNG issu de la méthode « explicite » de K€, enregistrant une dégradation totale des ressources disponibles à long terme de la SA d’Hlm CITADIS de K€, en provenance :  d’une augmentation sensible du besoin de ressources internes en locatif ( K€)  d’une augmentation du besoin de ressources internes en immobilisations de structure (…

Comprendre les principaux mécanismes comptables des entreprises HLM

Comprendre les principaux mécanismes comptables des entreprises HLM

Rappel des mécanismes comptables fondamentaux Exercices d’application Schémas d’écritures comptables extrait COMPRENDRE LES PRINCIPAUX MÉCANISMES COMPTABLES DES ENTREPRISES HLM Plan 1. Rappel des mécanismes comptables fondamentaux 2. Exercices d’application 3. Schémas d’écritures comptables . Rappel des mécanismes comptables fondamentaux La comptabilité générale est simplement bâtie sur postulats er postulat : Une entreprise HLM, comme n’importe quelle entreprise, personne morale, est…

La décision d’investir dans le domaine de l’immobilier locatif

La décision d'investir dans le domaine de l'immobilier locatif

rentabilité des investissements immobiliers locatifs . Le modèle financier de la rentabilité des investissements immobiliers locatifs sociaux . Application du mécanisme de l’actualisation à des investissements immobiliers locatifs . Finance d’entreprises et entreprises HLM La « finance d’entreprises » repose généralement surprincipes fondamentaux :  les fonds propres des entreprises ont un coût : il s’agit d’un « coût d’opportunité…

La maintenance du patrimoine locatif Hlm

La maintenance du patrimoine locatif Hlm

…du compte de résultat (mouvement du schéma cidessus). Le mécanisme du transfert de charges a donc pour objet de neutraliser les charges comptabilisées par nature au compte de résultat et pouvant faire l’objet d’un étalement. Dans son principe général, le transfert de charges est analogue au mécanisme de la production immobilisée, sauf qu’il ne concerne pas des charges pouvant être…

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les ressources longues

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les ressources longues

les emplois longs Les mouvements  et  conduisent à une variation simultanée et identique des ressources et des emplois mettant en jeu le bilan et le compte de résultat. Les mécanismes de production immobilisée, des charges à étaler et des intérêts compensateurs mettent en jeu ces deux mouvements comptables. Ce chapitre propose d’examiner les ressources longues de l’entreprise Hlm…

Le financement des immobilisations locatives Hlm

Le financement des immobilisations locatives Hlm

passif lors de leur encaissement. .. Les ressources internes Les ressources internes s’analysant comme la différence entre le prix de revient de l’immobilisation et les financements externes mobilisés, des précisions analytiques s’imposent. Ces ressources internes s’appréhendent comme un besoin de financement des immobilisations s’interprétant comme la mobilisation durable de fonds propres censés être disponibles de l’entreprise Hlm. Pour les opérations…

L’amortissement des immobilisations locatives Hlm

L’amortissement des immobilisations locatives Hlm

…prix de revient des immeubles de rapport est analysée plus longuement au paragraphe suivant. Le schéma ci-dessous décrit le mécanisme général de la production d’immobilisations par les entreprises Hlm. Schéma. : Mécanisme général de la production d’immobilisations par l’entreprise Hlm La quote-part, relative à la période de construction, des intérêts de préfinancement capitalisés lors de la consolidation de l’emprunt doit…

Le Bilan Hlm : Rappels

Le Bilan Hlm : Rappels

…un moment ou à un autre, par les ressources enregistrées au passif. Par convention comptable :  le passif, constituant les ressources de l’entreprise, est situé à droite du bilan  l’actif, rassemblant les emplois de l’entreprise, est situé à gauche du bilan. Le bilan est donc une représentation ordonnée par nature et à un instant donné d’une part de…

L’opportunité économique d’un investissement immobilier locatif

L’opportunité économique d’un investissement immobilier locatif

l’investissement et ont pour objet précisément de bonifier les emprunts.  Il est aussi possible de se référer au coût moyen pondéré du capital (CMC) soit encore au coût moyen des ressources de l’entreprise Hlm. En effet, le financement des investissements Hlm fait le plus souvent appel à plusieurs types de ressources : des fonds propres apportés directement ou indirectement…

Exemples d’application du mécanisme de l’actualisation

Exemples d’application du mécanisme de l’actualisation

Exemples d’application du mécanisme de l’actualisation Application de l’actualisation aux emprunts indivis Le taux actuariel d’un emprunt Le taux actuariel d’une dette financière Le taux de privation ou taux d’équilibre Interprétation actuarielle des intérêts compensateurs extrait . Exemples d’application du mécanisme de l’actualisation .. Application de l’actualisation aux emprunts indivis Les techniques de l’actualisation sont souvent utilisées dans le cadre…

La problématique budgétaire dans une entreprise HLM

La problématique budgétaire dans une entreprise HLM

…La gestion budgétaire et les bailleurs sociaux La comptabilité budgétaire des investissements immobiliers (CBII) – doit être obligatoirement tenue pour les bailleurs sociaux (Instruction comptable). Elle gère :  les prévisions initiales et actualisées de ressources (emprunts, subventions et fonds propres) et d’emplois (prix de revient)  les réalisations de ressources et d’emplois comptabilisées, mais plus les engagements  Le…

Le financement de l’usufruit locatif social

Le financement de l’usufruit locatif social

…Prêts Locatifs Sociaux, paragraphe I.. Les plafonds de ressources des ménages candidats à l’entrée dans un logement financé au moyen d’un PLS sont égaux à ceux du PLUS majorés de % en vertu de l’arrêté du juillet – article. Voir le paragraphe «… Plafonds de ressources PLS » de cet ouvrage. Voir la circulaire n° – du septembre relative à…

Les intérêts des emprunts

Les intérêts des emprunts

emprunts. Ce mécanisme général fonctionne pour des intérêts payés à terme échu, ce qui est le cas le plus courant pour les entreprises Hlm. Ce mécanisme fonctionne toujours, mais à l’envers, si les intérêts sont payables d’avance et non à terme échu. Les intérêts sont alors échus, payés, mais non totalement courus et correspondent dès lors à des charges constatées…

Les subventions d’investissement

Les subventions d'investissement

…Occupation Sociale (PALULOS). Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs Le mécanisme général des subventions d’investissement au bilan fonctionne différemment de celui des emprunts :  en premier lieu, le fait générateur de la comptabilisation de la subvention est la notification et non l’encaissement comme pour les emprunts  en second lieu,…

Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm

Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm

opérations. Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm. Les dotations aux provisions.. Le mécanisme général des dotations aux provisions Il existe, au bilan, trois types de provisions dont les objets et les mécanismes comptables et financiers diffèrent : les provisions réglementées, notamment dérogatoires, comptabilisées au passif. les provisions pour risques et charges représentatives d’un risque…

Et si l’entreprise Hlm était une entreprise comme les autres ?

Et si l’entreprise Hlm était une entreprise comme les autres ?

…DES ENTREPRISES DE LOGEMENT LOCATIF SOCIAL ONT-ILS UN COUT ? Les fonds propres dont il est ici question sont constitués par le fonds de roulement long terme à terminaison ou mieux encore par le potentiel financier. Il s’agit de ressources internes pour l’entreprise alors que les emprunts et subventions constituent, par opposition, des ressources externes. Toutes les ressources externes de…

Aides fiscales à l’investissement dans les DOM et calcul du potentiel financier

Aides fiscales à l'investissement dans les DOM et calcul du potentiel financier

Aides fiscales à l’investissement dans les DOM et calcul du potentiel financier Le mécanisme de la défiscalisation Conséquences comptables et financières du mécanisme de défiscalisation Le crédit d’impôt en faveur des entreprises de logement social extrait Mais avant de développer longuement cette dernière partie, il est utile de rappeler au préalable, d’une part les principes de base de l’analyse des…

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs

…mouvement  entre le passif et les produits pour les reprises sur provisions pour amortissements dérogatoires. Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs. L’évaluation de l’actif immobilisé.. Composition de l’actif immobilisé Les ressources longues de l’entreprise Hlm (emprunts, subventions, fonds propres) sont, en règle générale, mobilisées pour financer les immobilisations inscrites à…

Les méthodologies d’analyse immobilière

Les méthodologies d’analyse immobilière

Les méthodologies d’analyse immobilière Les techniques non actuarielles d’analyse immobilière Les méthodologies actuarielles d’analyse immobilière extrait .. Les méthodologies d’analyse immobilière La méthodologie qui permet d’intégrer le temps dans la réflexion sur la pertinence économique ou financière d’un projet d’investissement immobilier locatif utilise généralement la méthode dite des « cash-flows actualisés » reposant à la fois sur les flux espérés…

La comptabilisation des immobilisations par composants

La comptabilisation des immobilisations par composants

…l’augmentation des emplois à l’actif du bilan – augmentation des immobilisations corporelles – et des ressources en produits du compte de résultat par le biais de la production immobilisée. Schéma . : Mécanismes emplois-ressources engendrés par une immobilisation corporelle BILAN ACTIF PASSIF capital immobilisations corporelles subventions d’investissement emprunts fournisseurs d’immobilisations associés COMPTE DE RÉSULTAT CHARGES PRODUITS production immobilisée Comme pour…

La démolition de logements locatifs Hlm

La démolition de logements locatifs Hlm

…thermique ou phonique des façades ou pignons X MENUISERIES EXTÉRIEURES, LANTERNEAUX, SKYDOMES, CLAUSTRAS Réparation des menuiseries et occultations existantes (persiennes, volets roulants…) X Remplacement généralisé à l’identique des menuiseries et des occultations existantes X Remplacement par du matériel de meilleure fiabilité améliorant l’isolation tant thermique que phonique Remplacement généralisé des volets roulants, jalousies extérieures X X Changement de procédé d’occultation…

Conclusions sur les techniques financières en matière d’investissement

Conclusions sur les techniques financières en matière d’investissement

…monétaires positifs ou inversement – la VAN et le TRI mènent en général aux mêmes décisions et le TRI est en général unique. Mais en présence de flux monétaires « non conventionnels » – c’est-à-dire présence de plusieurs flux monétaires négatifs et de plusieurs flux monétaires positifs -, il devient imprudent de se fier exclusivement à la VAN ou au…

L’amortissement des immobilisations par composants

L’amortissement des immobilisations par composants

général de l’étude la société CITADIS développée ci-après. Une note technique de la DGUHC relative au fonctionnement du mécanisme AT/AF précise que « le respect de cette règle vaut pour l’ensemble des comptes globaux d’un organisme et n’a pas à être individualisée par opération ». Note technique annexée à la circulaire n° – du // (Logement) relative aux mesures financières…

La règle de l’équilibre des amortissements techniques et financiers des opérations locatives

La règle de l’équilibre des amortissements techniques et financiers des opérations locatives

Mécanisme général de l’équilibre des amortissements techniques et financiers des immobilisations locatives La comptabilisation des immobilisations par composants immobilisations locatives amortissements emprunts locatifs BILAN cumulés ACTIF subventions locatives PASSIF immobilisations locatives brutes réserves subv. nettes provisions valeur nette des immobilisations locatives subventions virées subventions brutes capital remboursé capital emprunté capital restant dû des emprunts EMPLOIS RESSOURCES capital remboursé amortissements cumulés…

Frais financiers et prix de revient d’une immobilisation locative

Frais financiers et prix de revient d’une immobilisation locative

…des frais financiers comptabilisés en charges d’intérêts des emprunts, majorent le prix de revient de la construction, par le biais du mécanisme de la production immobilisée, pour la partie courue entre la date de l’ordre de service et la date d’achèvement de la construction. Cette majoration de prix de revient devra être financée dans le cadre du montage financier général

La vente de logements locatifs Hlm

La vente de logements locatifs Hlm

…du mécanisme de transfert de charges – frais sur vente de logements locatifs. Voir les principes généraux d’affectation du résultat au bilan de l’entreprise Hlm au paragraphe. ci-dessus. Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm Dans le premier cas de figure, le surplus est positif, hypothèse d’une plusvalue. Trois situations peuvent être rencontrées : le…

Les immobilisations locatives HLM

Les immobilisations locatives HLM

intérieurs faisant généralement l’objet de remplacement à intervalles réguliers, il peut aussi être opportun de créer un composant à hauteur de ces travaux à amortir sur leur durée de vie. Les « Installations générales – Agencements et aménagements des constructions » étaient utilisés pour enregistrer les aménagements intérieurs des bâtiments administratifs appartenant à l’entreprise Hlm, ou sur lesquels elle disposait…

L’opportunité financière d’un investissement ou d’un désinvestissement immobilier locatif

L’opportunité financière d’un investissement ou d’un désinvestissement immobilier locatif

…propres à engager pour financer un désinvestissement (démolition, déconstruction…). Les outils d’analyse reposent aussi sur l’actualisation de ces divers flux et sont ceux présentés au chapitre ci-dessus, adaptés à cette analyse financière. Les mécanismes et les commentaires sont très largement inspirés, voire repris in extenso, du paragraphe précédent sur l’opportunité économique d’un investissement immobilier locatif car l’approche méthodologique est la…

Le compte de résultat de l’entreprise Hlm

Le compte de résultat de l'entreprise Hlm

…de l’exercice PRODUITS PRODUITS EXCEPTIONNELS CHARGES FINANCIÈRES CHARGES D’EXPLOITATION CHARGES L’entreprise Hlm fournit généralement à ses clients des biens et des services – les produits – et pour les fournir, elle consomme d’autres biens et services – les charges –. La traduction monétaire globale de ces opérations dégage un solde qui constitue le résultat de l’exercice. Dans le cas du…