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Titres immobilisés

Le calcul des fonds de roulement

Le calcul des fonds de roulement

…ventilation des titres immobilisés (droits de créances) montant brut total titres assimilables à des placements autres titres immobilisés =- titres immobilisés (droits de créances) – montant brut dépréciation des titres immobilisés montant net des titres immobilisés La cohérence avec le bilan doit se faire tant au niveau des montants bruts qu’au niveau des dépréciations. Un tableau attaché aux emplois du…

Les immobilisations locatives et leur financement

Les immobilisations locatives et leur financement

titres im m obilisés =- titres immobilisés (droits de créances) – montant brut dépréciation des titres immobilisés montant net des titres immobilisés ÉVALUATION DES RESSOURCES INTERNES classement des autres créances d’exploitation à l’actif m ontant net TVA sur immobilisations locatives autres créances d’exploitation Total Cohérence avec l’actif – autres créances exp. classement des fournisseurs débiteurs à l’actif m ontant net…

L’évaluation du potentiel financier et du fonds de roulement à terminaison

L’évaluation du potentiel financier et du fonds de roulement à terminaison

…et installations administratifs remboursements cumulés d’emprunts (échéances et par anticipation) – bâtiments et installations administratifs participations – apports et avances – montant brut créances rattachées à des participations – montant brut prêts participatifs – montant brut autres titres immobilisés (droits de créances) – montant brut autres immobilisations financières – montant brut installations techniques, matériels, outillage et autres immobilisations corporelles –…

La représentation comptable du bilan Hlm

La représentation comptable du bilan Hlm

…en place par les entreprises Hlm au profit des SA d’Hlm dont elles détiennent au moins % du capital. les autres immobilisations financières ne retracent que les titres de participation représentant moins de % du capital de la société dans laquelle est prise la participation. Elles comprennent : o les titres immobilisés (droit de propriété ou droit de créances), c’est…

Le bilan Hlm : équilibre et structure

Le bilan Hlm : équilibre et structure

…valeur des immobilisations non terminées à la fin de chaque exercice les immobilisations financières qui regroupent : – les participations et créances rattachées à des participations enregistrent le montant des titres et participations souscrits par l’entreprise Hlm :  titres de participation : parts de sociétés civiles immobilières, actions si la participation est égale ou supérieure à % du capital……

La démolition de logements locatifs Hlm

La démolition de logements locatifs Hlm

…du passif transféré car, seul le passif, mais tout le passif attaché à l’actif transféré, doit être retenu. L’émission de titres L’apport partiel d’actif est rémunéré par des titres – au moins un – émis par la société bénéficiaire de l’apport qui procède à une augmentation de capital au profit de la société apporteuse. L’apport partiel ne peut donc, là…

La comptabilisation des immobilisations par composants

La comptabilisation des immobilisations par composants

…pour les immeubles de logement social. Enfin, les immobilisations financières sont constituées :  de titres de participation et de créances rattachées à des participations  de titres immobilisés  de prêts (prêts au personnel, aux accédants…)  de dépôts et cautionnements versés. Une immobilisation corporelle ou incorporelle est comptabilisée à l’actif d’une entreprise Hlm lorsque les conditions suivantes sont…

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs

…sont achevées : terrains agencements et aménagement de terrains constructions (locatives, bâtiments administratifs, autres ensembles immobiliers) installations techniques, matériel et outillage matériels de transport, de bureau, mobilier… immobilisations grevées de droits (immeubles en location-vente, immeubles en location-attribution…). Enfin, les immobilisations financières sont constituées : de titres de participation et de créances rattachées à des participations de titres immobilisés de prêts…

Le calcul du fonds de roulement net global « explicite »

Le calcul du fonds de roulement net global « explicite »

…aménagés, loués, bâtis immobilisations de structure montant net dettes rattachés à des participations (SA Hlm) , installations techniques, matériels, outillage et autres immobilisations corporelles – montant net participations – apports et avances – montant net créances rattachées à des participations – montant net prêts participatifs – montant net autres titres immobilisés (droits de créance) – montant net autres immobilisations financières…

Le compte de résultat de l’entreprise Hlm

Le compte de résultat de l'entreprise Hlm

…dans les SCI, dans d’autres entreprises Hlm, dans des SEM… à la condition que l’entreprise Hlm détienne plus de % du capital de la société dans laquelle est prise la participation les produits des autres immobilisations financières, regroupant : – les revenus des titres immobilisés correspondant aux participations représentant moins de % du capital de la société dans laquelle est…

L’autofinancement de l’exercice

L'autofinancement de l'exercice

…de placement Autres charges financières Dotations aux amortissements des immobilisations locatives et des baux à long terme Dotations : provisions réglementées (amortissements dérogatoires) Transferts de charges de charges d’exploitation Autres produits de gestion courante Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun Produits financiers divers sur autres immobilisations financières Revenus des titres immobilisés Produits des autres créances et valeurs mobilières…

L’évaluation de la surface financière d’une entreprise Hlm

L'évaluation de la surface financière d'une entreprise Hlm

…est résumé par le schéma suivant : Schéma . : Principe de l’analyse des équilibres du bilan EMPLOIS RESSOURCES ACTIF PASSIF OUI EMPLOIS STABLES ET LONGS RESSOURCES DURABLES NON OUI EMPLOIS COURTS OUI RESSOURCES COURTES Les ressources longues et durables sont les capitaux permanents de l’entreprise Hlm. Les emplois longs et stables sont des actifs fixes ou actifs immobilisés. Les…

Le calcul des fonds de roulement

Le calcul des fonds de roulement

…à construction… autres immobilisations incorporelles IMMOBILISATIONS CORPORELLES terrains nus et bâtis constructions installations techniques, matériels… immobilisations corporelles en cours Totaux partiels Net PASSIF STOCKS ET EN-COURS terrains à aménager et immeubles en-cours immeubles achevés approvisionnements Fournisseurs débiteurs IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES participations & créances rattachées titres immobilisés & prêts autres immobilisations financières intérêts courus CAPITAL ET RÉSERVES capital réserves Report à nouveau…

La formation du résultat de l’exercice

La formation du résultat de l'exercice

…financières Revenus des titres immobilisés Produits des autres créances et valeurs mobilières de placement Autres produits financiers Reprises sur provisions financières Transferts de charges financières Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement total Quotes-parts de résultat total RÉSULTAT FINANCIER RÉSULTAT COURANT Charges exceptionnelles sur opérations de gestion Valeur comptable des éléments d’actif cédés Autres charges exceptionnelles Dotations amortissements…