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Stocks et en-cours : immeubles en cours

Comprendre les principaux mécanismes comptables des entreprises HLM

Comprendre les principaux mécanismes comptables des entreprises HLM

…rattachées à des participations X des autres immobilisations financières X des stocks et en cours des terrains à aménager X des stocks de matières et fournitures (approvisionnements) X des stocks d’immeubles en cours X des stocks d’immeubles achevés X des stocks d’immeubles acquis par résolution de vente ou adjudication X des créances locataires X des créances acquéreurs X des emprunteurs…

Les immobilisations locatives et leur financement

Les immobilisations locatives et leur financement

…long terme et droits d’usufruit terrains nus terrains aménagés, loués, bâtis agencements et aménagements de terrains constructions locatives (sol propre et sol d’autrui) immeubles en location-vente, location-attribution ou reçus en affectation bâtiments et installations administratifs installations techniques, matériels…et autres immobilisations opérations en cours : terrains opérations en cours : constructions opérations en cours : avances et acomptes Totaux Cohérence avec…

La représentation comptable du bilan Hlm

La représentation comptable du bilan Hlm

…le temps de ces ressources. .. L’actif circulant L’actif circulant regroupe à la fois les stocks et les en-cours, les créances afférentes à des opérations non exclusivement financières faites en général à court terme. Enfin, l’actif circulant comprend aussi la trésorerie. Les stocks et les en-cours sont constitués de l’ensemble des biens et des services qui interviennent dans le cycle…

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs

…par souci Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs pédagogique. Mais on rapproche souvent ces deux derniers éléments de la notion d’actif fictif. Tableau. : Dépréciation des éléments de l’actif circulant ACTIF CIRCULANT Amortissement Dépréciation Stocks et en-cours terrains à aménager immeubles en cours immeubles achevés immeubles acquis par résolution ou adjudication…

Les équilibres du bilan Hlm

Les équilibres du bilan Hlm

…des états réglementaires (autres activités) Nature de l’activité Existence d’une activité d’accession à la propriété Hlm a prêté sur fonds propres Principaux repères comptables de l’activité  Présence en stocks et en-cours d’immeubles en cours et/ou d’immeubles achevés à l’actif  présence de créances sur acquéreurs à l’actif  présence de produits de ventes d’immeubles bâtis, de maisons individuelles et

Le bilan Hlm : équilibre et structure

Le bilan Hlm : équilibre et structure

…L’actif circulant regroupe à la fois les stocks et les en-cours, les créances afférentes à des opérations non exclusivement financières faites en général à court terme et enfin la trésorerie. Les stocks et les en-cours sont constitués de l’ensemble des biens et des services qui interviennent dans le cycle d’exploitation pour être : soit consommés au premier usage : il…

La formation du résultat de l’exercice

La formation du résultat de l'exercice

…résolution Frais liés à la production des stocks immobiliers Variation des stocks : en cours de production Variation des stocks : immeubles achevés total coût des ventes Ventes d’immeubles Produits des activités de promotion Revenus des parts de SCI de ventes Transfert d’éléments de stocks en immobilisations Intérêts sur opérations d’accession emprunts consolidés (gestion de prêts) total Activité de prêteur,…

L’organisation comptable Hlm

L'organisation comptable Hlm

ensembles immobiliers, voiries et réseaux divers, ouvrages d’infrastructure…) – autres immobilisations corporelles (installations techniques, matériel et outillage…) – immeubles en location-vente, en location-attribution, immeubles reçus en affectation – immobilisations corporelles en cours (terrains, voiries et réseaux divers, agencements et aménagements de terrains, constructions, travaux d’amélioration en cours…) Le bilan Hlm : équilibre et structure – participations, titres et créances rattachées…

L’évaluation de la surface financière d’une entreprise Hlm

L'évaluation de la surface financière d'une entreprise Hlm

…(prêts participatifs et prêts aux collaborateurs de l’entreprise), dépôts et cautionnements versés et prêts réalisés par l’entreprise dans le cadre du financement des opérations d’accession à la propriété par les personnes physiques. Les RESSOURCES LONGUES ET DURABLES d’une entreprise Hlm sont constituées :  de ressources définitives – ou quasi-définitives – en provenance des propriétaires de l’entreprise (capital pour les…

Le calcul des fonds de roulement

Le calcul des fonds de roulement

…– montant net im meubles en location-vente, location-attribution et affectation m ontant net terrains en cours – montant net constructions et autres imm obilis ations corporelles en cours m ontant net avances et acomptes versés sur imm obilis ations corporelles en cours – m ontant net totaux partiels bâtiments et installations administratifs – m ontant net installations techniques, matériels, outillage…

Le compte de résultat de l’entreprise Hlm

Le compte de résultat de l'entreprise Hlm

…: stocks, en-cours et créances. des Les charges d’exploitation sont ventilées entre charges récupérables et charges non récupérables auprès des clients au moment de leur enregistrement dans les comptes concernés. Généralement, on trouve des charges récupérables auprès des clients aux postes approvisionnements (achats stockés et variation des stocks), achats non stockés de matières et fournitures, entretien et réparations sur biens…

Le calcul des fonds de roulement

Le calcul des fonds de roulement

…à construction… autres immobilisations incorporelles IMMOBILISATIONS CORPORELLES terrains nus et bâtis constructions installations techniques, matériels… immobilisations corporelles en cours Totaux partiels Net PASSIF STOCKS ET EN-COURS terrains à aménager et immeubles en-cours immeubles achevés approvisionnements Fournisseurs débiteurs IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES participations & créances rattachées titres immobilisés & prêts autres immobilisations financières intérêts courus CAPITAL ET RÉSERVES capital réserves Report à nouveau…

Les points-clés du bilan Hlm

Les points-clés du bilan Hlm

…activités des informations générales (État IV.) des états réglementaires (État IV) Nature de l’activité Existence d’une activité d’accession à la propriété Principaux repères comptables de l’activité  présence en stocks et en-cours d’immeubles en cours et/ou d’immeubles achevés disponibles à la vente ou temporairement loués à l’actif du bilan (comptes , et ) Impacts comptable et financier de l’activité …

La comptabilisation des immobilisations par composants

La comptabilisation des immobilisations par composants

…sol d’autrui installations techniques, matériels et outillage autres immobilisations corporelles X X X X X X X X X X X X X X X X Immeubles grevés de droits immeubles en location-vente immeubles en location-attribution immeubles reçus en affectation X X X X Immobilisations corporelles en cours X X X X terrains VRD et constructions travaux d’amélioration autres et

L’autofinancement de l’exercice

L'autofinancement de l'exercice

…aux amortissements des intérêts compensateurs à répartir Le compte de résultat de l’entreprise Hlm transferts de charges financières (intérêts compensateurs). En conséquence, selon la méthode retenue par l’entreprise Hlm pour comptabiliser ces intérêts compensateurs (différé par inscription en charges à répartir ou constatation directe en charges), l’EBE sera différent, comme le sera également le résultat de l’exercice. L’autofinancement net ne…

Les principales spécificités fiscales des entreprises Hlm

Les principales spécificités fiscales des entreprises Hlm

…à la TVA…. Régime fiscal des travaux de maintenance Le régime fiscal des travaux de maintenance (grosses réparations, gros entretien et entretien courant) des entreprises Hlm est appréhendé ici encore au regard de la TVA. Les gros travaux non subventionnés par l’État (travaux d’amélioration, de transformation ou d’aménagement) ainsi que les travaux d’entretien autres que l’entretien des espaces verts et

La maintenance du patrimoine locatif Hlm

La maintenance du patrimoine locatif Hlm

…charges liées aux bâtiments administratifs, aux immeubles non-propriété de l’entreprise Hlm (copropriétés…). Le coût total de la régie est constitué par la somme des consommations, des rémunérations, des charges sociales et fiscales, des amortissements et des frais généraux analytiquement et directement affectables au service d’entretien, au personnel d’entretien ou encore à la régie d’entretien. Seuls l’entretien courant sur biens immobiliers…

Le Bilan Hlm : Rappels

Le Bilan Hlm : Rappels

…immobilisations corporelles peuvent être terminées ou en cours de construction (terrains, constructions locatives et bâtiments administratifs, matériels et outillage, matériels de bureau et de transport…)  financières : il s’agit alors de titres de participation ou de propriété dans d’autres entreprises, de prêts octroyés au personnel, de dépôts et cautionnements versés et enfin de prêts réalisés par l’entreprise Hlm dans…