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Stocks et en-cours : immeubles achevés

Comprendre les principaux mécanismes comptables des entreprises HLM

Comprendre les principaux mécanismes comptables des entreprises HLM

…des stocks d’immeubles en cours X des stocks d’immeubles achevés X des stocks d’immeubles acquis par résolution de vente ou adjudication X des créances locataires X des créances acquéreurs X des emprunteurs et locataires acquéreurs-attributaires X des autres créances (autres clients, débiteurs divers et autres actifs à court terme) X des valeurs mobilières de placement X 1 2 1 1…

La représentation comptable du bilan Hlm

La représentation comptable du bilan Hlm

…à poste, sorties de stocks) de l’exercice. Voir la fiche Terrains à aménager des États IV- des États réglementaires. Voir la fiche Immeubles en cours des États IV- des États réglementaires. Rappelons que les immeubles en cours de construction à destination locative sont enregistrés en immobilisations corporelles en cours. Voir la fiche Immeubles achevés des États IV- des États réglementaires….

Les immobilisations locatives et leur financement

Les immobilisations locatives et leur financement

…+ + + = = + + + = Situation nette Subventions d’investissement Provisions réglementées Emprunts et dettes financières Dépôts de garantie des locataires Capitaux permanents Actif immobilisé Stock et en-cours Fonds de roulement net global – Intérêts courus Dettes d’exploitation et hors exploitation Produits constatés d’avance Charges constatées d’avance Fonds d’exploitation et hors exploitation Fonds d’exploitation et hors exploitation…

La formation du résultat de l’exercice

La formation du résultat de l'exercice

…résolution Frais liés à la production des stocks immobiliers Variation des stocks : en cours de production Variation des stocks : immeubles achevés total coût des ventes Ventes d’immeubles Produits des activités de promotion Revenus des parts de SCI de ventes Transfert d’éléments de stocks en immobilisations Intérêts sur opérations d’accession emprunts consolidés (gestion de prêts) total Activité de prêteur,…

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs

…par souci Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs pédagogique. Mais on rapproche souvent ces deux derniers éléments de la notion d’actif fictif. Tableau. : Dépréciation des éléments de l’actif circulant ACTIF CIRCULANT Amortissement Dépréciation Stocks et en-cours terrains à aménager immeubles en cours immeubles achevés immeubles acquis par résolution ou adjudication…

Le bilan Hlm : équilibre et structure

Le bilan Hlm : équilibre et structure

…L’actif circulant regroupe à la fois les stocks et les en-cours, les créances afférentes à des opérations non exclusivement financières faites en général à court terme et enfin la trésorerie. Les stocks et les en-cours sont constitués de l’ensemble des biens et des services qui interviennent dans le cycle d’exploitation pour être : soit consommés au premier usage : il…

Les équilibres du bilan Hlm

Les équilibres du bilan Hlm

…des états réglementaires (autres activités) Nature de l’activité Existence d’une activité d’accession à la propriété Hlm a prêté sur fonds propres Principaux repères comptables de l’activité  Présence en stocks et en-cours d’immeubles en cours et/ou d’immeubles achevés à l’actif  présence de créances sur acquéreurs à l’actif  présence de produits de ventes d’immeubles bâtis, de maisons individuelles et

L’évaluation de la surface financière d’une entreprise Hlm

L'évaluation de la surface financière d'une entreprise Hlm

…… Le fonds de roulement d’exploitation (FRE) Dans la plupart des entreprises, un fonds de roulement net global positif permet aussi de financer les besoins cycliques de financement de l’exploitation et des activités hors exploitation (investissements, stocks immobiliers et autres activités). Ces besoins de financement sont induits par l’existence :  des stocks de terrains et d’immeubles en cours ou…

L’organisation comptable Hlm

L'organisation comptable Hlm

…la balance générale à partir du grandlivre ; cette balance peut être établie avant et après inventaire établissement, généralement à la clôture de l’exercice, des documents de synthèse : bilan, compte de résultat, annexe, autres documents de Le bilan Hlm : équilibre et structure synthèse prévus par les instructions comptables et enfin des états réglementaires prévus par la législation et

Le calcul des fonds de roulement

Le calcul des fonds de roulement

…à construction… autres immobilisations incorporelles IMMOBILISATIONS CORPORELLES terrains nus et bâtis constructions installations techniques, matériels… immobilisations corporelles en cours Totaux partiels Net PASSIF STOCKS ET EN-COURS terrains à aménager et immeubles en-cours immeubles achevés approvisionnements Fournisseurs débiteurs IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES participations & créances rattachées titres immobilisés & prêts autres immobilisations financières intérêts courus CAPITAL ET RÉSERVES capital réserves Report à nouveau…

Le calcul des fonds de roulement

Le calcul des fonds de roulement

…– montant net im meubles en location-vente, location-attribution et affectation m ontant net terrains en cours – montant net constructions et autres imm obilis ations corporelles en cours m ontant net avances et acomptes versés sur imm obilis ations corporelles en cours – m ontant net totaux partiels bâtiments et installations administratifs – m ontant net installations techniques, matériels, outillage…

La comptabilisation des immobilisations par composants

La comptabilisation des immobilisations par composants

…obligations ont été assimilées à l’actif immobilisé par souci pédagogique. Mais on rapproche souvent ces deux derniers éléments de la notion d’actif fictif. La comptabilisation des immobilisations par composants Tableau . : Dépréciation des éléments de l’actif circulant ACTIF CIRCULANT Amortissement Dépréciation Stocks et en-cours terrains à aménager immeubles en cours immeubles achevés immeubles acquis par résolution ou adjudication approvisionnements…

Les points-clés du bilan Hlm

Les points-clés du bilan Hlm

…activités des informations générales (État IV.) des états réglementaires (État IV) Nature de l’activité Existence d’une activité d’accession à la propriété Principaux repères comptables de l’activité  présence en stocks et en-cours d’immeubles en cours et/ou d’immeubles achevés disponibles à la vente ou temporairement loués à l’actif du bilan (comptes , et ) Impacts comptable et financier de l’activité …

Les principales spécificités fiscales des entreprises Hlm

Les principales spécificités fiscales des entreprises Hlm

…Hlm paie son personnel L’entreprise Hlm démolit un immeuble locatif Le bilan Hlm : équilibre et structure Test n° : Casse-tête comptable Les documents comptables de synthèse comportent les rubriques suivantes : – dotations aux amortissements et aux provisions – bilan – produits des loyers – stocks et en-cours – dettes fournisseurs – achats stockés et non stockés de matières…