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Valeur nette comptable

La problématique de la vente en bloc de logements

La problématique de la vente en bloc de logements

de reconstituer les fonds propres investis. . La problématique du prix de vente du bien immobilier  Les conséquences de la cession à la valeur nette comptable (VNC) au // Valeur nette comptable après vente ACTIF PASSIF Résultat Terrain Construction Amélioration total valeur brute Amortissement technique – Valeur nette comptable – Actif immobilisé cédé fin total valeur brute Trésorerie avant…

Comprendre les principaux mécanismes comptables des entreprises HLM

Comprendre les principaux mécanismes comptables des entreprises HLM

sortie de l’immeuble/logement du patrimoine La cession d’une immobilisation, tout comme la démolition, entraîne son retrait du bilan par annulation de sa valeur comptable à la date de cession. La valeur comptable est égale à la différence entre la valeur brute (terrain et construction) et les amortissements pratiqués. On parle aussi de valeur nette comptable. la valeur nette comptable de…

La décision d’investir dans le domaine de l’immobilier locatif

La décision d'investir dans le domaine de l'immobilier locatif

…le taux d’actualisation pour une période.  valeur, valeur, … valeur est obligatoire et les valeurs suivantes sont facultatives. Elles représententàarguments représentant les encaissements et les décaissements. valeur, valeur,… doivent intervenir à intervalles réguliers et à la fin de chaque période. VAN utilise l’ordre de valeur, valeur,… pour interpréter celui des flux financiers. Il convient donc de veiller à entrer…

L’opportunité économique d’un investissement immobilier locatif

L’opportunité économique d’un investissement immobilier locatif

valeur, non nulle, qu’il convient d’estimer. Cette valeur porte des noms divers tels que valeur vénale, valeur marchande, valeur résiduelle, valeur de revente, valeur finale… Nous retiendrons pour notre compte et le plus souvent possible la terminologie de « valeur résiduelle ». Soulignons au préalable que la valeur résiduelle qui nous préoccupe ici n’est pas une valeur nette comptable, c’est…

La vente de logements locatifs Hlm

La vente de logements locatifs Hlm

égale à la différence entre la valeur nette comptable de l’opération cédée, par définition le prix de vente, et les emprunts et subventions transférés et exigibles à la date de transfert de propriétés des biens vendus. Le prix de vente étant égal à la valeur nette comptable, il faut donc calculer la valeur nette comptable de l’opération cédée : terrain…

Les méthodologies d’analyse immobilière

Les méthodologies d’analyse immobilière

…SUR LA VALEUR V La valeur V, qui est mentionnée dans le calcul du TRB ci-dessus mais aussi dans le calcul du TRN ci-dessous, renvoie à plusieurs notions de valeur d’un bien immobilier : prix de revient, prix d’achat, valeur marchande, valeur vénale voire enfin valeur de négociation, Si l’on s’en tient au cycle de vie d’un investissement immobilier locatif,…

La comptabilisation des immobilisations par composants

La comptabilisation des immobilisations par composants

d’actif immobilisé Hors terrains et droit au bail. La comptabilisation des immobilisations par composants IMMOBILISATIONS amortissements et dépréciation BILAN ACTIF PASSIF VALEUR BRUTE valeur nette emprunts Schéma . : Rappel des différentes valeur à l’actif du bilan montant brut amortissement et dépréciation valeur brute ou valeur d’entrée dans le patrimoine montant net =- valeur nette comptable = montant brut –…

Les immobilisations locatives et leur financement

Les immobilisations locatives et leur financement

II) en K Euros Valeur liquidative d’une action (en Euros) , Evaluation de la valeur intrinséque de l’action Valeur nette comptable – Dépréciation des valeurs d’actif = Valeur intrinséque de l’entreprise (en K Euros) Valeur intrinséque d’une action (en Euros) La valeur liquidative est supérieure à la valeur nominale La valeur maximum de cession d’une action détenue depuisans et plus…

Réglementation et organisation comptables Hlm

Réglementation et organisation comptables Hlm

titres. Il existe trois types de comptable public : le comptable direct du Trésor, ayant qualité de comptable principal, relevant du régime des collectivités locales le comptable direct du Trésor, ayant qualité de comptable principal ou secondaire, affecté au seul OPHlm le comptable spécial rémunéré directement par l’OPHlm… Le contrôle des entreprises Hlm Les contrôles auxquels les entreprises Hlm sont…

L’amortissement des immobilisations par composants

L’amortissement des immobilisations par composants

montant le moins élevé de ces dernières évaluations – si les factures réelles ne sont isolées -, l’amortissement est calculé et la valeur nette comptable du composant remplacé s’en trouve déduite. La procédure d’évaluation de la valeur nette comptable du composant sorti est la suivante : Tableau . : Procédure comptable d’évaluation de la valeur nette comptable du composant sorti…

La règle de l’équilibre des amortissements techniques et financiers des opérations locatives

La règle de l’équilibre des amortissements techniques et financiers des opérations locatives

…« structure » est amorti sur ans, l’amortissement correspondant sera donc de :  = € Calcul de la valeur nette comptable du composant non identifié La valeur nette comptable est égale à sa valeur brute minorée des amortissements : – = € Lors du renouvellement du composant non identifié, la valeur d’entrée de ce composant et les amortissements correspondants…

Corrections des tests

Corrections des tests

Corrections des tests extrait Le bilan Hlm : équilibre et structure. Réglementation et organisation comptables Hlm. La réglementation comptable applicable aux entreprises Hlm. Principes, règles et obligations du Plan Comptable Général. Le système de la comptabilité générale. L’organisation comptable Hlm. Les principales spécificités fiscales des entreprises Hlm Le bilan Hlm : équilibre et structure. La réglementation comptable applicable aux entreprises…

La démolition de logements locatifs Hlm

La démolition de logements locatifs Hlm

immeuble locatif (construction et éventuellement terrain) constitue la traduction comptable du fait que la valeur d’usage du bien immobilier soit inférieure à sa valeur comptable inscrite à l’actif. Cette provision pour dépréciation exceptionnelle est donc la traduction comptable du décalage constaté entre la valeur nette comptable de l’immeuble et sa valeur d’usage. Elle se concrétise par une augmentation des provisions…

L’usufruit locatif social

L’usufruit locatif social

…est remis au nu-propriétaire. Autrement dit, la valeur de l’usufruit est nulle l’année d’extinction de l’usufruit ; elle peut même être négative si des travaux exceptionnels sont contractuellement à engager. Graphique. : Évolution de la valeur de l’usufruit valeur initiale de l’usufruit € / m² SU valeur finale de l’usufruit années n  Évolution dans l’espace de la valeur économique…

L’amortissement des immobilisations locatives Hlm

L’amortissement des immobilisations locatives Hlm

…les emplois longs immobilisations locatives amortissements emprunts locatifs BILAN cumulés ACTIF subventions locatives PASSIF immobilisations locatives brutes réserves subv. nettes provisions valeur nette des immobi. lisations subventions virées subventions brutes capital remboursé capital emprunté capital restant dû des emprunts EMPLOIS RESSOURCES capital remboursé amortissements cumulés subventions virées calcul extracomptable AFCNE amort. dérog. réserve AF = issus des provisions issue des…

L’évaluation du potentiel financier et du fonds de roulement à terminaison

L’évaluation du potentiel financier et du fonds de roulement à terminaison

…ET HORS EXPLOITATION TRÉSORERIE NETTE (IV+V) valeurs m obilières de placement – montant brut disponibilités – montant net titres immobilisés assimilables à des placem ents et intérêts totaux partiels TRÉSORERIE NETTE avances à court et moyen termes non affectées – dettes financières nettes valeurs mobilières de placement – dépréciation (Actif) concours bancaires et soldes créditeurs de banques totaux partiels L’excédent…

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs

Les relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs

des plus-values potentielles sont constatées – la valeur d’entrée dans le patrimoine est inférieure à la valeur actuelle -, celles-ci ne sont pas comptabilisées en vertu du respect de la règle de prudence. Dans le cas contraire – la valeur d’entrée dans le patrimoine est supérieure à la valeur actuelle – des dépréciations doivent être constatées en comptabilité. La valeur

L’opportunité financière de désinvestir

L’opportunité financière de désinvestir

…propres investis à l’origine dans l’opération (FP). S’il s’avérait que la valeur vénale de certains immeubles de rapport de l’entreprise Hlm était inférieure à leur valeur nette comptable, il conviendrait alors de les déprécier de la différence entre le montant de la valeur vénale et le montant de la valeur nette comptable. Partant de nouveau du projet d’investissement immobilier DOMUS,…

Le renouvellement de composants de l’opération locative DOMUS

Le renouvellement de composants de l'opération locative DOMUS

…pas la base amortissable à fin : valeur amortissable – amortissements courants – amortissements dérogatoires = valeur amortissable nette – – Dans le cas présent, cette contrainte est respectée puisque la valeur amortissable nette, encore égale à la valeur nette comptable minorée des amortissements dérogatoires, est positive et égale à €. En , l’égalité des AT et AF conduit à…

Vente de l’opération DOMUS

Vente de l’opération DOMUS

difficultés de gestion sont tels que sa réhabilitation ne paraît pas susceptible d’apporter une solution satisfaisante aux problèmes posés. En conséquence, d’un point de vue comptable, la valeur nette comptable de l’immeuble devenant supérieure à sa valeur actuelle (ici la plus élevée de la valeur vénale ou de la valeur d’usage), il importe conformément au principe de prudence, de constater…

Les immobilisations locatives HLM

Les immobilisations locatives HLM

…sa valeur initiale ou prix de revient de l’immobilisation – les amortissements totaux réalisés à fin d’exercice – et enfin la valeur comptable de l’immobilisation. Contrôle de cohérence à effectuer : la somme des valeurs initiales et des valeurs comptables, par natures d’immobilisations, correspond à celle inscrite à l’actif du bilan et dans les différents tableaux précédents.  les fiches…

Démolition de l’opération DOMUS

Démolition de l'opération DOMUS

difficultés de gestion sont tels que sa réhabilitation ne paraît pas susceptible d’apporter une solution satisfaisante aux problèmes posés. En conséquence, d’un point de vue comptable, la valeur nette comptable de l’immeuble devenant supérieure à sa valeur actuelle (ici la plus élevée de la valeur vénale ou de la valeur d’usage), il importe conformément au principe de prudence, de constater…

La représentation comptable du bilan Hlm

La représentation comptable du bilan Hlm

valeur nette − les comptes d’actif sont en général présentés en valeur brute, puis minorés des amortissements et des dépréciations et appréhendées algébriquement en valeur nette. Les grandes masses constitutives du bilan vont maintenant être examinées de façon plus précise. .. Les capitaux propres Les capitaux propres relèvent, avec les provisions réglementées, les subventions d’investissement et les emprunts et dettes…

Le calcul des fonds de roulement

Le calcul des fonds de roulement

…capital, réserves et report à nouveau – immobilisations financières – montant net – produits financiers – charges de personnel – valeur nette comptable des éléments d’actif cédés – valeurs mobilières de placements et disponibilités – subventions d’investissement inscrites au résultat – reprise sur provisions pour grosses réparations – résultat de l’exercice – charges d’intérêts – immobilisations corporelles en cours –…

Gestion courante des logements locatifs familiaux

Gestion courante des logements locatifs familiaux

nette valeur brute amortissements cumulés Remplacement du composant valeur nette valeur brute amortissements valeur nette cumulés Composant valeur brute amortissements cumulés Remplacement du composant valeur nette valeur brute amortissements cumulés valeur nette Remplacement du composant valeur brute amortissements valeur nette cumulés Les dépenses de gros entretien étant fixées à €, une dotation à la provision pour gros entretien est constituée…

Le renouvellement de composants de l’opération locative DOMUS

Le renouvellement de composants de l'opération locative DOMUS

…composant – montant brut – sortie du composant – amortissement valeur nette comptable du composant sorti PRODUITS – Le composant , sorti pour un montant brut de €, est remplacé par un investissement de € à l’actif du bilan. La valeur nette comptable du composant remplacé est nulle car le composant est entièrement amorti. .. La politique d’amortissement de l’entreprise…

Gestion courante des logements locatifs familiaux

Gestion courante des logements locatifs familiaux

…€, soit au total € constituant la valeur nette comptable du composant lors de son remplacement. Tableau . : Tableaux d’amortissement des composants et de leurs renouvellements composant n° année valeur brute amortissements cumulés composant valeur nette valeur brute amortissements cumulés renouvellement du composant valeur nette valeur brute amortissements cumulés valeur nette composant n° année valeur brute amortissements cumulés renouvellement…

Les équilibres du bilan Hlm

Les équilibres du bilan Hlm

…générale de l’entreprise et les diverses activités qu’elle exerce. Le tableau suivant présente, pour certaines activités et quelques modalités d’organisation, les principaux repères comptables qui établissent l’existence de ces activités et les impacts financiers de ces activités sur les fonds de roulement. Nature de l’activité Principaux repères comptables de l’activité Impacts comptable et financier de l’activité Existence d’une  présence…

L’autofinancement de l’exercice

L'autofinancement de l'exercice

…seconde méthode de calcul consiste à présenter la destination comptable de l’autofinancement net Hlm en ce qui concerne le compte de résultat et le bilan. Plus précisément, l’autofinancement net Hlm va permettre de réaliser simultanément : des dotations aux amortissements nettes de reprises, nettes de subventions d’investissement virées au résultat de l’exercice et de remboursements d’emprunts locatifs Le compte de…

L’évaluation de la surface financière d’une entreprise Hlm

L'évaluation de la surface financière d'une entreprise Hlm

…enfin, les subventions d’investissement sont nettes de subventions virées au compte de résultat. En ce qui concerne les emplois à l’actif du bilan de l’entreprise Hlm :  les immobilisations sont nettes d’amortissements et de dépréciations  il est tenu compte, au niveau de l’actif immobilisé, des actifs dits « fictifs » ou « non-valeurs » : charges à répartir…

Le bilan Hlm : équilibre et structure

Le bilan Hlm : équilibre et structure

professionnel, social ou autre). Les immobilisations sujettes à dépréciation sont assorties de corrections de valeur qui prennent la forme d’amortissements et/ou de provisions pour dépréciation. À l’actif, c’est la valeur nette comptable des immobilisations dont il est tenu compte, c’est à dire la valeur d’entrée de l’immobilisation dans le patrimoine de l’entreprise Hlm, minorée des amortissements et des provisions pour…

La formation du résultat de l’exercice

La formation du résultat de l'exercice

…prêts productions diverses (hors production immobilisée) frais de personnel autres consommations en provenance de tiers autres charges nettes de gestion courante autres dotations nettes MARGE SUR COÛTS DIRECTS Charges locatives récupérables non récupérées pertes nettes sur créances clients MARGE NETTE TOTALE Production immobilisée Subventions d’exploitation diverses Quotes-parts nettes de résultat sur opérations faites en commun Résultat financier RÉSULTAT COURANT Résultat…

L’organisation comptable Hlm

L'organisation comptable Hlm

L’organisation comptable Hlm La classification des opérations comptables Les classes de comptes La signification des terminaisons principales L’organisation comptable Hlm Les états financiers Les documents annuels légaux Les autres documents de synthèse Les états réglementaires extrait Le bilan Hlm : équilibre et structure. L’organisation comptable Hlm.. La classification des opérations comptables… Les classes de comptes Le plan comptable des entreprises…

Simulation du compte de résultat et du bilan de l’entreprise Hlm CITADIS

Simulation du compte de résultat et du bilan de l'entreprise Hlm CITADIS

…+ ). La capacité d’autofinancement peut aussi être définie comme la différence entre les charges comptables et les produits comptables (méthode additive). Les charges comptables sont constituées des dotations aux amortissements et aux provisions, majorées du résultat de l’exercice. Les produits comptables sont constitués des reprises sur provisions et sur amortissements et enfin des quotes-parts de subventions virées au résultat…

Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm

Les autres relations entre le bilan et le compte de résultat Hlm

…les mouvements comptables  ou  suivant la nature des provisions et sur les mouvement  ou  quand il s’agira d’envisager les reprises sur provisions. Schéma. : Les sept mouvements comptables ACTIF PASSIF – – CHARGES PRODUITS En analysant la maintenance du patrimoine locatif, et son financement, les mouvements comptables  et  seront alors utilisés. Les relations entre…

Le financement des immobilisations locatives Hlm

Le financement des immobilisations locatives Hlm

Le financement des immobilisations locatives Hlm Les ressources externes Les ressources internes Objectifs de la comptabilité budgétaire des investissements immobiliers locatifs extrait Les immobilisations locatives et leur financement Le financement des immobilisations locatives Hlm Objectifs de la comptabilité budgétaire des investissements immobiliers locatifs Les fiches de situation financière et comptable Le fonctionnement des fiches de situation financière et comptable États…

Le cycle de vie d’un investissement immobilier locatif

Le cycle de vie d’un investissement immobilier locatif

…détention de l’investissement projeté. Ces revenus monétaires sont des valeurs nettes qu’il conviendra de définir plus précisément. Dans le cas de projets simples, un flux négatif est donc suivi par une série de n flux positifs et il s’agira de déterminer si la séquence de flux représente ou non une augmentation de valeur pour l’investisseur. Dans le domaine de l’investissement…

Gestion courante des logements locatifs familiaux

Gestion courante des logements locatifs familiaux

…– – – – – – – – – – – – – – – – valeur nette de la construction trésorerie TOTAL ACTIF La « valeur nette de la construction » est déduite de la « valeur brute de la construction », minorée des amortissements cumulés… Situation financière de l’entreprise Hlm CITADIS à la fin de la huitième année…

L’organisation de la décision d’investir ou de désinvestir

L’organisation de la décision d’investir ou de désinvestir

…rentabilité des capitaux propres S montant des subventions nettes de l’entreprise qui investit D montant de la dette financière nette de l’entreprise qui investit i taux actuariel résiduel de la dette financière nette avant impôt i’ taux actuariel résiduel de la dette financière après impôt tlA taux du premier livret de la Caisse d’Épargne ti taux d’imposition des sociétés 1…

Conséquences de la comptabilisation par composants sur la maintenance du patrimoine locatif

Conséquences de la comptabilisation par composants sur la maintenance du patrimoine locatif

…répondent à la définition des actifs. Nous l’avons vu précédemment, les dépenses de remplacement des éléments principaux d’immobilisations corporelles sont enregistrées en composants de ces immobilisations. Le remplacement d’un composant se traduit par l’enregistrement de deux opérations distinctes avec d’une part, la sortie du bilan de la valeur nette comptable de l’ancien actif remplacé et d’autre part, l’immobilisation du nouvel…

La maintenance du patrimoine locatif Hlm

La maintenance du patrimoine locatif Hlm

…cash-flow au bilan de l’entreprise Hlm ACTIF PASSIF SITUATION NETTE dépréciation des immobilisations, nettes de reprises résultat de l’exercice amortissements dérogatoires SUBVENTIONS ACTIF IMMOBILISÉ subventions virées au résultat PROVISIONS provisions pour risques et charges, nettes de reprises amortissement des immobilisations, nets des reprises DETTES FINANCIÈRES provisions pour dépréciation, nettes de reprises provisions pour dépréciation, nettes de reprises remboursement du capital…

L’état récapitulatif des dettes financières

L’état récapitulatif des dettes financières

…le reclassement nécessaire des emprunts portera sur une quote-part du nominal des emprunts concernés. Cette quote-part peut être estimée de deux manières différentes :  soit selon la méthode proportionnelle en appliquant au nominal de l’emprunt concerné la quotité d’actif brut sorti. Cette quotité est égale au rapport suivant : valeur brute de l’ immobilisation sortie valeur brute de l’…

Conclusions sur les techniques financières en matière d’investissement

Conclusions sur les techniques financières en matière d’investissement

…plus utilisées pour évaluer la valeur d’un bien immobilier (valeur marchande ou valeur vénale). Les outils financiers (VAN, IP et DRA puis TRI) sont des outils pertinents lorsqu’il s’agit de juger de l’opportunité de réaliser un investissement pris isolément. En présence d’un seul investissement, VAN et TRI conduisent toujours à la même décision. IP et DRA viennent en général appuyer…

Exemples d’application du mécanisme de l’actualisation

Exemples d’application du mécanisme de l’actualisation

…Le taux actuariel est donc le taux d’intérêt composé qui satisfait l’égalité suivante : C = a a an + + ——— + ( + t) n (+ t) (+ t) n C = ai (+ t) i i= Le taux actuariel annule donc la valeur actuelle nette (VAN) suivante : n -C + ai (+ t) i= i =…

Vente de l’opération Domus

Vente de l'opération Domus

…la mesure où l’immeuble est vendu en fin d’exercice. La plus-value de cession (prix de vente minoré de la valeur nette comptable de l’actif cédé) est à € ( € – €). La soulte est aussi égale à la plus-value de cession majorée de tous les fonds propres investis dans l’opération, minorées des AT-AF cédés sans que l’on ne tienne…

Vente de l’opération Domus

Vente de l'opération Domus

d’une restructuration patrimoniale. Le prix de cession de l’opération DOMUS est fixé, dans ce cadre, à la valeur nette comptable de l’opération à la date de cession. La vente est réalisée le //, à l’issue de la e année de gestion. Le prix de vente est fixé à T, c’est à dire la valeur nette comptable de la construction au…

Frais financiers et prix de revient d’une immobilisation locative

Frais financiers et prix de revient d’une immobilisation locative

…entre le bilan et le compte de résultat Hlm : les emplois longs BILAN ACTIF rang Terrain Immeuble de rapport Valeur nette Trésorerie – – – – – – – – – – – – – – – – – – – – – – – – – – – – – – – – – – – – –…