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Stocks et en-cours

Les immobilisations locatives et leur financement

Les immobilisations locatives et leur financement

…montant brut installations techniques, matériels, outillage et autres immobilisations corporelles – montant net totaux partiels RESSOURCES en milliers d’euros détails détails subventions d’investissement notifiées : bâtiments et installations administratifs soldés, non soldés et en cours subventions d’investissement restant à notifier sur bâtiments et installations administratifs emprunts réalisés : bâtiments et installations administratifs soldés, non soldés et en cours emprunts restant…

La formation du résultat de l’exercice

La formation du résultat de l'exercice

…bonifications d’intérêts et primes à la construction relatives à la gestion des prêts en accession à la propriété : ceci nécessite d’isoler les bonifications et primes de l’activité locative et de la gestion de prêts. Tableau. : Détails du compte « bonifications et primes » – Produits d’exploitation Le compte de résultat de l’entreprise Hlm locatif gestion de prêts autres…

L’évaluation de la surface financière d’une entreprise Hlm

L'évaluation de la surface financière d'une entreprise Hlm

…(prêts participatifs et prêts aux collaborateurs de l’entreprise), dépôts et cautionnements versés et prêts réalisés par l’entreprise dans le cadre du financement des opérations d’accession à la propriété par les personnes physiques. Les RESSOURCES LONGUES ET DURABLES d’une entreprise Hlm sont constituées :  de ressources définitives – ou quasi-définitives – en provenance des propriétaires de l’entreprise (capital pour les…

Les équilibres du bilan Hlm

Les équilibres du bilan Hlm

…deux fonds de roulement suivant que l’on analysera les ressources et emplois longs ou les ressources et emplois courts…. Le fonds de roulement net global L’écart entre les ressources durables et les emplois longs et stables est nommé FONDS DE ROULEMENT NET GLOBAL. Le FONDS DE ROULEMENT NET GLOBAL est constitué des ressources longues qui restent disponibles une fois que…

Comprendre les principaux mécanismes comptables des entreprises HLM

Comprendre les principaux mécanismes comptables des entreprises HLM

…bilan – produits des loyers – stocks et en-cours – dettes fournisseurs – achats stockés et non stockés de matières et fournitures – immobilisations nettes – disponibilités et valeurs mobilières de placement ( ) – charges de personnel – compte de résultat – emprunts et dettes assimilées – créances clients – capital et réserves ( ) – impôts et taxes…

La représentation comptable du bilan Hlm

La représentation comptable du bilan Hlm

…les autres créances immobilisées : créances diverses et notamment les billets à ordre souscrits par EDF… o les prêts et créances pour accession et amélioration : prêts principaux, prêts complémentaires, prêts aux Sociétés Civiles Coopératives de Construction (capital restant dû des prêts accordés). Il sera utile, ultérieurement, de sectoriser cet actif immobilisé par activités. On pourrait retenir, par exemple, la…

Le bilan Hlm : équilibre et structure

Le bilan Hlm : équilibre et structure

…immobilisées : créances diverses et notamment les billets à ordre souscrits par EDF…  les prêts et créances pour accession et amélioration : prêts principaux, prêts complémentaires, prêts aux Sociétés Civiles Coopératives de Construction (capital restant dû des prêts accordés). Il semble possible de sectoriser cet actif immobilisé par activités : immobilisations locatives immobilisations de structure (bâtiments administratifs, installations techniques,…

Le calcul des fonds de roulement

Le calcul des fonds de roulement

et autres im mobilisations corporelles – montant net participations – apports et avances – m ontant net créances rattachées à des participations – montant net prêts participatifs – montant net autres titres immobilis és (droits de créance) – m ontant net autres immobilisations financières – m ontant net totaux partiels prêts pour access ion et aux SCCC – m ontant…

Le compte de résultat de l’entreprise Hlm

Le compte de résultat de l'entreprise Hlm

…: stocks, en-cours et créances. des Les charges d’exploitation sont ventilées entre charges récupérables et charges non récupérables auprès des clients au moment de leur enregistrement dans les comptes concernés. Généralement, on trouve des charges récupérables auprès des clients aux postes approvisionnements (achats stockés et variation des stocks), achats non stockés de matières et fournitures, entretien et réparations sur biens…

L’organisation comptable Hlm

L'organisation comptable Hlm

…à des participations – autres immobilisations financières (prêts, prêts et créances pour accession à la propriété d’une part, dépôts et cautionnements versés d’autre part) états des stocks et des opérations d’accession à la propriété qui fournissent pour chaque opération un ensemble d’informations comptables à la fin de l’exercice, des prévisions financières et des données extra-comptables afin de permettre le suivi…

Les points-clés du bilan Hlm

Les points-clés du bilan Hlm

…activités des informations générales (État IV.) des états réglementaires (État IV) Nature de l’activité Existence d’une activité d’accession à la propriété Principaux repères comptables de l’activité  présence en stocks et en-cours d’immeubles en cours et/ou d’immeubles achevés disponibles à la vente ou temporairement loués à l’actif du bilan (comptes , et ) Impacts comptable et financier de l’activité …

Le calcul des fonds de roulement

Le calcul des fonds de roulement

…se trouvent bien évidemment au passif et les emplois à l’actif. EMPLOIS COURTS RESSOURCES COURTES Stocks et en-cours – montant net clients créditeurs Fournisseurs débiteurs – montant net dettes d’exploitation Créances d’exploitation – montant net dettes diverses Créances diverses – montant net produits constatés d’avance Intérêts courus des créances rattachées à des participations et des autres immobilisations financières intérêts courus…

L’autofinancement de l’exercice

L'autofinancement de l'exercice

…« dotation aux amortissements des charges différées : intérêts compensateurs » et éventuellement des variations du compte de bilan « intérêts compensateurs ou différés » dans l’hypothèse où le compte « charges différées – intérêts compensateurs » n’est pas utilisé… Signification et limites de l’autofinancement net Hlm… Interprétation de l’autofinancement net Hlm L’autofinancement net Hlm a pour objet : d’assurer…

La maintenance du patrimoine locatif Hlm

La maintenance du patrimoine locatif Hlm

…charges liées aux bâtiments administratifs, aux immeubles non-propriété de l’entreprise Hlm (copropriétés…). Le coût total de la régie est constitué par la somme des consommations, des rémunérations, des charges sociales et fiscales, des amortissements et des frais généraux analytiquement et directement affectables au service d’entretien, au personnel d’entretien ou encore à la régie d’entretien. Seuls l’entretien courant sur biens immobiliers…

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs

…X X X X X participations et créances rattachées titres immobilisés prêts principaux pour accession prêts complémentaires pour accession prêts aux SCCC autres immobilisations financières intérêts courus Charges à répartir sur plusieurs exercices Primes de remboursement des obligations X X Les charges à répartir sur plusieurs exercices et les primes de remboursement des obligations ont été assimilées à l’actif immobilisé…

Le Bilan Hlm : Rappels

Le Bilan Hlm : Rappels

…taux d’intérêt, instruments de couverture, calcul du taux actuariel, financements structurés…). Ces informations éclairent concrètement le nouveau cadre de recours aux emprunts des entreprises Hlm défini par la loi du juillet et le décret du juin . En effet l’article de la loi de juillet encadre les conditions d’emprunts des organismes d’Hlm, de leurs groupements et filiales afin de les…

Les principales spécificités fiscales des entreprises Hlm

Les principales spécificités fiscales des entreprises Hlm

…Hlm paie son personnel L’entreprise Hlm démolit un immeuble locatif Le bilan Hlm : équilibre et structure Test n° : Casse-tête comptable Les documents comptables de synthèse comportent les rubriques suivantes : – dotations aux amortissements et aux provisions – bilan – produits des loyers – stocks et en-cours – dettes fournisseurs – achats stockés et non stockés de matières…

La comptabilisation des immobilisations par composants

La comptabilisation des immobilisations par composants

…avances et acomptes versés Immobilisations financières X X X X X X participations et créances rattachées titres immobilisés prêts principaux pour accession prêts complémentaires pour accession prêts aux SCCC autres immobilisations financières intérêts courus Charges à répartir sur plusieurs exercices Primes de remboursement des obligations X X Les charges à répartir sur plusieurs exercices et les primes de remboursement des…