Recherche sur le site

Nous avons trouvé 78 résultat(s) pour votre recherche de :
TVA : sur la vente de logements neufs

Comprendre les principaux mécanismes comptables des entreprises HLM

Comprendre les principaux mécanismes comptables des entreprises HLM

…ou moins proportionnel au niveau de la trésorerie La situation de trésorerie correspond à la formule suivante : trésorerie en but de période + recettes en cours de périodepenses en cours de période La trésorerie est, au bilan, la somme des disponibilités, des valeurs mobilières de placement et des immobilisations financières La différence entre la trésorerie à l’actif…

La vente de logements locatifs Hlm

La vente de logements locatifs Hlm

La vente de logements locatifs Hlm Le contexte réglementaire de la vente de logements locatifs Hlm Les opérations financières et comptables induites par la vente de logements locatifs Hlm Vente du bien immobilier locatif et sortie du patrimoine Conséquences financières de la vente Hlm Calcul et affectation en réserves des surplus Exemple d’une vente de logements locatifs Hlm Bilan comptable…

La problématique de la vente en bloc de logements

La problématique de la vente en bloc de logements

…concernées. . La problématique du prix de vente du bien immobilier Surplus comptable de la cession ACTIF PASSIF Réserve sur cessions immobilières Compte de résultat de la vente CHARGES PRODUITS Travaux de remise en état en vue de la commercialisation Frais de montage et de commercialisation sur vente d’immeubles de rapport Remboursement de l’aide publique Valeur nette comptable actif cé

Les principales spécificités fiscales des entreprises Hlm

Les principales spécificités fiscales des entreprises Hlm

…constatée par l’intermédiaire d’un compte de TVA à caisser. Tableau. : Régime de la LASM : claration de la livraison à soimême et claration de la TVA due BILAN actif Construction Construction passif Fournisseurs d’immobilisations TVA déductible sur immobilisations < déclaration mensuelle de TVA > TVA déductible sur immobilisations TVA collectée – < déclaration mensuelle de TVA > TVA collectée…

Le financement de l’usufruit locatif social

Le financement de l’usufruit locatif social

…Remplacement des robinets et ustensiles de plomberie présentant des fauts d’aspect ou de fonctionnement Remplacement des chaudières individuelles qui n’ont pas été remplacées pendant la période d’usufruit Remplacement des équipements présentant des fauts de fonctionnement Réparations en cas de dysfonctionnement Remplacement dans les deux années précédant les deux dernières années de la période d’usufruit, sauf gradation évidentes de l’état Réparations…

La démolition de logements locatifs Hlm

La démolition de logements locatifs Hlm

La démolition de logements locatifs Hlm Les conditions réglementaires de la démolition de logements locatifs Hlm Les opérations financières et comptables induites par la démolition de logements locatifs Hlm Prendre les mesures comptables préalables à la démolition Prendre les mesures comptables suite à la décision de démolition Prendre les mesures comptables suite à l’acte de démolition Prendre les mesures financières…

VEFA et usufruit

VEFA et usufruit

…PLS extrait Ce barème fiscal n’est utilisable que pour le calcul de l’ensemble des droits de d’enregistrement de l’usufruit et de la taxe de publicité foncière . Ce mode d’évaluation forfaitaire ne peut servir de base à la détermination de la valeur économique de l’usufruit, même si le service des Domaines s’appuie sur cette base fiscale pour terminer la valeur…

Vente de l’opération DOMUS

Vente de l’opération DOMUS

Vente de l’opération DOMUS Vente avec transfert des financements à l’acquéreur Vente sans transfert des financements molition de l’opération DOMUS Conséquences financières et comptables de la dégradation de l’opération DOMUS et de la décision de démolition Incidences avant la phase de démolition Incidences de la décision de démolition Conséquences financières et comptables induites par la démolition de l’opération DOMUS extrait…

L’opportunité financière de désinvestir

L’opportunité financière de désinvestir

…à terme de la surface financière de l’entreprise… Rappelons pour mémoire que la vente des logements appartenant aux entreprises Hlm est très largement encadrée par la Loi. En effet, en application de l’article L. – du Code de la Construction et de l’Habitation, les logements sociaux construits ou acquis depuis plus de dix ans appartenant aux entreprises Hlm ne peuvent…

L’usufruit locatif social

L’usufruit locatif social

de l’usufruit en % de la pleine propriété % de la PP durée de l’usufruit Ce barème fiscal n’est utilisable que pour le calcul de l’ensemble des droits de d’enregistrement de l’usufruit et de la taxe de publicité foncière. Ce mode d’évaluation forfaitaire ne peut servir de base à la détermination de la valeur économique de l’usufruit, même si le…

Vente de l’opération Domus

Vente de l'opération Domus

Vente de l’opération Domus Vente avec transfert des financements à l’acquéreur Vente sans transfert des financements extrait . Vente de l’opération Domus La vente de l’opération DOMUS constitue pour l’entreprise Hlm CITADIS une opération de désinvestissement. Examinons successivement deux cas de financement de la vente, l’un avec transfert des financements existants, l’autre sans transfert des financements existants. Bien évidemment, cette…

Démembrement de propriété et usufruit locatif social

membrement de propriété et usufruit locatif social

…loyers se situent entre les loyers des logements sociaux aidés par l’État (Prêt Locatif à Usage Social – PLUS) et les loyers des logements non aidés (Prêt Locatif Intermédiaire – PLI). La multiplication des membrements, dans ce contexte particulier de crise, dans des aires de marché où la demande de logements à loyers sociaux (PLUS, PLA-I) est forte peut conduire…

Etude de cas de l’entreprise HLM Citadis

Etude de cas de l'entreprise HLM Citadis

…période précédenteencaissements dûs aux loyers des logementsSORTIESdécaissements achats exploitation pas toujours égaux aux achats de la périodeannuités des empruntspas toujours égaux à la facturationencaissements dûs aux loyers des parkings pas toujours égaux à la facturationsituation de trésorerie en fin d’exercice au bilan du dernier jour de la période LE CAS CITADIS : gestion courante Question : comptes financiers de l’entreprise…

L’organisation de la décision d’investir ou de désinvestir

L’organisation de la décision d’investir ou de désinvestir

L’organisation de la décision d’investir ou de désinvestir Les principales étapes de la procédure d’engagement Le fonctionnement du Comité d’Engagement extrait . L’organisation de la décision d’investir ou de désinvestir L’organisation de la décision d’investir ou de désinvestir d’une entreprise Hlm devrait être concentrée au sein d’un Comité d’Engagement qui constituerait l’instance opérationnelle unique de décision au niveau d’une entreprise…

Usufruit et nue-propriété : caractères et sources

Usufruit et nue-propriété : caractères et sources

de la deuxième chambre civile de la Cour de Cassation du octobre réaffirme qu’en cas de vente simultanée d’un immeuble membré, et pour un même prix, « l’usufruitier a, sur le prix total, un droit propre à la portion correspondant à la valeur de son usufruit ». DEMEMBREMENT DE PROPRIETE, INDIVISION ET PARTAGE membrement et indivision Il n’y a pas…

Le compte de résultat de l’entreprise Hlm

Le compte de résultat de l'entreprise Hlm

…annexes. Les loyers quittancés des logements sont la somme des loyers des logements non conventionnés et des loyers des logements conventionnés. Les loyers quittançables des logements sont constitués de la somme des éléments suivants : – les loyers quittancés des logements, finis ci-dessus – les loyers à la relocation (estimés ou pratiqués) des logements vacants constatés durant l’exercice – les…

L’opportunité économique d’un investissement immobilier locatif

L’opportunité économique d’un investissement immobilier locatif

…antérieurs à la construction et des réinvestissements successifs nécessaires à la vie de l’actif immobilier sous la forme de flux discontinus de travaux d’amélioration. ► DUREE DE VIE DE L’INVESTISSEMENT La durée de vie de l’investissement immobilier locatif ou encore la durée de détention du bien immobilier, c’est-à-dire l’horizon de la projection des revenus nets, correspond généralement à la durée…

Les méthodologies d’analyse immobilière

Les méthodologies d’analyse immobilière

…Il faut donc mieux retenir la valeur actuelle des revenus encaissés au cours de la période de projection.  La seconde objection repose sur l’idée que le revenu, brut ou net, n’est pas le seul élément à retenir pour le calcul de la rentabilité globale de l’investissement. Les plus-values, ou moins-values, gagées lors de la revente de l’actif immobilier doivent…

Gestion courante des logements locatifs familiaux

Gestion courante des logements locatifs familiaux

…à l’aide des taux nominaux présentés ci-dessus. La situation de l’entreprise Hlm CITADIS est crite successivement sous l’angle de la trésorerie, de la balance des comptes au / de la première année de location, soit l’exercice , et enfin des comptes financiers pour l’exercice . Schéma . : Situation de trésorerie de l’entreprise Hlm CITADIS à la fin de la

Gestion courante des logements locatifs familiaux

Gestion courante des logements locatifs familiaux

de rotation des logements est en moyenne de % par an, et que le lai moyen de commercialisation des logements est de mois ( %  = %). Pour la première année de mise en service, le taux de vacance est de % pour tenir compte des lais de commercialisation lors de la signature des premiers baux. En ce qui…

La décision d’investir dans le domaine de l’immobilier locatif

La décision d'investir dans le domaine de l'immobilier locatif

…à taux variables), coût de la ressource des financements CDC  l’évolution de l’environnement économique (taux d’inflation, indice du coût de la construction, indice de la revalorisation des loyers, taux d’évolution de la taxe foncière sur la propriété bâtie, taux de TVA…) et donc aussi des cycles économiques  l’évolution du marché et de la concurrence, eu égard à l’implantation…

Gestion courante des logements locatifs familiaux

Gestion courante des logements locatifs familiaux

de trésorerie de l’entreprise Hlm CITADIS à la fin de la première année de location (//) TRÉSORERIE ENTRÉES situation de trésorerie au but d’exercice au bilan du premier jour de la période encaissements dûs aux loyers des logements SORTIES pas toujours égaux aux achats de la période pas toujours égaux à la facturation encaissements dûs aux loyers des parkings caissements…

Vente de l’opération Domus

Vente de l'opération Domus

Vente de l’opération Domus Vente avec transfert des financements Vente sans transfert des financements molition de l’opération Domus Conséquences financières et comptables de la dégradation du groupe Domus et de la décision de démolition Conséquences financières et comptables induites par la démolition du groupe Domus extrait Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm. Vente de

Aides fiscales à l’investissement dans les DOM et calcul du potentiel financier

Aides fiscales à l'investissement dans les DOM et calcul du potentiel financier

…l’OLS, les investisseurs fiscaux auront la certitude de céder leur investissement à la fin de la période de portage, pour un prix symbolique. Dans le premier cas, l’OLS acquiert les parts de la société de portage et, par la suite, peut procéder en sa faveur à la transmission universelle de patrimoine (TUP) de la société de portage, qui disparaît juridiquement….

L’évaluation du potentiel financier et du fonds de roulement à terminaison

L’évaluation du potentiel financier et du fonds de roulement à terminaison

des fonds propres et de diminuer le fonds de roulement de haut de bilan. Dans ce cas, il faudra tout d’abord vérifier la cohérence des penses comptabilisées des immobilisations de structure :  entre la somme des penses comptabilisées de la fiche de situation financière et comptable (opérations soldées + opérations terminées non soldées + opérations en cours)  et…

Et si l’entreprise Hlm était une entreprise comme les autres ?

Et si l’entreprise Hlm était une entreprise comme les autres ?

…pas de capital, ne distribuent pas de dividendes. Mais ils peuvent être constitués en holding avec des filiales ESH qui ellesmêmes distribuent des dividendes.  termination des flux monétaires à long terme reposant sur le principe fondamental de la séparation de la décision d’investissement et de la décision de financement selon la nature des investissements  prise en compte des…

La représentation comptable du bilan Hlm

La représentation comptable du bilan Hlm

…amortissements des éléments sortis de l’actif (molitions, sorties de composants remplacés, mises au rebut), des éléments transférés en actif circulant, des éléments cédés et enfin des reprises sur amortissements. Le tableau des Provisions et des préciations de l’Annexe retrace les mouvements ayant affecté les comptes de provisions ou de dépréciation au cours d’un exercice. Les préciations sont ventilées entre celles…

Les fiches de situation financière et comptable

Les fiches de situation financière et comptable

…général des fiches de situation financière et comptable de la comptabilité de programme des états réglementaires. Colonne des fiches de l’état récapitulatif général des fiches de situation financière et comptable de la comptabilité de programme des états réglementaires. Colonne des fiches de l’état récapitulatif général des fiches de situation financière et comptable de la comptabilité de programme des états réglementaires….

Le démembrement social de propriété

Le membrement social de propriété

…locatif social constitue encore un mode de diversification de la production nouvelle de logements sociaux et un outil complémentaire à la production en pleine propriété des bailleurs sociaux. Néanmoins, beaucoup de décideurs s’interrogent à la fois sur l’utilité du membrement social de propriété et sur la transition locative à l’issue de la convention d’usufruit. L’UTILITE DU DEMEMBREMENT SOCIAL DE PROPRIETE…

Le fonctionnement des fiches de situation financière et comptable

Le fonctionnement des fiches de situation financière et comptable

…élaborées lors du montage de l’opération proprement dite et actualisées au cours de la réalisation de l’opération  et enfin la réalisation de l’opération qui bute avec l’ordre de service de travaux. .. Les penses préliminaires à une opération de construction Il s’agit exclusivement des premières penses relatives aux études préliminaires et des penses portant sur le coût d’acquisition des…

Le calcul des fonds de roulement

Le calcul des fonds de roulement

… de respecter une règle de prudence quant à l’évaluation du FRNG, autrement dit, ne pas surévaluer le FRNG  de respecter la même nature de ressources et d’emplois au niveau de la sectorisation des activités. .. Le calcul des fonds de roulement de bas de bilan juridique Les FONDS DE ROULEMENT de bas de bilan sont finis comme la

La maintenance du patrimoine locatif Hlm

La maintenance du patrimoine locatif Hlm

de publicité, frais d’impression des titres et diverses commissions dues aux banques) peuvent être étalés au maximum sur la durée de l’emprunt – les grosses réparations, objet de la présente étude – les autres charges à étaler dont la destination justifie l’étalement : frais de montage et de commercialisation sur vente de logements locatifs, charges financières survenant à l’occasion d’une…

Le calcul des fonds de roulement

Le calcul des fonds de roulement

but des années remet la question de la propriété des Hlm sur le devant de la scène. Les salariés des entreprises n’ayant plus de problème de logements, les Hlm sont devenus « acteurs de la politique de la ville », selon les termes de Michel Delebarre, président de l’Union nationale. « Nous sommes aujourd’hui des opérateurs urbains, ce qui justifie…

Le Bilan Hlm : Rappels

Le Bilan Hlm : Rappels

veloppement de l’état taillé des emprunts avec mention de la devise d’emprunt, de la nature du taux d’intérêt, du taux d’intérêt initial, du taux d’intérêt actuariel, des modalités de remboursement anticipé du capital, de la périodicité des remboursements, des conditions de remboursement anticipé, des opérations éventuelles de couverture, des niveaux de risque création de états supplémentaires relatifs au tail des…

Simulation du compte de résultat et du bilan de l’entreprise Hlm CITADIS

Simulation du compte de résultat et du bilan de l'entreprise Hlm CITADIS

de l’entreprise Hlm CITADIS à la fin de la huitième année de location de l’opération DOMUS () TRÉSORERIE situation de trésorerie au but de l’exercice au bilan du dernier jour de la période précédente encaissements dûs aux loyers des logements ENTRÉES SORTIES caissements achats exploitation pas toujours égaux aux achats de la période annuités des emprunts pas toujours égaux à…

Le cadre juridique et fiscal de l’investissement en nue-propriété

Le cadre juridique et fiscal de l’investissement en nue-propriété

…L’imposition de la nue-propriété au titre de l’Impôt de Solidarité sur la Fortune L’acquisition de la nue-propriété par une société civile ou apport à une société civile de la nue-propriété acquise La déductibilité en matière d’impôt de solidarité sur la fortune d’un emprunt contracté parl’acquéreur de la nue-propriété d’un bien immobilier Droits d’enregistrement et taxe de publicité foncière membrement et…

Les immobilisations locatives et leur financement

Les immobilisations locatives et leur financement

…tension) suppression de la règle AT-AF et suppression corrélative des comptes de réserves et de provision réglementées (amortissement rogatoire) nouvel état des dettes financières : – suppression de la terminaison . (sorties de composants) – tail des emprunts complexes et des financements structurés – tail des instruments de couverture – présentation des AFCNE INSTRUCTION COMPTABLE DE Au niveau du bilan…

Le calcul du fonds de roulement net global « explicite »

Le calcul du fonds de roulement net global « explicite »

…terme et droits d’usufruit des immobilisations de structure + besoin de fonds propres induit terrains aménagés, loués bâtis des immobilisations de structure. Tout naturellement, le fonds de roulement d’exploitation augmente de K€, du montant des ACNE comme en témoigne le tableau ci-dessous. Tableau . : Calcul des fonds de roulement de bas de bilan et de la trésorerie nette de

L’état récapitulatif des dettes financières

L’état récapitulatif des dettes financières

…mentionnent dans la grande majorité des cas une clause de remboursement anticipé en cas de cession ou de démolition des logements financés. Ce remboursement anticipé n’intervient pas immédiatement s la disparition du bien alors que la modification de l’état des dettes devrait intervenir s sa sortie de l’actif. La comptabilisation des immobilisations par composants financier » sont limités à (…

Corrections des tests

Corrections des tests

…– du CCH. Ce second avenant complète ou substitue la nomenclature des comptes, complète ou substitue des commentaires de comptes et crits de nouveaux schémas d’écritures comptables, notamment la comptabilisation des suppléments de loyers sur le prix de vente des logements locatifs et la comptabilisation des factures de travaux des opérations de construction soumises à la livraison à soi-même. En…

Réglementation et organisation comptables Hlm

Réglementation et organisation comptables Hlm

…et liquide les penses le comptable public est seul responsable de la prise en charge, du recouvrement et de l’encaissement des créances, du paiement des penses sur ordre de l’ordonnateur ou sur présentation de titres par les créanciers. Il a le monopole de la garde des valeurs, du maniement des fonds et de la conservation des pièces justificatives et des…

Le cycle de vie d’un investissement immobilier locatif

Le cycle de vie d’un investissement immobilier locatif

…réinvestissements successifs au cours de la durée de vie de l’investissement (renouvellement de composants) afin de maintenir la valeur locative de l’investissement ; ceci conduit à la question du financement de ces investissements successifs. • la détermination de la valeur marchande ou vénale de l’investissement à l’issue du cycle de vie théorique de l’investissement ; ceci conduit à postuler la

La formation du résultat de l’exercice

La formation du résultat de l'exercice

…résultat de l’exercice par activités… La formation du résultat à partir des soldes intermédiaires de gestion La formation du résultat de l’exercice, réalisée à partir de la méthode dite des soldes intermédiaires de gestion, consiste à regrouper, par natures d’activité, les flux de charges et de produits du compte de résultat, indépendamment des lais d’encaissements et de décaissements qui se…

Les équilibres du bilan Hlm

Les équilibres du bilan Hlm

…achats de bons du Trésor ou valeurs assimilées et de rentes de l’État ou de valeurs garanties par l’État. La SITUATION DE TRESORERIE d’une entreprise Hlm, c’est à dire sa situation de trésorerie en fin de période, c’est aussi la différence entre : la trésorerie du but de la période les entrées de flux monétaires au cours de la période

Intérêt du démembrement de propriété pour le logement social

Intérêt du membrement de propriété pour le logement social

…en est l’actionnaire principal, permet réellement de répondre à la demande de logement locatif des salariés des entreprises qui souhaitent trouver un logement à des endroits où la société SOFILOGIS n’a pas la possibilité financière de construire en pleine propriété. Le membrement de propriété permet en effet aux bailleurs sociaux de fluidifier le logement social en accédant à des localisations…

L’amortissement des immobilisations locatives Hlm

L’amortissement des immobilisations locatives Hlm

L’amortissement des immobilisations locatives Hlm Rappel des principes de base de l’amortissement des immobilisations Le cas particulier des immeubles locatifs Hlm La règle de l’équilibre des amortissements techniques et financiers Exemple d’application de la règle de l’équilibre des amortissements techniques et financier La production d’immobilisations par l’entreprise Hlm finition de la production immobilisée des entreprises Hlm Valorisation de la production…

Les principes de l’analyse des flux monétaires dans l’entreprise HLM

Les principes de l'analyse des flux monétaires dans l'entreprise HLM

…d’une entreprise HLM, la capitalisation est utilisée à double titre :  pour tenir compte des flux CAPITALISATION FIN DE L’OPÉRATIONantérieurement à la date deORIGINE DE L’OPÉRATIONf -f -monétaires survenus part de l’opérationf pour tenir compte dans le ffffntemps des coûts de fonctionnement, des divers autres frais et de laf/ (+t)valorisation desf / (+t) f- x (+t’)renouvellements def- x (+t’)CAPITALISATIONcomposants….

L’évaluation de la surface financière d’une entreprise Hlm

L'évaluation de la surface financière d'une entreprise Hlm

…l’état de trésorerie en fin de période, est aussi la résultante de :  la trésorerie du but de la période  majorée des entrées de flux monétaires au cours de la période  minorée des sorties de flux monétaires au cours de la période. Ces mouvements de flux monétaires ont pour origine :  des opérations dues à l’exploitation…