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Travaux d'amélioration : immobilisations corporelles

Comprendre les principaux mécanismes comptables des entreprises HLM

Comprendre les principaux mécanismes comptables des entreprises HLM

…des rapport immeubles de rapport Produits : Reprises sur dépréciations exceptionnelles : Travaux : Amortissement des d’amélioration travaux d’amélioration : Dépréciation des immobilisations corporelles – construction Charges : Dotation aux : Dotation aux amortissements exceptionnels provisions exceptionnelles ? Écritures comptables au // D C Intitulé D C Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations Amortissement des immobilisations corporelles – immeubles de…

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs

immobilisations corporellesimmobilisations financières selon leur destination dans l’entreprise Hlm : – immobilisations à usage professionnel (immobilisations destinées à être utilisées par l’entreprise Hlm pour la production de biens ou services : les immobilisations locatives) – immobilisations à usage social (immobilisations destinées à l’administration de l’entreprise : les immobilisations de structure) – immobilisations destinées à d’autres usages. Les immobilisations

Les immobilisations locatives HLM

Les immobilisations locatives HLM

immobilisations locatives et les immobilisations non locatives peut se faire à partir du tableau suivant : Tableau . : La distinction des immobilisations locatives / non locatives La comptabilisation des immobilisations par composants ACTIF IMMOBILISÉ Locatif Non locatif Immobilisations incorporelles X frais d’établissement baux emphytéotiques, à construction et à réhabilitation X X autres immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles terrains nus terrains…

L’amortissement des immobilisations locatives Hlm

L’amortissement des immobilisations locatives Hlm

…bâtis agencements et aménagements de terrains immeubles de rapport travaux d’amélioration autres ensembles immobiliers locatifs VRD et ouvrages d’infrastructure constructions sur sol d’autrui immeubles en location-vente et location-attribution immeubles reçus en affectation immobilisations en cours : terrains immobilisations en cours : VRD et constructions immobilisations en cours : travaux d’amélioration immobilisations en cours : autres et avances & acomptes Totaux…

La comptabilisation des immobilisations par composants

La comptabilisation des immobilisations par composants

…éléments qui les composent : – immobilisations incorporellesimmobilisations corporellesimmobilisations financières selon leur destination dans l’entreprise Hlm : – immobilisations à usage professionnel (immobilisations destinées à être utilisées par l’entreprise Hlm pour la production de biens ou services : les immobilisations locatives) – immobilisations à usage social (immobilisations destinées à l’administration de l’entreprise : les immobilisations de…

Les immobilisations locatives et leur financement

Les immobilisations locatives et leur financement

…Fournisseurs d’exploitation, d’immobilisations et de stocks immobiliers Dettes fiscales et sociales Dettes diverses Produits constatés d’avance DETTES D’EXPLOITATION ET HORS EXPLOITATION ACTIF IMMOBILISÉ immobilisations incorporelles ACTIF CAPITAUX PROPRES . BILAN JURIDIQUEDE CITADIS Com ptes de régularisation BILAN JURIDIQUEDE CITADIS ACTIF Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles PASSIF Totaux Immobilisations corporelles en cours Immobilisations financières Capital et réserves Report à nouveau Résultat de…

La représentation comptable du bilan Hlm

La représentation comptable du bilan Hlm

…PROPRES subventions d’investissement situation nette immobilisations corporelles en cours Stocks et en-cours Comptes de régulari-sation capital et réserves DETTES FINANCIÈRES immobilisations corporelles PASSIF Fournisseurs d’exploitation, d’immobilisations et de stocks immobiliers Dettes fiscales et sociales Dettes diverses Produits constatés d’avance Plusieurs compléments d’informations compréhension de ce bilan comptable : s’imposent pour DETTES D’EXPLOITATION ET HORS EXPLOITATION ACTIF IMMOBILISE immobilisations incorporelles ACTIF…

Le calcul des fonds de roulement

Le calcul des fonds de roulement

immobilisations corporelles grevées de droits – montant net résultat de l’exercice immobilisations financières nettes amortissements dérogatoires frais d’établissement – montant net provision spéciale de réévaluation autres immobilisations incorporelles montant net titres participatifs bâtiments administratifs et installations générales, agencements et aménagements des constructions – montant net subventions nettes d’investissement immobilisations en cours (terrains, VRD, constructions, travaux d’amélioration…) différences de conversion au…

Les principales spécificités fiscales des entreprises Hlm

Les principales spécificités fiscales des entreprises Hlm

…à la TVA…. Régime fiscal des travaux de maintenance Le régime fiscal des travaux de maintenance (grosses réparations, gros entretien et entretien courant) des entreprises Hlm est appréhendé ici encore au regard de la TVA. Les gros travaux non subventionnés par l’État (travaux d’amélioration, de transformation ou d’aménagement) ainsi que les travaux d’entretien autres que l’entretien des espaces verts et…

Le bilan Hlm : équilibre et structure

Le bilan Hlm : équilibre et structure

…durables destinés à rester longtemps et sous la même forme dans le patrimoine de l’entreprise Hlm. Les immobilisations sont classées à l’actif du bilan respectivement à partir de la nature des éléments qui les composent (immobilisations incorporelles et A l’exception des immobilisations financières. Le bilan Hlm : équilibre et structure immobilisations corporelles) et selon leur destination dans l’entreprise Hlm (usage…

La maintenance du patrimoine locatif Hlm

La maintenance du patrimoine locatif Hlm

…de remboursement des obligations…) Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations Reprises sur amortissements (autres immobilisations, financiers, exceptionnels) Autres dotations NETTES aux amortissements Dotations aux provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles et corporelles Dotations aux provisions pour dépréciation des immobilisations financières Dotations aux provisions pour dépréciation des actifs circulants : stocks et en-cours Dotations aux provisions pour dépréciation des actifs circulants…

Les équilibres du bilan Hlm

Les équilibres du bilan Hlm

…EMPLOIS STABLES ET LONGS sont constitués majoritairement par les immeubles de rapport, achevés et en cours de construction, que l’on rassemble sous le vocable d’immobilisations corporelles. Ces immobilisations corporelles constituent l’essentiel de l’outil de travail de l’entreprise Hlm dont le cycle de production est soit de ou ans si l’on s’en tient à la durée d’amortissement de l’immeuble, soit de…

Conséquences de la comptabilisation par composants sur la maintenance du patrimoine locatif

Conséquences de la comptabilisation par composants sur la maintenance du patrimoine locatif

…la suivante :  travaux d’entretien des couvertures et traitement des charpentes  travaux d’entretien des descentes d’eaux usées et pluviales  travaux de peinture des façades, traitement, nettoyage (hors ravalement avec amélioration)  travaux de réparation des menuiseries  travaux de peinture des parties communes et menuiseries  travaux de remplacement des équipements intérieurs des logements occupés ou de…

L’évaluation du potentiel financier et du fonds de roulement à terminaison

L’évaluation du potentiel financier et du fonds de roulement à terminaison

…réévaluation (SA Hlm) réserve légale (SA Hlm) réserves s tatutaires ou contractuelles (SA HLM) excédents d’exploitation affectés à l’investis sement (OPH) autres réserves Immobilisations financières (prêts) prêts pour accession et aux SCCC Immobilisations de structure et financières baux à long terme des immobilisations de s tructure terrains aménagés, loués, bâtis des immobilisations de structure bâtiments et installations administratifs dépenses à…

Le calcul des fonds de roulement

Le calcul des fonds de roulement

…présentés à la suite du bilan de l’entreprise. Tableau . : Bilan juridique au /, exprimé en milliers d’euros, de la SA Hlm CITADIS ACTIF Immobilisations incorporelles frais d’établis sement baux à long terme et droits d’usufruit autres immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles terrains nus terrains aménagés, loués, bâtis agencements et aménagements de terrains constructions locatives (sur sol propre et sur…

L’organisation comptable Hlm

L'organisation comptable Hlm

…ensembles immobiliers, voiries et réseaux divers, ouvrages d’infrastructure…) – autres immobilisations corporelles (installations techniques, matériel et outillage…) – immeubles en location-vente, en location-attribution, immeubles reçus en affectation – immobilisations corporelles en cours (terrains, voiries et réseaux divers, agencements et aménagements de terrains, constructions, travaux d’amélioration en cours…) Le bilan Hlm : équilibre et structure – participations, titres et créances rattachées…

L’évaluation de la surface financière d’une entreprise Hlm

L'évaluation de la surface financière d'une entreprise Hlm

…débiteurs ACTIF CIRCULANT immobilisations corporelles en cours Stocks et en-cours Comptes de régularisation capital – dotations et réserves DETTES FINANCIÈRES immobilisations corporelles PASSIF DETTES D’EXPLOITATION ET HORS EXPLOITATION ACTIF IMMOBILISE immobilisations incorporelles ACTIF Comptes de régularisation .. Le principe de l’analyse des équilibres du bilan Outre le principe général et intangible de l’équilibre des ressources et des emplois, l’analyse des…

Le calcul du fonds de roulement net global « explicite »

Le calcul du fonds de roulement net global « explicite »

…dettes financières nettes : opérations locatives : crédits-relais, avances dettes financières réalisées : opérations locatives : financements définitifs constructions et autres immobilisations corporelles en cours montant brut avances et acomptes versés sur immobilisations corporelles en cours – montant brut remboursement par anticipation des emprunts des opérations locatives – financements définitifs totaux partiels subventions affectées aux opérations locatives – financement définitif…

Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm

Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm

…annuelle La dotation annuelle à la provision pour grosses réparations est égale au produit algébrique suivant : taux de dotation  assiette de référence L’assiette de référence (Vr) est constituée par la valeur d’origine (Vo) des immobilisations locatives (hors terrains et hors immobilisations incorporelles) y compris les VRD ainsi que les travaux d’amélioration effectués sur ces immeubles. L’assiette de référence…

VEFA et usufruit

VEFA et usufruit

…classe des immobilisations, l’usufruit pourrait être comptabilisé en compte « Autres immobilisations incorporelles », sous-compte « Immobilisations incorporelles diverses », à la suite des baux emphytéotique, à construction et à réhabilitation. Cette immobilisation incorporelle devrait donc être amortissable pour sa valeur d’entrée, sur la durée connue de l’usufruit. Les dépenses d’entretien à la charge de l’usufruitier sont à comptabiliser en…