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Stocks et en-cours : immeubles en cours

Comprendre les principaux mécanismes comptables des entreprises HLM

Comprendre les principaux mécanismes comptables des entreprises HLM

…rattachées à des participations X des autres immobilisations financières X des stocks et en cours des terrains à aménager X des stocks de matières et fournitures (approvisionnements) X des stocks d’immeubles en cours X des stocks d’immeubles achevés X des stocks d’immeubles acquis par résolution de vente ou adjudication X des créances locataires X des créances acquéreurs X des emprunteurs…

Les immobilisations locatives et leur financement

Les immobilisations locatives et leur financement

…réserves foncières acces sion : financement de stocks immobiliers – dettes financières nettes acces sion : financement de stocks immobiliers – subventions d’investissement – montant net redevances (location-accession) produits des ventes sur lots en cours immeubles en cours – dépréciation (Actif) immeubles achevés (à vendre ou loués temporairement) dépréciation (Actif) immeubles acquis par résolution de vente, adjudication ou garantie de…

La représentation comptable du bilan Hlm

La représentation comptable du bilan Hlm

…ici d’enregistrer les opérations de lotissements, les opérations groupées et celles de vente de maisons individuelles ainsi que les opérations d’aménagement. On distingue les stocks proprement dits des productions en cours. Les productions en cours sont des biens en cours de formation au travers d’un processus de production. Les stocks et les en-cours regroupent catégories d’actif :  les terrains…

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs

par souci Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs pédagogique. Mais on rapproche souvent ces deux derniers éléments de la notion d’actif fictif. Tableau. : Dépréciation des éléments de l’actif circulant ACTIF CIRCULANT Amortissement Dépréciation Stocks et en-cours terrains à aménager immeubles en cours immeubles achevés immeubles acquis par résolution ou adjudication…

Les équilibres du bilan Hlm

Les équilibres du bilan Hlm

…des états réglementaires (autres activités) Nature de l’activité Existence d’une activité d’accession à la propriété Hlm a prêté sur fonds propres Principaux repères comptables de l’activité  Présence en stocks et en-cours d’immeubles en cours et/ou d’immeubles achevés à l’actif  présence de créances sur acquéreurs à l’actif  présence de produits de ventes d’immeubles bâtis, de maisons individuelles et…

Le bilan Hlm : équilibre et structure

Le bilan Hlm : équilibre et structure

…L’actif circulant regroupe à la fois les stocks et les en-cours, les créances afférentes à des opérations non exclusivement financières faites en général à court terme et enfin la trésorerie. Les stocks et les en-cours sont constitués de l’ensemble des biens et des services qui interviennent dans le cycle d’exploitation pour être : soit consommés au premier usage : il…

La formation du résultat de l’exercice

La formation du résultat de l'exercice

…résolution Frais liés à la production des stocks immobiliers Variation des stocks : en cours de production Variation des stocks : immeubles achevés total coût des ventes Ventes d’immeubles Produits des activités de promotion Revenus des parts de SCI de ventes Transfert d’éléments de stocks en immobilisations Intérêts sur opérations d’accession emprunts consolidés (gestion de prêts) total Activité de prêteur,…

L’organisation comptable Hlm

L'organisation comptable Hlm

…de l’avancement des chantiers et de la commercialisation, de récapituler l’ensemble des engagements réels de l’entreprise Hlm, en particulier pour les immeubles en cours et pour les programmes en sociétés civiles immobilières (SCI), d’évaluer les marges escomptées de chaque opération : – mouvements des comptes de stocks au cours de l’exercice – terrains à aménager – immeubles en cours (lotissements…

L’évaluation de la surface financière d’une entreprise Hlm

L'évaluation de la surface financière d'une entreprise Hlm

…à rester durablement dans l’entreprise. Ces actifs, dits circulants ou cycliques, sont constitués par :  les stocks et en-cours de l’entreprise (approvisionnements et immeubles en cours ou achevés en accession à la propriété)  les créances sur les tiers, notamment les locataires, les acquéreurs, les emprunteurs de l’entreprise, les organismes sociaux ou l’État. Les RESSOURCES COURTES correspondent, soit à…

Le calcul des fonds de roulement

Le calcul des fonds de roulement

Stocks et en-cours terrains à aménager terrains et immeubles en cours immeubles achevés (à vendre ou loués temporairement) imm. acq. par résolution de vente, adjudication ou garantie rachat approvis ionnements Fournisseurs débiteurs Créances d’exploitation locataires et organismes payeurs d’APL créances sur acquéreurs clients – autres activités emprunteurs et locataires – acquéreurs /attributaires clients douteux ou litigieux produits non encore facturés…

Le compte de résultat de l’entreprise Hlm

Le compte de résultat de l'entreprise Hlm

…: stocks, en-cours et créances. des Les charges d’exploitation sont ventilées entre charges récupérables et charges non récupérables auprès des clients au moment de leur enregistrement dans les comptes concernés. Généralement, on trouve des charges récupérables auprès des clients aux postes approvisionnements (achats stockés et variation des stocks), achats non stockés de matières et fournitures, entretien et réparations sur biens…

Le calcul des fonds de roulement

Le calcul des fonds de roulement

…à construction… autres immobilisations incorporelles IMMOBILISATIONS CORPORELLES terrains nus et bâtis constructions installations techniques, matériels… immobilisations corporelles en cours Totaux partiels Net PASSIF STOCKS ET EN-COURS terrains à aménager et immeubles en-cours immeubles achevés approvisionnements Fournisseurs débiteurs IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES participations & créances rattachées titres immobilisés & prêts autres immobilisations financières intérêts courus CAPITAL ET RÉSERVES capital réserves Report à nouveau…

Les points-clés du bilan Hlm

Les points-clés du bilan Hlm

…activités des informations générales (État IV.) des états réglementaires (État IV) Nature de l’activité Existence d’une activité d’accession à la propriété Principaux repères comptables de l’activité  présence en stocks et en-cours d’immeubles en cours et/ou d’immeubles achevés disponibles à la vente ou temporairement loués à l’actif du bilan (comptes , et ) Impacts comptable et financier de l’activité …

La comptabilisation des immobilisations par composants

La comptabilisation des immobilisations par composants

…obligations ont été assimilées à l’actif immobilisé par souci pédagogique. Mais on rapproche souvent ces deux derniers éléments de la notion d’actif fictif. La comptabilisation des immobilisations par composants Tableau . : Dépréciation des éléments de l’actif circulant ACTIF CIRCULANT Amortissement Dépréciation Stocks et en-cours terrains à aménager immeubles en cours immeubles achevés immeubles acquis par résolution ou adjudication approvisionnements…

L’autofinancement de l’exercice

L'autofinancement de l'exercice

…amortissements des charges d’exploitation à répartir Autres dotations aux amortissements Dotations aux amortissements des charges financières Dotations aux amortissements exceptionnels Reprises sur amortissements Autres dotations NETTES aux amortissements Dotations aux provisions sur immobilisations Dotations aux provisions sur stocks et en-cours Dotations aux provisions pour créances douteuses Autres dotations aux provisions Dotations aux provisions des charges financières Dotations aux provisions exceptionnelles…

Les principales spécificités fiscales des entreprises Hlm

Les principales spécificités fiscales des entreprises Hlm

…Les constructions d’immeubles de rapport entre deux exercices L’augmentation des stocks en matière d’accession à la propriété entre deux exercices L’augmentation du capital en numéraire au cours de l’exercice Le bilan Hlm : équilibre et structure Test n° : Quel mouvement comptable ? En faisant référence à la typologie des mouvements comptables présentée au paragraphe.. ci-dessus, déterminer par son numéro…

La maintenance du patrimoine locatif Hlm

La maintenance du patrimoine locatif Hlm

…de remboursement des obligations…) Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations Reprises sur amortissements (autres immobilisations, financiers, exceptionnels) Autres dotations NETTES aux amortissements Dotations aux provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles et corporelles Dotations aux provisions pour dépréciation des immobilisations financières Dotations aux provisions pour dépréciation des actifs circulants : stocks et en-cours Dotations aux provisions pour dépréciation des actifs circulants…

Le Bilan Hlm : Rappels

Le Bilan Hlm : Rappels

…le cadre du financement de l’accession à la propriété. Les biens ou droits qui, en raison de leur destination ou de leur nature, n’ont pas vocation à rester durablement dans l’entreprise constituent des actifs dits circulants. Ces actifs circulants rassemblent :  les stocks et en-cours de l’entreprise (approvisionnements et immeubles destinés à la vente)  les créances d’exploitation et…