Recherche sur le site

Nous avons trouvé 37 résultat(s) pour votre recherche de :
Travaux d'entretien

Conséquences de la comptabilisation par composants sur la maintenance du patrimoine locatif

Conséquences de la comptabilisation par composants sur la maintenance du patrimoine locatif

…la suivante :  travaux d’entretien des couvertures et traitement des charpentes  travaux d’entretien des descentes d’eaux usées et pluviales  travaux de peinture des façades, traitement, nettoyage (hors ravalement avec amélioration)  travaux de réparation des menuiseries  travaux de peinture des parties communes et menuiseries  travaux de remplacement des équipements intérieurs des logements occupés ou de…

La démolition de logements locatifs Hlm

La démolition de logements locatifs Hlm

…TVA concerne types de travaux immobiliers très différents et qui ne correspondent toujours pas à ceux employés habituellement par les entreprises Hlm, notamment du point de vue comptable : les travaux d’amélioration ou de réparation, dits gros travaux, financés sans aide de l’État les travaux d’entretien courant. LES GROS TRAVAUX NON SUBVENTIONNES PAR L’ÉTAT Les travaux doivent porter sur des…

Comprendre les principaux mécanismes comptables des entreprises HLM

Comprendre les principaux mécanismes comptables des entreprises HLM

…de la vétusté. REMARQUES SUR LE TRAITEMENT DES TRAVAUX DE RÉHABILITATION : ? Travaux de gros entretien effectués à l’occasion de travaux de réhabilitation Ces dépenses de GE n’ont pour seul objet que de vérifier le bon état de fonctionnement des installations ou d’y apporter un entretien sans prolonger leur durée de vie au-delà de celle prévue initialement. Elles ne…

La maintenance du patrimoine locatif Hlm

La maintenance du patrimoine locatif Hlm

…charges liées aux bâtiments administratifs, aux immeubles non-propriété de l’entreprise Hlm (copropriétés…). Le coût total de la régie est constitué par la somme des consommations, des rémunérations, des charges sociales et fiscales, des amortissements et des frais généraux analytiquement et directement affectables au service d’entretien, au personnel d’entretien ou encore à la régie d’entretien. Seuls l’entretien courant sur biens immobiliers…

La vente de logements locatifs Hlm

La vente de logements locatifs Hlm

…montant brut – amortissements des travaux d’amélioration travaux d’amélioration – montant net – vente du logement travaux d’amélioration – montant net – – travaux d’amélioration – vente du logement travaux d’amélioration – trésorerie début – paiement des travaux d’amélioration – paiement des frais de montage encaissement vente du logement – remboursement anticipé des emprunts – remboursement de l’aide publique –…

Les principales spécificités fiscales des entreprises Hlm

Les principales spécificités fiscales des entreprises Hlm

…à la TVA…. Régime fiscal des travaux de maintenance Le régime fiscal des travaux de maintenance (grosses réparations, gros entretien et entretien courant) des entreprises Hlm est appréhendé ici encore au regard de la TVA. Les gros travaux non subventionnés par l’État (travaux d’amélioration, de transformation ou d’aménagement) ainsi que les travaux d’entretien autres que l’entretien des espaces verts et…

L’usufruit locatif social

L’usufruit locatif social

…difficultés réside dans la distinction des dépenses qui relèvent des travaux d’entretien qui incombent à l’usufruitier et les autres dépenses qui pèsent sur le nu-propriétaire. L’un des meilleurs exemples en est le ravalement de façades qui selon son importance relève soit des dépenses d’entretien s’il ne s’agit que de repeindre les murs, soit de grosses réparations s’il y a des…

Les immobilisations locatives HLM

Les immobilisations locatives HLM

…en cours » à l’achèvement des travaux si ces travaux sont menés par l’entreprise Hlm. Généralement, les constructions comportent :  le coût des fondations  le coût des travaux de construction  les frais financiers pris en compte pour le seul montant des intérêts se rapportant aux capitaux empruntés pour le préfinancement d’une opération déterminée et uniquement pour la…

La formation du résultat de l’exercice

La formation du résultat de l'exercice

…à l’exploitation Entretien et réparations courants Gros entretien sur biens immobiliers Grosses réparations sur biens immobiliers Autres travaux d’entretien Redevances de crédit-bail Primes d’assurances Personnel extérieur à la société Rémunération d’intermédiaires, honoraires Publicité, publications et relations publiques Déplacements, missions et réceptions Redevances Autres consommations en provenance de tiers Impôts, taxes et versements assimilés total non récupérables Subventions pour travaux de…

Évaluation des droits démembrés

Évaluation des droits démembrés

…murs de soutènement et de clôture aussi en entier. Toutes les autres réparations sont d’entretien. » Il apparaît à la lecture de cet article que pour les rédacteurs du Code Civil, la notion de réparation d’entretien est, en quelque sorte, résiduelle et négative. La réparation d’entretien est celle qui n’entre pas dans la notion de grosse réparation, telle que délimitée…

Le financement de l’usufruit locatif social

Le financement de l’usufruit locatif social

…– les descentes d’eaux pluviales et gouttières – débouchage des canalisations. réparation et Annexe : Exemples de contrats d’entretien et de travaux d’entretien courants Exemples de contrats spécifiques d’entretien : Chaudières individuelles gaz Accumulateurs eau chaude sanitaire VMC Station de relevage des eaux Réseau TV – réseau câblé Vérification périodique annuelle et intervention en cas de besoin Quote part des…

Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm

Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm

…pour grosses réparations provision GR – COMPTE DE RÉSULTAT charges produits gros entretien grosses réparations dotation PGR reprise sur PGR compte : reprises sur provisions pour grosses réparations compte : dotation aux provisions pour grosses réparations Dans l’exemple ci-dessous d’une entreprise Hlm sans régie d’entretien, la reprise sur la provision pour grosses réparations effectuée pour financer les dépenses de gros…

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs

…Sont donc exclus de ce poste les travaux d’entretien courant, de gros entretien et de grosses réparations. Néanmoins, ils doivent être appréhendés globalement même si la réalisation de l’amélioration a pour effet d’éviter des travaux de réparation de l’existant. Les autres ensembles immobiliers concernent les foyers, résidences sociales, résidences universitaires, locaux commerciaux et professionnels…, propriétés de l’entreprise Hlm et donnés…

L’opportunité économique d’un investissement immobilier locatif

L’opportunité économique d’un investissement immobilier locatif

…revient de l’opération. Ensuite, bien souvent, les actifs immobiliers locatifs nécessitent des investissements successifs et récurrents pour maintenir la valeur locative de l’immeuble. Il s’agit le plus souvent de travaux liés aux renouvellements des composants qui peuvent être importants et qui dépassent les travaux de gros entretien et qui viendront s’ajouter à l’investissement initial pour conforter la valeur de l’immeuble….

La décision d’investir dans le domaine de l’immobilier locatif

La décision d'investir dans le domaine de l'immobilier locatif

…calcul. . Exemple didactique de rentabilité économique Ensuite, bien souvent, les actifs immobiliers locatifs nécessitent des investissements successifs et récurrents pour maintenir la valeur locative de l’immeuble. Il s’agit le plus souvent de travaux liés aux renouvellements des composants qui peuvent être importants et qui dépassent les travaux de gros entretien et qui viendront s’ajouter à l’investissement initial pour conforter…

Le compte de résultat de l’entreprise Hlm

Le compte de résultat de l'entreprise Hlm

…immobiliers, gros entretien sur biens immobiliers, autres travaux d’entretien, personnel extérieur à l’entreprise, rémunérations d’intermédiaires et honoraires, autres charges relatives à l’exploitation, impôts et taxes et versements assimilés, charges de personnel et enfin redevances et charges diverses de gestion courante. Les charges d’exploitation d’un exercice apparaissent donc en trois colonnes distinctes au compte de résultat : les charges récupérables auprès…

La représentation comptable du bilan Hlm

La représentation comptable du bilan Hlm

…la provision pour gros entretien qui constitue une provision pour charges à répartir sur plusieurs exercices  les autres provisions pour charges enregistrent, par exemple : − les provisions pour remise en état des biens constituées en vue de travaux pour remettre en état des logements avant qu’ils ne sortent du patrimoine de l’entreprise Hlm en raison de leur vente,…

La problématique de la vente en bloc de logements

La problématique de la vente en bloc de logements

…impayés de loyers représentent, à fin ,K€, soit % (presque mois) de facturation. Ils sont constitués à hauteur de % par les locataires douteux ou litigieux (locataires partis, dette ancienne, redressement, liquidation…) dont seulement % sont provisionnés. Les vacants représentent % des logements.  Ces programmes sont soumis à la TFPB ( €/logement), font l’objet de très peu d’entretien courant…

Le cadre juridique et fiscal de l’investissement en nue-propriété

Le cadre juridique et fiscal de l’investissement en nue-propriété

…l’article dudit Code – les dépenses d’entretien et de réparation normalement à la charge de l’usufruitier par application de l’article – les intérêts de l’emprunt contracté pour la conservation, l’acquisition, la construction, la réparation ou l’amélioration des propriétés…. Les grosses réparations ou les dépenses d’entretien et de réparation effectivement supportées par le nu-propriétaire DU PRINCIPE … En régime réel d’imposition,…

L’organisation de la décision d’investir ou de désinvestir

L’organisation de la décision d’investir ou de désinvestir

…coût de fonctionnement moyen/marginal par logement et son/ses taux d’évolution  le coût de l’entretien courant/marginal par logement et son/ses taux d’évolution  le coût du gros entretien par logement et son/ses taux d’évolution  le renouvellement des composants : rythmes, montants et financements  le coût de la TFPB par logement et son/ses taux d’évolution  les taux/montants d’impayés…

Le calcul des fonds de roulement

Le calcul des fonds de roulement

…en , elle a dégagé millions d’euros de résultat pour millions d’euros de loyers perçus. Mais elle réinvestit chaque année en moyenne millions d’euros dans la construction neuve et millions d’euros dans les travaux d’entretien et d’amélioration. Le tout sans jamais distribuer de dividendes à ses actionnaires. Des entreprises « un peu spéciales » Autre animal curieux : SCIC Habitat,…

Vente de l’opération DOMUS

Vente de l’opération DOMUS

…pour GE VNC actifs cédés RÉSULTAT – bénéfice total charges loyers logements loyers parkings reprise sur PGE subventions virées CR prix de vente actifs cédés total produits On considère que la dotation à la provision pour gros entretien n’a pas lieu d’être constituée en dans la mesure où l’immeuble est vendu en fin d’exercice. La plus-value de cession (prix de…

Le calcul des fonds de roulement

Le calcul des fonds de roulement

…risques et charges probables provisions pour accession provisions à caractère de réserves montant total des provisions =++ pour litiges pour amendes et pénalités pour pertes sur contrats pour indemnités départ en retraite et médailles du travail pour autres pensions et obligations similaires pour gros entretien pour charges sur opérations immobilières pour risques et charges sur emprunts autres provisions pour risques…

Le cycle de vie d’un investissement immobilier locatif

Le cycle de vie d’un investissement immobilier locatif

…de la situation locative de l’actif immobilier en termes de flux monétaires réels. DÉPENSES D’EXPLOITATION Les dépenses d’exploitation regroupent les dépenses supportées par le propriétaire (entretien courant, gros entretien, taxe foncière sur la propriété bâtie, assurances, frais divers de gestion, charges récupérables non récupérées pour inoccupation…). Les dépenses de renouvellement de composants qui conservent l’immeuble locatif dans son état initial…

Les immobilisations locatives et leur financement

Les immobilisations locatives et leur financement

…(déplacement des administrateurs, déplacements du personnel), suppression de comptes (réserve pour couverture du financement des immobilisations non amortissables, amortissements dérogatoires… ), comptes inutilisables (travaux d’amélioration…) juge… évolution/création des documents annuels : compte de résultat, bilan, engagements hors bilan, capacité d’autofinancement et autofinancement net, ventilation des charges et produits, ventilation des comptes clients, résultats de la société au cours des dernières…

Les équilibres du bilan Hlm

Les équilibres du bilan Hlm

…autres immeubles en produits  présence de production stockée (ou destockage) travaux en cours – travaux en cours et immeubles achevés – en produits  présence d’achats de terrains en charges  présence de variations des stocks – terrains – en charges  présence de frais liés à la production de stocks immobiliers en charges  présence éventuelle d’intérêts sur…

Le bilan Hlm : équilibre et structure

Le bilan Hlm : équilibre et structure

…principal à édifier des constructions sur le terrain du bailleur et à les conserver en bon état d’entretien pendant toute la durée du bail. Le bail à construction met à la charge du preneur l’obligation de construire et pas seulement la simple faculté de le faire comme c’est le cas de l’emphytéose. Le bail à réhabilitation, conclu par acte authentique…

L’organisation comptable Hlm

L'organisation comptable Hlm

…ils apportent un complément d’informations aux dépenses d’entretien retracées dans le compte de résultat et notamment : – les travaux en régie – le total des charges de maintenance du patrimoine locatif – le financement de l’effort de maintenance par l’exploitation – la description des méthodes de dotations et de reprises de la provision pour grosses réparations tableaux de ventilation…

Démolition de l’opération DOMUS

Démolition de l'opération DOMUS

…charges récupérables non récupérées induite par la vacance structurelle croissante. Les dépenses de gros entretien sont progressivement réduites, les dernières dépenses intervenant en . La TFPB et les frais financiers (CIL et CDC) demeurent inchangés. Graphique . : Evolution comparative des loyers de logements et des frais de gestion Loyers des logements Frais de gestion L’état de l’immeuble et les…

L’évaluation du potentiel financier et du fonds de roulement à terminaison

L’évaluation du potentiel financier et du fonds de roulement à terminaison

…autres dettes fiscales, sociales et autres dettes d’exploitation produits constatés d’avance au titre de l’exploitation et autres rémunération des frais de gestion PAP intérêts courus remboursements d’emprunts courus non échus – opérations locatives – financements définitifs provisions pour autres pensions et obligations similaires provisions pour gros entretien totaux partiels Excédent sur exploitation () totaux partiels groupe, associés – opérations en…

L’évaluation de la surface financière d’une entreprise Hlm

L'évaluation de la surface financière d'une entreprise Hlm

…Sociétés Anonymes et dotation pour les Offices Publics d’Hlm), de l’entreprise elle-même (résultats mis en réserves ou en attente d’affectation, provisions réglementées) ou des tiers (subventions d’investissement)  de provisions constituées par l’entreprise en raison même du principe de prudence (provisions pour risques et charges et notamment de la provision pour gros entretien)  des dettes de l’entreprise vis à…

VEFA et usufruit

VEFA et usufruit

…sécurité des biens, optimiser les économies de charge et d’entretien, optimiser le coefficient de structure utilisé pour calculer les loyers… – communiquer au promoteur, en amont, le cahier des charges habituellement imposé par l’organisme d’HLM en maîtrise d’ouvrage directe – faire établir le plus précisément possible la « notice descriptive sommaire » : o éléments de finition et de construction…

Le calcul du fonds de roulement net global « explicite »

Le calcul du fonds de roulement net global « explicite »

…elles sont suffisantes à moyen terme pour faire face aux besoins futurs d’autofinancement du développement interne ou externe de l’entreprise Hlm, des travaux d’amélioration à engager… .. Le calcul du fonds de roulement net global « explicite » … Approche méthodologique L’évaluation du FRNG telle qu’elle est présentée ci-dessus repose, nous l’avons plusieurs fois souligné, sur le bilan juridique des…

L’autofinancement de l’exercice

L'autofinancement de l'exercice

…poids respectif des activités courantes, des produits financiers et des produits exceptionnels dans l’autofinancement net Hlm…. De l’autofinancement net au cash-flow Hlm La maintenance nette non récupérable est ici égale à la somme des dépenses d’entretien courant, de gros entretien et de grosses réparations minorée des subventions pour travaux et réparations et des transferts de grosses réparations. Le compte de…

Usufruit et nue-propriété : caractères et sources

Usufruit et nue-propriété : caractères et sources

…par son fait, ni de quelque manière que ce soit, nuire aux droits de l’usufruitier. Tout empiétement du nu-propriétaire sur les droits de l’usufruitier est prohibé, et vice-versa. Dans la même logique, l’usufruitier est en principe tenu aux réparations d’entretien , définies par opposition aux grosses réparations à la charge du nu-propriétaire. LA REPARTITION DU PRIX EN CAS DE VENTE…

Et si l’entreprise Hlm était une entreprise comme les autres ?

Et si l’entreprise Hlm était une entreprise comme les autres ?

…charges liées à l’exploitation des logements (entretien courant, gros entretien, frais de gestion, TFPB, cotisations versées à la CGLLS…). La quotité de l’emprunt ainsi contracté est donc déterminée à la fois par le niveau des loyers escomptés, par les conditions d’exploitation des logements et enfin par les caractéristiques de l’emprunt. Or le niveau des loyers des logements sociaux et les…

Les subventions d’investissement

Les subventions d'investissement

…bonifications d’intérêts, primes à la construction, subventions pour travaux de gros entretien et de grosses réparations, subventions reçues au titre de l’allégement conjoncturel PLA, indemnités d’inoccupation versées dans le cadre d’une convention de réservation…  il peut s’agir aussi de subventions d’équilibre versées à l’entreprise Hlm pour compenser, totalement ou partiellement, la perte globale qu’elle aurait constatée si cette subvention…