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Stocks et en-cours

Les immobilisations locatives et leur financement

Les immobilisations locatives et leur financement

…+ + + = = + + + = Situation nette Subventions d’investissement Provisions réglementées Emprunts et dettes financières Dépôts de garantie des locataires Capitaux permanents Actif immobilisé Stock et en-cours Fonds de roulement net global – Intérêts courus Dettes d’exploitation et hors exploitation Produits constatés d’avance Charges constatées d’avance Fonds d’exploitation et hors exploitation Fonds d’exploitation et hors exploitation…

La formation du résultat de l’exercice

La formation du résultat de l'exercice

…du compte de résultat – étage des opérations d’exploitation, étage des opérations financières et enfin étage des opérations exceptionnelles – dégage une marge, ou mieux encore un résultat défini comme la différence algébrique entre les produits et les charges des opérations en question. La formation du résultat apparaît donc sur un unique tableau de synthèse, le compte de résultat de…

L’évaluation de la surface financière d’une entreprise Hlm

L'évaluation de la surface financière d'une entreprise Hlm

…débiteurs ACTIF CIRCULANT immobilisations corporelles en cours Stocks et en-cours Comptes de régularisation capital – dotations et réserves DETTES FINANCIÈRES immobilisations corporelles PASSIF DETTES D’EXPLOITATION ET HORS EXPLOITATION ACTIF IMMOBILISE immobilisations incorporelles ACTIF Comptes de régularisation .. Le principe de l’analyse des équilibres du bilan Outre le principe général et intangible de l’équilibre des ressources et des emplois, l’analyse des…

Les équilibres du bilan Hlm

Les équilibres du bilan Hlm

…ministre chargé des finances et le ministre chargé de la construction et de l’habitation, dans des établissements bancaires. Les articles R – et R – du CCH spécifient ensuite que les OPAC et Offices d’Hlm peuvent effectuer exclusivement que des achats de bons du Trésor ou valeurs assimilées et de rentes de l’État ou de valeurs garanties par l’État. L’article…

Comprendre les principaux mécanismes comptables des entreprises HLM

Comprendre les principaux mécanismes comptables des entreprises HLM

…EST LA DIFFÉRENCE ENTRE… ? les stocks de début et les stocks de fin d’exercice ? toutes les charges et tous les produits quels qu’ils soient ? les charges et l’actif ? le résultat de l’exercice et le résultat de l’exercice précédent LE RÉSULTAT D’UNE ENTREPRISE HLM… ? ne peut être que bénéficiaire ? ne peut pratiquement jamais être égal…

La représentation comptable du bilan Hlm

La représentation comptable du bilan Hlm

…PROPRES subventions d’investissement situation nette immobilisations corporelles en cours Stocks et en-cours Comptes de régulari-sation capital et réserves DETTES FINANCIÈRES immobilisations corporelles PASSIF Fournisseurs d’exploitation, d’immobilisations et de stocks immobiliers Dettes fiscales et sociales Dettes diverses Produits constatés d’avance Plusieurs compléments d’informations compréhension de ce bilan comptable : s’imposent pour DETTES D’EXPLOITATION ET HORS EXPLOITATION ACTIF IMMOBILISE immobilisations incorporelles ACTIF…

Le bilan Hlm : équilibre et structure

Le bilan Hlm : équilibre et structure

…L’actif circulant regroupe à la fois les stocks et les en-cours, les créances afférentes à des opérations non exclusivement financières faites en général à court terme et enfin la trésorerie. Les stocks et les en-cours sont constitués de l’ensemble des biens et des services qui interviennent dans le cycle d’exploitation pour être : soit consommés au premier usage : il…

Le calcul des fonds de roulement

Le calcul des fonds de roulement

…– montant net im meubles en location-vente, location-attribution et affectation m ontant net terrains en cours – montant net constructions et autres imm obilis ations corporelles en cours m ontant net avances et acomptes versés sur imm obilis ations corporelles en cours – m ontant net totaux partiels bâtiments et installations administratifs – m ontant net installations techniques, matériels, outillage…

Le compte de résultat de l’entreprise Hlm

Le compte de résultat de l'entreprise Hlm

…: stocks, en-cours et créances. des Les charges d’exploitation sont ventilées entre charges récupérables et charges non récupérables auprès des clients au moment de leur enregistrement dans les comptes concernés. Généralement, on trouve des charges récupérables auprès des clients aux postes approvisionnements (achats stockés et variation des stocks), achats non stockés de matières et fournitures, entretien et réparations sur biens…

Les points-clés du bilan Hlm

Les points-clés du bilan Hlm

…dettes financières. Accession à la propriété (financement de stocks immobiliers) F voir l’État IV- État des stocks et des opérations d’accession à la propriété (fiches à ) des États réglementaires (État IV) F voir Tableau : Accession à la propriété des informations générales (État IV.) des états réglementaires (État IV) Enfin, s’agissant des bâtiments administratifs, ils peuvent être : …

L’organisation comptable Hlm

L'organisation comptable Hlm

…la balance générale à partir du grandlivre ; cette balance peut être établie avant et après inventaire établissement, généralement à la clôture de l’exercice, des documents de synthèse : bilan, compte de résultat, annexe, autres documents de Le bilan Hlm : équilibre et structure synthèse prévus par les instructions comptables et enfin des états réglementaires prévus par la législation et

Le calcul des fonds de roulement

Le calcul des fonds de roulement

…se trouvent bien évidemment au passif et les emplois à l’actif. EMPLOIS COURTS RESSOURCES COURTES Stocks et en-cours – montant net clients créditeurs Fournisseurs débiteurs – montant net dettes d’exploitation Créances d’exploitation – montant net dettes diverses Créances diverses – montant net produits constatés d’avance Intérêts courus des créances rattachées à des participations et des autres immobilisations financières intérêts courus…

Evaluer la surface financière d’une entreprise de logement social

Evaluer la surface financière d'une entreprise de logement social

…opérations locatives en cours – additions et remplacements de composants les opérations locatives préliminaires subdivisées en opérations locatives préliminaires – constructions et opérations locatives préliminaires – et additions et remplacements de composants  les réserves foncières  les modifications de financements sur opérations soldées et au besoin subdivisées en opérations soldées – constructions et en opérations soldées – et aditions…

L’autofinancement de l’exercice

L'autofinancement de l'exercice

L’autofinancement de l’exercice L’autofinancement net Hlm Le calcul de l’autofinancement net Hlm à partir de l’EBE Le calcul de l’autofinancement net Hlm à partir du résultat Signification et limites de l’autofinancement net Hlm Interprétation de l’autofinancement net Hlm De l’autofinancement net au cash-flow Hlm L’exemple de la SA d’Hlm Domus Calcul de l’autofinancement net Hlm à partir des soldes intermédiaires…

La maintenance du patrimoine locatif Hlm

La maintenance du patrimoine locatif Hlm

…de publicité, frais d’impression des titres et diverses commissions dues aux banques) peuvent être étalés au maximum sur la durée de l’emprunt – les grosses réparations, objet de la présente étude – les autres charges à étaler dont la destination justifie l’étalement : frais de montage et de commercialisation sur vente de logements locatifs, charges financières survenant à l’occasion d’une…

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs

…le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs A l’actif du bilan, les éléments ne font pas tous l’objet d’un amortissement et/ou d’une dépréciation. Les cas les plus fréquemment rencontrés sont résumés dans les tableaux suivants. Tableau. : Amortissement et dépréciation des éléments de l’actif immobilisé ACTIF IMMOBILISÉ Amortissement Dépréciation Immobilisations incorporelles frais d’établissement baux emphytéotiques,…

Les principales spécificités fiscales des entreprises Hlm

Les principales spécificités fiscales des entreprises Hlm

…Hlm paie son personnel L’entreprise Hlm démolit un immeuble locatif Le bilan Hlm : équilibre et structure Test n° : Casse-tête comptable Les documents comptables de synthèse comportent les rubriques suivantes : – dotations aux amortissements et aux provisions – bilan – produits des loyers – stocks et en-cours – dettes fournisseurs – achats stockés et non stockés de matières…

Le Bilan Hlm : Rappels

Le Bilan Hlm : Rappels

…taux d’intérêt, instruments de couverture, calcul du taux actuariel, financements structurés…). Ces informations éclairent concrètement le nouveau cadre de recours aux emprunts des entreprises Hlm défini par la loi du juillet et le décret du juin . En effet l’article de la loi de juillet encadre les conditions d’emprunts des organismes d’Hlm, de leurs groupements et filiales afin de les…

La comptabilisation des immobilisations par composants

La comptabilisation des immobilisations par composants

…de recherche et développement concessions, brevets, licences et droit similaires baux emphytéotiques, à construction et à réhabilitation droit au bail autres immobilisations incorporelles X X X Immobilisations corporelles terrains nus terrains aménagés, loués à des tiers, terrains bâtis agencements et aménagements de terrains immeubles de rapport bâtiments administratifs et installations générales autres ensembles immobiliers VRD et ouvrages d’infrastructure constructions sur…